Approche du Droit de la famille, étude de documents
TD - 7 pages - Droit de la famille
« La famille sera toujours la base des sociétés » citation extraite du roman, le curé de village, d'honoré de Balzac (1841) Le mot « famille » vient du latin familia qui est un terme qui a connu une évolution sémantique. Dans la Rome archaïque la familia désignait l'ensemble des biens et...
Introduction générale au droit : droit objectif et droit subjectif
Cours - 16 pages - Histoire du droit
• Le DROIT serait que, lorsque plusieurs personnes se retrouvent ensemble, et bien à un moment ou à un autre, nécessairement va naître le besoin d'ordonner une conduite, et cela pour le bien commun. Donc au moyen de règles + ou - formalisées, parfois très informelles. • Le Code,...
Quelle reconnaissance juridique du féminicide en France et en Italie ?
Mémoire - 6 pages - Droit pénal
Document rédigé par Elise GOUELLO dans le cadre de son mémoire de droit. La notion de « féminicide » est utilisée pour décrire le meurtre de femmes en raison de leur sexe ou de leur genre. Bien que non reconnue en droit pénal, cette notion se distingue, dans la bouche de ceux qui...
Cours de droit civil - Le droit, la règle de droit et les preuves
Cours - 57 pages - Droit civil
Il s'agit de déterminer ce qu'est le droit, d'où il provient,et pourquoi on le rencontre. Le droit n'apparaît qu'avec autrui (seul on en a pas besoin). On comprend que le droit vient de l'altérité (concept philosophique qui désigne l'autre dans ce qu'il est et dans ces différences). Le droit...
L'évolution du droit de la famille - publié le 17/10/2013
Cours - 4 pages - Droit de la famille
Vouloir définir la famille n'est pas chose facile, donner une définition communément admise et reconnue par tous est sans doute impossible. La famille est une notion qui a profondément évolué et qui évolue encore aujourd'hui. On évoque aujourd'hui tout autant « les familles », il n'y a pas un...
L'équité en droit civil - publié le 10/12/2012
Dissertation - 6 pages - Droit civil
Considéré comme l'un des penseurs les plus influents de ces dernières décennies, le philosophe et professeur américain, John Rawls, a bâti une œuvre majeure répondant à cette interrogation qui n'a eu de cesse de questionner les philosophes politiques, au point d'apparaître aussi...
Histoire du droit et des institutions : les fondations romaines, l'expérience médiévale et la construction de l'Etat moderne
Cours - 59 pages - Histoire du droit
On ne sait rien avant 2400 avant J.-C. Toute société humaine a des droits. Le droit est originaire du proche orient, de Suze 1902, avec les célèbres documents législatifs de la Mésopotamie ancienne, le Code d'HAMMOURABI. Code utilisé à Babylone, il date environ de 1792 - 1950 av. J.-C....
Histoire des institutions publiques de 1789 à 1870 - publié le 13/10/2009
Dissertation - 49 pages - Histoire du droit
Document: Cours sur l'histoire des institutions publiques de 1789 à 1870 Extrait: La révolution marque le commencement d'une société politique entièrement refondée. L'histoire constitutionnelle et administrative de la France depuis 2 siècles a été conditionnée par cet...
Qu'est ce que le droit des affaires ?
Cours - 125 pages - Droit des affaires
La Mésopotamie est le « pays entre deux fleuves » (Tigre et Euphrate). [6ème millénaire JC - 539 av JC]. • Trace de commerce dès le 6ème millénaire av JC. Lieu propice aux échanges : lien entre la méditerranée et la profondeur de l'Asie. Des groupes humains vont échanger. Techniques...
Introduction au Droit de la famille - publié le 24/09/2008
Cours - 4 pages - Droit de la famille
La notion de famille n'est pas définie directement dans le Code civil de 1804. Seuls deux textes font référence à la famille, même si ceux-ci deviennent de plus en plus nombreux. En effet, on retrouve des textes en rapport avec l'intérêt de la famille, les bons pères de famille, un conseil de la...
Droit privé: droits objectif et subjectif
Cours - 90 pages - Droit civil
Définition : Ensembles des règles du Droit qui régissent la société. Quelle est la caractéristique de la règle de droit? Pour qu'une règle soit une règle de droit, il faut qu'elle émane d'une source particulière, une autorité spécifique. C'est la détermination de ces...
Histoire du droit de la famille - publié le 10/10/2016
Cours - 45 pages - Histoire du droit
La famille et le droit de la famille. Qu'est-ce que la famille ? La famille est un groupe de personne physique plus précisément un réseau de personne physique. En effet ce qui en droit caractérise la famille en droit c'est que les différentes personnes juridiques qui la composent sont reliées...
Histoire du droit de la famille du VIIIe av. J.C jusqu'à la fin du XIXe siècle
Cours - 63 pages - Droit de la famille
La personne et la personnalité juridique : l'une des divisions fondamentales (une des summa divisio) autour desquelles s'organise notre droit, c'est celle qui distingue les personnes et les biens. Cette distinction entre les personnes et les biens (les choses), c'est une distinction qui date du...
L'évolution du droit de la famille - publié le 04/03/2010
Cours - 87 pages - Droit autres branches
La conjugalité regroupe les relations dans le mariage et le développement de l'union libre et du concubinage et aussi du PACS. On se marrie de plus en plus tard, en moyenne vers 29 ans pour les femmes et 30 ans pour les hommes. Si le mariage est encore la norme la plus fréquente dans...
Systèmes juridiques comparés
Dissertation - 60 pages - Droit international
Il n'y a pas d'ordre comparatiste. Le droit comparé est une méthode dont l'objet premier est de permettre au juriste, grâce à une connaissance des droits étrangers, d'affiner sa propre perception du droit, conçue comme un système de normes et un système de valeurs. Le droit exprime des valeurs...
Discours de Paul Bert le 4 décembre 1880 devant la Chambre des députés - Principe de laïcité et fondement d'un enseignement public libéré de toute influence religieuse
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
L'intervention à l'Assemblée nationale de Paul Bert a eu lieu le 4 décembre 1880. Prononcé devant la Chambre des députés, composée en majorité de Républicains et le reste de Conservateurs (Bonapartistes, Légitimistes et Orléanistes), ce discours est destiné à l'opposition et plus...
Les éléments constitutifs du crime de Génocide
Fiche - 9 pages - Droit international
Document: Les éléments constitutifs du crime de Génocide, fiche de droit international pénal Extrait: L'élément légal a déjà été analysé dans le cadre de la notion de génocide. La spécificité du crime de génocide réside dans l'interaction entre les éléments du crime et notamment...
Histoire des institutions de l'antiquité - le monde oriental, la Grèce, et Rome
Cours - 94 pages - Histoire du droit
Cours consacré à l'Antiquité Méditerranéenne, les civilisations qui passent d'une organisation sommaire à des formes d'Etat plus centralisé, avec une justice, des autorités qui créé le droit, des finances, des services de l'Etat qui se mettent en place. Comment ces peuples s'organisent ? Y a-t-il...
Commentaire de l'article 221 du Code civil - L'autonomie des époux
Commentaire d'article - 7 pages - Droit de la famille
Pour Fiodor Dostoïevski, grand écrivain russe du XIXe siècle, le mariage entraînerait une « mort morale de toute indépendance » c'est-à-dire qu'il serait inhérent au mariage de faire perdre toute autonomie à ses acteurs, aux époux. L'on peut, en effet, concéder que le mariage a vocation à créer...
Histoire du droit privé - publié le 22/05/2023
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire) mais va survivre en...
Le droit de la famille en Egypte
Étude de cas - 29 pages - Droit de la famille
En Egypte, le droit de la famille (statut personnel) est la seule branche du droit qui soit encore organisée selon le principe de la personnalité religieuse de la loi. Cela signifie que chaque communauté religieuse a sa propre loi sur le statut personnel et que la loi n'est applicable qu'à la...
Histoire du droit public: les institutions de l'Antiquité - publié le 05/10/2012
Cours - 61 pages - Histoire du droit
L'antiquité méditerranéenne. Ces antiquités passent d'une organisation sommaire à des formes d'états, d'autorités plus centralisées sous des aspects différents. Nous allons voir comment ces autorités avaient une justice, des services de l'état. Comment les individus vivent et s'organisent, leurs...
Fiche de vocabulaire juridique
Fiche - 20 pages - Droit autres branches
Naissance du droit car difficultés. Société sans État et sans Droit=> utopie. Idéal d'une société : pas de pouvoir => pas d'oppression (...)
Cours d'introduction à l'histoire du droit
Cours - 28 pages - Histoire du droit
A l'origine, c'est le contact entre les hommes qui fit apparaître une société. L'homme est un animal grégaire il a une sociabilité naturelle c'est pourquoi il faut poser des règles qui permettront a chacun de vivre en bonne intelligence avec les autres. Les règles de droit...
Histoire du droit des affaires
Dissertation - 72 pages - Droit des affaires
L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources. Auparavant on appelait Droit commercial le Droit des affaires. Pourquoi ce changement ? On...
L'image de la famille contemporaine en France comparée à d'autres modèles
Dissertation - 4 pages - Droit de la famille
La famille est nécessairement un groupe de personnes unies par un lien particulier. Ce lien peut être de trois ordres : la parenté, l'alliance et les liens de fait. La parenté en droit désigne soit des personnes qui descendent les unes des autres soit des personnes qui descendent d'un auteur...
Les violences sexuelles sous l'angle de la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux, le grand tournant
Dissertation - 25 pages - Droit international
C'est le TPIR qui pour la première fois, dans sa célèbre affaire Akayesuva proposer une définition du viol.
Histoire du droit public : les institutions de l'antiquité
Cours - 123 pages - Histoire du droit
Rien de nouveau en politique depuis les grecs. Cadre particulier de la cité. La démocratie n'a existé qu'à Athènes. Jacqueline de Romilli : « la démocratie est un fantasme occidental ». Jamais le peuple ne décidera seul. Il n'y a que des démocraties représentatives. Nous vivons en...
Introduction au Droit Constitutionnel - publié le 12/06/2008
Cours - 7 pages - Droit constitutionnel
Introduction au Droit constitutionnel
La fête et le droit
Dissertation - 142 pages - Droit du travail
Dossier très complet tentant de définir la notion de fête. Depuis Rome à nos jours, hommes et femmes font la fête. Pourquoi ? Que représente la fête ? En premier lieu, la fête s'envisage comme un moment d'abandon où il n'est plus question de se conformer aux règles de vie habituelles....
