Le grand législateur Solon (603-598 av Jésus-Christ)
Dissertation - 1 pages - Histoire du droit
C'est aux alentours de 650 avant Jésus-Christ, les cités aristocratiques vont connaitre des difficultés à la fois sociales et politiques. Au niveau social, l'accroissement du nombre de paysans est un problème car il y a du coup un manque de terres à cultiver. De plus comme le nombre de...
23 sujets d'examen oral corrigés en histoire des institutions de l'antiquité
Présentation - 34 pages - Histoire du droit
Ce document contient des argumentaires pour 28 sujets d'examen en histoire des institutions de l'Antiquité. Chaque problématique est associée à une introduction et à un plan détaillé. Ces deux éléments peuvent être utilisés lors de la présentation de l'examen oral.
L'homicide dans la loi athénienne
Dissertation - 11 pages - Histoire du droit
Il est possible d'observer que la notion de l'homicide a évolué suivant les époques. Déjà, il est bon de rappeler que l'homicide est considéré comme l'acte de tuer. Des sources ont permis de connaître la perception que les personnes avaient de l'homicide durant ces périodes....
Rappel de notions basiques du droit et histoire du droit
Fiche - 39 pages - Histoire du droit
Le droit est reparti en 4 sources : 1) La coutume = Usage qui par sa répétition prend force de loi, on parle de « valeur de loi ». Il devient du droit par l'exécution des caractères obligatoires. Il se met ainsi en place par le corps social. 2) La loi = Représente la source majeure du droit...
L'héritage du droit grec
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Le droit grec a atteint son apogée entre le 6e et le 4e siècle av. JC, avec la création de la "cité" et l'apparition de concepts tels que la loi, les normes et les citoyens. La "cité" était primordiale dans l'organisation grecque et Athènes était un centre culturel et politique important...
Les contrats administratifs entre personnes privées - publié le 17/02/2018
Cours - 4 pages - Droit administratif
Un contrat conclu entre deux personnes privées ne peut pas être administratif, quand bien même il aurait pour objet l'exécution d'une mission de service public ou qu'il comporterait une clause exorbitante du droit commun (décision du Tribunal des conflits de 1969, dit Société Interlait). Ce...
Fiche des arrêts de jurisprudence en droit des contrats administratifs
Fiche - 13 pages - Droit administratif
Cette fiche récapitule les principaux arrêts à connaître en droit des contrats administratifs.
L'histoire des concepts fondamentaux
Cours - 28 pages - Histoire du droit
Toute source de droit est l'oeuvre d'acteurs. L'histoire des sources est avant tout une histoire politique. L'intérêt des acteurs est de maintenir leur légitimité. À l'origine, cette distinction vient de la doctrine romaine, elle est interne au droit civil, elle apparaît avec...
Enchiridion - Pomponius (IIe siècle ap. J.-C.) - Comment évolue le droit romain depuis le Ve siècle av. J.-C. ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Depuis la création de l'Empire par Romulus en -753, Rome connaît de profondes évolutions. Au départ, la loi est royale, elle appartient aux rois étrusques et revête un caractère sacré. On ne la distingue pas particulièrement du fondement religieux, qu'on qualifiait par le terme de Fas....
Tribunal des Conflits, 9 mars 2015, arrêt Rispal - Le critère du contrat administratif
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit administratif
En l'espèce, l'ASF (société des Autoroutes du sud de la France) conclut avec une sculptrice (Mme Rispal) un contrat dont l'objet est la réalisation d'esquisses en vue de l'implantation d'une sculpture sur une aire de l'autoroute A89. La réalisation de cette sculpture...
La notion de démocratie : genèse, théorie et modèle classique
Cours - 4 pages - Histoire du droit
C'est une notion très ancienne que l'on retrouve chez Platon et Aristote. Cependant, au départ, la perception de la démocratie n'a pas toujours été perçue comme la meilleure forme de gouvernement. Cela s'explique par le fait que la démocratie n'est au fond qu'un idéal...
Discours de Bayeux - Charles de Gaulle (16 juin 1946) - De Gaulle propose-t-il un avant projet de la Cinquième République ?
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Dans son discours prononcé à Bayeux le 16 juin 1946, De Gaulle disait que « la nation et l'Union française attendent encore une constitution qui soit faite pour elles ». Il complètera d'ailleurs ses propos par une citation de Solon, en expliquant qu'une constitution est bonne «...
L'identification des contrats administratifs
Cours - 6 pages - Droit administratif
Il est important de savoir reconnaître un contrat administratif, car de cette qualification dépend le régime juridique applicable au contrat et le juge compétent en cas de litige. Cette identification est rendue difficile par le fait que l'administration peut aussi bien conclure des contrats...
Le quinquennat marque-t-il une continuité ou une rupture par rapport au régime voulu par le constituant de 1958 ?
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
La Cinquième République est un régime en constante évolution. Déjà, dès 1962, le général De Gaulle, pourtant père de cette jeune république d'alors, avait déjà recours au référendum pour la réinventer. L'intention du constituant de 1958 n'était pas de créer une constitution figée,...
La permanence de la révision constitutionnelle sous la Ve République
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
« La révision de la constitution, comme disait Solon, est bonne pour le Peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier ». Ce que le général de Gaulle relate ici, c'est l'intérêt d'adapter la constitution au fur et à mesure dans le temps, dans le but qu'elle puisse constamment répondre...
La loi à Athènes, au Vème siècle avant notre ère
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
« La participation commune à un système de gouvernement » : Telle est la pensée politique grecque qui manifeste un intérêt particulier sur la réflexion des systèmes politiques. De cette réflexion naît la notion de « Constitution » sous le terme de « Politéia ». On assiste à la classification de...
Histoire du droit - publié le 06/11/2024
Cours - 45 pages - Histoire du droit
L'Antiquité commence avec l'invention de l'écriture, c'est-à-dire la fin du 4e millénaire, en Mésopotamie (grec : pays entre les fleuves, le Tigre et l'Euphrate, Irak). L'écriture a été inventée à peu près au même moment en Égypte. Par la suite, la Mésopotamie et...
Les expériences grecques du monde des affaires
Cours - 6 pages - Histoire du droit
La principale difficulté est que les Grecs n'ont ni codifié ni légiféré ou fort peu. On connaît donc leur droit des affaires que de façon très fragmentaire avec une précision qui varie selon les périodes. Il ne faudrait pas faire une mauvaise interprétation historique, l'essentiel des activités...
La définition de l'arbitrage international
Cours - 18 pages - Droit fiscal
Les origines de l'arbitrage remontent au VIe siècle avant Jésus Christ en Grèce classique. Solon l'introduit dans ses réformes et Aristote procèdera à une distinction entre le juge et l'arbitre écrivant « l'arbitre vise à l'équité, le juge à la loi, l'arbitrage a...
La révision constitutionnelle de l'Article 11 de la Constitution
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
« Une Constitution, comme disait Solon, est bonne pour un peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier. » En reprenant cette citation de Solon, le Général De Gaulle souligne ici,lors de son intention de présenter le projet de référendum en 1962, l'intérêt d'adapter...
La Constitution de 1958 est-elle Gaullienne ?
Cours - 6 pages - Droit constitutionnel
Le 16 Juin 1946 durant le discours de Bayeux, le général de Gaulle s'exprimait en ces termes : « Des Grecs, jadis, demandaient au sage Solon : "Quelle est la meilleure Constitution ?" Il répondait : "Dites-moi, d'abord, pour quel peuple et à quelle époque ?" Aujourd'hui,...
Les grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
Cours - 87 pages - Histoire du droit
A partir du VIIIème siècle, les Grecs se sont étendus. Chez les Grecs, on accorde une importance assez grande au droit, à la loi et à la cité. La pensée grecque va porter un culte particulier à ceux qui ont été chargé au soin de la loi et de la cité. Ce sont les 7 sages qu'il faut noter, les...
Les modalités d'application et les limites de l'utilisation de l'article 89 de la Constitution
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
« La révision de la Constitution comme disait Solon, est bonne pour le peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier. »Par ces propos De Gaulle illustre l'intérêt d'adapter la Constitution au fur et à mesure de l'évolution des circonstances d'un pays et du monde afin...
La loi dans la pensée grecque
Fiche - 10 pages - Histoire du droit
• L'époque primitive qui va du 3ème millénaire jusqu'au 12ème siècle avant notre ère. Elle est marquée par 2 grandes civilisations : • La civilisation minoenne (environ 2800 jusque 14/1450) qui est en partie mythique, elle est crétoise. On l'a connaît grâce au mythe du Minotaure (fils...
L'action pour le compte d'une personne publique et caractère administratif du contrat
Cours - 5 pages - Droit administratif
« La règle selon laquelle les contrats passés par des personnes privées, même chargées d'un service public, sont privés est une des règles les plus solides de notre système de répartition des compétences », écrivait le rapporteur du gouvernement Guy Braibant dans ses conclusions sous l'arrêt du...
Histoire du droit
Cours - 116 pages - Histoire du droit
Pour les origines anciennes, le droit provenait des dieux. Mais les Grecs nous disent que le droit vient des hommes (mais quels hommes ?), le droit n'est pas né de rien. Il y a une filiation de règles de droit, une sédimentation). Pourquoi on obéit à la règle de droit, il y a une légitimité...
Le droit pénal dans l'Antiquité
Cours - 14 pages - Histoire du droit
L'Antiquité représente 5000 ans, et se termine par la chute de l'Empire romain d'occident (476 apr. J.-C.). Les traces les plus anciennes de l'histoire proviennent d'Égypte et du Moyen-Orient (Mésopotamie). C'est là que l'écriture apparaît. Mais c'est surtout le droit romain qui a influencé...
Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes
Dissertation - 77 pages - Histoire du droit
En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...
Les institutions politiques et sociales de l'Antiquité (Rome et Athènes)
Cours - 113 pages - Histoire du droit
L'organisation politique de la Grèce est fondée sur la police c'est-à-dire sur la Cité. C'est une Cité-Etat qui est composée de 3 éléments principaux : un territoire, un peuplement et une communauté civique : Toute Cité suppose un territoire, le coeur de ce territoire est la ville...
Institutions d'Athènes à l'époque classique
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
La plus illustre des Cités grecques, Athènes est aussi la plus typique car c'est ici que les principes démocratiques ont été mis en place avec le plus d'éclat. Elle constituera le prototype de la démocratie pendant de longues années. Le processus qui a conduit Athènes d'un processus de royauté à...
