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Thème juridique : Empire romain

Empire romain

Nos documents

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16 juin 2009
doc

Histoire du droit de la famille : la famille en droit romain

Dissertation - 16 pages - Histoire du droit

La notion de famille varie selon la société et les époques. Les sociologues distinguent trois types de famille. Tout d'abord le clan qui est un groupe de familles qui sont unies par des liens de consanguinité et l'adoption. La tribu est un regroupement de clans. Ensuite la famille...

22 Janv. 2008
doc

L'héritage romain sur le droit

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

- l'Empire, lequel durera cinq siècles en Occident et plus longtemps encore en Orient De très bonne heure, les romains opèrent une distinction entre la règle inspirée et garantie par Dieu (appelée le Fas) et le droit romain/humain (le Jus). A Rome le droit n'existe...

23 mai 2009
doc

Les sources du droit romain

Cours - 11 pages - Histoire du droit

Les sources formelles du droit sont ses modes de formation, de production ; les formes données à l'expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. Il en existe six en droit romain : la coutume, la loi au sens large, les édits des magistrats ou droit...

08 Mars 2011
doc

L'effondrement de l'Empire carolingien

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Dissertation d'Histoire du Droit niveau Licence sur les raisons qui ont amené à la destruction de l'Empire carolingien, dernière unification politique de l'Europe.

21 juil. 2009
doc

Invention du droit moderne : le droit romain

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

La période de l'ancien droit est une période de monarchie république de la moitié du IIe siècle avant JC à la période où Rome devient un empire. L'ancien droit romain est un droit religieux. Ces préceptes, qui règlent la vie des hommes, sont sacrés. Le fas domine le jus...

15 févr. 2010
doc

L'évolution du droit romain vers le consensualisme

Cours - 14 pages - Histoire du droit

Les contrats consensuels se forment uniquement par l'effet de la volonté. Ils n'exigent aucun respect d'une formalité quelconque, ni la remise d'une chose. L'apparition de ces contrats à Rome est une véritable révolution juridique. Elle se produit au IIIe siècle av. J.-C. A la suite de...

06 Mars 2012
doc

Effondrement de l'Empire Carolingien

Cours - 4 pages - Histoire du droit

[...] Chute de l'Unité de l'Empire A la suite de ces nombreuses discordes, les trois frères décident de mettre en place en 843 le traité de Verdun qui consiste à partager l'Empire en trois parties. Charles le Chauve héritera de la Francie Occidentale, Louis le...

15 Sept. 2008
doc

Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'œuvre de Justinien. Dans l'Ancien droit...

27 mai 2010
doc

Le droit et la justice sous l'Empire carolingien

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Déjà sous les Mérovingiens, en dépit de l'existence du système de personnalité des lois, il existait une législation émanant de la royauté (décrets, constitutions, préceptes, édits) et applicable à tout le territoire. Cependant, cette législation apparaît limitée car tributaire de la situation du...

20 Nov. 2009
doc

Propriété et possession en Droit Romain

Cours - 22 pages - Histoire du droit

Le Droit romain couvre la période qui va de 450 av. J.-C. à 530 apr. J.-C. On comprend donc l'évolution du Droit, de la société, de l'économie et le passage du concret des origines à la prise de conscience de l'abstraction, si bien que se côtoient, à partir du Droit classique, en...

31 mai 2010
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Le perfectionnement du droit commercial dans le monde romain

Cours - 11 pages - Histoire du droit

Les Romains ont beaucoup emprunté à d'autres. Mais ils ont eu le mérite de transformer une partie de leurs emprunts en sortant de l'aspect purement pratique qui était celui des autres peuples de l'Antiquité y compris les Grecs. Les Romains ont théorisé (classé par catégorie, parfois...

07 juil. 2010
doc

L'interventionnisme impérial au Bas-Empire

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Pendant l'époque post-classique (250-530), il y a la crise économique et les premières invasions barbares. L'Empire se rénove. L'Orient s'en sort, mais c'est la décadence en Occident. => Hausse de la centralisation et montée d'un autoritarisme impérial. Dans la...

04 Janv. 2010
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Les solutions romaines du droit des affaires

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Rome est à l'origine une société patriarcale où la propriété est commune et où le droit est pratiquement insignifiant. Avant la loi des Douze Tables, il n'y pratiquement aucune mesure de droit des affaires. Avant d'essayer de voir les règles, il faut essayer de comprendre qui à Rome faisait les...

22 avril 2010
doc

Le droit romain postclassique

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Le droit romain postclassique correspond à la dernière période de l'histoire de Rome, appelée Bas-Empire ou Antiquité tardive, qui s'étend de l'avènement de Dioclétien à la mort de Justinien (284-565). Cette période est marquée par le triomphe de l'absolutisme impérial dans le...

12 Oct. 2010
doc

De la fin de la seconde guerre punique à l'émergence de l'Empire

Cours - 11 pages - Histoire du droit

Cette période de 200 ans est décisive dans l'évolution de la civilisation romaine. Elle est mieux que la période précédente car on a des témoignages contemporains. Cette période est marquée par l'achèvement de la conquête des rives de la Méditerranée. Rome établit donc sa domination dans...

04 déc. 2012
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L'acculturation des droits barbares et romains

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

La première migration des barbares est survenue au IIe siècle, ils s'installèrent avec l'accord de Rome, mais plusieurs interventions militaires ont eu lieu par la suite. En 376, les Wisioths traversent le Danube sous la pression des Huns, pour être sous la protection de Rome. En 406, ce...

15 févr. 2010
doc

Les délits en droit romain

Cours - 15 pages - Histoire du droit

En droit romain, il n'existait pas de distinction nette entre le civil et le pénal. Cela sans doute en raison de l'origine des délits. Il est certain en effet, qu'à l'époque primitive, la réparation des délits était très simple : c'était la vengeance (le talion). Celui qui subissait un...

19 Mars 2013
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Le statut des avocats à la fin de la République en droit romain et les héritages contemporains du barreau

Dissertation - 18 pages - Histoire du droit

Le droit romain comporta en son sein les plus illustres avocats de tous les temps. Cicéron, Marc-Antoine, Hortensius, tels sont les noms que l'on entend encore aujourd'hui. Le droit romain présente cette caractéristique d'être partagé en plusieurs périodes. La période qui nous...

13 Mars 2014
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Le contrat de vente en droit romain

Cours - 7 pages - Histoire du droit

En principe, en droit romain le consensualisme n'est pas reconnu. C'est le droit canonique médiéval qui est à l'origine du consensualisme. Le droit romain ne reconnaît que 4 contrats : - Vente. - Louage. - Contrat de société. - Mandat. Pour Gaius, il suffit d'un accord entre les...

09 déc. 2002
doc

Les transformations de la loi durant l'antiquité romaine

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Depuis la création du droit romano-germanique, quels bouleversements ont contraint Rome à modifier constamment son système juridique et ses juridictions ? C'est pourquoi il est important d'étudier les deux époques probantes de la loi romaine. La République (I) et l'Empire (II)...

09 Oct. 2006
doc

La propriété des créances en droit romain

Dissertation - 15 pages - Histoire du droit

L'association des notions de propriété et de créance paraît, de prime abord, très difficile. En effet, en droit civil actuel, la propriété est le droit le plus absolu sur une chose ; elle est donc un droit réel. En revanche, la créance est un rapport de droit entre deux ou plusieurs personnes...

08 juil. 2010
doc

La validité du contrat - du droit romain au Code civil

Cours - 15 pages - Histoire du droit

Les rédacteurs du Code aux articles 1108 et suivants ont exposé un certain nombre d'articles communs à tous les contrats et qui fixent les règles de validité de ceux-ci. Un tel regroupement n'a pu être fait que tardivement. On ne trouve pas chez les Romains les règles de validité commune à...

15 juil. 2016
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Les quasi-contrats en droit romain

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Les compilateurs de Justinien dans les Institutes présentent ainsi les quasi-contrats : « on ne peut pas considérer que ces obligations naissent à proprement parler d'un contrat, mais parce qu'elles ne tirent pas non plus leur substance d'un délit on doit les regarder comme issues...

10 juil. 2009
doc

Les obligations et contrats en droit romain

Dissertation - 15 pages - Histoire du droit

Le droit romain des obligations est à la base du droit français en ce sens qu'il lui a donné ses concepts et principes de base. Toutefois, si le droit romain a fait évoluer considérablement la notion d'obligation, les efforts de systématisation ont été tardifs et insuffisants. Les...

13 févr. 2010
doc

Le contrat formaliste en droit romain

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Dans le droit romain ancien, on ne trouve pas de contrats consensuels, on ne trouve que des contrats formalistes : - les contrats verbis ; qui ne se forment que par les paroles - les contrats litteris ; qui se forment par des écrits (on ne les étudiera pas) - les contrats réels ; qui se...

19 avril 2013
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Le droit Prétorien, source principale du droit Romain classique

Cours - 3 pages - Droit autres branches

Le préteur n'est pas un juge, c'est un magistrat, un homme politique qui va devoir être saisi par les parties pour organiser le procès. Dans le collège de prêteurs, ceux qui nous intéressent sont le prêteur urbain et le préteur pérégrin. Le prêteur urbain est compétent pour organiser les...

08 juil. 2010
doc

Le Droit privé romain

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

"Si les Grecs inventèrent la rationalité critique, l'égalité devant la loi et la science, les Romains mirent leur génie, par leurs magistrats et jurisconsultes, dans le droit en départageant la frontière du mien et du tien." (Marc Chevrier). Or, ceci est bien l'objectif du droit...

18 avril 2010
doc

Le droit romain classique

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Au cours de l'époque classique, les profondes mutations de la société romaine ont provoqué la modification ou la création de nombreuses règles juridiques. Cette nouvelle période, marquée par une certaine hellénisation du droit, s'étend à la fois sur la Rome républicaine et sur la Rome impériale,...

22 mai 2008
doc

L'adoption romaine

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Selon Boutillier, auteur de la Somme rurale « quand aucun n'a nuls enfans, il peut attribuer et prendre à luy aucun enfant et en faire son hoir par adoption et tels sont appelez fils adoptifs ». ainsi, les personne sans enfants peuvent adopter même si l'auteur ajoute a ceci que la...

28 Nov. 2012
doc

L'importance de la loi des Douze Tables aux yeux des Romains

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

En relatant le fait que, plus de trois siècles après la publication de la loi des Douze Tables, les écoliers l'apprenaient encore par cœur, Cicéron nous illustre tout le prestige ainsi que l'importance qu'elle a pu avoir aux yeux des Romains. En -509, le Royaume, dont les...