En quoi la loi des XII tables et l'édit des prêteurs constituent-ils deux sources importantes du droit romain ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Sextus Pomponius est un juriste romain ayant vécu au IIe siècle de notre ère. De ce fait, il vit sous le règne de l'empereur Hadrien, Antonin le Pieux ainsi que Marc Aurèle. On l'associe souvent à Gaius puisqu'il vécut au même siècle. Il est connu pour avoir commenté plusieurs...
Les fondations romaines
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
C'est à Rome qu'est inventée notre tradition juridique il y a très longtemps, et nous vivons encore sur ces fondations aujourd'hui. Les Romains constituaient un peuple de droit. Cela veut dire qu'ils l'ont inventé et ils lui ont donné une place fondamentale....
Histoire des Institutions : l'héritage romain et les institutions de l'époque franque
Fiche - 13 pages - Histoire du droit
L'empereur Justinien (règne de 527-565) est connu pour être à l'origine d'une compilation juridique du droit de l'époque : le Corpus Juris Civilis. C'est un ensemble de 4 parties distinctes. Ce travail a été confié à Tribonien qui dirigeait la commission de rédiger cette compilation. Quand...
Les sources du droit romain - publié le 31/10/2013
Cours - 8 pages - Histoire du droit
1500 ans entre la création de Rome et la chute de l'Empire romain au Vème siècle après JC. Si on regarde la région orientale, on va même bien au-delà puisque l'Empire Byzantin disparaît au milieu du XVème siècle. Byzance, la période byzantine a joué un rôle puisque les...
Le droit romain et la théorie générale des obligations
Cours - 19 pages - Histoire du droit
1500 ans entre la création de Rome et la chute de l'Empire romain au Vème siècle après JC. Si on regarde la région orientale, on va même bien au-delà puisque l'Empire Byzantin disparaît au milieu du XVème siècle. Byzance, la période byzantine a joué un rôle puisque les...
Les contrats consensuels en droit romain
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Un contrat consensuel repose sur le seul accord des parties. Le contrat est efficace par le seul consentement. On a pas besoin de signe extérieur, de formule utilisée par les parties, le consentement suffit à engager. Le consentement c'est l'expression de la volonté commune des parties....
Le peuple Romain, génie du droit.
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Chronologiquement le point de départ de Rome est situé par les historiens en 753 av JC. Cette date correspond a un acte de naissance légendaire, c'est la légende des jumeaux Romus et Romulus, ils auraient été abandonnes dans la vallée du Tibre, la légende enseigne que ces jumeaux ont été...
Histoire des institutions - Peut-on parler de rupture constitutionnelle en 1804 lors du passage du Consulat à l'Empire ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Lors de son sacre, le 2 décembre 1804, Napoléon Bonaparte déclare "je n'ai pas succédé à Louis XVI, mais à Charlemagne". En témoigne ainsi sa volonté de se détacher de la monarchie absolutiste, alors même qu'il vient de se faire sacrer Empereur des Français. C'est symboliquement lors...
Histoire du droit et des institutions : la famille, les mondes romain et chrétien, etc.
Cours - 47 pages - Histoire du droit
L'opposition royaliste blâme la Révolution d'avoir détruit la famille traditionnelle. Toutefois, les réformes révolutionnaires étaient conformes aux pensées des gouvernements et aux attentes de l'opinion en général. À partir de mai 1789, de façon tout à fait nouvelle, les gens...
La société en Droit romain
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La société est la prolongation dans l'idée qu'on ne divise pas, mais qu'on garde les moyens. En principe, il y a l'unanimité dans les décisions et la singularité dans l'exécution. L'idée sur le plan juridique est de dire que des gens qui viennent de différents horizons mettent les biens et...
L'âge d'or des empires : expansion, préservation et problèmes juridico-politiques
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
La première période (1492-1520) est une période dévolue principalement à la conquête pure, et bien moins aux questions juridiques et relatives. La deuxième période (1520-1560) est elle davantage une période d'organisation, de mise en place. On passe alors d'une idéologie de la découverte à une...
L'inquisitoire ou l'accusatoire à l'époque romaine
Cours - 4 pages - Histoire du droit
L'autorité publique s'est imposée à la période romaine. L'état cherche à réprimer infra les plus graves. On a essayé de mettre en place une procédure accusatoire qui va être limitée. Dans les derniers temps de la République, on va voir apparaître de nouveaux acteurs : les jurys. Idée...
Le droit romain des obligations: la civilisation romaine
Cours - 4 pages - Histoire du droit
L'histoire de Rome couvre une longue période d'environ 22 siècles, de la fondation de Rome en 753 av. JC, à la chute de l'empire Byzantin en 1453. Traditionnellement, on distingue trois grandes étapes de l'évolution du droit romain : - La période Archaïque ou Droit Ancien, des...
La doctrine, la justice et la jurisprudence dans le droit Romain
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Justinien : Auteur du 5ème siècle appelé aussi Justinien le Grand. Il a été empereur Byzantin. Il a laissé une œuvre considérable sur le plan du régime législatif, de l'expansion des frontières de l'empire ou de la politique religieuse. Il a voulut « restaurer l'empire ». Il a...
Notions, sources et l'héritage du droit Romain
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Droit public => en référence à l'histoire politique romaine qui se fonde sur une périodisation politique sous divisé en 3 parties, Rome ayant connu 3 régions politique : -Royauté => 753-509 AV JC -République => 509-27 AV JC -L'empire => -27-565 AP JC •Haut empire (ou Principat...
Le droit funéraire romain
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Dans son acception vulgaire, le mot funus désigne la cérémonie des funérailles. Mais, dans un sens plus large, il s'applique à l'ensemble des rites à observer depuis le décès jusqu'à l'inhumation ou à l'incinération. Dès le moment du décès, la maison et la famille du défunt...
Droit romain et droit canonique sous la royauté française
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Au Moyen Age, le droit romain était le droit positif du sud de la France mais il était considéré comme étant une coutume locale. Au XIIIème siècle, le droit romain était la législation du Saint Empire romano germanique et les légistes de l'Empereur s'appuyaient sur le droit...
Histoire des institutions : de l'Ancien régime au Second Empire
Cours - 65 pages - Histoire du droit
Fin 17e et milieu du 19e : entre ces deux périodes se sont succédé de nombreux régimes politiques qui ont tous connus des bouleversements juridiques, politiques, économiques et sociaux. Les Romains ont envahi la Gaule entre 58 et 50 avant J.C et Clovis (Mérovingiens) va chasser les...
Introduction historique au droit : l'apport du droit romain
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Au IIIe siècle, Romain Ulpien (juriste) fait partie de la doctrine (« fondateur »). Il définit le droit comme l'art bon et de l'équitable (notion art=science chez les Romains). Cette 1re définition n'est pas satisfaisante donc Ulpien la reprend pour une seconde. « Les préceptes du...
Evolution du droit de propriété en droit romain des biens
Cours - 7 pages - Histoire du droit
L'évolution de la propriété romaine est à mettre en rapport avec les transformations économiques et sociales que Rome a connues tout au long de son expansion. À l'origine, le droit est prévu pour la cité, concernant avant tout les agriculteurs. Progressivement, Rome passe de la taille d'une cité...
Les différents types d'acquisition de la propriété en droit romain
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Qu'en est-il en droit moderne ? Le droit moderne reconnait l'usucapion. Nous avons gardé cette institution jusqu'à aujourd'hui. Il y a peut-être d'abord à signaler une modification de vocabulaire qui est déjà intervenue en droit romain tardif. Longi temporis prescriptio. C'est une...
La fin de l'Empire et le début de la Restauration
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Cette période nouvelle est marquée sur le plan politique par le rétablissement d'une monarchie censitaire. Cette période consacre un mouvement qui débute à l'époque de Napoléon : l'ascension politique des notables fortunés. Ils s'installent durablement au pouvoir dès 1815. Ils...
Frise historique du droit romain
Cours - 15 pages - Histoire du droit
Royauté =/ République. Royauté : magistrat. République : deux magistrats (consuls). C'est un pouvoir dans lequel le mandat est cours (consuls élus pour une année à l'origine). La République ne vit que de la conquête. Plus les conquêtes se font, plus Rome s'enrichit, plus le pouvoir...
De l'empire à la fédération : le cas américain
Fiche - 5 pages - Droit constitutionnel
Au moment de la création des USA, les colonies (les 13) se concentrent sur la côte Est, c'est par la suite qu'elle s'est étendue vers l'Ouest, et c'est cette expansion qui dénote le caractère impérial de la fondation des Etats-Unis. On verra que les débats à la Convention s'organiseront entre...
Le droit post romain classique: l'élaboration du corpus juris civilis
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
« Ce que veut le prince a force de loi ». Cette célèbre maxime apparut au IVème siècle résume l'ambiance juridique de la période romaine post-classique. L'empereur est une véritable source créatrice de droit, il est une « loi vivante ». Seul problème, les pratiques coutumières et provinciales...
Histoire des institutions et du droit: le Bas Empire (284-476)
Cours - 7 pages - Histoire du droit
Petite introduction: En 284 : généralisation des révoltes dans l'empire et aux frontières (En Gaulle, en Bretagne, en Egypte) et pénétrations barbares sur les frontières. Dioclétien : Fils d'un affranchi, d'un ancien esclave ; général romain proclamé empereur par ses soldats. Des...
Les contrats Verbis en droit romain
Cours - 6 pages - Histoire du droit
En général les contrats Verbis ne sont évoqués que sous les traits d'un seul contrat. Ce contrat qui représenterait l'ensemble des contrats Verbis c'est ce que l'on appellerait la stipulatio. Cependant à coté de la stipulatio il existe bien évidemment d'autres contrats verbis,...
La dynamique de progression du droit barbare par rapport au droit romain
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le droit d'aujourd'hui n'applique plus le droit romain. Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Notre droit est donc lié au droit romain....
L'administration impériale pendant le Bas Empire
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
« L'on a dépassé le stade des coutumes et des rites pour accéder à celui de l'administration et de l'organisation. » (Jacques Ellul ; 1912-1994). Le Bas Empire était caractérisé par l'absolutisme administratif, c'est-à-dire que l'on était en présence d'un pouvoir...
Le Haut Empire : de l'avènement d'Auguste au règne de Dioclétien
Cours - 16 pages - Histoire du droit
A partir de la première moitié du Ier siècle avant Jésus-Christ, l'expansion territoriale romaine se fige au point d'atteindre ses limites définitives : la Grande-Bretagne, l'Europe occidentale, les Balkans, l'Asie mineure, une partie du Proche et Moyen Orient, l'Egypte et...
