Histoire du droit des obligations - publié le 12/05/2009
Commentaire de texte - 61 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit des obligations, cours d'histoire du droit de 60 pages Extrait: La définition de Justinien de Obligation est la suivante : obligatio est juris vinculum quo necessitate astricunum ac icujus solven dae rei secundum nostrae civitatis jura = Obligation est un lien...
La renaissance du droit
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du Droit niveau Licence sur la renaissance du droit.
L'héritage public du jus commune
Cours - 68 pages - Histoire du droit
Les juridictions d'Église ont joui, au Moyen Âge, d'un grand prestige. Origines de cette popularité : la procédure techniquement supérieure. L'Église vivait en effet personnellement sous le droit romain. On avait, par exemple conserver l'appel qui vient du droit romain. Sur le fond, on cherchait...
Histoire juridique
Cours - 19 pages - Histoire du droit
On pense que la cité de Rome a véritablement été construite en -753 avant J.-C. Les Romains ont été vaincus par les Étrusques et ont vécu sous une monarchie où les chefs de clans ont pris l'habitude de se réunir pour des raisons religieuses, politiques et militaires, et ont élu un roi parmi...
Chronologie du droit : de l'antiquité à nos jours
Cours - 78 pages - Droit autres branches
En langue française, le mot droit a deux significations :  « droit » : il désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de...
Droit International Privé (version 2)
Cours - 112 pages - Droit international
Document: Cours complet de droit international privé - 65 pages
"Pantagruel", François Rabelais (1532) - livre II, chapitre X, de l'humanisme juridique
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Le texte dont il est question ici est extrait du livre Pantagruel (livre II, chapitre X), écrit en 1532 par l'humaniste François Rabelais (français né en 1494 et mort en 1533). Ce texte littéraire traite, entre autres, de l'humanisme juridique. Bien qu'elles soient en quelque sorte considérées...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Droit comparé
Cours - 158 pages - Histoire du droit
Document: Droit comparé, cours de 90 pages Extrait: Le droit comparé n'existe pas: on ne fait que comparer des droits. Dans l'intitulé du cours, le mot SYSTEMES ne doit pas être entendu dans son sens sociologique. Il s'agit d'un simple synonyme de « familles ». Pour les...
L'évolution du droit romain
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l'ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s'agit d'une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C'est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure...
Grand système de droit contemporain
Cours - 80 pages - Histoire du droit
Depuis l'antiquité jusqu'à l'époque moderne, on a toujours eu recours à la comparaison. Dès l'antiquité gréco romaine, les législateurs ont éprouvés le besoin, avant d'adopter des lois, de s'informer sur les lois des cités voisines Ex : le traité d'Aristote sur la politique (grand philosophe...
Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes
Dissertation - 77 pages - Histoire du droit
En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de...
Histoire du droit des obligations, du droit romain à la Révolution
Cours - 33 pages - Histoire du droit
Le droit des obligations est d'une part le système majeur d'organisation et de régulation des échanges entre personnes, qu'ils soient positifs (exemple du contrat de vente) ou négatifs (problème de la responsabilité civile). À ce titre ce droit est central dans la vie quotidienne. Il...
Les contrats dans l'ancien droit français
Cours - 10 pages - Histoire du droit
Il est courant de dire que l'époque féodale a été marquée par un renouveau du formalisme, qui a anéanti tous les progrès faits par le droit romain. Les responsables seraient les barbares qui ont balayé la civilisation romaine ; en fait c'est une vue assez simpliste. D'abord parce que le droit...
Fiche d'histoire du droit - Les obligations dans l'ancien droit français
Fiche - 8 pages - Histoire du droit
De la chute de l'Empire romain jusqu'à l'an 1000, on a une période trouble marquée par les grandes invasions et l'installation des peuples venus de l'est de l'Europe. Au 5e siècle, on a un phénomène de désagrégation de l'Empire d'Occident avec les invasions...
Fiche sur l'histoire des obligations
Fiche - 31 pages - Histoire du droit
Le droit romain a constitué un apport décisif, mais l'évolution de la notion d'obligation n'est pas linéaire. Cette notion a été façonnée par l'économie, la culture, etc. Cette histoire est formée de ruptures assez nettes par moment. En ce qui concerne les contrats, la seule...
Les apports du Moyen-Âge : évolution des structures politiques, sources du droit et droits savants
Dissertation - 19 pages - Histoire du droit
La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares. Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde. La conversion est essentielle, car elle permet au roi...
Les grands systèmes de droit étranger
Cours - 34 pages - Droit international
Le droit comparé est une discipline scientifique relativement récente. Jusqu'au début du XXe siècle, les juristes ne se préoccupaient pas trop de comparer les différents systèmes de droit, les juristes n'étudiaient pas les systèmes juridiques étrangers. Jusqu'au début du XXe siècle,...
L'harmonisation et l'enrichissement des sources du droit de la fin du Moyen Age aux derniers siècles de l'Ancien Régime (XIIème - XVIIème siècle)
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Quand on parle du droit savant, on fait bien sûr référence au droit romain, mais aussi au droit canonique, au droit de l'Église. En ce qui concerne le droit romain, il s'agit d'une redécouverte, d'une renaissance, puisque c'est à la fin du 11e siècle, que l'on retrouve en Italie la Grande...
Fiche d'historique du droit
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Il y a 2 traditions sur la nature et le fondement du droit : - L'enseignement des jurisconsultes romains : technique juridique féconde basée sur une philosophie courte. Les juristes étaient peu portés à la spéculation. - La doctrine des Pères de l'Eglise : qqchose de plus profond que le...
Des origines romaines de notre droit à l'essor du droit français
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La naissance du droit naturellement est aussi ancienne que l'Homme et que donc c'est dès les premières civilisations connues que l'on a trace de règlements de droit qui sont appelés à régir les relations individuelles (entre individus), les relations au sein de la famille et les relations plus...
L'histoire du Droit des Biens
Dissertation - 24 pages - Histoire du droit
Document: Prise de note de cours de Droit Privé: L'histoire du Droit des Biens (18 pages) Extrait: §1 l'organisation foncière de l'époque les barabres vont franchir els frontieres de l'empire à partir du 3eme, et avec l'empire romain d'occident en 476, il n'y...
L'obligation dans l'Ancien droit français
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Document: L'obligation dans l'Ancien droit français, fiche de 12 pages Extrait: À partir de là, chaque ethnie applique son propre droit qui, avec le temps, va se mélanger avec le droit romain, pour donner naissance à ce que l'on appelle le droit vulgaire, qui est une sorte de...
Histoire du droit - Diversité du Droit français et émergence d'un droit commun
Cours - 60 pages - Histoire du droit
A l'époque romaine, le droit devient personnalisé car tout être humain détient certains droits par nature, c'est le droit naturel. Par exemple, l'empereur va devoir petit à petit reconnaître des droits aux esclaves (droit d'être chrétien entre autres). Tout cela relève de l'Humanisme...
Histoire du Droit - les tentatives royales en fiscalité
Cours - 14 pages - Histoire du droit
les besoins de la monarchie vont croitre, et les revenus sont insuffisants. Passage pro-gressif d'un prelevement sur les vassaux a un prelevement sur tous les sujets : suzerai-neté->souveraineté. Pour ce faire il fallait le consentement des sujets ou de leurs représentants a l'impot. Ces...
Commentaire de texte : décrétale super speculam - publié le 13/08/2008
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
La décrétale « super speculam » a été prise par le pape Honorius III le 16 novembre 1219. Elle intervient au milieu d'un contexte historique particulier qu'il convient de décrire afin de comprendre toute l'importance de ce texte dans l'Histoire. Le droit romain n'a pas...
Histoire de la pensée juridique : états historiques et positivismes
Cours - 66 pages - Droit autres branches
On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont...
CAVEJ L1 Introduction historique au droit
Cours - 186 pages - Droit autres branches
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps. Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée. Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de...
Cours de Droit international privé
Cours - 152 pages - Droit international
- Les conflits de lois : ce sont les problèmes soulevés par la multiplicité des ordres juridiques nationaux, de l'internationalité des lois de droit privé et du besoin corrélatif de départager ces lois et de fixer pour chaque cas les conditions de leur application. Les règles de conflits de...
