Histoire des idées politiques jusqu'à la révolution
Cours - 98 pages - Droit constitutionnel
C'est à Rome que l'on a la première fois compris l'État, pensé l'État, définit l'État. Avant que l'on construise l'État en France et en Europe, on a eu, dans l'histoire de l'Europe, une expérience de l'État. On sait ce qu'est l'État. Qu'est-ce que l'État ? De manière abstraite, l'État est...
Histoire de la pensée juridique - publié le 21/04/2015
Cours - 61 pages - Histoire du droit
La mode nous est venue d'Italie. Ce sujet n'a pas de limites. On fait partir ce droit à partir de tout ce qui historiquement, a participé à la tradition juridique occidentale et française plus précisément. Le droit occidental, la civilisation occidentale se définissent par une volonté constante...
Stabilité politique et investissement direct étranger (IDE) en Tunisie
Dissertation - 18 pages - Droit international
Attirer les Investissements directs étrangers (IDE) constitue depuis longtemps une préoccupation majeure pour la Tunisie. Les IDE sont censés renforcer les exportations du pays, créer de l'emploi, transférer de la technologie, participer à un aménagement plus harmonieux du territoire et...
Droit naturel classique et droit naturel moderne - publié le 28/07/2020
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Les concepts de droit naturel et de loi naturelle viennent d'auteurs ayant pensé les fondements du droit et sa légitimité depuis l'Antiquité jusqu'à, plus rarement toutefois, nos jours. Il est en effet difficilement imaginable, aujourd'hui, qu'un juge validât ou censurât une...
Institutions politiques et administratives
Cours - 17 pages - Droit administratif
L'État est une des formes d'organisation politique et juridique d'une société ou d'un pays. Il a été précédé par la Polis grecque, la res publica romaine, le Saint Empire romain germanique etc. Il est délimité par des frontières territoriales à l'intérieur des quelles ses...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de continuité, des...
De la partie médiévale à la famille des temps modernes
Cours - 5 pages - Droit de la famille
Pendant plusieurs siècles, l'Église a quand même eu de grandes difficultés pour faire prévaloir cette conception de l'indissolubilité du mariage. L'on parle quand même d'une Europe chrétienne, notamment par un renouveau avec les routes d'Orient, et un renouveau intellectuel...
Histoire des institutions politiques et sociales
Cours - 75 pages - Histoire du droit
L'histoire grecque remonte au XXème siècle avant notre ère. Le premier foyer de civilisation grecque est le foyer crétois. Il y a une civilisation brillante et à l'époque elle était intégrée par les grecques dans leur propre histoire. Mais les premiers habitants de la Crète n'était pas des...
La notion de service public devient la notion fondamentale du droit public moderne (Léon Duguit)
Dissertation - 5 pages - Droit administratif
Léon Duguit (1859-1928) était un juriste français spécialiste du droit public. Il a participé, aux côtés de Gaston Jèze à l'école du service public et donc à l'émergence réelle des théories qui ont encadré le service public. En droit administratif général français, et plus généralement en...
Le critère du service public est un critère d'ordre politique et non d'ordre juridique
Dissertation - 6 pages - Droit administratif
Depuis les années 50, le terme de crise est employé pour qualifier le droit administratif. Les concepts ne correspondent plus, correspondaient-ils ? À la compréhension de ce qu'est l'administration, de ses actions, de leurs modalités et de leur contrôle, la doctrine a restreint son champ...
Institutions politiques de la France - Le principe de séparation des pouvoirs
Cours - 14 pages - Droit constitutionnel
Le thème de la séparation des pouvoirs est central pour comprendre la philosophie des régimes occidentaux. Nous examinerons ici la notion au niveau théorique. Nous examinerons tout d'abord les références fondamentales ayant trait au thème abordé. Elles donnent en effet des éléments importants...
Droit constitutionnel : le système politique français actuel
Cours - 60 pages - Droit constitutionnel
Le droit : il cherche à garantir les victimes contre d'éventuels abus. Le droit s'applique à tous. Le droit n'a de sens que si il est effectif. La RDD se distingue des autres règles sociales par la sanction qui s'y attache, elle entraine des conséquences. Le droit n'est jamais efficace à 100%....
Cours licence 1 droit institutions politique de la 5eme république
Cours - 28 pages - Droit constitutionnel
La 5eme republique trouve son origine dans les excès et les défauts des régimes constitutionnels précédents. C'est le fruit des expériences passées. Mais en mm temps, en 1958 on commence une aventure constitutionnelle complétement nouvelle. Le schéma de cette nouvelle constitution innove...
Histoire du droit : de l'Empire romain aux temps modernes et contemporain
Cours - 48 pages - Histoire du droit
La loi des 12 tables fixe les droits de la famille, des biens, contient également des éléments de droit pénal avec une définition des délits et des peines encourues par le vol, les atteintes aux récoltes, l'ascension des faux témoignages mais le droit pénal est assez primitif dans un conflit,...
Politique tirée des propres paroles de l'Écriture sainte, Livre troisième, articles II et III ; livre cinquième, article I. - Jacques-Bénigne Bossuet (1677) - Comment l'auteur défend-il la légitimité du pouvoir monarchique ?
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
L'oeuvre de Bossuet s'inscrit dans un contexte de monarchie absolue sous Louis XIV. À cette époque, la France connaissait une centralisation du pouvoir et des tensions religieuses liées à l'édit de Nantes. Bossuet soutient que les rois détiennent leur pouvoir suprême par le biais du...
La séparation des pouvoirs est-elle un outil pertinent de classification des régimes politiques ?
Dissertation - 7 pages - Droit constitutionnel
À en croire l'article 19 de la Constitution de la IIe République, "la séparation des pouvoirs est la première condition d'un gouvernement libre". Cette disposition, qui n'est pas sans rappeler l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dite du 26 août...
Les sources modernes et les caractéristiques le la modernité des droits fondamentaux
Cours - 3 pages - Droit constitutionnel
Il faut signaler les légistes : théoriciens acteurs impliqués dans l'action qui prennent le relai des théoriciens penseurs. Ils entourent le prince et leur office est de justifier le pouvoir du Prince en raison et pas seulement en fait. Parmi les fondements les plus souvent avancés pour fonder...
Analyse économique du droit : libertés politiques, libertés des échanges
Cours - 40 pages - Droit autres branches
On va parler des conséquences économiques et juridiques de la croissance sur la zone de l'Union et sur la zone euro. Le débat des pères fondateurs de l'Europe est à la fois juridique et économique. C'est d'abord un débat sur la répartition des richesses et sur leur genèse. Des fonds...
Le rôle du président de la République dans le système politique américain
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
Depuis un point de vue juridique, les États-Unis se distinguent et se caractérisent par leur "Checks and Balances System", lequel fait référence à un système d'interdépendance des pouvoirs qui possèdent des moyens mutuels de neutralisation, ce qui les oblige à collaborer incessamment au...
Histoire du droit et des institutions : les fondations romaines, l'expérience médiévale et la construction de l'Etat moderne
Cours - 59 pages - Histoire du droit
On ne sait rien avant 2400 avant J.-C. Toute société humaine a des droits. Le droit est originaire du proche orient, de Suze 1902, avec les célèbres documents législatifs de la Mésopotamie ancienne, le Code d'HAMMOURABI. Code utilisé à Babylone, il date environ de 1792 - 1950 av. J.-C. Cela ne...
Cours d'histoire du droit : antériorité des institutions politiques et sociales africaines
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Toute société humaine produit du Droit et crée des institutions absolument nécessaire à son épanouissement c'est-à-dire sa pérennité et son développement. Ainsi chaque société humaine même très élémentairement élaborée, achevée produit son Droit et ses institutions indispensables à son ordre...
Existe-t-il un modèle politique européen ?
Cours - 30 pages - Droit européen
Le droit constitutionnel a permis l'institutionnalisation des oppositions. C'est un fonctionnement démocratique dans le respect de la Constitution. Ce DC a eu un autre rapport paradoxal : il a permis l'avènement de la démocratie représentative telle qu'elle fonctionne aujourd'hui (la démocratie...
La théorie de la séparation des pouvoirs est-elle une forme d'organisation politique efficace pour assurer la défense des libertés ?
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Le siècle des Lumières a profondément modifié le rapport de l'Homme à sa propre liberté et à la société, à travers la réflexion de nombreux penseurs français ou étrangers. Si Rousseau (1712-1778) s'est davantage centré sur la liberté de l'Homme dans une perspective individuelle,...
Les institutions politiques comparées - publié le 04/06/2012
Cours - 20 pages - Droit international
En France, le Président est prééminent doté d'une grande quantités de pouvoir que la pratique accroît quand il y a une concordance des majorités. Certains auteurs doutent du parlementarisme français et préfère parler de régime semi-présidentiel(Duverger) ou présidentialiste. Les régimes...
Histoire politique et constitutionnelle de 1789 à 1950
Cours - 55 pages - Histoire du droit
La monarchie est encadrée juridiquement. Il existe en effet une constitution coutumière du royaume. Il existe un cadre du fait de l'autorité de l'histoire. Les juristes appellent cela les lois fondamentales du royaume. Ces lois indiquent qu'il faut assurer la continuité du pouvoir....
Histoire de la pensée juridique
Cours - 248 pages - Droit autres branches
Le type de source utilisées, telles que je viens de les évoquer, est donc essentiel pour caractériser la discipline. L'histoire de la pensée juridique doit être recherchée d'abord à travers les différentes manifestations de la vie du droit et de l'activité des juristes....
CAVEJ L2 : Fiches d'Histoire des idées politiques
Cours - 70 pages - Droit autres branches
Alexis de TOCQUEVILLE (1805-1859) et le libéralisme démocratique INTRODUCTION - Il naît en 1805 de noblesse normande, il fait du droit et devient magistrat. - Légitimiste, il refuse de prêter serment au nouveau régime et en 1830 il part en mission aux US pour y étudier le système pénitentiaire....
La notion de responsabilité politique sous la Ve République
Dissertation - 7 pages - Droit civil
La responsabilité des gouvernants est devenue le problème central de notre vie politique. La notion de responsabilité politique s'exerce à propos d'une divergence politique entre une assemblée et un gouvernement, selon une procédure politique, une décision prise à la...
Formation historique au Droit - Antiquité, barbares et droit moderne
Cours - 61 pages - Histoire du droit
Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers d'une longue histoire. L'Histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce. Les...
Histoire de la vie politique : de la révolution politique à la IIIème République
Cours - 56 pages - Droit autres branches
2. Policy : la politique est une activité ou plus concrètement un ensemble d'actions menées par celui qui détient le pouvoir ou avec la participation de ceux qui sont soumis au pouvoir, c'est-à-dire, les gouvernés (...)
