Histoire des institutions : l'âge de la seigneurie (Xe-XIIème siècle)
Cours - 17 pages - Histoire du droit
Lorsque Capet devient roi, il partage son pouvoir avec une aristocratie puissante qui est devenue très arrogante, dès lors toute forme de centralité du pouvoir s'efface au profit d'une pluralité de pôles de pouvoir. Désormais le royaume apparait comme un agrégat de petites souverainetés...
Bulle Super Speculam - Honorius III (1219) - Analyse et plan détaillé
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Honorius III est pape de 1216 à 1227, successeur d'Innocent III, pendant le règne duquel l'autorité du pape sur la chrétienté a atteint son apogée. Innocent III a été l'élève d'Huguccio, décrétiste de la fin du XIIe siècle qui a rédigé une énorme Somme (commentaire) sur le Décret de Gratien (vers...
Histoire des institutions après 1789
Cours - 120 pages - Histoire du droit
Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des...
Les champs d'application juridique luxembourgeois des adages nemo auditur propriam turpitudinem allegans et in pari causa turpitudinis cessat repetitio
Dissertation - 19 pages - Histoire du droit
Le début de cet essai sera consacré à la définition des adages "nemo auditur propriam turpitudinem allegans" et "in pari causa turpitudinis cessat repetitio". Par la suite, avant d'examiner si les deux maximes connaissent une véritable existence juridique dans notre droit positif actuel, nous...
Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours
Cours - 35 pages - Droit de la famille
L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu'a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L'HSD est en soi une matière jeune. Elle repose sur les...
Quelle limitation à l'arbitraire seigneurial ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Avec la féodalité, les seigneurs ont perdu de leur puissance et de leur pouvoir au profit des seigneurs. A partir du 15ème siècle, la féodalité qui a commencé a décliné dès la fin du 12ème siècle, va disparaître, le roi va redevenir souverain et récupérer ses pouvoir, cependant il ne changera...
Commentaire de la lettre (1020) de Fulbert de Chartres à Guillaume V, duc d'Aquitaine
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Commentaire juridique (histoire du droit) de la lettre (1020) de Fulbert de Chartres à Guillaume V, duc d'Aquitaine. Lettre ayant pour objet les obligations créées par le contrat féodo-vassalique.
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
Dissertation - 64 pages - Histoire du droit
Le droit pénal est l'étude des infractions, des peines... Quand on envisage l'histoire, droit pénal et procédure pénale sont inséparables. « Le droit pénal sans la procédure pénale, c'est comme un manche de couteau sans lame. » (Theodore Mommsen). Il ne peut pas y avoir que du droit...
Histoire du droit des affaires - publié le 22/11/2007
Cours - 38 pages - Droit des affaires
Cours d'histoire relatif au droit des affaires.
Le progressif écroulement de l'autorité publique (Vème-XIème siècle)
Dissertation - 17 pages - Histoire du droit
Apparition de tribus barbares de Germanie. Les Bourgondes s'installent dans un quart sud est de la France. Les Wisigoths s'installent en Aquitaine, les Ostrogoths s'installent en Italie et autour du bassin méditerranéen, les Francs s'installent dans le nord de la France. Fin de...
Histoire du droit pénal de l'époque romaine à la fin de l'Ancien Régime
Cours - 47 pages - Histoire du droit
[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la peine due à...
Les traités ou les premiers accords européens
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
C'est à cause des guerres que les états doivent établir des relations. Elles sont nombreuses à partir du 14e siècle. Les premières guerres rencontrées sont des guerres entre deux états pour définir les frontières des états à la fin de la féodalité. A partir du 16e siècle, les guerres sont des...
Histoire de la pensée juridique
Cours - 248 pages - Droit autres branches
Le type de source utilisées, telles que je viens de les évoquer, est donc essentiel pour caractériser la discipline. L'histoire de la pensée juridique doit être recherchée d'abord à travers les différentes manifestations de la vie du droit et de l'activité des juristes. Cependant, il...
Introduction à l'histoire européenne des institutions
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Le premier des historiens grecs, Hérodote, se posait la question de savoir d'où venait le terme Europe. Hérodote est le père des historiens. C'est un historien voyageur. Au cours de ses voyages il écrit l'histoire de son temps. C'est un témoin. Il est l'auteur d'un ouvrage...
Histoire de la justice criminelle
Fiche - 70 pages - Droit pénal
Document: Cours d'histoire de la justice criminelle de 70 pages. Extrait: Il y a depuis le XIX ème siècle une conception sociologique de la justice. La justice est entièrement définie par la société dans laquelle elle s'exerce, il n'y a pas d'éléments supérieurs à la société....
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Histoire de la justice criminelle - publié le 13/06/2008
Fiche - 48 pages - Histoire du droit
Histoire du droit pénal de la Mésopotamie jusqu'à Napoléon en passant par les Grecs, les germains, le Moyen-Age, et j'en passe.
Commentaire de l'Arrêt Lemaistre du 28 juin 1593 - consécration définitive du principe de catholicité comme loi fondamentale et statut de la couronne
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de l'Arrêt Lemaistre du 28 juin 1593, 3 pages
Histoire du Droit des Affaires, partie 1
Fiche - 21 pages - Histoire du droit
La pratique puise dans le droit romain pour renouveler les techniques du droit des affaires. Au XIIème et XIIIème, les notaires essayent de faire rentrer beaucoup d'acte ('confessio') dans la catégorie de la stipulation. Ils requalifieront aussi de societas le contrat de société, né...
La naissance du droit des affaires et l'oeuvre de la pratique
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
La naissance du droit des affaires et l'?uvre de la pratique: Chapitre 1 : L'Antiquité et l'apparition des techniques du droit commun Chapitre 2 : La renaissance du droit des affaires au Moyen Age
Histoire des institutions médiévales
Fiche - 63 pages - Histoire du droit
Histoire des institutions médiévales
La procédure criminelle dans l'ancien droit français
Cours - 29 pages - Histoire du droit
Document: La procédure criminelle dans l'ancien droit français, cours de 29 pages Extrait: La première période marque l'évolution et le changement de la procédure. À cette époque c'est une procédure accusatoire, mais ensuite on va évoluer vers une procédure inquisitoire. On verra...
Histoire du droit pénal - publié le 27/01/2009
Fiche - 38 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit pénal, cours de 50 pages Extrait: « L'Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d'origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu'à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires »....
Le pouvoir législatif du roi du 5 mai 1789 au 10 août 1792
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Il s'agit ici de traiter le sujet : « Le pouvoir législatif u Roi du 5 mai 1789 au 10 août 1792 ». Le pouvoir législatif est la fonction consistant à discuter et voter les lois . Lors de l'ouverture des Etats Généraux le 5 mai 1789, Louis XVI, qui bénéficiait alors d'une grande...
cours licence 1 introduction historique aux concepts fondamentaux du droit
Cours - 64 pages - Histoire du droit
Est droit ce qui est dressé (géométrie ! ). « Jus » se rattache à la justice, justice est une expression de jus, donc jus antérieur à justice. Le droit n'est jamais qu'une justice, toujours politique. Qu'est-ce que le jus ? Quelque chose qui a une forme ? Une idée ? Un concept moral ?...
Le droit et les autres normes de comportement: les enjeux du droit canonique
Dissertation - 7 pages - Droit autres branches
Le droit canonique, ou droit canon, est le droit de l'Eglise. Le qualificatif « canon » vient du latin « règle. » Ce droit concerne la société ecclésiastique ; il fixe les droits et les obligations des fidèles (est fidèle celui qui a reçu le baptême), l'organisation du gouvernement, celle de la...
La Supplication du peuple de France au roi contre le pape Boniface VIII - Pierre Dubois
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Pierre Dubois (1255 - 1321) est homme de loi et avocat de la cause royale du temps de Philippe IV Le Bel. Après ses études à l'université de Paris, il fût avocat du Roi dans le bailliage de Coutances en ce qui concerne les affaires ecclésiastiques et c'est notamment par le biais de plusieurs...
L'histoire de l'Etat du 5ème siècle à 1789
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Etat : provient du latin status : statut : condition ou un mode d'existence. Ce mot status va donner l'esta qui donnera le mot français état. Ce mot status n'a pas été employé dans le sens de corps politique. La signification plus politique apparaît seulement au 13ème siècle. A cette époque on...
Histoire du droit des personnes et de la famille depuis l'Antiquité jusqu'au Code civil
Cours - 34 pages - Droit de la famille
Famille: personnes apparentées vivant sous le même toit. Définition extrêmement large parce qu'au-delà de cette définition les approches sociologiques montrent que cette notion est très vague, vaste et variable dans l'espace et dans le temps. Pour le juriste, la famille est une institution du...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
