Formation historique au droit - de l'Orient ancien à la loi Romaine
Cours - 18 pages - Histoire du droit
L'idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l'on trouve une civilisation, on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s'accordent toutes sur une chose : les lois viennent des Dieux. Les...
Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national
Cours - 70 pages - Histoire du droit
L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à...
Le droit à travers les âges
Cours - 89 pages - Histoire du droit
Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l'origine de la fondation de Rome. Cette légende est établie dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme...
Le peuple romain, génie du droit - publié le 23/02/2015
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Chronologie : les débuts de Rome : -753 : acte de naissance de Rome => C'est basé sur une légende : celle des jumeaux Romulus et Remus, tous deux fils du Dieu Mars. Ils ont été recueillis par une louve. Cela a abouti à la fondation de Rome sur le mont Palatin. La fin de Rome : Plusieurs...
Introduction au Droit : droit romain, coutumes, etc.
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Les juristes contemporains considèrent le droit civil comme étant simplement une branche, certes encore importante, d'un droit qui comporte plusieurs ramifications. On met le droit civil dans la catégorie droit privé. Lorsque l'on présente l'évolution historique du droit, on présente...
Frise historique du droit romain
Cours - 15 pages - Histoire du droit
Royauté =/ République. Royauté : magistrat. République : deux magistrats (consuls). C'est un pouvoir dans lequel le mandat est cours (consuls élus pour une année à l'origine). La République ne vit que de la conquête. Plus les conquêtes se font, plus Rome s'enrichit, plus le pouvoir...
Empire et droit romain (histoire du droit)
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement...
Les fondements du droit byzantin (4e-8e siècle)
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Il existe divers types de droit à Byzance : le droit coutumier, le droit hérité du monde hellénistique, le droit religieux... Deux empereurs en particulier se sont distingués par l'impact qu'ils ont eu sur le droit et ses évolutions. Si l'un l'utilise comme instrument à sa...
Introduction historique au droit: comment en est-on arrivé au droit actuel ?
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La loi : regroupe les textes à portée générale votés par le Parlement, elle émane de la volonté populaire. C'est la première source de droit. La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Quand il dit « le droit », le juge applique une loi à un cas particulier. En faisant...
La préface des Institutes de Justinien
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La préface des Institutes, texte de nature normative, est le préambule d'un des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme également le...
L'histoire des sources de droit - Les sources du droit romain
Cours - 9 pages - Histoire du droit
En matière de droit, tous les peuples commencent à se créer par la coutume : un usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population sur un territoire déterminé. La coutume tire sa force juridique du consentement populaire, manifestée par la répétition et l'ancienneté de...
Cours d'introduction historique au droit - publié le 16/12/2008
Cours - 33 pages - Histoire du droit
L'Antiquité a eu une influence déterminante en droit privé (essentiellement de Rome, limité en Grèce au droit commercial maritime). Rome offre un caractère scientifique au droit qui auparavant ne consistait qu'en une série de pratiques sans lien, stade empirique (Grèce, Mésopotamie)....
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Histoire du droit prive. - publié le 28/10/2011
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Ulpien (juriste consulte) distingue le droit privé et le droit public « le droit public comprend tout ce qui concerne les statuts de l'Etat et le droit privé comprend les règles destinées à l'utilité des particuliers ». Cette distinction a disparu à partir de la chute de l'Empire romain. Puis,...
La coutume et les usages
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Les juristes français sont embarrassés à l'égard de ces catégories particulières de règles qui ne proviennent pas d'une autorité instituée. Il semble dater de la Révolution qui met fin à l'autorité considérable de la coutume. L'importance de la coutume contredit la théorie du droit positif et la...
La théorie du droit
Cours - 85 pages - Histoire du droit
La théorie du droit est la matière qui va permettre d'étudier le droit dans son ensemble. La théorie comme son nom l'entend s'oppose à la pratique. Autrement dit, on étudie davantage le droit dans les livres plutôt que le droit tel qu'il est travaillé en pratique, par les juges, les avocats,...
Le pluralisme juridique médiéval et les synthèses de la modernité (XII ème- XIX ème siècle)
Cours - 68 pages - Histoire du droit
But du cours : Comprendre comment le Droit se forme, comment il évolue, évoquer les grandes figures du Droit, se concentrer sur l'histoire du système juridique français sur une période de la chute de l'Empire Romain au 16ème siècle de notre ère. Chaque époque de l'Histoire a apporté...
La formation historique du droit - fondements et influences du droit contemporain
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Les constitutions de droit sont en mouvement permanent. Le droit influence la société et la société influence le droit (ex : le divorce). L'histoire permet de prendre du recul. « A se familiariser avec d'autres temps, d'autres époques, d'autres civilisations, on prend l'habitude de se méfier des...
Histoire du droit : de l'Empire romain aux temps modernes et contemporain
Cours - 48 pages - Histoire du droit
La loi des 12 tables fixe les droits de la famille, des biens, contient également des éléments de droit pénal avec une définition des délits et des peines encourues par le vol, les atteintes aux récoltes, l'ascension des faux témoignages mais le droit pénal est assez primitif dans un conflit,...
Introduction historique au droit : l'apport du droit romain
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Au IIIe siècle, Romain Ulpien (juriste) fait partie de la doctrine (« fondateur »). Il définit le droit comme l'art bon et de l'équitable (notion art=science chez les Romains). Cette 1re définition n'est pas satisfaisante donc Ulpien la reprend pour une seconde. « Les préceptes du droit sont :...
Droit des institutions de l'Antiquité
Cours - 11 pages - Histoire du droit
•On se base sur la « polis » qui a donnée police aux 15 et 16ème siècles. C'est l'organisation d'une collectivité d'humains. •Les romains parleront de la « civitas » = cité. •Le MA = triomphe de l'Ecclésia = Église car la 1ère langue était le grec. •Temps Modernes :...
Le Bas-Empire romain : l'étatisation du droit
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Deux constats s'imposent dans cet esprit de contrôle social : l'Etat multiplie les règles, et un effort technique est donc réalisé par les juristes pour y voir plus clair. Au Bas Empire, les modes de production du droit se sont simplifiés, puisque tout le droit émane désormais de l'Empereur....
Préambule des Institutes de Justinien
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Le nom de Justinien demeure, par excellence, le symbole de la codification. En effet, dès le début de son règne, il s'applique à une grande réforme juridique. Diverses commissions choisies par Justinien sont chargées de cette réforme et cela aboutit, entre 529 et 565, à une immense œuvre...
Le legs à l'occident d'une législation universelle
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
A l'époque classique le droit a connu une croissance extraordinaire. La collaboration entre le préteur et les jurisconsultes a permis de faire émerger un droit prétorien venant corriger le droit civil ou suppléer à ses lacunes. La doctrine des jurisconsultes, la jurisprudencia, s'est aussi...
Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'œuvre de Justinien. Dans l'Ancien droit romain,...
L'héritage de l'Antiquité en droit
Cours - 18 pages - Histoire du droit
C'est dans les cités antiques (grecques et romaines) qu'a été inventée la politique, art de gouverner le groupe social (polis = cité). Ces cités ont été les premières à considérer que la direction de la communauté est l'affaire de tous : « res publica » = la chose publique. Le cadre initial des...
Justinien : empereur législateur, juge et interprète absolu
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
L'Empire romain autrefois unifié, se trouve partagé en deux; on parle alors des Empires romains d'Orient et d'Occident. L'an 476 marque la chute de l'Empire d'Occident suite aux invasions barbares; quant à l'Empire d'Orient, il se maintient jusqu'au XVème siècle. Ainsi, même le droit romain reste...
Formation historique au Droit - Antiquité, barbares et droit moderne
Cours - 61 pages - Histoire du droit
Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers d'une longue histoire. L'Histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce. Les...
L'évolution du pouvoir normatif de l'empereur
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
De la bataille acharnée entre Marc Antoine et Octave pour le contrôle du pouvoir, c'est ce dernier qui sort vainqueur, se faisant attribuer par le Sénat en 27 avant Jésus Christ le titre d'August, c'est-à-dire celui qui est porteur d'auctoritas. Cet évènement marque la fin de la République et le...
La construction d'une unité juridique : unification du droit et codification
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
La construction de l'unité juridique, la volonté de dépasser la diversité du droit pour imposer un seul corps de règles, est une donnée permanente en Europe et se poursuit aujourd'hui. Toute l'histoire de l'Europe est marquée par une volonté de réduire les règles juridiques. Cette volonté était...
