La ruine de l'ordre carolingien
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
La politique carolingienne vise à affirmer l'autorité du roi d'autant plus que cette autorité décline. Tous les moyens utilisés par les carolingiens vont se retourner contre eux. Avant le milieu du IXe siècle, on voit l'éclatement de la société en groupement autonome (...)
Les origines des systèmes juridiques contemporains de Rome à l'an 1000
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Les romains ont inventé la science juridique, la science du droit. Ils ont repris la pensée politique grecque et ce sont surtout orientés du côté d'une étude systématique du droit et ils nous ont légué tout un corpus, un ensemble de doctrines juridiques, de pratiques du droit (la jurisprudence)....
Les principes généraux et historiques du droit constitutionnel général
Cours - 44 pages - Droit constitutionnel
La Constitution est une norme juridique, particulière, car la plus haut placée dans l'ordre juridique. Hans Kelsen (XIXe) : décrit l'ordre juridique comme une pyramide, avec la constitution comme clé de voûte, comme norme fondamentale. Sans une constitution de qualité, un ordre juridique ne...
Histoire du droit - Francs, seigneurs et rois
Cours - 64 pages - Histoire du droit
Une magistrature s'accompagne du concept de protestas c'est-à-dire la puissance. Elle dépend des magistratures. Les magistratures sont électives, annuelles, collégiales et hiérarchisées. Elles bénéficient de l'imperium, concept emprunté aux Étrusques, pouvoir civil et militaire. C'est un...
L'histoire de la construction européenne
Cours - 103 pages - Droit européen
C'est le terme construction qui est intéressant. Savoir comment l'Europe se construit dans l'esprit des peuples européens. Ce processus prend beaucoup de temps. Il y a un long travail en amont pour préparer l'idée d'une Europe. Le modèle de 1957, n'est pas le seul modèle,...
Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national
Cours - 70 pages - Histoire du droit
L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à...
Cours d'histoire du Droit
Cours - 106 pages - Histoire du droit
L'histoire est une science s'attachant a étudier l'ensemble des faits et événements du passe de l'humanité. L'historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. L'histoire étudiée ne s'intéressera non pas aux faits économiques et sociaux mais uniquement les faits politiques. Nous...
Les origines du droit et la période médievale
Cours - 98 pages - Histoire du droit
Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l'on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de droit appartient a une...
Histoire des institutions : des cités grecques à l'ancien régime
Cours - 78 pages - Histoire du droit
Le droit français a des origines diverses, il trouve ses origines dans la Gaule romaine, mais aussi dans l'apport du christianisme et dans les conséquences des invasions barbares. Cela ne suffit pas à expliquer l'esprit moderne, car cet esprit moderne a d'autres origines, il est lié à l'apport de...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de continuité, des...
Histoire du droit et des institutions : aristocratie et féodalité
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Si l'adjectif "feodalis" a été utilisé au Moyen Âge, le substantif « féodalité » n'a été forgé qu'à la fin de l'époque moderne, au moment où il a fallu nommer ce qui commençait à n'être plus une réalité vivante. Ce que l'on appelle « féodalité » ou « mutation féodale »...
Histoire des institutions judiciaires et administratives
Cours - 42 pages - Histoire du droit
De la monarchie Franque à l'époque féodale (5e au 12e siècle), au 5e siècle, l'Empire romain s'effondre, les structures institutionnelles de cet empire tombent avec lui. On s'intéressera à la notion romaine. D'autres structures judiciaires vont donc les remplacer. C'est une nouvelle conception...
Introduction historique au droit (Ve-XVe siècle)
Cours - 40 pages - Histoire du droit
Les historiens distinguent 3 périodes : - 476, l'époque des invasions barbares. C'est la période Franque ou le haut Moyen-Age. Cette période va voir régner les rois de deux dynasties : les Mérovingiens puis les Carolingiens. Ces deux dynasties vont connaître une décadence - 987, c'est le début...
Introduction historique au droit de l'antiquité à Napoléon
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Dans l'Ancien Orient, la loi est un don de dieu. Les Grecs reconnaissent ce côté divin, mais préfèrent s'en dégager. Le premier droit est d'origine divine. L'orient a vu émerger de nombreuses grandes civilisations : Tigre, Euphrate, Mésopotamie. Il y a une grande fertilité,...
Introduction historique au droit - Chronologie depuis Rome jusqu'au XIXème siècle
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Document: Introduction historique au droit privé et au droit public. Chronologie. Depuis Rome jusqu'au XIXe siècle. 8 pages
La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Document: La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789, cours de 34 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Jusqu'à la fin du 17ème siècle, la société d'ancien régime vit sous l'emprise d'un pluralisme de fait et de Droit. Les individus...
La féodalité et le système seigneurial
Cours - 29 pages - Histoire du droit
Section I. : La formation du système féodo-seigneurial : A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont...
Histoire des Institutions : l'héritage romain et les institutions de l'époque franque
Fiche - 13 pages - Histoire du droit
L'empereur Justinien (règne de 527-565) est connu pour être à l'origine d'une compilation juridique du droit de l'époque : le Corpus Juris Civilis. C'est un ensemble de 4 parties distinctes. Ce travail a été confié à Tribonien qui dirigeait la commission de rédiger cette compilation. Quand...
Faire loi au royaume de France
Cours - 7 pages - Histoire du droit
Nos rois ont fait la France mais ils n'ont pas fait le droit français. Comme réalité politique, le royaume de France a été forgé par la volonté des lois et ceci à partir d'une province parfois très différente, linguistiquement, et relevant d'aires géographiques et historiques assez éloignées les...
Le capitulaire de Mersen
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le texte que nous nous proposons d'étudier est l'extrait d'un Capitulaire de 847 établit à Mersen au nord de l'empire Carolingien, en Lotharingie. Ce Capitulaire semble être un Capitula legibus addenda, autrement dit un texte législatif débattu par les grands de la société Carolingienne sous la...
Les états historiques du droit naturel - publié le 04/03/2012
Cours - 37 pages - Histoire du droit
Dans la Critique de la raison pure, Kant a dit « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit » (1787). Les choses ont-elles changé ? Il y a une inflation de la norme. Est-ce que dire plus signifie dire mieux ? C'est la problématique de l'inflation elle-même. Il reste...
Introduction historique au droit: comment en est-on arrivé au droit actuel ?
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La loi : regroupe les textes à portée générale votés par le Parlement, elle émane de la volonté populaire. C'est la première source de droit. La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Quand il dit « le droit », le juge applique une loi à un cas particulier. En faisant...
Histoire des idées politiques jusqu'à la révolution
Cours - 98 pages - Droit constitutionnel
C'est à Rome que l'on a la première fois compris l'État, pensé l'État, définit l'État. Avant que l'on construise l'État en France et en Europe, on a eu, dans l'histoire de l'Europe, une expérience de l'État. On sait ce qu'est l'État. Qu'est-ce que l'État ? De manière abstraite, l'État est...
Droit comparé : les grands systèmes juridiques
Cours - 102 pages - Droit international
Face à la diversité des systèmes, les juristes ont classé, ordonnancé en se fondant sur la comparaison des systèmes en vigueur. Il est fondé sur l'analyse des fondements, de leur logique interne, de leurs divers éléments (sources, etc.). Pour faire ce travail, les juristes ont formé un outil :...
CAVEJ L1 Introduction historique au droit
Cours - 186 pages - Droit autres branches
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps. Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée. Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de...
Les états historiques du droit naturel
Dissertation - 47 pages - Histoire du droit
Très longtemps, le droit a été lié à une dimension dogmatique et idéologique. Le dogme l'a souvent emporté sur la critique et le mythe l'a souvent emporté sur l'histoire. On peut résumer en disant que l'histoire de la pensée juridique a été marquée par la notion de tradition. On...
Histoire des institutions (XVIème-XVIIème siècle)
Cours - 43 pages - Histoire du droit
A travers l'œuvre de Bodin la notion de souveraineté se remplit, l'État s'efforce d'avoir un contrôle sur la société. C'est la fin du rapport Homme à Homme, pour un rapport unilatéral du souverain au sujet. Un rapport qui n'est pas changé avec la Révolution puisque le souverain devient...
L'étude des institutions de l'Europe : le droit institutionnel
Cours - 62 pages - Droit européen
L'étude des institutions européennes n'est pas l'étude du droit international matériel, mais l'étude des institutions de l'Europe, le droit institutionnel. Il y a une vingtaine d'années que le thème européen a commencé à influencer le débat politique en France. En 1983, le gouvernement socialiste...
Histoire du droit - Du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Cours - 34 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit est la manière dont le droit vient au monde à travers l'histoire : comment a t-on construit la matière juridique ? Les sources du droit interviennent en marge de textes. Quand on produit du droit, ce qui est caractéristique c'est l'acte de volonté politique. Le...
Cours de droit constitutionnel - publié le 27/11/2011
Cours - 130 pages - Histoire du droit
« Jus privatum latet sub tutela juri publici ». Bacon. C'est un des 1ers philosophes empiriques. Cela signifie « le droit privé est sous la protection du droit public ». Le droit public est composé de plusieurs branches. Au regard des différentes autres branches, le droit constitutionnel...
