Introduction historique au droit de l'antiquité à Napoléon
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Dans l'Ancien Orient, la loi est un don de dieu. Les Grecs reconnaissent ce côté divin, mais préfèrent s'en dégager. Le premier droit est d'origine divine. L'orient a vu émerger de nombreuses grandes civilisations : Tigre, Euphrate, Mésopotamie. Il y a une grande...
Doctrine Histoire du Droit et des Institutions
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Les principes chrétiens du pouvoir Dualisme chrétien : - « rendez à César ce qui est à César et au Christ ce qui est au Christ » (dans les évangiles) - distinction entre le domaine temporel et le domaine spirituel - pas une opposition une simple distinction posant une distinction des devoirs de...
Les finalités du droit de Rome au XXe siècle
Cours - 67 pages - Histoire du droit
Au cours de l'histoire plusieurs réponses ont été apporté à la question : « Qu'est-ce que le droit ? » Alors que définir cette matière n'est pas évident, certains prétendent que c'est même impossible. On ne pourrait définir le droit. Pourtant il est l'objet de réflexions théoriques...
Formation historique au droit - de l'Orient ancien à la loi Romaine
Cours - 18 pages - Histoire du droit
L'idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l'on trouve une civilisation, on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s'accordent toutes sur une chose : les lois viennent des...
Histoire du droit et des institutions de l'Antiquité
Cours - 72 pages - Histoire du droit
Dès la Renaissance quand on parle de l'Antiquité on fait allusion aux anciennes civilisations et à l'Antiquité gréco romaine. On se concentre sur les trois premiers millénaires avant notre ère. L'Antiquité va jusqu'en 565 après JC ou 476 suivant des manuels. Ces deux dates résultent d'une époque...
Eléments d'histoire de la philosophie du droit
Cours - 38 pages - Histoire du droit
Le droit est le résultat de la loi qui résulte de la volonté des représentants du peuple souverain. Droit résultat de la politique. Pas toujours cette manière de concevoir les choses. Calqué sur pratique sociale de manière spontanée dans un groupe. Source intellectuelle qui...
Histoire du droit public : les institutions de l'antiquité
Cours - 123 pages - Histoire du droit
Rien de nouveau en politique depuis les grecs. Cadre particulier de la cité. La démocratie n'a existé qu'à Athènes. Jacqueline de Romilli : « la démocratie est un fantasme occidental ». Jamais le peuple ne décidera seul. Il n'y a que des démocraties représentatives. Nous vivons en...
Histoire comparé du droit public en Europe, l'organisation du pouvoir : la contestation
Cours - 26 pages - Histoire du droit
C'est un mythe, parce qu'avant 1640, on se retrouve dans une situation de royauté absolue. Le roi gouverne avec son Parlement mais le convoque très peu. Avant 1640, le roi est chef de l'Eglise d'Angleterre et l'appareil judiciaire dépend du roi. Après 1689, c'est une monarchie constitutionnelle,...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de...
Philosophie du droit
Cours - 32 pages - Histoire du droit
Théorie du droit objectif : le droit vient du commandement de l'état et depuis le 18ème siècle surtout de la loi. Relié à la théorie de la norme de Kelsen ou chaque norme est assortie de sanctions. Deux notions de droit incompatible, le droit objectif et le...
L'évolution historique du droit de la famille
Cours - 94 pages - Droit de la famille
Claude Levi-Strauss : « il n'y aurait pas de société sans famille, il n'y aurait pas de famille sans société ». Cela nous enseigne qu'on ne peut pas concevoir de société sans famille, mais la famille suppose pour exister une société. Par conséquent, on peut en conclure que la famille est à la...
Histoire du droit privé européen
Cours - 46 pages - Droit européen
En France, au 19ème siècle apparaissent les partis politiques que l'on connaît. Le 20ème siècle se joue sous la monarchie de juillet, la période peut-être la plus importante sociologiquement car on fonctionne presque aujourd'hui comme à cette époque. Châteaubriant, le grand monsieur du...
La formation historique du droit - fondements et influences du droit contemporain
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Les constitutions de droit sont en mouvement permanent. Le droit influence la société et la société influence le droit (ex : le divorce). L'histoire permet de prendre du recul. « A se familiariser avec d'autres temps, d'autres époques, d'autres civilisations, on prend...
Le droit et les autres normes de comportement: les enjeux du droit canonique
Dissertation - 7 pages - Droit autres branches
Le droit canonique, ou droit canon, est le droit de l'Eglise. Le qualificatif « canon » vient du latin « règle. » Ce droit concerne la société ecclésiastique ; il fixe les droits et les obligations des fidèles (est fidèle celui qui a reçu le baptême),...
Les fondements du droit constitutionnel, la vie politique et la séparation des pouvoirs
Dissertation - 63 pages - Droit constitutionnel
Les sociétés humaines sont complexes même celles que l'on qualifie de primitives; elles sont structurées de telle façon qu'on ne peut les réduire à la somme des individus qui les composent. Il existe des règles qui fixent de manières contraignantes les rôles des uns et des autres. Il...
Histoire du droit de l'ancien régime jusqu'au régime napoléonien
Cours - 46 pages - Histoire du droit
L'histoire des institutions c'est avant tout une histoire politique et constitutionnelle, le mot qui vient du latin instituere qui veut dire fixer, établir de manière durable. Il existe des institutions de droit privé et public. La France est un champ d'investigation...
Histoire comparé du droit public: le droit rationnel
Cours - 11 pages - Histoire du droit
Le contexte était formé par la manière française de faire du droit. Au XVIe siècle, une nouvelle école a prétendu refonder le droit romain sur des bases humanistes. C'est un retour aux sources et une volonté de ne pas se perdre dans les commentaires des prédécesseurs. On simplifie...
Histoire du droit de la famille - publié le 10/10/2016
Cours - 45 pages - Histoire du droit
La famille et le droit de la famille. Qu'est-ce que la famille ? La famille est un groupe de personne physique plus précisément un réseau de personne physique. En effet ce qui en droit caractérise la famille en droit c'est que les différentes personnes juridiques qui la...
Des origines romaines de notre droit à l'essor du droit français
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La naissance du droit naturellement est aussi ancienne que l'Homme et que donc c'est dès les premières civilisations connues que l'on a trace de règlements de droit qui sont appelés à régir les relations individuelles (entre individus), les relations au sein de la famille et les...
Histoire du droit et des institutions - publié le 07/12/2012
Cours - 37 pages - Histoire du droit
Est-ce que l'État doit être central ou décentralisé ? Ce débat sur la forme de l'État n'est pas neutre, il est le fait de plusieurs courants qui n'ont pas de liens (le courant aristocratique et le courant utilitariste). Les penseurs du courant aristocratique (Fénelon et leDuc Saint Simon…)...
Droit constitutionnel: théorie générale de l'Etat - publié le 19/02/2013
Cours - 46 pages - Droit constitutionnel
A l'heure actuelle, l'ensemble de la planète est organisé politiquement sous forme d'États. L'État peut être considéré comme la structure sociale optimale dans le monde contemporain. On a connu d'autres formes d'organisations comme les tribus. Mais l'État a connu un phénomène de mondialisation....
Histoire du droit et des institutions : les fondations romaines, l'expérience médiévale et la construction de l'Etat moderne
Cours - 59 pages - Histoire du droit
On ne sait rien avant 2400 avant J.-C. Toute société humaine a des droits. Le droit est originaire du proche orient, de Suze 1902, avec les célèbres documents législatifs de la Mésopotamie ancienne, le Code d'HAMMOURABI. Code utilisé à Babylone, il date environ de 1792 - 1950 av....
Un droit sans juristes
Cours - 6 pages - Histoire du droit
3 propositions : -Le droit des civilisations orientales est l'œuvre du temps. -Dieu vient également révélé le droit. -Des penseurs, philosophes, des poètes viennent s'interroger sur la règle de droit. Définition de la règle de droit : Une règle de droit...
Rappel de notions basiques du droit et histoire du droit
Fiche - 39 pages - Histoire du droit
Le droit est reparti en 4 sources : 1) La coutume = Usage qui par sa répétition prend force de loi, on parle de « valeur de loi ». Il devient du droit par l'exécution des caractères obligatoires. Il se met ainsi en place par le corps social. 2) La loi = Représente la source...
Histoire du droit des biens
Cours - 19 pages - Histoire du droit
Deux éléments importants du droit des biens, la propriété et la possession, et un élément secondaire: les servitudes. Les biens sont toutes choses susceptibles de droits procurant des profits pécuniaires, ou toutes choses susceptibles d'appropriation personnelle, ou encore, il...
Première vue sur le droit : les sources du droit et la mise en oeuvre du droit
Cours - 52 pages - Droit civil
Le droit se décline à travers une multitude de branches (Famille - vie professionnelle). Notre vie est tissée de droits et de règles juridiques. Toutes ces branches d'État se regroupent. Exemple : Une femme mariée qui souhaite divorcer : on a alors recours au droit des...
Théorie générale des libertés et des droits fondamentaux
Cours - 68 pages - Libertés publiques
La religion trouve son origine dans l'idéologie chrétienne. Celle-ci repose sur une philosophie latine. D'un point de vue matériel, Kant définissait la religion comme l'ensemble des règles de conduite intérieures qui sont fondées sur la distinction entre le bien et le...
Histoire du droit : de l'Empire romain aux temps modernes et contemporain
Cours - 48 pages - Histoire du droit
La loi des 12 tables fixe les droits de la famille, des biens, contient également des éléments de droit pénal avec une définition des délits et des peines encourues par le vol, les atteintes aux récoltes, l'ascension des faux témoignages mais le droit pénal est assez...
Le droit français au XIXe siècle
Cours - 40 pages - Histoire du droit
Le XIXe est un siècle important, il y a beaucoup d'essais constitutionnels, des évolutions au niveau des droits de citoyens, il se nourrit du siècle précédent, soit en termes de continuité, soit en termes de rupture.
Le Droit constitutionnel fondamental et la Démocratie
Cours - 49 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel : ensemble des règles juridiques relatives à l'exercice et à la dévolution du pouvoir politique. Insiste sur deux points : - Référence aux règles juridiques, matière de droit ; - Référence aux pouvoirs politiques, au pouvoir d'organiser la vie...
