L'Ancien Régime et l'absolutisme
Fiche de révision - 7 pages - Histoire du droit
Document: L'Ancien Régime et l'absolutisme, exposé de 6 pages en histoire du droit Extrait: La notion d'Ancien Régime apparaît presque immédiatement après la césure de 1789. C'est dans les derniers mois de 1789 que l'on commence à utiliser cette...
La coutume sous l'Ancien régime, la coutume sous le Code civil
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
« La coutume résulte d'une longue suite d'actes constamment répétés, qui ont acquis la force d'une convention tacite et commune » selon la définition de l'article 5 du livre préliminaire du Code civil. Plus généralement, la coutume se définit comme étant une règle non écrite qui est formée par...
La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Document: La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789, cours de 34 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Jusqu'à la fin du 17ème siècle, la société d'ancien régime vit sous l'emprise d'un pluralisme de...
Discours de Bayeux - Général de Gaulle (16 juin 1946) - En quoi ce discours montre-t-il la volonté de De Gaulle à ne pas suivre l'exemple des anciens régimes ?
Commentaire de texte - 4 pages - Droit constitutionnel
Après la libération de la France, le Gouvernement Provisoire de la République Française est à la tête du pays jusqu'à l'adoption d'une nouvelle constitution. Sortant tout juste de la Seconde Guerre mondiale, la priorité est donnée à la reconstruction de la France et à la participation...
La Charte de 1814 : un retour apparent à l'ancien régime politique
Cours - 6 pages - Histoire du droit
La charte de 1814 marque le retour de la royauté au pouvoir en France en même temps que l'échec du premier Empire de Napoléon. La question qui se pose alors est de savoir si la monarchie restaurée l'est de manière à rétablir le système de l'ancien régime politique qui a...
Qui fait la loi sous l'Ancien Régime ?
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Dissertation de droit sur la loi sous l'Ancien Régime.
Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Aujourd'hui lorsqu'on pense au sens du mot « arbitraire », une pluie de synonymes péjoratifs nous envahit. Le petit Larousse illustré (2006) en donne la définition suivante : « qui dépend de la seule volonté, du libre choix, et non de l'observation d'une loi, d'une règle. Qui relève du caprice de...
Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'œuvre de Justinien. Dans...
Le système judiciaire de l'Ancien régime
Dissertation - 25 pages - Histoire du droit
Document: Le système judiciaire de l'Ancien régime, cours de 25 pages Extrait: La notion de justice est alors large puisqu'elle se rattache à la notion de souveraineté. C'est la raison pour laquelle la justice n'est pas seulement le fait de trancher des procès....
Histoire du droit du travail - Les relations du travail sous l'ancien régime
Fiche de révision - 1 pages - Histoire du droit
Sous l'Ancien Régime existent des corporations : ce sont des confréries avec une connotation plus religieuse que professionnelle.
L'Ancien Régime en crise
Fiche de révision - 4 pages - Histoire du droit
Dissertation d'Histoire du droit sur la société de l'Ancien Régime et son évolution. Elle analyse la crise de l'Ancien Régime.
La crise de l'Ancien Régime - publié le 08/10/2007
Cours - 7 pages - Histoire du droit
Le parlement de Paris est apparu au 13e siècle ; il est devenu un corps de techniciens qui s'opposait à l'élément politique. Il jouait un rôle de conseil pour les décisions du roi. Au cours de la guerre de Cent Ans, le roi va reconnaître 2 prérogatives au parlement : l'enregistrement...
Les états généraux : le rôle des représentants sous l'ancien régime - composition, rôle et déclin
Dissertation - 9 pages - Droit autres branches
Document composé de l'analyse de deux textes. Texte 2 : Philippe Pot, Discours aux états généraux de 1484. Convoqués après la mort de Louis XI, les états généraux réunis à Tours de janvier à mars 1484 suscitèrent beaucoup d'espoirs, mais ne surent pas former front uni face aux exigences...
La Charte de 1814 restaure-t-elle la souveraineté d'Ancien Régime ?
Fiche de révision - 2 pages - Histoire du droit
Fiche de révision ayant trait à l'histoire constitutionnelle et politique de la France depuis 1789, celle-ci est relative à une question précise, à savoir : « La Charte de 1814 restaure-t-elle la souveraineté d'Ancien Régime ? »
L'Ancien Régime et la Révolution, livre III, chapitre 1er. Extraits d'Alexis de Tocqueville, OEuvre, tome 3, La Pléiade
Fiche de lecture - 3 pages - Histoire du droit
« J'ai depuis longtemps la pensée… de choisir dans cette grande étendue de temps qui va de 1789 jusqu'à nos jours et que je continue à appeler la Révolution française […]. En elle-même, elle est non seulement grande, mais singulière, unique même… ». C'est ainsi que, vers 1851,...
Les revenus des magistrats sous l'Ancien Régime
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
« Les mains avoit pleines de sang, les gryffes comme de harpyes, le museau à bec de corbin, les dents d'un sanglier quadrannier, les yeus flamboyans comme une gueule d'enfer, tout couvert de mortiers entrelacés de pillons : seulement apparaissaient les gryffes » Ainsi Rabelais décrit-il, dans...
Le Parlement sous l'Ancien Régime
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Dissertation sur le Parlement sous l'Ancien Régime. Au début du XVIIe siècle, le Roi ne peut rendre la justice tout seul, c'est pourquoi il met en place une justice déléguée (par rapport à la justice retenue qu'il conserve) avec un ordre hiérarchique entre différents...
Le poids du passé face à la crise fiscale de l'Ancien Régime : la gestion déficitaire de la royauté
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Dissertation argumentée relative à la gestion déficitaire de l'Ancien Régime : "En quoi les différentes tentatives de redressement des finances du royaume ont provoqué une crise fiscale ?".
Les codifications sous l'Ancien Régime
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Les précédentes oeuvres de codification étaient romaines mais la codification romaine n'en était pas une au sens précis du terme : la codification était très variée, ça comprenait des fragments de textes de jurisconsultes et le digest. S'agissant des lois, les Romains ont plus fait une...
Les contrats de la personne publique sous l'ancien régime
Dissertation - 15 pages - Droit autres branches
Cours dispensé en faculté de droit, et présentant les contrats de la personne publique, sous l'ancien régime : validité et exécution des contrats, la situation éminente du seigneur, les garanties respectives des parties contractantes et pour finir les garanties reconnues aux...
Le régime juridique appliqué aux débiteurs défaillants, du droit romain à l'Ancien droit, est-il allé vers un assouplissement ou au contraire un endurcissement ?
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
Les Romains vivaient initialement de la terre, et leur richesse dépendait de leur quantité de bétail. Ainsi, les échanges se faisaient sur la base du troc, et de pièces de monnaie au poids. Cette situation n'évolue pas jusqu'au 3e siècle. En effet, l'émergence des métaux précieux...
Le recrutement des agents publics sous l'Ancien Régime
Dissertation - 7 pages - Droit autres branches
Avec le renforcement de la puissance royale depuis le XVI° siècle, le souverain a cherché à s'entourer d'agents en vue de mettre en application les mesures qu'il décidait. Pour évoquer ces agents, il est impossible, à proprement parler de les regrouper sous le terme de fonction...
Les régimes politiques des Cantons dans l'ancienne confédération Helvétique
Fiche de révision - 2 pages - Histoire du droit
À la fin du Moyen-âge, on peut affirmer que la majorité des populations de ces cantons, c'est-à-dire les bourgeois, les artisans et les paysans, peuvent faire valoir leur avis dans les décisions politiques qui étaient prises. Dans les différents régimes politiques, il y avait un caractère...
Le passage de l'Ancien au Nouveau Régime - la Révolution française & l'Empire (1789-1815)
Fiche de révision - 5 pages - Histoire du droit
Document: Le passage de l'Ancien au Nouveau Régime - la Révolution française & l'Empire (1789-1815), fiche de 4 pages Extrait: Personne ne voulait d'une révolution, pas mêmes les philosophes. Les survivants des Lumières qui assistèrent à la RF la condamnèrent...
Préambule de la Charte du 4 juin 1814 - Louis XVIII - En quoi le préambule de la Charte du 4 juin 1814 fait-il la description du nouveau régime qui assemble les différents points de vus politiques de l'époque ?
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Dès son arrivée sur le trône, Louis XVIII prouve le contraire en publiant une Charte, acte juridique pensé par une commission, qui relate l'instauration d'une monarchie constitutionnelle : la Restauration. En effet, avec clairvoyance, le roi comprend que l'ancien Régime...
L'introduction du régime parlementaire en France sous Louis XVIII et Charles X - Joseph Barthélemy (1904) - En quoi le système de Monarchie limitée instauré sous la Restauration n'apparaît-il comme une expérience de régime parlementaire que par les institutions qu'il met en place et non encore par les pouvoirs qui leur sont octroyés ?
Commentaire de texte - 7 pages - Droit constitutionnel
Ce document commente le passage suivant : « Sous la Restauration, les ministres (...) tenaient leur mission du roi et devaient l'exercer avec le concours de la Chambre. Ils se retiraient dès que le roi leur faisait sentir qu'il pouvait se passer de leurs services ; ce n'était que...
Existe-t-il une constitution dans l'ancien droit français ? - publié le 13/09/2020
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
La constitution française a réellement été proclamée en 1791 après la Révolution française afin d'instaurer un cadre juridique écrit pour permettre une organisation et un fonctionnement des institutions optimisés. Cependant les normes, les règles, les coutumes sont présentes depuis bien des...
La naissance du régime parlementaire sous les chartes
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
De la Révolution française à la Restauration, la France connaît une transformation politique majeure qui prépare la naissance du régime parlementaire. La Charte du 4 juin 1814, promulguée par Louis XVIII, instaure une monarchie constitutionnelle où le roi conserve de larges pouvoirs...
Comment la loi pouvait être considérée comme une norme pour les anciens et comment est-elle perçue par les modernes ?
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Comme le dira Portalis, "toute révolution est une conquête". Du point de vue des sources du droit, la Révolution est une conquête de la loi. La loi sera sacralisée par rapport aux autres normes. Sous l'Ancien Régime, les sources du droit étaient multiples. On avait une multitude...
La séparation des pouvoirs est-elle un outil pertinent de classification des régimes politiques ?
Dissertation - 7 pages - Droit constitutionnel
À en croire l'article 19 de la Constitution de la IIe République, "la séparation des pouvoirs est la première condition d'un gouvernement libre". Cette disposition, qui n'est pas sans rappeler l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dite du 26 août...
