Doc du juriste

Consultez plus de 41552 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Accueil › 
 Droit médiéval

Droit médiéval

  
Droit médiéval

Nos documents

.doc
02 août 2012

droit ">L'héritage médiéval : la "manière classique" du droit

Cours de 18 pages - Droit autres branches

Il s'agit de montrer que la culture juridique médiévale se distingue de notre culture actuelle en ce qu'elle donne aux fondements religieux une importance bien plus grande à la fois dans la fondation du droit mais aussi dans sa mise en oeuvre. Cependant, l'héritage médiéval est une...

.doc
19 juin 2009

L'organisation monarchique

Dissertation de 9 pages - Histoire du droit

La source principale du droit médiéval est la coutume. Celle-ci est le fruit des comportements de la population. Les princes et le roi, parmi eux, n'ont donc aucun pouvoir en principe quant à l'élaboration de ces règles. Néanmoins, ainsi que l'indique Beaumanoir, « le roi est tenu à...

.doc
08 Oct. 2007

Le roi, source de toute justice

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

À l’époque monarchique et à l’époque féodale, il n’existait pas de séparation entre les pouvoirs. La conception de la justice y était très large, le juge de l’Ancien Régime rendant des actes judiciaires, mais aussi administratifs, réglementaires, voire législatifs. Le...

.doc
18 Mars 2014

L'héritage public du jus commune

Cours de 68 pages - Histoire du droit

Les juridictions d’Église ont joui, au Moyen Âge, d’un grand prestige. Origines de cette popularité : la procédure techniquement supérieure. L’Église vivait en effet personnellement sous le droit romain. On avait, par exemple conserver l’appel qui vient du droit...

.doc
24 Nov. 2009

Le Roi de France et la coutume

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

Selon Saint–Thomas d'Acquin, « le bien commun est la cause finale de la législation, la cause efficiente du législateur est secondaire ». En effet, le législateur, ici le Roi de France, tend à légiférer vers le bienfait du peuple. C'est en réalité sa finalité absolue. Le Roi de France et la...

.doc
13 août 2009

Histoire des personnes et de la famille

Dissertation de 93 pages - Histoire du droit

La famille est la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte dc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a, dès le départ, assister à l'union durable...

.doc
02 Nov. 2010

Histoire de la pensée juridique

Cours de 248 pages - Droit autres branches

Le type de source utilisées, telles que je viens de les évoquer, est donc essentiel pour caractériser la discipline. L'histoire de la pensée juridique doit être recherchée d'abord à travers les différentes manifestations de la vie du droit et de l'activité des juristes. Cependant, il va de...

.doc
01 Nov. 2007

Histoire de la pensée juridique - publié le 01/11/2007

Cours de 59 pages - Histoire du droit

Cours proposant une approche facile de l'histoire de la pensée juridique en passant par toutes les étapes de la construction de la pensée juridique, du monde grec à l'arrivée des droits médiateurs modernes.

.doc
14 Oct. 2009

Histoire de la science juridique : époque classique, temps modernes, etc.

Dissertation de 32 pages - Droit autres branches

A Rome, il y avait deux droits superposés : - Le droit des citoyens (droit civil) ; - Le droit prétorien. Il s'est produit à Rome, au cours de la période classique, un fait à peu près unique dans l'histoire : au lieu d'appliquer le droit, voire de...

.doc
03 mai 2003

Carl Schmitt : Le Nomos de la Terre (1950)

Fiche de lecture de 5 pages - Droit autres branches

Né en 1888 et mort en 1985, C.Schmitt a eu une existence très mouvementée. En 1950, il publie Le Nomos de la terre, qui est une rétrospective du jus publicum europaeum ; dont Schmitt se veut « le dernier théoricien ». Il commence par une réflexion sur le droit en tant que Nomos ;...

.pdf
29 mai 2010

L'arbitrage transnational et la lex mercatoria

Dissertation de 8 pages - Droit international

Dans les domaines délaissés par la société interétatique, il existe une société transnationale, c’est-à-dire une société d’opérateurs majoritairement privés organisant des échanges au travers des frontières des États, voire au mépris de celles-ci. Ainsi, une société de marchands tend à...

.doc
31 juil. 2009

Les contrats au Moyen Age

Dissertation de 14 pages - Histoire du droit

Les invasions barbares ont provoqué, à partir du Ve siècle apr. J.-C., un recul de la civilisation qui est particulièrement sensible dans le domaine du droit. On considère que la matière contractuelle a connu un retour en arrière de plusieurs siècles. Ce phénomène a été facilité parce...

.doc
31 Janv. 2010

L'Europe du jus commune

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Le jus commune est une manière de désigner utrumque jus. La première expression du jus commune désigne les rapports entre le droit romain et le droit canonique. La seconde, les rapports entre le droit romano canonique et les droits propres aux différentes régions de...

.pdf
09 déc. 2010

L'application de la norme juridique dans le temps

Cours de 6 pages - Droit autres branches

Le droit est aussi une technique, il faut aussi le considérer comme tel, et on prend comme démonstration de la technicité du droit une notion nouvelle : l’application de la norme juridique dans le temps. Il faut considérer 2 types de source : -­la source traditionnelle du...

.doc
17 févr. 2011

Histoire des contrats et des sûretés

Cours de 73 pages - Droit des obligations

Parler de droit positif est une absurdité terminologique, car il n'existe pas de droit négatif, donc vaut mieux parler de droit actuel. Pourquoi ne pas se contenter du droit actuel ? Il faut être capable de créativité et d'esprit critique pour être un bon juriste....

.doc
20 Oct. 2008

Le Code Noir

Cours de 6 pages - Histoire du droit

La convention de la Société Des Nations du 25 septembre 1926 définit l'esclavage comme « l'état ou la condition d'un individu sur lequel s'exercent les attributs du droit de propriété ou certains d'entre eux ». Pratique antique issue de la culture gréco-romaine, la politique...

.doc
26 Mars 2014

Les contrats réels

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Ce sont des conventions qui pour prendre des effets de droit doivent faire intervenir la remise d’une chose qui ensuite devra être rendue. En droit romain, on distingue les deux sortes de contrats réels. Certains sont des contrats unilatéraux de droit strict....

.doc
14 Oct. 2009

A quoi reconnaît-on un Etat ?

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

« Les hommes ont inventé l'Etat pour ne pas obéir aux hommes », Georges Burdeau. L’Etat est à la fois une construction historique et une volonté théorique, ce qui explique la difficulté quant à sa définition. De cette manière, on a toujours cherché à donner une définition de l’Etat...

.doc
24 avril 2012

Le déclin du principe d'intangibilité de l'ouvrage public

Cours de 11 pages - Droit administratif

Souvent le droit administratif est tel une cité rebâtie sur ses propres ruines : çà et là, des traces de sa gloire passée subsistent et parfois même servent de base à des monuments nouveaux ; en tous les cas rien n'a vraiment su mourir. Le principe d'intangibilité de l'ouvrage public, que...

.doc
22 juin 2010

L'individualisation des personnes physiques - une histoire du nom

Dissertation de 4 pages - Droit civil

Individualisation ou identification ? Historiquement le second terme conviendrait sans doute mieux pour rendre aux deux principaux éléments qui servent à cette individualisation - le nom et le domicile - toute leur portée. Instruments d'identification juridique, le nom et le domicile ont été...

.doc
13 Mars 2014

Les vices du consentement

Cours de 5 pages - Droit des obligations

En droit positif, la violence, l’erreur et le dol et dans certains cas la lésion tirent leur origine du droit romain. Définition : La violence est la contrainte exercée sur un individu qui se fait par des sévices ou des menaces afin que cette personne accomplisse un acte...

.doc
11 août 2008

Le mouvement de rédaction des coutumes

Dissertation de 6 pages - Histoire du droit

Le mouvement de rédaction des coutumes constitue un élément très important de l'histoire du droit français. En effet, vers l'an 1000, le terme de coutume désigne des taxes habituellement levées par le seigneur sur les habitants de la seigneurie : la redevance accoutumée. Au 11ème siècle...

.doc
10 Nov. 2008

La justice d'Ulpien

Fiche de 5 pages - Histoire du droit

C'est la justice d'ULPIEN qui sert de modèle et qui s'identifie à un principe d'ordre moral considéré comme l'objet d'une volonté et comme le moyen d'attribuer à chacun son droit (...)

.doc
25 juin 2009

Le roi et les coutumes

Dissertation de 8 pages - Histoire du droit

A compter du 13ème siècle c'est un droit français qui se distingue des autres systèmes comme le saint empire germanique ou la papauté. Ce droit français se distingue car le royaume de France lui même se distingue. L'indépendance politique du royaume est la condition préalable à son...

.doc
08 juil. 2010

Le Droit privé romain

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

"Si les Grecs inventèrent la rationalité critique, l'égalité devant la loi et la science, les Romains mirent leur génie, par leurs magistrats et jurisconsultes, dans le droit en départageant la frontière du mien et du tien." (Marc Chevrier). Or, ceci est bien l'objectif du droit...

.doc
18 juin 2012

Les rapports patrimoniaux du XIIe au XVIe siècle

Cours de 5 pages - Histoire du droit

Alors que la formation du lien matrimonial répond à l'ordonnancement clair et limpide du droit canonique, les régimes matrimoniaux sont marqués par la diversité et la complexité. C'est donc à simplifier une situation souvent confuse que vont être consacrés les propos à ce sujet. Deux...

.doc
14 août 2010

Droit public

Cours de 155 pages - Droit administratif

Le droit est aussi ancien que la vie en société : à partir du moment où les hommes sont entrés dans l’ère de l’existence collective, ils ont éprouvé le besoin de régler leurs rapports. Depuis, l’époque primitive, le droit a subi de profondes mutations : la...

.doc
19 août 2010

Systèmes juridiques comparés

Dissertation de 60 pages - Droit international

Il n’y a pas d’ordre comparatiste. Le droit comparé est une méthode dont l’objet premier est de permettre au juriste, grâce à une connaissance des droits étrangers, d’affiner sa propre perception du droit, conçue comme un système de normes et un système de...

.doc
16 Janv. 2013

Les libertés publiques

Cours de 50 pages - Droit civil

Il faut des règles pour protéger les libertés. Le mot « publique » dénote ainsi une intervention du pouvoir politique pour reconnaitre la liberté et la protéger. Pourquoi emploie-t-on le pluriel ? Parce que différents aspects de liberté ont été érigés en libertés publiques. La première...

.doc
16 août 2010

Histoire de la pensée juridique : états historiques et positivismes

Cours de 66 pages - Droit autres branches

On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont...