Droit et universalité : le droit peut-il varier ?
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité publique,...
Droit et universalité : la droit varie-t-il ?
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité...
La théorie générale du droit
Cours - 7 pages - Histoire du droit
La philosophie du droit permet de restituer le droit et d'avoir une vue d'ensemble par rapport à la religion, la morale, la sociologie, la technique du droit positif et la politique. Pour certains, le droit n'est qu'un des phénomènes sociaux comme la...
Les éléments généraux du droit constitutionnel
Cours - 35 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel est une discipline qui définit les conditions dans lesquelles s'acquiert et s'exerce le pouvoir politique. Pour décrire ces règles, on parle de droit constitutionnel, car ces règles, on les trouve dans un document qui porte le nom de constitution. La...
Philosophie du droit : introduction aux grands auteurs
Cours - 3 pages - Histoire du droit
On peut tout d'abord s'intéresser à la philosophie grecque. Il existe une différence entre Platon (disciple de Socrate) et Aristote. Pour Platon, le réel est dans les concepts : philosopher c'est retrouver cette substance idéelle. Pour Aristote, le réel est dans l'expérience...
Déclaration des droits de l'État de Virginie - George Mason (12 juin 1776)
Commentaire de texte - 9 pages - Histoire du droit
De nombreuses déclarations ont cherché, par un habile jeu de syntaxe et de sémantique, à consacrer les droits inhérents à l'individu, leurs conséquences, ainsi que les principes abstraits et intuitifs dont ils sont issus. En ce sens, la Déclaration des Droits de l'État de...
La philosophie du droit : tendances positiviste et idéaliste
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Les positivistes partisans de cette tendance estiment que le droit n'est autre que l'expression de la volonté arbitraire des gouvernants, essentiellement de l'État. IHERING, l'Allemand, est le chef de file de cette tendance à laquelle s'est associé plus tard par...
Histoire du droit public - Les six livres de la République - Jean Bodin, 1576
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Jean Bodin, né en 1529 et décédé en 1596, était un théoricien, juriste et philosophe français du XVIe siècle. Cet homme de droit a élaboré le concept clé de la notion d'État moderne, dont l'existence se définit par la souveraineté et dont l'attribut principal est la « puissance...
La justification des libertés et droits fondamentaux
Fiche - 1 pages - Libertés publiques
Antiquité : Aristote / St Thomas d'Aquin = il existe 1 nature d choses qui s'impose c à d qu'il y aurait 1 ordre naturel du cosmos où l'homme n'est qu'1 élément de la nature / nature = indépendante de la volonté humaine. Drt naturel = 1 drt objectif qui...
Droits et libertés fondamentaux - Licence de droit semestre 6
Cours - 105 pages - Libertés publiques
Ce document contient 105 pages de fiches résumant les notions principales liées au droits et libertés fondamentaux (DLF) tels qu'étudiés en licence de droit durant le sixième semestre.
Y a-t-il une justice en dehors du droit ?
Dissertation - 9 pages - Histoire du droit
Opinion courante : chacun a le sens de la justice. Chacun pense savoir ce qui est juste ou injuste, comme si le sens de la justice était partagé par tous. Parfois même, les hommes rendent une justice expéditive, faisant fi des procédures, comme si la justice pouvait se passer du droit....
Les conceptions et les fonctions du droit dans la désobéissance civile
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Que signifie le terme "conceptions et fonctions du droit" ? Une conception peut se définir ici (selon le dictionnaire Larousse) comme une manière particulière de comprendre une question (ici le droit), donc une opinion, représentation ou idée que l'on peut se faire du...
Les droits de l'Homme : une notion juridique ou politique ?
Dissertation - 6 pages - Libertés publiques
Les atteintes de plus en plus nombreuses aux droits de l'Homme, par les autorités politiques ou par les Parlements nationaux, ont souligné qu'il ne suffisait pas de proclamer des droits pour leur donner une force juridique. Par exemple, l'adoption de la loi du 22 prairial an II (10...
En quoi le passage de l'État de nature à la société politique garantit-il les droits essentiels des hommes ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
L'État de nature et la société politique sont deux façons de vivre complètement différentes. La chose qui les différencie est la loi. L'État de nature n'en possède pas tandis que la société politique est fondée sur celle-ci. Dans la société politique, les droits fondamentaux...
Le caractère coercitif de la règle de droit
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
De tous les caractères qui composent la règle de droit, celui qui la spécifie par rapport aux autres règles est le caractère coercitif. La coercition est une contrainte, d'origine étatique, exercée sur les biens d'un individu, la saisi, ou sur sa personne, l'emprisonnement,...
Le droit, une règle de vie sociale
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Comme les auteurs G. Marty et P. Raynaud ont pu l'énoncer dans l'introduction générale à l'étude du droit, « Dans toute société humaine, l'organisation de la coexistence et de la vie en commun suppose que des règles déterminent ce qui est permis ou défendu, ce qui est...
Droits des libertés fondamentales - Le caractère déterminant du régime juridique des droits et des libertés
Cours - 16 pages - Libertés publiques
Ce cours traite du caractère déterminant du régime juridique des droits et des libertés, en mettant en lumière la diversité du langage utilisé dans ce domaine. On y trouve des termes tels que « droits de l'Homme », « liberté publique », « liberté des droits fondamentaux...
Les origines médiévales des droits fondamentaux
Cours - 5 pages - Histoire du droit
Entre le sacre de Rome de 412 et 1492, on a l'impression qu'il ne s'est rien passé : 10 siècles de lassitude. C'est une période de régression. C'est aussi celle qui a su construire des cathédrales qui tiennent toujours ! C'est aussi celle qui a pu déclarer les déclarations de droits -...
Les origines et les fondements du droit
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Le droit a traversé toutes les époques. Bien sûr, on peut ici penser au droit romain. Historiquement, c'est le système juridique de la Rome Antique. D'ailleurs, l'historien du droit Aldo Schiavone a dit : « si nous devons aux Grecs la naissance du...
Philosophie et sociologie du droit : Thomas Hobbes
Cours - 7 pages - Histoire du droit
Le concept de droit et celui de justice entretiennent des relations complexes, difficiles. Depuis l'époque antique, il y a un rapport, parfois difficile, entre le légal et le juste. Cela nous parait souvent incongru de parler de droit injuste, mais c'est une possibilité, le...
Philosophie du droit
Cours - 32 pages - Histoire du droit
Théorie du droit objectif : le droit vient du commandement de l'état et depuis le 18ème siècle surtout de la loi. Relié à la théorie de la norme de Kelsen ou chaque norme est assortie de sanctions. Deux notions de droit incompatible, le droit objectif et le...
Histoire du droit - Souveraineté et loi
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Portalis "toute révolution est une conquête", on peut considérer que la RF République française est la conquête de la loi, car, c'est la loi qui en est sortie victorieuse : elle est sacralisée, au détriment des autres normes telles que la coutume. Sous l'AR ancien régime, les sources du...
Sur quoi doit-on fonder le droit et la justice ?
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Le philosophe Thomas Hobbes dans le Léviathan présente la vie en société comme une scène de guerre ou les individus sont appelés à s'entretuer. Cette guerre pense s'expliquer par 3 causes fondamentales : l'injustice, la concurrence et la gloire. Face à cette insécurité généralisée, le...
La justice et le droit - Thèses conventionnaliste et naturaliste
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Constater que le droit change selon les époques et les lieux incline au relativisme : les termes de bien et de mal, de justice et d'injustice ne signifient rien dans l'absolu. Exemples : au temps, des régimes totalitaires, la liberté d'expression était interdite. Tandis que de nos jours,...
Introduction au droit : Qu'est-ce que le droit ?
Cours - 13 pages - Histoire du droit
Les juristes cherchent toujours une définition du droit. Même après 200 ans, il n'y a pas eu beaucoup d'évolution. Georges Vedel est un juriste et maître incontesté du droit public français, c'est un professeur universitaire de droit qui vivait en avance sur son...
Cours d'Introduction à l'étude du droit public
Cours - 23 pages - Droit civil
Tout le monde a une connaissance intuitive (acquise par socialisation) de ce qu'est le droit. Pour l'immense majorité des juristes, la question est soigneusement évitée, au nom d'une prétendue évidence. Plutôt que d'imposer a priori une définition du droit, il est...
Les institutions publiques dans le droit français
Cours - 15 pages - Droit constitutionnel
En droit français, on a le droit public, qui regroupe le droit fiscal, le droit international public, le droit administratif et le droit privé avec le droit de la famille, le droit des successions, le droit des contrats, le...
Introduction au droit privé : notions de bases
Fiche - 3 pages - Droit autres branches
La règle de droit est générale et impersonnelle, elle peut s'appliquer à de nombreuses situations. Le droit a un caractère permanent et stable, bien que certaines lois puissent être temporaires. Le droit est différent des règles morales, car il est obligatoire et prévoit...
Dans quelles mesures la Constitution d'un État garantit le respect des droits de l'homme ?
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
« C'est le moment de nous souvenir que le droit constitutionnel tout entier est pour la garantie des libertés... ». Par ces mots, il semblerait que Maurice Hauriou tente de nous rappeler qu'en dehors de la fonction traditionnelle du droit constitutionnel, à savoir...
Introduction au droit - La définition du terme de droit
Cours - 14 pages - Histoire du droit
Les règles de droit ne sont pas forcément plus contraignantes que les autres. Certes elles interdisent, mais elles autorisent également. Sanction ne veut plus forcément dire punition. Avant, l'adultère était réprimandé par la loi alors qu'aujourd'hui ça ne l'est plus. Plein...
