La citoyenneté durant la Révolution française de 1789
Cours - 5 pages - Droit autres branches
Notre constitution, notre système politique actuel tirent leurs origines, leurs spécificités et leurs grandes visions sociales, de la révolution Française. Il est donc important de comprendre le déroulement de celle-ci et plus particulièrement la place accordée au citoyen durant...
De la révolution française de 1789 à Napoléon
Commentaire de texte - 52 pages - Histoire du droit
Document: De la révolution française de 1789 à Napoléon, cours d'histoire du droit spécifique à la construction institutionnel post-révolutionnaire. Cours de 50 pages Extrait: cours d'Histoire des institutions c'est-à-dire des institutions constitutionnelles, des...
La Révolution française et le droit pénal
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
L'oeuvre pénale de la Révolution est considérable. Dès la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, on introduit des conceptions nouvelles, qui vont vider le droit pénal. La Constituante va ensuite voter de grandes lois modificatrices, et notamment, réalisé un Code pénal et...
Les grandes lignes de l'évolution des juridictions administratives depuis la Révolution française
Dissertation - 8 pages - Droit administratif
« Juger l'administration, c'est encore administrer », ce principe évoque la raison d'être de la juridiction administrative, il est au cœur de la conception française de la justice administrative. Une conception qui procède de la considération qu'un juge administratif ne doit pas être...
Le divorce depuis la Révolution Française
Dissertation - 6 pages - Droit de la famille
Le divorce a été interdit en France jusqu'à la Révolution, en raison du droit canonique : en effet, les propos du Christ rapportés par Matthieu interdisent clairement celui-ci : "N'avez-vous pas lu que le Créateur, au commencement, fit l'homme et la femme et qu'il dit:...
L'instabilité constitutionnelle de la Révolution Française à la IIIème République
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
L'histoire constitutionnelle moderne de la France commence en 1789 avec la révolution puisque c'est l'époque où vont être affirmés un certain nombre de principes nouveaux et fondamentaux comme la souveraineté de la Nation, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen,...
La Révolution française et la consécration de l'Etat de droit en France
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du droit traitant de la Révolution française et de la consécration de l'Etat de droit.
Les conséquences de la Révolution française sur les rapports de travail dépendant
Dissertation - 5 pages - Droit du travail
Le droit positif du travail est le fruit d'une longue évolution historique. L'Ancien Régime se caractérise par une grande diversité des structures, car à l'exception du monde maritime avec les grandes compagnies, à cette époque la France ne connaît pas les concentrations d'entreprises. Il y a les...
Histoire constitutionnelle française : de la Révolution à l'Empire (1789-1814)
Cours - 12 pages - Histoire du droit
C'est une période de rupture qui peut s'expliquer par différentes raisons. Tout d'abord, une évolution intellectuelle, les Lumières, avec l'importance de la raison dans l'explication de l'exercice du pouvoir et de l'appréhension globale du monde. Les Lumières se sont...
L'histoire constitutionnelle française : de la Révolution à l'Empire napoléonien
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Du point de vue de l'histoire constitutionnelle, la France est riche avec 15 constitutions et certains régimes sans constitution depuis 1789. Toute constitution souhaite rompre avec la précédente et entérine des concepts. L'histoire constitutionnelle débute avant 1789 avec l'Ancien...
Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu'à la Révolution de 1789 - François-André Isambert - L'ordonnance de Charles VI
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
L'adage « le royaume n'est jamais sans roi » fait référence à la continuité de la Couronne et à l'instantanéité de la succession. Ce texte qui reprend ses deux principes est un extrait du Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la...
Histoire constitutionnelle française : de la Révolution à la seconde République
Cours - 8 pages - Droit administratif
La période révolutionnaire débute en 1789 et se fini en 1894. La révolution connaît 4 moments principaux : - Inspiration : elle rompt avec l'Ancien Régime tout en cherchant à fonder une monarchie limitée, constitutionnelle. - Approfondissement : souveraineté populaire de 1793. -...
Eléments de l'histoire constitutionnelle française : les constitutions révolutionnaires et de l'Empire
Cours - 5 pages - Droit constitutionnel
La Constitution de 1958 nous aide à comprendre le droit constitutionnel positif d'aujourd'hui. Les concepts et les origines du droit positif apparaissent dans l'histoire de la Constitution de la France. Il y a une rupture avec le système juridique à partir de la Révolution de...
Histoire des institutions françaises de la fin du Moyen-âge à la Révolution
Dissertation - 30 pages - Droit autres branches
Au Moyen-âge les Habsbourg sont des princes territoriaux. A partir de la fin du XVème siècle, cette famille va s'accroître encore bien plus par une technique beaucoup moins coûteuse que la guerre. Maximilien Ier qui est un membre de la famille des Habsbourg va épouser la fille du duc de...
Quels sont les enjeux, les réalisations et les défis de la décentralisation dans la Constitution française ?
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
La Constitution française, en tant que texte fondateur de l'État, joue un rôle primordial dans le cadre de la décentralisation. Elle établit les principes et les règles qui régissent les relations entre l'État central et les collectivités territoriales, offrant ainsi un cadre...
Comment le Code civil contribue à l'unification de la nation française ?
Dissertation - 2 pages - Droit civil
La Révolution française prend un autre tournant en 1792, alors que le Roi Louis XVI est jugé puis exécuté à Paris. Le Directoire, qui se base sur la constitution de l'an III est mis en place. C'est un régime collégial dans lequel les trois pouvoirs sont répartis entre les...
Sources et histoire de la Constitution française
Note de synthèse - 3 pages - Droit constitutionnel
La Révolution française a marqué l'histoire de la France, car elle a permis d'élaborer la Constitution du 3 septembre 1791, une réelle métamorphose du cadre juridique en France mettant fin à la monarchie absolue. Celle-ci était notamment constituée de la Déclaration des...
Commentaire du préambule de la DDHC de 1789 - En quoi marque-t-il une remarquable rupture pour la société française ?
Commentaire de texte - 6 pages - Droit constitutionnel
Jacques Godechot, historien français du XXe siècle, spécialiste de la Révolution française a qualifié la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 comme une véritable "machine de guerre contre l'Ancien Régime". En effet, dans un climat révolutionnaire, où le...
Dans quelle mesure les révolutions sont-elles le témoignage d'un renversement du passé pour une marche vers le progrès ?
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
En se rapprochant des mouvements de 1789 dans la geste révolutionnaire, les Gilets jaunes ont porté en eux la volonté de mettre fin au nouvel Ancien Monde incarné par le président Emmanuel Macron. Les plus radicaux reprennent la logique de la table rase en scandant des slogans demandant la...
« Les parlements, cancer de la Monarchie », J.-L. Harouel - Dans quelle mesure les parlements ont-ils incarné une institution originaire d'un mal insidieux à l'égard de la Monarchie française ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Ce sujet s'inscrit dans un vaste contexte politique et juridique rapporté de l'avènement des parlements sous la monarchie française de l'ancien régime à leur chute. On retrouve alors un contexte incarnant le résultat de la mise en oeuvre de l'absolutisme royal après des...
La révolution, un droit ou un processus de création du droit ?
Dissertation - 1 pages - Histoire du droit
La révolution est-elle un droit ou plutôt la manifestation d'un acte contraire au droit ? La question apparait a priori provocatrice pour le juriste accoutumé à l'idéologie de l'État de droit. Pour autant, la révolution a toujours été au coeur des revendications sociales...
La codification comme instrument de la Révolution
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
La Révolution française prône l'égalité et la liberté de chaque citoyen. La Révolution a mis fin aux privilèges le 4 août 1789, ce qui a accru la cohésion sociale en France. L'unité sociale appelle l'unité juridique. En effet, les révolutionnaires souhaitaient mettre les lois...
1789-1793 : une révolution du droit
Cours - 11 pages - Histoire du droit
La Révolution est un changement de régime en 1789 sans abandonner la monarchie. La nation devient souveraine et le roi n'est plus que le chef de l'exécutif. Louis XVI est toujours là et les révolutionnaires mettent en place une monarchie constitutionnelle qui dure jusqu'en août...
La Constitution de l'an VIII marque-t-elle, selon les termes de la proclamation consulaire du 24 frimaire an VIII, la fin de la Révolution ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
En France, la fin du XVIIIe siècle est marquée par une instabilité politique illustrée par de nombreuses mutations et changements au sein du système politique français. La Révolution représente toute une période, initiée par la convocation des États Généraux le 5 mai 1789, marquée par un...
Histoire constitutionnelle de la France de la Révolution à l'avènement de la Ve République
Cours - 9 pages - Histoire du droit
La Révolution française en 1789 provoque une rupture avec l'Ancien Régime. Cette rupture avec l'Ancien Régime et la monarchie absolue est consommée avec le coup d'État du tiers-état du 17 juin 1789, qui se réunit en Assemblée nationale. Avec le serment du jeu de paume...
Organisation du pouvoir politique et histoire constitutionnelle française
Cours - 44 pages - Droit constitutionnel
Une bonne maitrise du droit permet de mieux connaitre l'actualité politique et être mieux armé pour défendre ses opinions. Simples citoyens nous sommes beaucoup plus en mesure de défendre nos droits face à la raison d'État. Le droit constitutionnel se construit d'abord contre le...
La répartition du domaine de la loi et du règlement, faite par la Constitution de 1958 marque-t-elle réellement une révolution juridique ? - publié le 25/08/2022
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Aux termes de l'article 16 de notre Constitution actuelle, « toute société dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est pas assurée… n'a point de Constitution ». Ce texte symbolique du droit français, rédigé le 4 octobre 1958, marque un tournant historique dans l'histoire des...
La Constitution du 3 septembre 1791 : la première Constitution française
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Sieyès est qualifié par Jean Denis Bredin de « clé de la Révolution française ». L'on considère qu'il l'a ouverte avec son pamphlet du « qu'est-ce que le Tiers-Etat ? », et la clôt en aidant Bonaparte à prendre le pouvoir, le 18 Brumaire An VIII... En février 1789, il écrit un pamphlet qui...
Le principe de souveraineté dans l'histoire constitutionnelle française
Dissertation - 6 pages - Droit autres branches
« La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre. Il n'y a point de milieu » (Rousseau, Du contrat social, 1762,...
Comment le communisme a-t-il influencé la constitution vietnamienne et en quoi cela diffère-t-il des principes fondamentaux de la constitution française ?
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Importance de la comparaison entre deux systèmes constitutionnels très différents : un pays communiste (Vietnam) et une République démocratique (France). - La constitution en tant que reflet des idéologies politiques. - Problématique : Comment le communisme a-t-il influencé la constitution...
