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Justinien a été surnommé le Grand, à cause de son règne marqué considérablement par ses oeuvres autant sur le plan politique, militaire, architectural et surtout juridique. Son empire, comme il le dit lui-même dans la préface de ses Institutes, « a brillé par la force des armes et par...
Lorsque Justinien arrive au pouvoir en 527, l'Empire romain est amoindri et affaibli par des invasions successives des peuples barbares, qui se sont emparés de plusieurs territoires à l'ouest de l'Empire. Mais le début du règne de Justinien se traduit par une reconquête militaire de...
Le code Justinien représente aujourd'hui l'une des seules archives que l'on ait du Droit romain ainsi que sa plus grande compilation. C'est par ce fait qu'il donne l'occasion d'appréhender l'évolution historique du droit romain, ainsi que de comprendre pourquoi celui-ci est un fondement du...
La préface des Institutes, texte de nature normative, est le préambule d’un des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme...
Le texte qui nous est soumis est un extrait d'un traité introductif des Institutes de Justinien, rédigé par Irnerius dans les années 1120/1130 sous la forme d'une série de closes relative aux définitions de la justice et du droit. Les Institutes sont un manuel d'enseignement destiné aux...
Le Digeste est un recueil de citations de juristes romains de la République et de l'Empire romain, et constitue l'un des quatre éléments du corpus iuris civilis considérée comme la plus grande compilation du droit romain antique. Dans une ambition de réunification juridique et d'unification du...
L’Empire romain autrefois unifié, se trouve partagé en deux; on parle alors des Empires romains d’Orient et d’Occident. L’an 476 marque la chute de l’Empire d’Occident suite aux invasions barbares; quant à l’Empire d’Orient, il se maintient jusqu’au...
La préface des Institutes, texte de nature juridique, est le premier des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : les compilations justiniennes. Oeuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 567, les compilations justiniennes renferment également...
La construction de l’unité juridique, la volonté de dépasser la diversité du droit pour imposer un seul corps de règles, est une donnée permanente en Europe et se poursuit aujourd’hui. Toute l’histoire de l’Europe est marquée par une volonté de réduire les règles juridiques....
A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l’Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l’œuvre de Justinien. Dans...
Cette période est aussi appelée l'Antiquité tardive.Elle débute à l'avènement de Dioclétien en 284 et s'étend à 476 en Occident (chute de Rome) et à 565 en Orient (mort de Justinien 1e).A partir de 364, l'unité réelle de l'Empire romain n'existe plus. Désormais, deux empires se côtoient :...
Ce système très restrictif de l'adoption va perdurer jusqu'en 1923 où une 1ère réforme de l'adoption permet d'adopter des enfants mineurs. En 1939 il y a une nouvelle refonte de l'adoption dans le code de la famille qui va créer la légitimation adoptive qui permet d'adopter un enfant orphelin de...
Le patrimoine, on peut le définir comme l'ensemble des biens et des obligations des personnes, il forme un tout, une unité juridique, et il comporte un actif et un passif.Les droits réels font partis de cet actif du patrimoine. On y trouve aussi des droits de créances, des droits personnels, qui...
Empire romain d'orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s'est effondrée, la...
Les compilateurs de Justinien dans les Institutes présentent ainsi les quasi-contrats : « on ne peut pas considérer que ces obligations naissent à proprement parler d'un contrat, mais parce qu'elles ne tirent pas non plus leur substance d'un délit on doit les regarder comme issues d'un...
Un contrat consensuel repose sur le seul accord des parties. Le contrat est efficace par le seul consentement. On a pas besoin de signe extérieur, de formule utilisée par les parties, le consentement suffit à engager. Le consentement c'est l'expression de la volonté commune des parties. Selon...
Les 1e juristes que l'on voit apparaître sont les juristes du 12e siècle. Ce renouveau intellectuel est généré par la redécouverte des compilations de Justinien. La réforme grégorienne oppose la papauté et l'empire germanique. Tous 2 veulent la suprématie universelle ainsi ils recherchent...
Le droit primitif romain ignorait la notion d’obligation et de contrat telles qu’elles sont conçues aujourd’hui dans notre droit positif. La forme était mise au premier plan, et le principe du « contrarius actus » dominait. Dès lors, des procédés formalistes ont été mis en place en...
Le jus commune est une manière de désigner utrumque jus. La première expression du jus commune désigne les rapports entre le droit romain et le droit canonique. La seconde, les rapports entre le droit romano canonique et les droits propres aux différentes régions de l’Europe. Après la...
Le Ve siècle est marqué par la chute de l'Empire romain d'occident en 476. La capitale de l'Empire est transférée à Byzance qui devient ainsi la deuxième Rome, capitale de l'Empire romain d'Orient. Au milieu du VIe siècle, sont rédigées les compilations de l'Empereur Justinien. Dans les...
Dans l’époque franque, les règles romaines tombent en désuétude ; elles ne sont plus appliquées. L’évolution va reprendre avec la redécouverte des textes de Justinien. C’est en effet grâce à l’interprétation de règles romaines que vont émerger un certain nombre de...
Il arrive parfois lorsque les rapports conjugaux se dégradent, un époux brise brutalement les liens du mariage en supprimant son conjoint. Le décès de l’un des époux entraîne la rupture du lien matrimonial et l’ouverture de sa succession, ce qui oblige à deux liquidations successives....
Le droit n’est ni plus ni moins qu’un produit de l’histoire. Il existe une règle qui permet de s’en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d’absoudre que de...
Classiquement, on définit « le droit de » comme l’ensemble des règles relatives « à ». Le droit des obligations est donc le droit relatif à l’ensemble des obligations. Le régime général s’oppose aux régimes particuliers. Ce sont les règles gouvernant les obligations une fois nées....
Le droit romain postclassique correspond à la dernière période de l’histoire de Rome, appelée Bas-Empire ou Antiquité tardive, qui s’étend de l’avènement de Dioclétien à la mort de Justinien (284-565). Cette période est marquée par le triomphe de l’absolutisme impérial...
Le développement de la société de consommation a incité le législateur à protéger les consommateurs. Une telle protection apparaît dans le contrat de vente qui oblige, selon l’article 1625 Code Civ, le vendeur a une double obligation : la garantie en cas d’éviction et la garantie des...
En droit, la codification désigne l’action de regrouper des textes à dispositions normatives, pouvant être de nature différente, dans des recueils concernant une matière donnée. Il s’agit donc d’une entreprise de clarification et de lisibilité des règles de droit afin de les rendre...
Les liens juridiques entre les personnes résultent d'actes ou de faits. Ce sont par exemple des liens d'obligations entre personnes physiques. Justinien, qui a compilé les textes de droit romain a défini dans les Institutes l'obligation comme «un lien de droit par lequel nous sommes...
"La codification est plus qu'un multiple de la loi : il y a en elle un esprit de système et de totalité, une intention de renouveau politique, en même temps qu'un espoir d'arrêter le cours de l'histoire" : pour Jeremy Bentham, juriste anglais des XVIIIe et XIXe siècles, la notion de codification...
La notion juridique de propriété et ses principales caractéristiques (droit d’user, jouir et disposer de la chose d’une manière exclusive) ont toujours été problématiques dès lors qu’elles se sont trouvées confrontées à d’autres droits. Ainsi pour prendre le simple exemple...
