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Évolution de la preuve dans l'histoire

La preuve a évolué, dans l'histoire du droit : nous sommes, en effet, passés de la preuve testimoniale, l'aveu, à la recherche de l'indice puis, finalement, à la preuve scientifique.

La preuve

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L'aveu, la preuve parfaite de l'opinion publique ?
La preuve et la procédure
L'intime conviction du jury


L'aveu, la preuve parfaite de l'opinion publique ?

De nos jours, l'opinion publique considère que l'aveu constitue le point de départ de la reconnaissance de la culpabilité d'une personne poursuivie. Nous pouvons illustrer cela par l'affaire Marcel Petiot, en 1946. Le docteur Petiot est en fait un criminel qui empoisonnait des individus qu'il recevait chez lui. Celui-ci a été condamné à mort ; toutefois, il n'a jamais avoué ses crimes et cela a fortement frustré l'opinion publique qui attendait ses aveux personnels.


La preuve et la procédure

Jeremy Bentham a écrit le Rationale of Evidence dans lequel il considère que "L'art de la procédure, c'est l'art d'administrer les preuves... La décision ne peut avoir d'autres bases que les preuves. Le problème est de savoir quelles preuves..." Ici, on peut retenir qu'à chaque période de l'histoire du droit, telle preuve était privilégiée par rapport à une autre, mais surtout, il faut noter qu'elle était ensuite critiquée, puis abandonnée au profit d'une nouvelle preuve. Par exemple, la preuve légale, c'est-à-dire la preuve fixée de façon préalable par la loi était privilégiée, mais elle fut remplacée.


L'intime conviction du jury

L'intime conviction va progressivement s'imposer au jury. On peut retenir l'affaire Calas qui s'étend de 1761 à 1765. C'est ici une affaire politique sur fond d'un conflit existant entre protestants et catholiques. Jean Calas, qui était commerçant dans la ville de Toulouse, est accusé d'avoir assassiné son fils, retrouvé mort sur place. Calas n'a pas avoué ; même sous la torture, il continue de clamer son innocence. La Cour se considère intimement convaincue de la culpabilité de Calas ; il est condamné à mort puis exécuté. On sait maintenant que de nombreuses procédures furent violées dans cette affaire et l'arrêt rendu sera finalement cassé plusieurs années plus tard. Il faut alors dorénavant guider véritablement l'intime conviction par la preuve scientifique.

De même, il faut noter que la procédure consiste en un certain art d'administrer la ou les preuves ; le pouvoir du juge est par ailleurs absolument étendu et important dès lors qu'il apprécie la preuve ou les preuves concernées. Alors, le pouvoir du juge sera limité dans son appréciation des preuves même s'il demeure relativement libre lorsqu'il mène la procédure. La limitation de la marge d'appréciation chez le juge fera jouer son intime conviction.

Il n'en demeure pas moins que l'ensemble des systèmes de procédures trouve un équilibre réel entre la liberté attribuée au juge dans la conduite même de la procédure en question, mais aussi dans l'appréciation de la preuve. Il est par voie de conséquence nécessaire de retenir que le juge ne doit pas être contraint dans ces deux éléments ; néanmoins, il faut aussi retenir que si le juge dispose de trop de liberté, le risque de voir apparaître une erreur judiciaire est alors plus important.


Sources :

Paul Romane-Musculus, "La famille de Jean Calas", Annales du Midi, 1962, tome 74, n 60, p. 404-409
Jeremy Bentham, The Works of Jeremy Bentham, vol. 6 (Rationale of Evidence, Rationale of Judicial Evidence) [1843]
Herodote.net, Le procès de Petiot, "docteur Satan"