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« La France gouvernée par une assemblée unique, c’est l’océan gouverné par l’ouragan. » disait Victor Hugo. Ainsi, c’était donc pour éviter les débordements d’un parlement monocaméral que fut instituée en 1795 une seconde chambre. Le bicamérisme est un...
« La France gouvernée par une Assemblée unique, c’est l’océan gouverné par l’ouragan », disait Victor Hugo. C’est pour éviter ces débordements d’un parlement monocaméral, tout particulièrement après l’expérience de la Terreur, que fut instituée en 1795...
« Il y a deux choses inutiles en France : la prostate et le président de la République », ironisa Georges Clémenceau, célèbre homme d’État français du XXème siècle. Pourtant, sous la IIIème République, le président disposait de prérogatives assez étendues dans le domaine exécutif et...
Il s'agit de savoir si ce Parlement se situe, par rapport à l'organisation des pouvoirs de la Vème République et par rapport à l'agencement des forces politiques, dans l'ombre ou la lumière. L'expression parlementaire est-elle entravée, en particulier par l'exécutif, ou au contraire...
Montesquieu, s’appuyant sur l’exemple anglais, a montré que, pour écarter le despotisme, il convenait de distinguer des « pouvoirs » au sein de l’Etat et de créer un équilibre entre eux. À partir de sa démonstration, différentes conceptions de la séparation des pouvoirs ont été...
La France a donc connu la concentration des pouvoirs dans les mains d’un seul homme, la séparation tranchée, absolue des pouvoirs et la séparation souple des pouvoirs. Mais sa dernière Constitution, pourtant récente puisque datant de moins de cinquante ans et déjà maintes fois révisée,...
Un Parlement est un lieu où l'on parle, où l'on parlemente avec les représentants qui assurent la représentation de la démocratie. Le Parlement trouve sa terre d'élection dans les systèmes représentatifs, là où le peuple souverain s'exprime à travers ses représentants. Il est vrai...
La Vème République réserve un certain nombre de surprises :- Sa longévité : régime politique le plus long que l'on ait connu par sa procédure de révision assez facile à mettre en oeuvre. La Constitution de 1958 peut être modifiée assez facilement. On en est à la 23ème révision.- La République et...
Les différentes lois Constitutionnelles de 1875, c'est-à-dire de la IIIème République en France, qui restauraient formellement la République, conservèrent le principe d’un Parlement appelé Assemblée Nationale, composé de deux chambres, sous le nom de Sénat et de Chambre des députés :...
Lorsque Montesquieu théorisa la séparation des pouvoirs dans son ouvrage De l’esprit des Lois, il a initié la distinction que l’on fait aujourd’hui entre pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Mais plus que la séparation des pouvoirs, c’est la stricte distinction des...
La IIIe République est le régime politique de la France de 1870 à 1940. C'est le premier régime français à s'imposer dans la durée depuis 1789. Après la chute de la monarchie absolue, la France a expérimenté sans succès sept régimes politiques en 80 ans. Ces difficultés contribuent à expliquer...
Les différentes lois Constitutionnelles de 1875, c'est-à-dire de la IIIème République en France, qui restauraient formellement la République, conservèrent le principe d'un Parlement appelé Assemblée Nationale, composé de deux chambres, sous le nom de Sénat et de Chambre des députés : cela...
Le but de Félix Gaillard est de responsabiliser le parlement, et de limiter ses prérogatives. Par ces points nous pouvons avancer que le projet Gaillard est annonciateur de l'esprit de la constitution de la Ve République. C'est ce côté annonciateur que révèle particulièrement la...
L’arrivée au pouvoir des régimes extrémistes dans les années 30, favorisée par l’instabilité gouvernementale, a poussé les démocraties à rationaliser leur système parlementaire. L’Italie, la Grèce et notamment l’Allemagne ont tous opté pour un régime parlementaire rationalisé....
La IIIème République a très vite dégénéré d'un régime parlementaire vers un régime d'assemblée où le pouvoir exécutif était cantonné à un rôle très restreint tandis que le pouvoir législatif voyait sa compétence grandir démesurément. Dès 1946, de Gaulle, dans son discours de Bayeux, tente de...
« Vous avez juridiquement tort, parce que vous êtes politiquement minoritaires ». Cette phrase, prononcée par un député à l’Assemblée en 1981, montre ce qu’il est nécessaire de changer dans le fonctionnement du Parlement sous la Ve République. En effet, les régimes...
Le rôle politique du parlement européen a beaucoup évolué depuis sa création, de telle sorte que les avis sont partagés de savoir s’il doit être considéré comme une vraie chambre parlementaire ou comme une simple assemblée consultative. Il n’était au départ qu’une instance...
« Le Parlement anglais peut tout faire sauf changer une femme en homme ». Cette citation est tirée du juriste calviniste de Genève, et disciple de Jean-Jacques Rousseau, Jean-Louis de Lolme, qui témoigne par celle-ci son admiration pour le régime politique britannique, reconnu comme un...
Cours de droit constitutionnel complet et structuré, relatif aux "Institutions politiques de la France". Celui-ci est indispensable aux étudiants en droit, sciences politiques, AES, concours A et B. En effet, ce cours répond à toutes les questions relatives à l'histoire constitutionnelle, à la Ve...
C’est le thème du Sénat et celui du droit des collectivités territoriales qui retiendront l’attention de François Robbe lorsqu’il doit choisir le sujet de sa thèse pour l’obtention du doctorat en droit public. Son directeur de thèse, Michel Verpeaux lui conseille alors de se...
Le bicamérisme est introduit en France dès la Constitution du Directoire, en 1795, avec la création de deux assemblées : le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq-Cents. La France prend pour modèle le système anglais en instaurant le bicamérisme, un système d'organisation politique qui divise...
Depuis la Boulê athénienne de la Grèce antique, le parlement a connu diverses transformations dans son organisation et sa fonction, évoluant au gré des époques et des régimes politiques. Quel point commun y a-t-il entre le parlement français d'ancien régime, une juridiction chargée...
La Troisième République a beaucoup été discréditée, surtout en raison de son instabilité gouvernementale qui a conduit à se faire succéder pas moins de 104 gouvernements entre 1871 et 1940, mais également à cause de son déséquilibre institutionnel qui a entraîné tantôt une omnipotence du...
Les régimes parlementaires sont répandus dans les pays développés mais ils peuvent prendre des formes variées comme en Allemagne ou en Angleterre. Un régime parlementaire consiste en une séparation souple des pouvoirs entre l'exécutif et législatif et ayant des moyens de pression réciproques...
C'est la composition en deux chambres, l'une dite "chambre basse" ou "chambre des députés", l'autre dite "chambre haute" de l'organe parlementaire.L'Assemblée nationale et le Sénat siègent à Paris.La loi du 1er août 2003 affecte le Palais Bourbon à l'Assemblée nationale, le Palais du Luxembourg...
Le système français repose sur une organisation bicamérale, c'est-à-dire que le Parlement est constitué de deux assemblées différentes qui sont élues selon des modes de désignation différents. Généralement, nous pouvons distinguer une chambre haute et une chambre basse. En France, la...
L'Histoire Constitutionnelle permet de comprendre le Droit Positif. A cet égard, il faut constater que l'HCF est particulièrement riche : entre 1789 et aujourd'hui, la France a connu 14 Constitutions écrites (la Grande-Bretagne, elle, connait depuis des siècles, une seule constitution, les USA...
Le droit constitutionnel de la 5ème république constitue une mutation très importante par rapport à la tradition juridique française. En effet, l’esprit du texte de 1958 est fondamentalement différent des régimes qui l’ont précédé. La volonté de De Gaulle est avant tout de doter la...
La classification des régimes politiques se fait par référence à la séparation des pouvoirs mise en place par Montesquieu. La pratique est apparue en Grand-Bretagne. La séparation des pouvoirs permet d’obtenir un système où le pouvoir permet d’arrêter le pouvoir, un organe ne peut...
Si l'on se réfère à l'étymologie, le terme "sénat" vient du vocable latin"senatus" qui signifie "Conseil des Vieillards", c'est donc à l'initiative de Rome que l'on doit cette appellation de "Sénat" introduite dans nos institutions par la Constitution du 22 frimaire an VIII. L'article 24 de la...
