Le droit romain ou la richesse de l'héritage juridique de l'antiquité
Cours - 10 pages - Histoire du droit
Rome est une période extrêmement vaste, elle est fondée en 753 av. J.-C. et l'histoire de Rome s'achève seulement au 6e siècle de notre ère. Quand on s'intéresse aux sources de droit romain, c'est un des seuls exemples où nous voyons un droit qui existe depuis plus de 1000 ans. Au cours de cette...
le princeps
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Selon la légende, Rome fut fondée en -753 par Romulus. Elle s'achève en 565 à la mort de l'empereur Justinien. Cette civilisation de plus d'un millénaire a connu différentes périodes. De -753 à -509, Rome était une royauté. Puis de 509 à 27 avant notre ère elle devint une République....
L'étendue de la responsabilité pénale des personnes morales
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Seules les personnes morales sont pénalement responsables. Les groupements non dotés de la personnalité juridique sont irresponsables pénalement. Ces groupements sont par exemple : les sociétés créées de fait, sociétés de participation, sociétés pour lesquelles les articles 1871 et 1873 du Code...
Cours d'Histoire du droit (1ère année Licence)
Cours - 87 pages - Histoire du droit
Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on...
cours licence 1 introduction historique aux concepts fondamentaux du droit
Cours - 64 pages - Histoire du droit
Est droit ce qui est dressé (géométrie ! ). « Jus » se rattache à la justice, justice est une expression de jus, donc jus antérieur à justice. Le droit n'est jamais qu'une justice, toujours politique. Qu'est-ce que le jus ? Quelque chose qui a une forme ? Une idée ? Un concept moral ?...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de continuité, des...
Les fondations romaines, l'héritage romain
Cours - 14 pages - Histoire du droit
A l'origine Rome était un conglomérat de villages, modestes, rustiques et ruraux, situé dans une région du sud de l'Italie (le Latium). Légendairement, Rome fut fondée en 753 av. J.C. par Romulus (les archéologues confirment cette date). Rome était l'épicentre de cette association de villages,...
Histoire des institutions publiques jusqu'à la révolution
Fiche - 70 pages - Droit autres branches
Cours d'histoire licence 2 de S1 de Droit à Nanterre
Les créateurs du droit à Rome
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Il existe trois grandes époques : l'ancien droit (époque archaïque) l'époque classique, et le droit romain tardif. L'histoire de Rome s'étend du 753 av. J.-C. jusqu'à la dernière déposition par Romulus Augustus en 476. C'est Tite Live qui définit cette période de 1200 ans....
La république Patricio-plébéienne (-367 à -133)
Cours - 5 pages - Histoire du droit
La constitution de la République romaine n'est pas une constitution écrite, en revanche, il existe des règles coutumières qui organisent le fonctionnement des organes de gouvernement. Polybe observe la République romaine et, dans son ouvrage, révèle les secrets de la puissance de Rome et sa...
Les fondements du droit civil
Cours - 49 pages - Droit civil
Pour définir le droit, on parle d'un ensemble de règles qui gouvernent, qui encadrent la conduite des citoyens, des personnes vivant en société : encadre les faits sociaux. Dans une société, ses règles pourraient être définies comme des règles de conduite obligatoires (pour ne pas avoir...
Droit du commerce international : les acteurs, les opérations et le contentieux du commerce international
Dissertation - 89 pages - Droit des affaires
C'est un droit sans règle, lié au phénomène de mondialisation des échanges. C'est un phénomène économique qui a des conséquences juridiques. C'est un droit très ancien qui a beaucoup plus évolué. Il y a deux méthodes d'évolution : - la méthode par le haut : par les traités entre...
Histoire du droit prive. - publié le 28/10/2011
Cours - 22 pages - Histoire du droit
Ulpien (juriste consulte) distingue le droit privé et le droit public « le droit public comprend tout ce qui concerne les statuts de l'Etat et le droit privé comprend les règles destinées à l'utilité des particuliers ». Cette distinction a disparu à partir de la chute de l'Empire romain. Puis,...
Les institutions judiciaires (programme de 1re année de licence)
Cours - 86 pages - Droit autres branches
Ce cours d'institutions judiciaires (programme de 1re année de licence de droit) aborde l'étude du système judiciaire français et ses rapports avec le droit.
Histoire des institutions locales
Cours - 20 pages - Droit constitutionnel
Rome influence énormément notre droit. L'adm a existé cependant avant Rome (ex : La Mésopotamie, Egypte) mais peu d'influence sur notre adm. « adm » : étymologiquement le terme dérive de deux mots latin : minister (serviteur) et ministrare (servir), « administrare » : servir. De manière plus g...
Histoire des institutions judiciaires : de l'antiquité à l'époque moderne
Cours - 55 pages - Histoire du droit
La Mésopotamie est le berceau le plus ancien des civilisations de l'antiquité, la civilisation a commencé en Mésopotamie. Elle se situe entre le tigre et l'Euphrate. Les hommes se sont sédentarisés et ont pratiqué la culture, le drainage des sol… = organisation politique précoce. Mais aussi...
Histoire de l'Etat français entre le Vème siècle et la Révolution française (18ème siècle)
Cours - 80 pages - Histoire du droit
La tentation contemporaine est de faire de l'Etat un bloc homogène et uniforme, comme s'il n'avait jamais existé qu'une seule forme d'Etat or cette manière de voir est réductrice et est contraire à la vérité historique car elle dénie 2 choses. D'une part elle nie les inventions politiques qui...
La mise en oeuvre des qualifications juridiques
Fiche - 4 pages - Droit autres branches
Présentée habituellement d'une façon simple parce que la qualification est considérée comme un instrument commode, pratique d'un raisonnement, dont le point de départ (fait) et d'arrivée (droit) sont connus. Le juriste se sert de la qualification en repérant dans une situation concrète une...
Infraction et principe de légalité criminelle
Mémoire - 86 pages - Droit pénal
Pour le commun des mortels, ce qui caractérise le droit pénal, c'est son caractère punisseur. Le droit pénal est souvent considéré dans l'histoire comme la branche du droit dont l'objet n'est pas tant de sanctionner, mais de punir. La sanction n'est pas forcément punitive. Lorsqu'on commet un...
Le service public de la justice
Cours - 24 pages - Droit administratif
Au service de ce pouvoir, est une administration puisque la justice constitue un service public, et c'est même l'un des plus important, au moins par sa fonction, sa place, parce que rendre la justice est l'une des fonctions régaliennes traditionnelles. C'est une des missions les plus...
Histoire de la pensée juridique - publié le 01/11/2007
Cours - 59 pages - Histoire du droit
Cours proposant une approche facile de l'histoire de la pensée juridique en passant par toutes les étapes de la construction de la pensée juridique, du monde grec à l'arrivée des droits médiateurs modernes.
Fiche de vocabulaire juridique
Fiche - 20 pages - Droit autres branches
Naissance du droit car difficultés. Société sans État et sans Droit=> utopie. Idéal d'une société : pas de pouvoir => pas d'oppression (...)
Rome, patrie du droit
Fiche - 28 pages - Histoire du droit
Les Romains sont les héritiers directs de la pensée grecque, mais ils vont inventer la science du droit (la doctrine) et ils vont reconnaître toute une variété de sources du droit dont la place et la valeur vont évoluer au cours de l'histoire. La situation géographique de l'Italie est...
Les juridictions françaises
Cours - 11 pages - Droit administratif
Le mot judiciaire désigne, dans la plupart des définitions du dictionnaire, ce qui est relatif à l'administration de la justice au sens large. Cela renvoie donc à l'étude des juridictions judiciaires au sens strict (celles qui appliquent le droit privé) et administratives. Il y a deux approches...
L'histoire du droit pour expliquer le droit actuel
Cours - 23 pages - Histoire du droit
Source du droit est un héritage antique, comment cet héritage antique a été concurrencé par la coutume ? Quel est l'apport de l'Église ? Comment tout ça a fusionné en une codification napoléonienne au 17e siècle ? L'empereur byzantin du 6es Justinien : Longue évolution du droit aux influences...
L'astreinte en matière civile
Mémoire - 33 pages - Droit civil
En droit français, l'exécution forcée contre le débiteur n'est pas toujours admise, l'exemple le plus célèbre étant la restriction posée par l'article 1142 du Code civil. Aussi, la jurisprudence a créé de toutes pièces une institution permettant de contourner cette difficulté,...
Le droit à travers les âges
Cours - 89 pages - Histoire du droit
Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l'origine de la fondation de Rome. Cette légende est établie dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme...
Histoire de la justice criminelle - publié le 13/06/2008
Fiche - 48 pages - Histoire du droit
Histoire du droit pénal de la Mésopotamie jusqu'à Napoléon en passant par les Grecs, les germains, le Moyen-Age, et j'en passe.
Les juridictions françaises - publié le 18/02/2015
Cours - 14 pages - Droit administratif
Le pouvoir de trancher les litiges est un attribut essentiel de la souveraineté d'un état, c'est à dire de la puissance d'un état. En principe cette souveraineté n'est soumise à aucune exception. Le pouvoir de rendre la justice est un pouvoir régalien (=> renvoi à ce qui appartient au roi). Sous...
Histoire de la pensée juridique - publié le 21/04/2015
Cours - 61 pages - Histoire du droit
La mode nous est venue d'Italie. Ce sujet n'a pas de limites. On fait partir ce droit à partir de tout ce qui historiquement, a participé à la tradition juridique occidentale et française plus précisément. Le droit occidental, la civilisation occidentale se définissent par une volonté constante...
