"Chaque progrès donne un nouvel espoir, suspendu à la solution d'une nouvelle difficulté. Le dossier n'est jamais clos" comme le souligne l'anthropologue Levi Strauss. Traditionnellement, on peut nommer "progrès technique", l'accumulation d'outils, d'instruments, de pratiques dont le perfectionnement croissant permet de réaliser un objectif avec plus de facilité et d'efficacité.
La xénotransplantation est la transplantation, l'implantation ou la perfusion à un receveur humain de cellules, de tissus ou d'organes vivants provenant d'une source animale ; de liquides organiques, de cellules ou de tissus d'origine humaine qui ont été en contact ex vivo avec des cellules, des tissus ou des organes vivants provenant d'animaux selon la définition donnée par la FDA, l'administration américaine des denrées alimentaires et des médicaments. Si les progrès de la médecine ont banalisé les techniques de transplantation d'organes humains, cette évolution de la science est affaiblie par le dramatique manque d'organes. En effet, la différence entre les besoins d'organes et de tissus et leur disponibilité ne cessent de croitre ; si la méconnaissance ou le rejet du don permet d'expliquer ce phénomène, la rareté des morts encéphaliques relevée par l'Académie de médecine semble donner une explication rationnelle mais inquiétante dans la perspective d'une réduction de l'écart.
Face à ce constat, les scientifiques se sont mis en quête d'autres techniques palliatives dont le "coeur artificiel" ou encore la xénotransplantation. Ces deux techniques imposent un traitement complexe mais sont porteurs d'espoir comme l'illustre l'actualité via la présentation par Alain Carpentier du prototype de coeur artificiel autonome. Le principe d'utilité sociale est mis en avant afin de justifier la légitimité de cette pratique controversée face à une pénurie d'organes qui se fait de plus en plus inquiétante en effet, le recours aux xénogreffes se présente comme une alternative à la pénurie de greffons humains.
Une variante existe déjà, les valves de porc étant utilisées depuis une trentaine d'années tout comme l'insuline bovine et porcine afin de traiter les diabétiques. Toutefois comme le souligne Santé Canada, ces "matériels médicaux" ne peuvent pas être considérés comme des produits de xénotransplantation ou des "xénogreffons" parce qu'il ne s'agit pas de tissu vivant mais de tissus inertes.
Notre étude portera sur une dimension plus prospective de la xénogreffe à savoir les greffes d'organes ou de tissus vivants dont l'implantation chirurgicale de cellules xénogéniques. Si dans le passé, l'animal retenu a été le primate, aujourd'hui le porc est l'espèce animale étudiée dans le monde entier comme source éventuelle de matériel en vue de la xénotransplantation notamment du fait de la taille de ses organes, de sa physiologie qui sont à plusieurs égards semblables à l'humain (...)
Sommaire
Introduction
PREMIERE PARTIE : LE STATUT JURIDIQUE DES XENOTRANSPLANTATIONS
CHAPITRE 1 : L'environnement juridique des xénotransplantations
Section 1 - Le statut de l'animal A. Un statut juridique flou 1. L'état de notre droit positif 2. Vers un changement de son statut juridique B. Un statut porteur d'enjeux 1. L'avenir de l'animal en droit des biens, un impératif économique et humain 2. L'avenir de l'animal en droit des biens, un impératif lie a la notion de marchandisation du vivant
Section 2 - Le statut du corps humain A. La définition du corps humain 1. La notion classique de corps humain 2. Une notion extensible B. Le statut juridique du corps humain 1. L'insuffisance des catégories "classiques" de notre droit positif 2. Vers une catégorisation novatrice
CHAPITRE 2 : Un statut juridique spécifique
Section 1 - Les modèles étrangers ou internationaux A. "Tour du monde" des prises de position en matière de xénotransplantation 1. L'adoption d'un moratoire pour les uns 2. L'ouverture d'un débat public pour les autres B. Etude de modèles juridiques étrangers validant cette pratique 1. Le Canada, un modèle précurseur 2. Les Etats-Unis, un modèle prodromique "révolutionnaire"
Section 2 - En Droit français A. Un régime juridique singulier 1. L'existence d'un régime juridique spécifique, caractère avant-gardiste de la loi française 2. Une anticipation scientifique de la loi cultivée via le régime spécifique en matière de recherches biomédicales B. Un régime juridique sous influence 1. Un processus normatif engagé mais réfréné au niveau européen 2. L'Europe, une contribution au débat
Conclusion première partie
DEUXIEME PARTIE : LES XENOTRANSPLANTATIONS A L'EPREUVE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE BIOETHIQUE
CHAPITRE 1 : Les xénotransplantations à l'épreuve du respect de la personne
Section 1 - Le principe de dignité de la personne humaine ébranlé A. L'utilisation novatrice du principe de primauté de la personne humaine 1. Le débat sur l'utilisation des animaux 2. Un débat surmonté par la mise en oeuvre du principe de primauté de la personne B. L'utilisation controversée du principe de respect de la dignité humaine 1. Le principe de la dignité humaine, un principe protégé 2. Le principe de la dignité humaine, confronté aux xénotransplantations ; un principe viole ?
Section 2 - Le principe du respect du corps humain, contesté A. Les spécificités en matière d'information et de consentement 1. Une information renforcée en matière de xénotransplantation 2. Un consentement élargi en matière de xénotransplantation B. Les spécificités relatives au droit de retrait en matière de xénotransplantation 1. Le droit de retrait en matière d'expérimentation médicale, une norme solidement consacrée 2. Mais un droit confronté aux impératifs de santé publique en matière de xenotransplantations
CHAPITRE 2 : Les xénotransplantions à l'épreuve du respect des principes relatifs à l'espèce humaine
Section 1 - Les xénotransplantations, un compromis difficile entre le respect du principe de précaution et celui de l'espèce humaine A. La remise en cause du principe de précaution face aux risques sanitaires 1. La détermination du principe de précaution 2. L'application du principe de précaution en matière de xénotransplantation ; un frein à sa potentielle mise en oeuvre B. La remise en cause de nos principes bioéthiques face au traitement des risques 1. Le traitement des risques, une réponse à l'impératif de sécurité sanitaire 2. Une réponse éthiquement contestable
Section 2 - Les xénotransplantations, un compromis impossible entre la protection de la santé publique et celle de la vie privée A. La protection contre l'utilisation des banques de données 1. La création de banques de données 2. L'impératif d'un encadrement normatif B. Une protection entrant en conflit avec des impératifs de santé publique 1. Le cadre juridique de la protection des données 2. La remise en cause de ce cadre par les impératifs de santé publique Conclusion deuxième partie
Conclusion générale Bibliographie
Introduction
PREMIERE PARTIE : LE STATUT JURIDIQUE DES XENOTRANSPLANTATIONS
CHAPITRE 1 : L'environnement juridique des xénotransplantations
Section 1 - Le statut de l'animal A. Un statut juridique flou 1. L'état de notre droit positif 2. Vers un changement de son statut juridique B. Un statut porteur d'enjeux 1. L'avenir de l'animal en droit des biens, un impératif économique et humain 2. L'avenir de l'animal en droit des biens, un impératif lie a la notion de marchandisation du vivant
Section 2 - Le statut du corps humain A. La définition du corps humain 1. La notion classique de corps humain 2. Une notion extensible B. Le statut juridique du corps humain 1. L'insuffisance des catégories "classiques" de notre droit positif 2. Vers une catégorisation novatrice
CHAPITRE 2 : Un statut juridique spécifique
Section 1 - Les modèles étrangers ou internationaux A. "Tour du monde" des prises de position en matière de xénotransplantation 1. L'adoption d'un moratoire pour les uns 2. L'ouverture d'un débat public pour les autres B. Etude de modèles juridiques étrangers validant cette pratique 1. Le Canada, un modèle précurseur 2. Les Etats-Unis, un modèle prodromique "révolutionnaire"
Section 2 - En Droit français A. Un régime juridique singulier 1. L'existence d'un régime juridique spécifique, caractère avant-gardiste de la loi française 2. Une anticipation scientifique de la loi cultivée via le régime spécifique en matière de recherches biomédicales B. Un régime juridique sous influence 1. Un processus normatif engagé mais réfréné au niveau européen 2. L'Europe, une contribution au débat
Conclusion première partie
DEUXIEME PARTIE : LES XENOTRANSPLANTATIONS A L'EPREUVE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE BIOETHIQUE
CHAPITRE 1 : Les xénotransplantations à l'épreuve du respect de la personne
Section 1 - Le principe de dignité de la personne humaine ébranlé A. L'utilisation novatrice du principe de primauté de la personne humaine 1. Le débat sur l'utilisation des animaux 2. Un débat surmonté par la mise en oeuvre du principe de primauté de la personne B. L'utilisation controversée du principe de respect de la dignité humaine 1. Le principe de la dignité humaine, un principe protégé 2. Le principe de la dignité humaine, confronté aux xénotransplantations ; un principe viole ?
Section 2 - Le principe du respect du corps humain, contesté A. Les spécificités en matière d'information et de consentement 1. Une information renforcée en matière de xénotransplantation 2. Un consentement élargi en matière de xénotransplantation B. Les spécificités relatives au droit de retrait en matière de xénotransplantation 1. Le droit de retrait en matière d'expérimentation médicale, une norme solidement consacrée 2. Mais un droit confronté aux impératifs de santé publique en matière de xenotransplantations
CHAPITRE 2 : Les xénotransplantions à l'épreuve du respect des principes relatifs à l'espèce humaine
Section 1 - Les xénotransplantations, un compromis difficile entre le respect du principe de précaution et celui de l'espèce humaine A. La remise en cause du principe de précaution face aux risques sanitaires 1. La détermination du principe de précaution 2. L'application du principe de précaution en matière de xénotransplantation ; un frein à sa potentielle mise en oeuvre B. La remise en cause de nos principes bioéthiques face au traitement des risques 1. Le traitement des risques, une réponse à l'impératif de sécurité sanitaire 2. Une réponse éthiquement contestable
Section 2 - Les xénotransplantations, un compromis impossible entre la protection de la santé publique et celle de la vie privée A. La protection contre l'utilisation des banques de données 1. La création de banques de données 2. L'impératif d'un encadrement normatif B. Une protection entrant en conflit avec des impératifs de santé publique 1. Le cadre juridique de la protection des données 2. La remise en cause de ce cadre par les impératifs de santé publique Conclusion deuxième partie
Conclusion générale Bibliographie
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Extraits
[...] Nancy, le corps du philosophe production le meilleur des Mondes, France 3 (http://www.film- documentaire.fr/film.php?id=11933 ) www.p3gconsortium.org/ http://www.inserm.fr/fr/inserm/ http://www.centre.quetelet.cnrs.fr/pdf/consultation.pdf http://www.cetaf.asso.fr/protocoles/constances/protocoles_constances.htm http://www.ccne-ethique.fr/docs/fr/avis077.pdf http://www.cnil.fr VII.TEXTES JURIDIQUES. La loi du 9/07/1991 sur les procédures d'exécution l'article 521-1 du code pénal, modifié par la loi du 6/01/1999. L'ordonnance n°2006-1224 du 5 octobre 2006, article 6 JORF 6 octobre 2006. Directive du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, CE no 98/44 (JOCE no L juill.), transposée dans notre droit interne par No 2004-800 du 6 août 2004-(JO 7 août, D 2089) et loi no 2004-1338. (JO 9 déc D 49). [...]
[...] En effet, même les EU qui avaient autorisé les essais cliniques semblent être revenus sur leur décision. La France, bien qu'ayant opté pour un moratoire apparait comme le modèle le plus précurseur en la matière disposant d'un régime juridique spécifique abouti permettant d'accueillir la mise en œuvre pratique et expérimentale des xénotransplantations. Cette mise en œuvre a sans doute été facilitée par la mobilisation supra nationale, supra européenne à travers la création de groupes de travail, de réflexion qui ont élaboré et publiés de nombreux rapports ayant pour objectif de faire avancer le débat et les législations. [...]
[...] Cependant, leur utilisation fait l'objet de vives controverses et de craintes sévères. En effet, si d'une part l'intérêt de la science, le besoin des chercheurs mais également de la société face aux nécessités d'avancées scientifiques mettent en avant les aspects positifs et impératifs de ces banques de données. Le besoin de protection des individus, sujet de la recherche scientifique semble contrebalancer le débat. En matière de xénotransplantation, celui-ci sera d'autant plus vif que le droit de retrait et d'anonymat sont fortement remis en cause ce qui pourrait soulever les craintes d'atteintes à la vie privée mais également à la dignité humaine, à l'intégrité physique et spirituelle du sujet. [...]
[...] Crim juill Sous 1939, p note Tortat CA Grenoble 18/03/2002 cour de cassation en sa première chambre civile en date du 6 février 2008, 16.498 CEDH N°55525/00, arrêt du 14 février 2008 Habri-Vionnet Suisse. IV. OUVRAGES. C.Ambroselli, l'éthique médicale aux presses universitaires de France, aux collections que sais-je? 1988. Armangaud F., Animalité et humanité, Encyclopaedia Universalis, Tome 13 ; Baratty E., Un regard nouveau sur l'animal, L'Eglise catholique en France aux XIIe et XVIIIe siècles, PUF 1988 ; R.Cabrillac, Les codifications, droit éthique et société, PUF,publication nov.2002 Descartes, le discours de la méthode. [...]
[...] Vaysse J., Destins des organes, de l'éthique à l'imaginaire, Journ. int. bioéthique 1995, vol no p ; Wolf P., Quel greffon pour quel patient ? Et à quel moment Rev. Praticien 1997, no 47. III.JURISPRUDENCE. [...]
