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Société développée dans un contexte religieux source de conflit. Elle repose sur le respect du passé : conservation des institutions anciennes.L'Ancien Régime est une Monarchie (gouvernement d'une seule personne), Héréditaire (lois fondamentales de dévolution), Absolu (le roi a le pouvoir...
La France vient de connaître de nombreuses expériences constitutionnelles en passant par de nombreux excès. Le régime qui va suivre va chercher l’équilibre entre les apports de la Révolution et ceux de l’Empire. Cela concerne plus particulièrement l’équilibre entre les pouvoirs....
En juillet 1830, la bourgeoisie craint un retour à la terreur, on veut donc contenir le mouvement révolutionnaire. Pour cela on prend contact avec le duc d'Orléans. On appelle Lafayette pour cautionner l'opération. Il retrouve sa popularité, il va introniser le duc d'Orléans dans l'Hôtel de...
« La Révolution française a fondé une société, elle cherche encore son gouvernement » écrivait Prévost-Paradol en 1868. Il était difficile à la bourgeoisie révolutionnaire, après avoir fondé une société, de trouver l'État approprié à sa gestion. Elle y est parvenue, puisque toutes les théories...
Depuis la Révolution de 1789 se sont enchaînés de nombreux régimes différents, de la monarchie à la République en passant par l'Empire, dans le but de trouver un régime stable comblant les lacunes de l'Ancien Régime et imprégné des idées libérales acquises lors de la Révolution....
Cette crise est multiforme. Elle trouve ses causes dans les abus. Désigne l'ensemble des faiblesses institutionnelles de la monarchie au 18ème. Ces abus vont faire l'objet des critiques de différents courants d'idées réunies sous le terme générique de Lumières. Ces abus ont pu être...
Etude de l'influence du suffrage sur la monarchie. Comment cette dernière n'a pas su s'adapter à l'élan citoyen et démocratique que revendiqua le français du XIXe ? Ainsi nous attacherons une grande importance à la nature du droit de suffrage (censitaire ou universel) quant à son...
En 1814 l'empire disparaît sous une nouvelle ère constitutionnelle qui va durer jusque 1848. La bourgeoisie révolutionnaire qui régnait de 1789 à 1814 se rallie à la monarchie. La monarchie s'est ralliée également vers la bourgeoisie révolutionnaire.Cette période peut être divisée...
À la suite des Trois Glorieuses, révolution qui a mis fin à la Restauration et au règne de Charles X, Louis-Philippe, duc d’Orléans, est appelé au trône. Une différence essentielle s’établit immédiatement avec le régime précédent : Louis-Philippe ne tient pas sa légitimité du droit...
« Nous cherchons à nous tenir dans un juste milieu également éloigné des excès du pouvoir populaire et des abus du pouvoir royal », cet extrait du discours du trône datant de janvier 1831 par LOUIS-PHILIPPE, illustre bien l’idéal selon lui incarné par le gouvernement du régime monarchique...
Le parlementarisme fait son apparition en 1815, année de la défaite définitive de Napoléon 1er, après les Cent Jours. A cette époque, la France n'a plus confiance en un régime autoritaire et s'intéresse particulièrement à un régime politique plus libéral, un régime parlementaire. Ce régime...
Quand on parle du Royaume-Uni, on parle en réalité de l'Angleterre, de l'Écosse, du Pays de Galle et de l'Irlande du Nord. Il s'agit alors d'une organisation étatique particulière, elle-même permise par ce que l'on appelle les devolution acts, de 1998. Ces acts permettent de reconnaître une...
Héritière de la tradition d'aide (auxilium) et de conseil (consilium) que le vassal doit à son suzerain, la « curia regis » médiévale correspond à la cour féodale entourant le roi, au même titre que la « curia » qui entoure chaque grand seigneur. En effet, au début du Moyen Age le roi n'est qu'un...
Sous la Restauration, le roi est bien entendu irresponsable politiquement. Le législatif ne peut bien entendu pas le renverser. Il a l’initiative de la loi. Le parlement ne l’a pas. De plus, le roi a un droit de véto absolu sur les lois du parlement. Cela n’est pas du tout dans une...
La défaite de Napoléon en 1815 entraîne différentes successions possibles : Rétablissement des Bourbons sur le trône avec Louis XVIII Citation de Chateaubriand dans ses Mémoires d’Outre-tombe : « Tandis que Bonaparte, connu de l’univers, s’échappait de France au milieu des...
C'est une monarchie, le gouvernement d'un seul, que nous allons étudier à son époque d'apogée, au temps de l'absolutisme monarchique, sous le règne personnel de Louis XIV (1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L'absolutisme - même s'il y a...
L'histoire de France est linéaire, on a toujours eu un roi du Xe siècle jusqu'en 1789. On est toujours resté dans le cadre d'une monarchie héréditaire. À partir d'Hugues Capet, les rois auront toujours pour objectif accroître leur pouvoir, le pouvoir n'étant alors pas un pouvoir absolu. Un...
Napoléon tente d'exploiter le mécontentement qui entoure le début du régime de la Restauration. Il s'évade de l'île d'Elbe en 1815 et revient à Paris. Ce retour se fait dans l'enthousiasme populaire, Napoléon n'est plus le despote des dernières années de l'Empire, il apparaît comme un républicain...
Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des cent jours),...
Cette France se définit par des structures sociales, économiques, psychologiques, administratives particulières qui se sont constituées très lentement, siècle après siècle. La monarchie rajoute des règles sans jamais en supprimer ; imbriquées, complexes, elles ont cependant une certaine...
Les peuples européens ont une histoire commune ; ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie. La preuve de cette racine commune est le travail des linguistes qui ont constaté une même connotation dans la plupart des mots fondamentaux des différentes langues européennes.Ces...
L'Histoire Constitutionnelle permet de comprendre le Droit Positif. A cet égard, il faut constater que l'HCF est particulièrement riche : entre 1789 et aujourd'hui, la France a connu 14 Constitutions écrites (la Grande-Bretagne, elle, connait depuis des siècles, une seule constitution, les USA...
La France vient de connaître de nombreuses expériences constitutionnelles en passant par de nombreux excès. Le régime qui va suivre va chercher l’équilibre entre les apports de la Révolution et ceux de l’Empire. Cela concerne plus particulièrement l’équilibre entre les pouvoirs....
La charte de 1814 marque le retour de la royauté au pouvoir en France en même temps que l'échec du premier Empire de Napoléon. La question qui se pose alors est de savoir si la monarchie restaurée l'est de manière à rétablir le système de l'ancien régime politique qui a précédé la...
Aujourd’hui le régime parlementaire est le plus répandu dans les Etats libéraux où il constitue en quelque sorte le régime de droit commun (en Grande-Bretagne, Allemagne, Italie, Espagne, Japon, Etats scandinaves) cependant les Etats-Unis et la Suisse ne l’ont pas adopté. Le régime...
Si 1814 passe pour être une année charnière en ce qu'elle montre les prémices de la déchéance de l'Empire, elle n'en demeure pas moins l'occasion de restaurer le pouvoir monarchique. Car Napoléon Ier, de descendance corse, n'ayant aucun sang noble ni ancêtre glorieux pour justifier son ascension,...
Si les années 1860 marquent bien un tournant dans l'ouverture libérale du régime, cette libéralisation résulte en grande partie d'une nécessité pour le régime de s'appuyer sur de nouvelles bases. Cette situation a donc instauré un régime ambivalent et des mesures nécessairement...
"La codification est un acte tranchant du législateur, qui coupe en quelque sorte le droit de ses origines, le fonde en entier sur la raison... C'est la philosophie de la volition créatrice et du plan réfléchi se substituant à la philosophie de l'évolution partielle et successive", selon Emile...
La première Charte, qui ne peut ignorer certains acquis de la Révolution et s'inspirant partiellement du régime parlementaire britannique, instaure une monarchie limitée qui se 'parlementarisera' peu à peu dans la pratique de ses institutions (I). Ce caractère parlementaire s'accentuera...
On ne peut comprendre le régime actuel et son fonctionnement sans remonter assez loin dans le temps, en fait jusqu’à la Révolution française. C’est elle qui constitue le véritable point de départ de l’évolution politique et institutionnelle qui a conduit jusqu’aux systèmes...
