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 Républicains

Républicains

  

Nos documents

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23 Nov. 2012

Peut-on affirmer que la Constitution de la Troisième République était constitutionnellement vouée à l'échec ?

Dissertation de 9 pages - Droit constitutionnel

« Soumis avec sincérité à la grande loi du régime parlementaire, je n’entrerais jamais en lutte avec la représentation nationale exprimée par ses organes constitutionnels ». Prononcée en 1879 par le Président de la République Jules Grévy, la « constitution Grévy » marque le point de départ...

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29 Sept. 2010

Le Président sous la IIIe République

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

La IIIe République a été jusqu’à nos jours le plus long des régimes républicains de France. Elle s’est construite suite à la défaite de la France face à la Prusse en 1870 (capitulation de Napoléon III) et s’est achevée le 10 juillet 1940 suite à la défaite face à l’Allemagne....

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05 févr. 2012

Peut-on affirmer que l'organisation des institutions dans le régime de la IIIème République garantit l'équilibre des pouvoirs entre le législatif et l'exécutif ?

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Après avoir évincé le président Thiers, le maréchal Mac Mahon va occuper la place de Président de la République en 1873 pour une durée de 7 ans (loi du 20 novembre 1873), en attendant le successeur du trône. Il est monarchiste. Le contexte politique est assez complexe, la France depuis la...

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08 Nov. 2013

La 3e République : la République et le régime parlementaire

Cours de 5 pages - Droit constitutionnel

La mise en place des institutions de la 3e République a pris 5 ans. Si la 3e République a été proclamée en 1870, les lois constitutionnelles n’ont été adoptées qu’en 1875. Cette Constitution a pris la forme de 3 lois constitutionnelles qui forme une Constitution. Il a fallu 5 ans, car...

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29 avril 2003

L'empire est-il devenu libéral et parlementaire dans les années 1860 ?

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

Si les années 1860 marquent bien un tournant dans l'ouverture libérale du régime, cette libéralisation résulte en grande partie d'une nécessité pour le régime de s'appuyer sur de nouvelles bases. Cette situation a donc instauré un régime ambivalent et des mesures nécessairement incomplètes. )...

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13 Mars 2006

La déontologie dans la Police nationale

Mémoire de 115 pages - Droit administratif

La sécurité est un droit pour chaque citoyen. Les révolutionnaires de 1789 ne s’y sont pas trompés lorsqu’ils proclamaient, dans l’article 2 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789, que la sûreté constitue un droit naturel et imprescriptible de...

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14 mai 2007

La constitution de Weimar

Dissertation de 10 pages - Droit constitutionnel

« J’ai fait un projet de compromis…entre l’unité et l’émiettement ». Voici comment Hugo Preuss, père de la constitution de Weimar, qualifie son œuvre. L’urgence de fonder une nouvelle constitution était évidente. Dans les derniers temps de la première guerre...

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04 avril 2002

Les apories de la constitution de 1848

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Il s'agit dans un premier temps de mettre en valeur la façon dont les constituants ont échoué dans le respect de certaines de leurs idées républicaines, pour une part héritées de l'"illusion lyrique" de la récente révolution, mais en règle générale provenant de 1789, république oblige. Ceci...

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10 Mars 2000

La place de la Nouvelle-Calédonie dans la République

Cours de 6 pages - Droit constitutionnel

Les liens entre la NC et la république sont appelés à s'affaiblir dans le cadre de ce nouveau statut. En prévoyant la rétrocession de nombreuses compétences de l'Etat vers la NC, et la création d'un organe législatif autonome, ce statut se rapproche d'une solution fédéraliste et contredit la...

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05 févr. 2007

Le Chef de l'Etat sous les IIIe et IVe Républiques

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République est proclamée le 4 septembre 1870 par le Gouvernement de Défense Nationale qui se met en place à l’annonce de la défaite militaire de Sedan du 2 septembre 1870. Mais l’assemblée élue en février 1871 est monarchiste et l’organisation de la République ne...

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10 juin 2011

L'histoire constitutionnelle française: le Président du Conseil sous la IIIème République

Mémoire de 6 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République (1871-1940), pour l'instant la plus longue de l'histoire constitutionnelle républicaine française, fut marquée par une instabilité chronique des gouvernements : on en vit s'y succéder 106. Certains parvinrent à durer deux, trois ans tout au plus... D'autres ne tinrent que...

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08 Mars 2018

Quelle est la place des assemblées sous la IIIe République ?

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Suite à la défaite des troupes impériales à Sedan face à l'armée prussienne, la IIIe République est déclarée le 4 septembre 1870 et met fin au Second Empire. Cette nouvelle République va poser une question fondamentale : faut-il poursuivre la guerre contre les Prussiens ? Cette question va...

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26 févr. 2019

Cours de droit constitutionnel - La Ve République

Cours de 78 pages - Droit constitutionnel

On retient une forme de chaos dans l'histoire constitutionnelle française. La France a eu dix-huit constitutions écrites depuis 1789 même si toutes n'ont pas été appliquées : elles étaient très diverses dans les principes qu'elles impliquaient. Elles ont expérimenté toutes sortes de systèmes :...

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25 juin 2007

La constitution Grévy

Fiche de lecture de 4 pages - Droit constitutionnel

La troisième république voit le jour après la chute du second empire et au lendemain de la défaite contre le jeune empire Allemand en 1871. Adolphe Thiers en est le premier président et c’est le maréchal de Mac-Mahon qui lui succède en 1873. Monarchiste convaincu, il va rapidement...

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25 juin 2007

Le Conseil constitutionnel limite-t-il la souveraineté politique des assemblées parlementaires? - suprématie vis-à-vis du parlement et concurrence des assemblées

Étude de cas de 4 pages - Droit constitutionnel

Si le Conseil constitutionnel est né en 1958, lors de l’élaboration et de la mise en place de la Constitution de la Ve République française, l’idée de protéger la Constitution et les valeurs de la République vagabonde déjà dans les esprits des politiciens depuis plusieurs siècles. Mais...

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20 avril 2008

Commentaire de la loi du 31 Août 1871, portant que le chef du pouvoir exécutif prendra le titre de Président de la République Française (Dite Constitution Rivet)

Commentaire d'arrêt de 3 pages - Droit constitutionnel

Le 4 Septembre 1870, une « journée » parisienne est déclenchée à l’annonce de la défaite de Napoléon III à Sedan. La République est proclamée et un gouvernement provisoire de la Défense Nationale est constitué. Celui-ci en dépit de ses nombreux efforts ne peut rétablir une situation...

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30 Mars 2007

Les trois lois constitutionnelles de 1875

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Les textes à analyser sont trois lois constitutionnelles datant de 1875. Ces lois des 24-25 février et 16 juillet mettent en place les institutions de la Troisième République, proclamée le 4 septembre 1870 et succédant au Second Empire. Il n’y eut pas de constitution à proprement parler,...

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02 mai 2007

Le president du Conseil sous la Troisieme Republique

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

A la suite de la défaite de Sedan, le 4 septembre 1870, la République est proclamée et un gouvernement provisoire de défense nationale est formé. Six mois plus tard, Adolphe Thiers est élu par l’Assemblée Nationale chef du pouvoir exécutif en attendant la restauration de la monarchie....

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22 avril 2008

Le Président de la République sous la Troisième République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République fut stricto sensu le régime politique de la France de 1875 à 1940. Cependant, on inclut généralement sous cette appellation les 5 années d'hésitation précédant ce régime (depuis la chute du Second Empire en 1870). En 1870, la France perd la guerre contre la Prusse :...

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20 août 2009

Le bicaméralisme est-il encore justifié en France ?

Dissertation de 10 pages - Droit constitutionnel

« Le bicaméralisme équilibré, fondé sur l’existence de deux assemblées parlementaires à part entière, mais différenciées, est la garantie d’un double regard sur la loi qui transcende souvent les clivages politiques », voilà comment Christian Poncelet, ancien secrétaire d’Etat et...

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03 Mars 2010

Pourquoi émanciper le droit de la morale et de la religion ?

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

La France a été durant de nombreux siècles soumise à une monarchie de droit divin, jusqu’à ce que la Révolution institue pour la première fois un régime d’apparence laïque. L’Eglise catholique ne perd cependant pas de son influence et il faut attendre la fin du XIXe siècle pour que...

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07 Oct. 2014

La stabilité gouvernementale sous la IIIe et IVe République

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

Après la défaite de Sedan et la chute du Second Empire, la République est proclamée le 4 septembre 1870. On a un gouvernement provisoire de la défense nationale qui se met en place. Ce sont les monarchistes qui sont favorables à l’armistice contrairement aux républicains qui préfèrent...

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04 Mars 2007

La politique intérieure de Bush face aux dernières élections au Congrès

Cours de 2 pages - Droit international

Dissertation juridique portant sur le sujet suivant : A la suite des récentes élections au Congrès américain, la majorité de celui-ci est devenue démocrate. Dès lors, comment le président Bush pourra-t'il réaliser sa politique intérieure ? Cette dissertation porte sur un sujet d'actualité et...

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21 févr. 2019

Causes et conséquences de la révolution de 1830

Cours de 2 pages - Histoire du droit

Cette révolution est provoquée par le roi lui-même. En effet, Charles X s'entoure de ministres impopulaires, il vise une sorte de coup d'État pour rétablir en France un régime absolutiste. L'opposition politique s'organise avec les républicains, mais aussi avec les royalistes modérés qui créent...

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10 mai 2002

L'évolution du régime parlementaire sous la Troisième République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Mots-clés : droit public & international, dissertation, régime parlementaire, cours droit constitutionnel, politique Notre avis : Cette dissertation bien construite offre une bonne analyse du régime parlementaire sous la Troisième République, résumant en deux parties ce chapitre d'un cours...

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21 mai 2002

Le compromis constitutionnel

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

En 1958, la Constitution présentée au peuple est pour la première fois, un projet gouvernemental. Elle répond à un triple impératif : établir un régime parlementaire, restaurer l'autorité d'un pouvoir exécutif bafoué, et prendre en compte un sentiment populaire de plus en plus hostile au régime...

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24 juil. 2006

Faut-il supprimer le Sénat?

Dissertation de 16 pages - Droit constitutionnel

Une « véritable anomalie, […] survivance des chambres hautes conservatrices ». Tels sont les termes employés par Lionel Jospin, en avril 1998, pour qualifier le Sénat. Ces propos illustrent bien la controverse au sujet de ce que Maurice Duverger a qualifié de « chambre d’agriculture »....

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22 mai 2007

Les originalités de la Constitution de la Vème par rapport à celles de la IVème et de la IIIème

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

L’échec des régimes de la Quatrième et de la Troisième République s’explique en partie à chaque fois par leur constitution et par l’interprétation faite de ces dernières par les gouvernants. Or la cinquième république qui dure depuis 1958 n’a pas sombré dans les mêmes travers...

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19 déc. 2007

Les faiblesses institutionnelles des IIIème et IVème Républiques

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

Même si l’on ne peut parler réellement d’antiparlementarisme, on observe actuellement une forme de discrédit du parlementarisme aux yeux des citoyens. Le succès des politiques de l’ordre et de la sécurité peut rappeler dans une moindre mesure le besoin d’autorité ressenti en...

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21 août 2008

Quelles sont les conséquences des articles 34 et 37 de la Constitution ?

Dissertation de 8 pages - Droit constitutionnel

En dehors des citoyens, il incombe au Parlement de voter la loi. L’amoindrissement du rôle normatif de ce dernier avec la Constitution de 1958 a été interprété comme une « révolution juridique » en raison de l’inversion opérée dans les rapports entre la loi et le règlement avec la...