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Thème juridique : Révolution industrielle

  
Révolution industrielle

Nos documents

Filtrer par :

19 Sept. 2007
doc

Les bouleversements politiques et sociaux de la Révolution Industrielle 1830-1870 (cours d'histoire du droit et des institutions)

Cours - 28 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire du droit et des institutions : les bouleversements politiques et sociaux de la Révolution Industrielle (1830-1870).

02 août 2021

Histoire du droit - La Révolution industrielle

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Processus majeur de la structuration socio-économique des sociétés occidentales du 19e siècle, la révolution industrielle désigne le bouleversement économique, social et technique subséquent à l'apparition de la machine à vapeur et de son exploitation. Cette nouvelle donne dans...

27 Janv. 2012
doc

Les enjeux et la pertinence de la distinction SPA / SPIC : Service Public Administratif et Service Industriel et Commercial

Dissertation - 8 pages - Droit administratif

Théorisée dès les années 1930 à travers les écrits de Laroque et Delvolvé, la notion de SPA/SPIC est l'une de celle qui inonde le droit administratif, mais « loin d'être le pont aux ânes que suggère sa notoriété écrit Seillier, la fameuse distinction Service Public Administratif et Service Public...

31 juil. 2020
doc

La naissance du droit du travail

Dissertation - 3 pages - Droit du travail

L'histoire du droit du travail est en constante corrélation avec l'idée que ce dernier vise un progrès de la protection des travailleurs. Mais dater le droit du travail reste une tâche ardue. Certains disent que ce dernier serait apparu suite à la révolution industrielle,...

15 avril 2015
doc

La sécurité sociale française est-elle efficace ?

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Ainsi que le rappelle Bossuet dans son Sermon sur l'éminente dignité des pauvres en 1659, l'action sociale demeure alors largement à la charge de l'initiative privée et religieuse. Il faudra attendre la toute fin du XIXe siècle, avec les bouleversements de la révolution...

14 août 2010
doc

Droit public

Cours - 155 pages - Droit administratif

Le droit est aussi ancien que la vie en société : à partir du moment où les hommes sont entrés dans l'ère de l'existence collective, ils ont éprouvé le besoin de régler leurs rapports. Depuis, l'époque primitive, le droit a subi de profondes mutations : la diversification des règles suit en effet...

06 Oct. 2010
doc

« le droit du travail : entre passé et avenir » - publié le 06/10/2010

Dissertation - 4 pages - Droit du travail

« Lorsqu'une chose évolue, tout ce qui est autour évolue avec elle » Paulo Coelho, ainsi peut être résumé l'évolution du droit du travail. En effet, c'est avec les révolutions industrielles qu'a émergé le besoin d'établir des règles visant à encadrer et protéger les principaux...

05 févr. 2008
doc

L'exigence du préjudice en responsabilité civile

Thèse - 36 pages - Droit des obligations

« De quoi sommes-nous responsables ? » demande Candide. Le juriste répond à Candide qu'être responsable, c'est devoir « répondre de », et il ajouterait très vite « répondre des dommages causés » ; et que finalement c'est une dette de réparation. - N'êtes-vous responsable que du malheur causé,...

21 août 2010
doc

La législation en matière de conditions de travail dans la France du XIXe siècle, ou la naissance du droit du travail moderne

Cours - 10 pages - Droit du travail

La France a connu sa révolution industrielle au début du XIXe siècle, elle fait partie de la première vague au même titre que la Belgique et la Grande-Bretagne. L'Allemagne, les Etats-Unis puis le Japon développeront leur industrie à partir de la deuxième moitié du XIXe siècle. Le...

24 mai 2008
doc

La constitution de la communauté d'agglomération de Montpellier

Mémoire - 95 pages - Droit administratif

« Il faut se donner tous les moyens de lutter sur le long terme contre l'apartheid social. Et, puisqu'il revêt de plus en plus de la forme d'un apartheid spatial, il faut repenser notre organisation urbaine » Jean-Pierre Chevènement, Le Monde, 26 mai 1998. « Sachez donc qu' il existe deux...

20 juin 2009
doc

Suite à la modification de la loi sur la représentativité, quelle sera la capacité des organisations syndicales à négocier ?

Dissertation - 13 pages - Droit du travail

La France a eu des initiatives en matière de dialogue social curieuses. Elle institue d'abord les conseils des prud'hommes, en 1806, pour régler les différends entre employeurs et salariés, elle tolérera les grèves de 1864 et créera l'inspection du travail en 1874. Mais les syndicats ne sont...

12 Nov. 2015
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Le syndicalisme européen et français

Dissertation - 6 pages - Droit du travail

Le syndicalisme fait son apparition en Europe dans la seconde moitié du XIXe siècle, tout d'abord au Royaume-Uni, puis principalement en France et en Allemagne. La révolution industrielle étant la cause de la création de différents syndicats ouvriers, car celle-ci va faire naître à...

25 Nov. 2008
doc

Les causes d'exonération de la responsabilité délictuelle du fait des choses

Dissertation - 7 pages - Droit civil

« On est responsable, non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde ». L'article 1382 al. 1er du Code Civil, établit ainsi le principe général de la...

19 avril 2017
doc

Droit social, droit individuel et collectif du travail

Cours - 71 pages - Droit du travail

L'expression "droit social" regroupe le droit du travail et le droit de sécurité sociale. Le droit du travail se distingue en deux parties lui-même : le droit individuel du travail qui s'intéresse à la relation entre un employeur et un salarié. Leur rapport de droit fait l'objet de...

01 juin 2009
doc

Les conflits de noms de domaine

Dissertation - 12 pages - Droit des affaires

Les marques sont apparues pour satisfaire une demande sociale croissante de différenciation et de distinction. La production « de masse » de produits après la révolution industrielle a contribué au besoin des sociétés d'identifier leurs produits. Cependant, les marques se sont alors...

26 juin 2008
doc

Les avantages comparatifs dans les échanges internationaux

Dissertation - 4 pages - Droit des obligations

Les échanges internationaux sont apparus dès que les premières civilisations sont entrées en contact. Au Moyen-âge central et bas Moyen-âge, ils connaissent un essor entre les régions les plus riches de l'Europe occidentale puis de manière plus vaste avec l'exploitation de nouveaux espaces à...

04 Oct. 2009
doc

Droit de l'urbanisme - publié le 04/10/2009

Cours - 74 pages - Droit administratif

Ce droit est une branche du droit public administratif ; c'est le droit qui régit les actions des pouvoirs publics relatives à l'action des sols. Il prend des mesures qui s'apparentent à des mesures de police administrative et il met en œuvre une politique d'aménagement et de développement...

23 Mars 2008
doc

La personne morale est-elle une personne ordinaire ?

Dissertation - 6 pages - Droit civil

Le droit distingue deux types de personnes : les personnes physiques, et les personnes morales. Le Code Civil accorde une importance particulière aux personnes physiques, personnes de chair et de sang, qui sont considérées comme les « personnes ordinaires ». Tous les êtres humains sont des...

20 Nov. 2009
doc

La présomption de responsabilité du fait d'autrui

Dissertation - 5 pages - Droit civil

Pour les rédacteurs du Code civil de 1804, l'article 1384 n'était qu'une sorte de chapeau, annonçant les articles suivants, relatifs à la responsabilité du fait des animaux et du fait des bâtiments. Cet article n'avait aucune portée normative. Mais face à la révolution...

26 avril 2021
doc

Cour de cassation, 2e chambre civile, 14 avril 2016 - La responsabilité du gardien d'une chose et la théorie de l'acceptation des risques

Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit civil

Cet arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation en date du 14 avril 2016 a trait à la responsabilité du gardien d'une chose et à la théorie de l'acceptation des risques. Philippe Brun, avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation, a écrit dans son...

27 Nov. 2007
doc

Le droit commercial se prête-t-il à une codification ?

Dissertation - 5 pages - Droit des affaires

En 1807, la France a adopté le projet d'un Code de commerce qui est entré en vigueur en 1808. Inspiré du Code de Colbert, il fut l'objet de nombreuses critiques car il était incomplet, se contentait de reproduire le droit antérieur et n'avait pas prévu la Révolution industrielle....

21 avril 2010
pdf

L'alcool et l'Union européenne

Mémoire - 18 pages - Droit européen

Les substances naturelles qui modifient le comportement de l'homme ont traversé les siècles et les cultures : le Cannabis en Orient, l'Opium dans le continent asiatique, le Coca en Amérique Latine… et l'alcool dans le Bassin méditerranéen. L'alcool est un donc un produit qui a ses origines,...

27 févr. 2008
doc

Les produits défectueux et le régime de responsabilité

Dissertation - 9 pages - Droit civil

Le cas d'un produit défectueux pose la question de savoir qui est responsable de ce produit. Depuis la Révolution industrielle et le développement des techniques de production de masse, un nombre incalculable de produits a vu le jour ; le droit a donc peu à peu dû intégrer en son...

06 mai 2010
doc

Les frontières du salariat subordonnées à la difficile appréciation des critères du contrat de travail

Dissertation - 7 pages - Droit du travail

Le salariat a pour véritable fondement la révolution industrielle du XIXe siècle. Le développement de nos industries à cette époque a fondé le recours à une main-d'œuvre abondante et peu onéreuse, de tout âge. Au début du siècle, les salariés sont ceux qui ne possèdent...

20 févr. 2002
doc

La volonté réciproque (la commune intention) qui était à la base du contrat constitue-t-elle toujours aujourd'hui l'élément fondamental ?

Dissertation - 5 pages - Droit des obligations

Quand deux individus veulent donner à leur engagement une valeur et une pérennité juridique, ils passent un contrat. Ce contrat formalise la rencontre de deux volontés, créant pour chacune des parties des obligations composées à la fois d'avantages et d'inconvénients. Cette vision...

28 juil. 2006
doc

Problématiques de l'obligation de sécurité

Dissertation - 6 pages - Droit des obligations

Au XIXe siècle, l'apparition des chemins de fer et la révolution industrielle allaient consacrer progressivement l'obligation de sécurité des voyageurs ou des employés, mais jusqu'en 1911, la jurisprudence était très hésitante quant au fondement de cette obligation : reposait-elle...

22 Sept. 2006
doc

Les fonctions publiques en europe

Dissertation - 14 pages - Droit administratif

Historiquement, l'idée d'une administration permanente constituée d'agents recrutés sur la base de leur compétence et de règles communes est relativement récente. Elle apparaît en Europe avec l'avènement de la « philosophie des lumières » et connaît un plein essor avec la révolution...

20 Mars 2007
doc

La spécificité du droit pénal des affaires

Dissertation - 4 pages - Droit pénal

En moins de deux siècles, le droit pénal des affaires a connu un fort développement et une véritable inflation législative. La révolution industrielle, les progrès technologiques, le développement démographique sont autant d'éléments qui ont facilité le développement de cette...

24 avril 2007
doc

Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation réunie en Chambre mixte le 6 avril 1987

Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit civil

Le Code civil de 1804 n'avait envisagé la possibilité pour un sujet de droit d'être responsable du fait d'une chose, que dans quelques hypothèses relatives aux faits des animaux et des bâtiments en ruine. La responsabilité du fait des choses est une responsabilité délictuelle, qui, en vertu d'une...

07 Nov. 2007
doc

La contestation des décisions de reconduite à la frontière

Commentaire d'arrêt - 20 pages - Droit administratif

Il n'existe pas de « droit des étrangers » en France à proprement parler avant la IIIe République, c'est-à-dire avant la révolution industrielle qui engendre la nécessité de l'intervention de l'Etat : la loi du 9 août 1893 institue le registre d'immatriculation des étrangers,...