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"Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes...
Lexpression « La chute de lEmpire romain », pour reprendre le terme utilisé par Edward Gibbon dans son étude Histoire de la décadence et de la chute de lEmpire romain, illustre parfaitement leffondrement de lEmpire romain dOccident en 476. Cest cet...
Quand, ruiné par deux siècles d'infiltration de peuples barbares l'Empire d'Occident s'éffondre en 476, la Gaule voit l'installation et la stabilisation sur le sol gallo-romain de peuples germaniques venus du Centre et de l'est de l'Europe: invasions Wisigothe, Burgonde, Saxone puis...
La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares.Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde.La conversion est essentielle, car elle permet au roi de mieux assurer son...
Au milieu du quatrième siècle, lEmpire romain doccident est affaibli, les peuples barbares sont à ses frontières, la chute se fait sentir et le début dun nouvel ordre juridique international est sur le point de naitre. A lorigine, le mot barbare désignait les étrangers au...
À lépoque franque, la Gaule est peuplée déléments hétérogènes (Gallo-romains, Francs, Burgondes, Wisigoths). Cette hétérogénéité saccroît avec lexpansion du royaume franc sous les Carolingiens (Lombards, Alamans, Bavarois, Saxons, Frissons ). Cette diversité de...
En 476, l'Empire romain d'Occident chute. En réalité, l'Empire est en déclin depuis bien longtemps, avec les premières invasions barbares aux environs de 375 (arrivée des Huns en Europe), et la célèbre mise à sac de Rome par Alaric en 410. À l'abdication de Romulus Augustule face à Odoacre, la...
« Sub qua lege vivis (sous quelle loi vis-tu) ? », c'est par cette question qu'un juge devait déterminer la loi applicable à un plaideur lorsqu'un conflit était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question est caractéristique de la personnalité du droit. L'histoire de...
Lépoque franque, qui sétend du Ve siècle au IXe siècle, a connu deux dynasties: celle des Mérovingiens de 481 à 751 puis celle des Carolingiens de 751 à 888. La Gaule mérovingienne, bien que réunifiée par Clovis, roi des francs, restait un ensemble composite de peuples. La...
« Sous quelle loi vis-tu ? », cette question est posée lorsqu'un plaideur se présente en justice devant le mallus. Le plaideur doit alors faire part de sa réponse qui constitue la professio legis. A lépoque des mérovingiens, chaque personne suit la loi de son ethnie, de ses...
« La loi doit avoir autorité sur les hommes, et non les hommes sur la loi » disait Pausanias le Périégète géographe et écrivain Grec du IIe siècle. Cela veut dire que chaque homme est soumis à une loi lorsquun conflit avait lieu. Les deux systèmes de lois pouvant être...
Evolution successive de deux systèmes juridiques : droit casuistique et droit général, ensembles de normes, codifiés.Passage de l'un à l'autre, dû à l'autorité impériale s'empare peu à peu des forces créatrices :- D'abord sous Auguste, mais avec prudence caché derrière l'Assemblée du peuple, fait...
Le Bréviaire dAlaric (breviarum alarici) ou, de son nom officiel, Lex romana wisigothorum, la loi romaine des Wisigoths, a vocation à remplacer les différentes sources du droit romain en circulation et à régler, de façon exclusive, les litiges dans lesquels un sujet gallo-romain...
Les Burgondes sont des barbares. Le mot barbare désignait initialement les étrangers à lEmpire romain cest-à-dire ceux qui se situaient au-delà des frontières de lEmpire (alors que les pérégrins étaient des étrangers installés à lintérieur des frontières) ;...
A partir de linstallation des barbares (fédérés au Ve siècle) et jusquà la Révolution française, a régné en matière de droit privé une certaine diversité. La chute de Rome marque le point final de lEmpire romain doccident en 476 et désormais, lEurope Occidentale est...
LEmpire romain est agressé par les Barbares. Dès le milieu du 2e siècle, une première migration est intervenue, mais cest surtout au 5e siècle que les Romains ne peuvent plus contenir ces invasions. En Gaule, on voit sétablir 3 peuples : Les Wisigoths en Aquitaine et...
Lépoque franque sétend de la chute de lEmpire romain dorient en 476 jusquau Xème siècle, elle a été occupée par deux dynasties, la première est mérovingienne ce nom provenant du roi Mérovée, ancêtre de Clovis, elle dura jusquau VIIIème siècle. La seconde est...
Le Droit romain est connu pour être à la source ou à la base du droit, il a été affiné, travaillé, approfondi et étudié pendant près de huit siècles. A l'instar, il est fait beaucoup moins référence au droit des barbares puisqu'il n'a pas atteint un tel niveau d'approfondissement. A la chute de...
Vers le milieu du 4ème siècle, quand déjà l'Empire ne se soutient plus que par la force de son passé, le monde barbare, qui partait borde ses frontières et les a même déjà fait fléchir en maint endroit, est dans un état de fermentation, avant coureur des catastrophes prochaines.
Charles-Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu est né en 1689 ; il décède en 1755. On retient généralement de Montesquieu quil a été lun des philosophes des Lumières. Montesquieu philosophe, une philosophie politique comme le révèle son uvre majeure : De...
La loi : regroupe les textes à portée générale votés par le Parlement, elle émane de la volonté populaire. Cest la première source de droit. La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Quand il dit « le droit », le juge applique une loi à un cas...
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires.Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de Droit...
Lex = droit privé de chaque peuple rédigés par les Rois barbares (romaines ou barbares).Bréviaire d'Alaric = celles des romains.Clovis conquiert Alaric en 507 et rend son recueil applicable à la Gaulle.Lois françaliennes = les lois des tribus de Clovis.Naissent sous les Romains et sous...
Le droit français et ses règles, qui sinspirent du système romano-germanique et se basent sur les codifications napoléoniennes, sont officiellement écrits. Toutefois, nous pouvons nous interroger sur ce système fondé sur la transcription du droit. En effet, une règle de droit (règle de...
[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la peine due à...
Face à la diversité des systèmes, les juristes ont classé, ordonnancé en se fondant sur la comparaison des systèmes en vigueur. Il est fondé sur lanalyse des fondements, de leur logique interne, de leurs divers éléments (sources, etc.). Pour faire ce travail, les juristes ont formé un...
Une magistrature saccompagne du concept de protestas c'est-à-dire la puissance. Elle dépend des magistratures. Les magistratures sont électives, annuelles, collégiales et hiérarchisées. Elles bénéficient de limperium, concept emprunté aux Étrusques, pouvoir civil et militaire....
L'histoire du droit est un champ chronologique qui va de la chute de l'Empire romain d'Occident en 476 à la Révolution française de 1789. Entre ces deux bornes chronologiques, on assistera à un ensemble de changements, de mutations, de transformations du système juridique "français". L'axe...
Le Droit français et le Droit européen sont les héritiers dune longue histoire. LHistoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome : fondement des droit européens actuel. Expérience fondamentale pour le droit français. Il y a également des origines plus lointaines : La Grèce....
En Grèce et à Rome :Les pays ont connu le phénomène de la coutume. Mais il est difficile de la connaître totalement et de la cerner. La coutume est ce qui est fait de façon répétée et acceptée par tous. A Rome elle occupe une place importante comme source de droit mais trouve un concurrent...