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06 Oct. 2009

La charte de Lorris-en-Gatinais, Les villes franches : commentaire

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

Au début du XIème siècle on assiste en France au renouveau urbain. On constate l'essor des villes, notamment des villes franches. Ces dernières sont dotées de privilèges par octroi d'une charte de franchise, mais demeurent cependant soumises à leur seigneur. C'est dans le nord principalement que...

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29 Nov. 2011

L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge

Cours de 90 pages - Histoire du droit

Le droit n’est ni plus ni moins qu’un produit de l’histoire. Il existe une règle qui permet de s’en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d’absoudre que de...

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21 juil. 2009

Les temps féodaux : de l'ordre seigneurial à l'ordre féodal

Dissertation de 8 pages - Histoire du droit

Cette période n'est pas aussi homogène car elle est marquée d'importante transformation sur le plan économique, démographique et juridique.En ce qui concerne l'origine de la terre, la seigneurie châtelaine est l'entité essentielle au début de cette période. Sous l'influence des transformations...

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18 déc. 2020

Selon la Charte de Roger de Béziers de 1138, quelles sont les modalités du contrat qui unissent le seigneur et son vassal au XIIe siècle ?

Dissertation de 6 pages - Histoire du droit

"Le seigneur aussi doit, dans tous ces domaines, rendre la pareille à celui qui a juré fidélité". À travers sa Lettre à Guillaume V d'Aquitaine, l'évêque Fulbert de Chartes assure que la relation entre le seigneur et le vassal s'inscrit dans le respect d'obligations non pas unilatérales, mais...