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 Mac Mahon

Mac Mahon

  
Mac Mahon

Nos documents

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07 août 2007

Cours complet d'histoire du droit et des civilisations

Cours de 45 pages - Histoire du droit

L'histoire du droit est une section de l'histoire qui est également utile aux praticiens du droit.

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14 Mars 2008

Chronologie politique de la IIIème République

Chronologie de 4 pages - Droit constitutionnel

2 septembre 1870 : défaite de Sedan 4 septembre 1870 : proclamation de la République 28 janvier 1871 : armistice franco-prussien 8 février 1871 : élection d'une Assemblée constituante et législative pour doter la France de nouvelles institutions, voter la loi et négocier la paix. Résultats : sur...

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18 Mars 2008

Le pouvoir exécutif sous la IIIème République

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

Mais la IIIème République n'a réellement commencé qu'avec les trois lois constitutionnelles de 1975, entre 1870 et 1875, la République est proclamée, mais les constituants ne mettent qu'en place des institutions provisoires. Quant à la date du 10 juillet 1940, elle constitue la fin de la 3e...

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19 févr. 2009

La IIIème République - publié le 19/02/2009

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Avant d'aborder la troisième République et le rôle du président, il faut rappeler le contexte dans lequel va naître la Constitution et l'une des républiques les plus longues de l'histoire constitutionnelle, mais également d'une Constitution, à l'origine provisoire et fonctionnelle, qui servira de...

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15 mai 2009

Discours de Jules Grévy adressé au Sénat le 6 février 1879 : commentaire

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Le 6 février 1879, Jules Grévy, Président de la République depuis un mois seulement, s'adresse au Sénat et dit « Soumis avec sincérité à la grande loi du régime parlementaire, je n'entrerai jamais en lutte contre la volonté nationale, exprimée par ses organes constitutionnels. » La mise en place...

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16 avril 2020

L'instabilité gouvernementale sous les IIIe et IVe Républiques

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Le 2 septembre 1870, Napoléon III est défait à Sedan et capitule face à la Prusse : le Second Empire est en échec. Deux jours plus tard, un gouvernement provisoire se constitue. Présidé par le Général Trochu, ce gouvernement comprend notamment Gambetta, Ferry, Simon et Favre ; il décide alors...

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23 févr. 2007

Le Président de la Troisième République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République (1875-1940) a été considérée jusqu’à présent comme le système politique le plus libéral (libertés individuelles et libéralisme politique) et le plus durable de l’histoire française. Elle consacre le régime de la « république parlementariste » . Centrée autour...

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11 avril 2007

Les institutions de la IIIe République à l'épreuve des faits

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Le 2 septembre 1870, la défaite de Sedan provoque la chute du 2nd Empire et dès le 4 septembre se constitue un « Gouvernement de la Défense nationale » qui proclame la République. Cependant, il faut attendre 1875 pour que cette République de fait devienne effective, avec le vote des trois lois...

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19 Sept. 2007

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

Le chef de l’Etat est généralement considéré, dans les démocraties libérales occidentales, comme la clef de voûte des institutions, représentant de l’Etat qui doit se situer aux dessus des factions et qui doit mettre en avant l’intérêt général de son pays plutôt que les intérêts...

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08 Janv. 2009

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

TD de 80 pages - Droit constitutionnel

L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme Athènes au 6e siècle avant J.C.,...

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30 août 2009

La nature du régime politique de la IIIe République

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

La double particularité du régime politique de la IIIe République est d'une part, sa longévité, et d'autre part, son instabilité. En effet, aujourd'hui la IIIe République constitue le gouvernement qui a le plus longtemps perduré en France, alors qu'il a connu environ 110 gouvernements en 65 ans...

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02 juin 2010

La suprématie du Parlement sous la IIIe République (1870-1940)

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

La IIIe République est le régime politique de la France de 1870 à 1940. C'est le premier régime français à s'imposer dans la durée depuis 1789. Après la chute de la monarchie absolue, la France a expérimenté sans succès sept régimes politiques en 80 ans. Ces difficultés contribuent à expliquer...

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18 Nov. 2010

L'évolution du régime parlementaire de la Révolution à la IVème République

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

Aujourd’hui le régime parlementaire est le plus répandu dans les Etats libéraux où il constitue en quelque sorte le régime de droit commun (en Grande-Bretagne, Allemagne, Italie, Espagne, Japon, Etats scandinaves) cependant les Etats-Unis et la Suisse ne l’ont pas adopté. Le régime...

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06 avril 2011

Le parlementarisme sous la IIIe République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Dès la nouvelle de la défaite de Sedan apprise par Paris, un gouvernement provisoire se forma pour proclamer la Troisième République. La France sort de dix-huit ans d’empire sous Napoléon III. Alors que la guerre continue, des élections hâtives sont organisées et la droite monarchiste...

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06 avril 2013

Les prérogatives du Sénat sous la IIIe République

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

C’est avec la Révolution que la France est entré dans l’aire constitutionnelle moderne. Pour la première fois, la France se dote d’une Constitution moderne. Plusieurs régimes politiques se succèdent alors de 1789 à 1870, qui constituent une période de forte instabilité...

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08 Nov. 2013

Le parlementarisme sous la 3ème République

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Quand la France va se donner sa première Constitution (en 1791), le régime parlementaire ne va pas y trouver sa place. En effet, la Constitution du 3 septembre 1791, comme celle de 1795, va être orientée vers une forme de gouvernement en totale opposition avec l’idée d’un régime...

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01 Janv. 2007

Cours de Droit constitutionnel

Cours de 45 pages - Droit constitutionnel

Le pouvoir est concentré soit au profit de l'exécutif soit du législatif. Au profit du législatif on parle de régime d'assemblée, aux mains de l'exécutif on parle alors de régime présidentiel ou de césarisme. Cours complet de droit constitutionnel général de première année. Document Word de plus...

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13 août 2007

Cours de droit constitutionnel 2ème semestre

Cours de 47 pages - Droit constitutionnel

Cours complet de droit constitutionnel retraçant les grandes étapes de la construction d'un régime de séparation souple des 3 pouvoirs.

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18 juil. 2007

Dissertation sur l'échec de la IIIe République française

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

L'échec de la IIIème République doit s'analyser par l'application qui est faite de la séparation des pouvoirs. Ainsi quelle place l'exécutif et le législatif ont-ils respectivement dans cette IIIe République ?

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13 Nov. 2007

L'instabilité politique sous la 3ème République

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Dissertation évoquant les principales causes et enjeux du caractère déterminant de la IIIème République, à savoir son instabilité maladive. C'est donc de ces maux qu'il sera question dans cette dissertation de droit constitutionnel, de ses sources, de ses conséquences, et sur la portée de ces...

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15 Nov. 2007

La difficile instauration du régime parlementaire en France (de la Restauration à la IVème République)

Cours de 18 pages - Histoire du droit

Guide retraçant l'histoire de l'évolution du droit constitutionnel en France : le passage par les différentes formes de gouvernement, le rôle de chaque membre de la société politique...

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02 avril 2008

Histoire constitutionnelle des IIIème et IVème Républiques

Cours de 9 pages - Droit constitutionnel

Cours relatif au droit constitutionnel et plus précisément à l'histoire constitutionnelle de la IIIème et de la IVème Républiques. Ce cours d'histoire constitutionnelle est particulièrement clair.

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18 Mars 2009

La Constitution Grévy - publié le 18/03/2009

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Si le régime parlementaire peut être tenu pour "une merveille d'ingénierie constitutionnelle" (Turpin) en cela qu'il aménage une séparation souple des pouvoirs et reste sous la IIIe République le régime de droit commun, il n'en demeure pas moins qu'il semble par sa disposition, une mécanique...

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18 Mars 2009

Les sources de l'instabilité gouvernementale sous la IIIème République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Après la capitulation de Napoléon III et la proclamation de la République, le 4 septembre 1870, le Gouvernement provisoire accepte l'armistice le 2 janvier 1871. Au sein de l'Assemblée nationale élue le 8 février 1871, les monarchistes sont largement majoritaires, mais divisés entre légitimistes...

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04 Mars 2009

Introduction au droit public : la notion d'Etat, la Constitution et l'organisation politique française

Dissertation de 46 pages - Droit autres branches

- Droit public : ensemble des règles qui dans un Etat donné régissent l'organisation même de cet Etat et son rapport avec les particuliers. - Droit privé : régit les relations entre les particuliers et entre les particuliers et les personnes morales de droit privé (sociétés, associations...)....

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25 mai 2010

L'évolution du Régime parlementaire sous la IIIème République

Cours de 5 pages - Droit constitutionnel

En 1870, la chute du Second Empire de Louis Napoléon Bonaparte sonne le glas d'une histoire constitutionnelle instable. En effet, cette chute va alors marquer la naissance de la République la plus longue qu'ait connue la France : la IIIème République. Cette forme de gouvernement n'avait pourtant...

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13 Janv. 2017

Droit constitutionnel : la séparation des pouvoirs, les régimes politiques et la Cinquième République

Cours de 48 pages - Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel s'intéresse aux règles juridiques qui régissent la dévolution et l'attribution du pouvoir, son exercice et sa transmission ; en ce sens, le droit constitutionnel concerne les institutions politiques, mais il régit également les relations entre les individus et la...

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09 Mars 2009

Introduction aux institutions politiques

Dissertation de 32 pages - Droit constitutionnel

L'organisation des pouvoirs prévue par la charte de 1830 A/Les organes La répartition des pouvoirs reste celle qu'elle était en 1814. Toutefois il y a certaines évolutions qui vont s'avérer définitives et importantes : - Le roi voit ses pouvoirs et ses attributions relativement diminués. Il...

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05 Mars 2002

L'instabilité politique sous la troisième et la quatrième République

Mémoire de 28 pages - Droit constitutionnel

L'instabilité politique caractérise ces deux régimes. Et l'on pourra voir et constater que la cause principale de l'instabilité politique réside essentiellement dans les institutions de la troisième et la quatrième République. On pourra se demander pourquoi une volonté de changement, d'évolution...

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23 févr. 2003

Le Président de la République en France depuis 1875

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

Quel est son statut ? Quelles sont ses fonctions ? Son rôle varie-t-il selon le régime ? Il est délicat de caractériser le Président de la République depuis 1875 car les trois Républiques sous lesquelles la France a vécu depuis cette date sont très différentes les unes des autres, avec pour...