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Nos documents

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08 avril 2008

Aristote et le droit naturel - publié le 08/04/2008

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Cours d'Histoire de la pensée juridique consacré à la pensée aristotélicienne au sujet du droit naturel dans l'Antiquité.

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01 Sept. 2011

Etude des constitutions françaises (cours de Droit, 1ère année)

Cours de 44 pages - Droit autres branches

Les peuples européens ont une histoire commune ; ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie. La preuve de cette racine commune est le travail des linguistes qui ont constaté une même connotation dans la plupart des mots fondamentaux des différentes langues européennes.Ces...

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20 Oct. 2008

Cours d'Histoire du droit (1ère année Licence)

Cours de 87 pages - Histoire du droit

Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on assiste de nos jours...

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08 Janv. 2009

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

TD de 80 pages - Droit constitutionnel

L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme Athènes au 6e siècle avant J.C.,...

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03 Nov. 2008

La criminologie : théories, facteurs, science, etc

Cours de 52 pages - Droit pénal

La criminologie, de manière simple, est l'étude scientifique du phénomène criminel. La criminologie est la science du crime. La criminologie, en tant que discipline, n'existe que depuis 1 siècle alors que le crime et le criminel existent depuis toujours. L'étude de la criminologie passe avant...

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11 avril 2007

L'exigence de justice peut elle être désintéressée ?

Dissertation de 4 pages - Droit autres branches

Lorsque l’on a recours à la justice, c’est, le plus souvent, pour porter plainte contre une personne physique ou morale qui nous a porté préjudice. On défend donc ses propres intérêts devant le tribunal dans l’objectif de remporter le procès et donc de se voir dédommagé. Ainsi...

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12 avril 2010

L'histoire de la réparation du préjudice corporel

Dissertation de 11 pages - Histoire du droit

Pendant longtemps, les spécialistes de la réparation du préjudice corporel ont cru qu’ils exerçaient une matière moderne. En 1959, le Docteur N. Capener, président de la British Orthopedic Association, fit à Londres, dans les locaux du Royal College of Surgeons, une communication relevant...

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14 Oct. 2013

La théorie de l'Etat en Droit constitutionnel

Cours de 70 pages - Droit constitutionnel

Le Droit public est plutôt caractérisé par l’inégalité. Cette inégalité est critiquable. L’inégalité est présente dans la nature. Le critère du Droit public est l’inégalité parce qu’il organise les relations entre le gouvernant et le gouverné en mettant en place un tiers qui...

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26 févr. 2006

La cité grecque et le citoyen

Dissertation de 23 pages - Droit autres branches

Les sections sont présidées par un magistrat qui prépare le procès et entend les parties, témoins et rend la sentence ...

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25 févr. 2009

Introduction historique au droit - publié le 25/02/2009

Dissertation de 35 pages - Histoire du droit

En Grèce et à Rome :Les pays ont connu le phénomène de la coutume. Mais il est difficile de la connaître totalement et de la cerner. La coutume est ce qui est fait de façon répétée et acceptée par tous. A Rome elle occupe une place importante comme source de droit mais trouve un concurrent...

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12 déc. 2001

La notion d'Intérêt général, une notion en crise ?

Mémoire de 30 pages - Droit administratif

L'Administration a une unique justification, un seul but : l'intérêt général. La bonne administration est celle qui se fait dans l'intérêt général. On peut, en passant à une forme négative de cet axiome reconnu, trouver ce qui est l'essence même du concept de maladministration : la mauvaise...

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11 févr. 2003

L'évolution du concept de droit naturel

Dissertation de 9 pages - Droit constitutionnel

Il s'agit d'étudier comment s'est faite cette évolution du concept de droit naturel. L'affirmation que nous poserons est que droit naturel et droit positif au terme d'une lente évolution sont devenus interdépendants. Il est vrai que l'évolution de la notion de droit naturel et de sa consistance a...

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18 juil. 2010

Pensée pénale, pensée politique

Cours de 8 pages - Histoire du droit

Les doctrines pénales peuvent se résumer par quelques questions simples : qui ? Comment ? Pourquoi punir ? Mais les réponses restent complexes. Pour John Locke, la société se caractérise par une justice collective. A la question « qui punir ? » on peut répondre : “le crime et son...

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22 juin 2011

L'avenir du mariage homosexuel: une question en suspens

Mémoire de 29 pages - Droit de la famille

« Le droit d'épouser qui l'on veut est un droit de l'homme élémentaire à côté duquel le droit à l'éducation, le droit de s'asseoir où l'on veut dans un bus, le droit d'aller dans n'importe quel hôtel ou lieu de divertissement, quelque soit sa couleur de peau ou sa race, sont effectivement...

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10 déc. 2011

Introduction au droit constitutionnel

Cours de 8 pages - Droit constitutionnel

La méthode du juriste n’est pas celle du philosophe. Alors que celui-ci s’évertue à démontrer plusieurs possibilités, le juriste, lui, annonce sa thèse dès l’introduction, et va la démontrer dans toute sa démonstration… ex : thèse : mon client est innocent. 1/ Mon client...

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19 févr. 2013

Formation historique au Droit - Antiquité, barbares et droit moderne

Cours de 61 pages - Histoire du droit

Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers d’une longue histoire. L’Histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce....

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25 mai 2005

Histoire du droit des affaires

Dissertation de 72 pages - Droit des affaires

L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources.Auparavant on appelait Droit commercial le Droit des affaires. Pourquoi ce changement ? On ne peut se...

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06 Mars 2009

Cours d'introduction au vocabulaire juridique

Dissertation de 19 pages - Droit autres branches

On a un contractualisme religieux.Un événement capital va bouleverser le polythéisme romain : l'apparition du christianisme, une religion monothéiste, fondée sur la foi personnelle entre chaque chrétiens et Dieu.Cela ne pouvait qu'occasionner une réticence extrême à l'Empereur romain. Rapport de...

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01 juil. 2009

Introduction aux Sciences politiques

Dissertation de 18 pages - Droit autres branches

3 manières d'envisager la question de l'objet de la science politique :- Point de vue radical : la notion de discipline scientifique n'a aucun sens. Le découpage entre établissements est différent selon les pays.Ce point de vue est définit par Pierre Favre : « les sciences n'ont pas de...

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15 juin 2009

Les racines antiques des institutions françaises

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Le pouvoir est constitué autour d'un certain nombre de villes appelés Cités États et indépendants des uns des autres. Le roi mésopotamien est le représentant de Dieu sur terre. Le pouvoir appartient au Dieu et le roi exerce le pouvoir au nom de Dieu (roi = relai de Dieu). L'origine du pouvoir...

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12 Janv. 2010

Histoire du Droit pénal : le système des délits et des peines

Cours de 51 pages - Droit pénal

La démarche historique permet de se forger une opinion sur ce qui se passe aujourd'hui dans le Droit pénal, avec d'avantage d'arguments et de recul. Prendre du recul par rapport au droit positif n'est pas toujours évident ou faisable. L'Histoire du Droit permet de prendre du recul par rapport au...

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18 juin 2012

Histoire du droit pénal de l'époque romaine à la fin de l'Ancien Régime

Cours de 47 pages - Histoire du droit

[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la peine due à...

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01 Mars 2019

Droit constitutionnel et administratif comparé

Cours de 26 pages - Droit constitutionnel

Le droit comparé serait d'abord deux ou plusieurs pays, mais pas nécessairement que l'on rapproche/compare pour en tirer les similitudes et les différences débouchant le cas échéant sur les avantages ou les inconvénients ou sur l'existence d'un droit commun et de principes communs et au regard du...

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01 Janv. 2000

Dominique Méda : 'Le travail, une valeur en voie de disparition'

Fiche de lecture de 8 pages - Droit du travail

Fiche de lecture, résumé de l'ouvrage. Le travail est considéré comme une valeur en soi qui permet à la fois la réalisation de soi et le lien social. Telle est la conception dominante du travail dans nos société aujourd'hui. Dominique Méda souligne que 'aujourd'hui le travail est notre fait...

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06 Nov. 2002

Le juge administratif et le contrat

Dissertation de 8 pages - Droit administratif

Le juge administratif a une appréciation ambivalente du contrat : il en restreint la définition en recherchant des critères limitatifs tout en mettant en place un système de recours très élaboré et protecteur du droit des parties et surtout des tiers. Le juge administratif a un rôle capital au...

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23 avril 2004

Sur quoi fonder le droit de punir ?

Dissertation de 5 pages - Histoire du droit

Afin de pouvoir répondre à la question de savoir s'il est légitime que l'Etat ait le privilège et le droit de punir, il faudra d'abord établir si punir est un acte qui s'impose nécessairement, si le but qu'on se propose justifie la punition comme nécessaire, bref, si punir peut être un acte fondé...

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09 avril 2006

Le droit protège-t-il les faibles ?

Dissertation de 5 pages - Histoire du droit

Pendant longtemps, le droit a protégé les forts. Selon Hegel, Le droit est consubstantiel à la société puisqu’ aucun groupe d’individus ne saurait subsister sans définir ces règles de conduite. Depuis que l’homme vit en société, le droit aurait donc toujours existé. Cependant,...

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23 Janv. 2007

Aristote et le droit naturel

Dissertation de 2 pages - Histoire du droit

A l’époque d’Aristote, la raison connaît un immense essor et établit les bases de presque toutes les sciences, encore actuelles. C’est alors qu’apparaît la notion de droit naturel. Les Grecs, et notamment Aristote, en recherchant les fondements de la distinction entre le bien...

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08 Mars 2007

Droit des Libertés Fondamentales - droits de l'homme et libertés publiques

Cours de 40 pages - Droit civil

C’est au début de la troisième république que le terme des libertés a été placé au centre du débat politique. A partir de 1930, la mode était à ignorer ces libertés = référence classique de Daniel A. Lévy « décadence de la liberté » Heure de renouveau en 1989-1990 où les droits de...

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21 mai 2007

Le contrôle du préfet sur les contrats de droit privé - publié le 21/05/2007

Dissertation de 13 pages - Droit administratif

L’organisation de l’Etat français est traditionnellement fondée sur le modèle unitaire hérité de la Révolution et du jacobinisme centralisateur qui s’y est fortement développé. L’avènement de la cinquième République avec l’adoption de la Constitution du 4 octobre 1958 a...