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 Drogues récréationnelles

Drogues récréationnelles

  
Drogues récréationnelles

Nos documents

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15 Oct. 2018

La soumission chimique : cartographie du risque et conséquences pénales

Mémoire de 29 pages - Droit pénal

Dès 1931, Aldous Huxley évoquait dans son roman "Le Meilleur des Mondes" la sujétion psychologique des populations grâce au "Soma", une drogue présentée sous forme de médicament qui rend heureux. Ce roman d'anticipation dystopique mettait déjà au coeur du sujet la "manipulation chimique"....

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15 mai 2007

La drogue et le droit

Dissertation de 20 pages - Droit pénal

L’usage des psychotropes est universel, dans chaque culture et à chaque moment de l’histoire, les peuples ont utilisé des « plantes magiques », non pas pour se nourrir mais pour influencer leur humeur, stimuler leurs songes, rechercher la détente, s’extraire du monde qui les...

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24 déc. 2008

Les stupéfiants en droit pénal comparé

Dissertation de 18 pages - Droit pénal

L'étude des stupéfiants en droit comparé conduit à ne s'intéresser qu'aux drogues illicites que sont le cannabis, l'ecstasy, le LSD, l'héroïne, la cocaïne... Sur la scène internationale, les stupéfiants sont une problématique essentielle puisque l'on constate, depuis une dizaine...

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03 juil. 2008

Les toxicomanies

Dissertation de 10 pages - Droit des affaires

Définitions C’est une intoxication due à la consommation répétée d’une drogue. Cette définition peut avoir 2 sens différents : - Une drogue peut être un médicament c’est-à-dire toute substance qui, introduite dans l’organisme, peut modifier une ou...

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15 mai 2010

Les dispositions pénales et douanières applicables pour lutter contre l'économie souterraine de la drogue

Dissertation de 5 pages - Droit pénal

Le démantèlement d’un trafic de stupéfiants sur une cité sensible ne peut être efficace que si le produit du trafic est saisi et l’enrichissement sanctionné pénalement et administrativement. Seule cette démarche permet d’empêcher le trafic de continuer, de prospérer ou de reprendre...

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10 déc. 2012

La criminalité liée à la vente et à la consommation de cannabis

Dissertation de 14 pages - Droit pénal

Sola dosis facit venenum, le poison est dans la dose. Il aura fallu attendre la Renaissance et les travaux de Paracelse ainsi qu’une nouvelle émulation intellectuelle pour considérer les drogues autrement, naguère diabolisées. Plus récemment, le XXème siècle a été le théâtre d’un...

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19 Mars 2014

Commentaire d'arrêt de la CJUE rendu en chambre le 16 décembre 2010 : arrêt Josemans

Commentaire d'arrêt de 7 pages - Droit européen

Selon le rapport annuel de l’Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies, la majorité des infractions liées à la drogue dans les membres de l’UE concernent la détention ou l’usage à but personnel. Or de nombreux pays, sévères dans leur prise en compte du...

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23 déc. 2013

La dépénalisation du cannabis en France

Dissertation de 3 pages - Droit pénal

La majorité des États du monde semble aujourd’hui dépassée par l’augmentation de la consommation des drogues et notamment celles dites douces comme le cannabis. Cette tendance n’échappe pas à la France qui tente depuis déjà plusieurs années de lutter contre la consommation...

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14 Sept. 2020

Trafic de stupéfiants enjeux, adaptation du délinquant et réaction des enquêteurs

Cours de 5 pages - Droit pénal

Le trafic de stupéfiants ou narcotrafic correspond aux différents échanges commerciaux illicites de substances psychotropes (drogue, médicaments…). Ce commerce illégal enregistre une large croissance au début des années 70 pour se développer progressivement dans les années 90 à...

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28 Sept. 2006

La lutte contre la traite des êtres humains au niveau européen

Dissertation de 15 pages - Droit européen

La mobilisation de la communauté internationale pour lutter contre la traite des êtres humains : La traite des êtres humains est une forme de criminalité organisée qui prend malheureusement de plus en plus d'ampleur au niveau international (tourisme sexuel, réseaux pédophiles, exploitation de...

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14 déc. 2006

Cour européenne des droits de l'Homme, 25 juin 2002 La liberté d'expression

Commentaire d'arrêt de 6 pages - Droit européen

Un arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme tel que celui en date du 25 juin 2002 est un exemple probant sur la primauté faite au droit d’expression dans notre actuelle société ; cela démontre une volonté affichée de prôner ce droit comme un droit incontournable voire...

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08 mai 2018

Cas pratique en procédure pénale - Contrôle d'identité, perquisition et consommation de stupéfiants

Cas Pratique de 3 pages - Procédure pénale

Lolo et Mimi, deux amis, décident d'aller essayer la nouvelle voiture de Lolo. Mais devant la recrudescence du trafic de drogue dans la région, le procureur a décidé de mettre en place une opération "coup de poing" dans la région frontalière des Alpes. Tous les véhicules en provenance des...

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06 Nov. 2009

Les faits justificatifs et l'exonération de responsabilité - cas pratiques

Cas Pratique de 3 pages - Droit pénal

Mlle Zézétte, lors d’une fête foraine, s’est retrouvée seule face à un homme qui lui semblait menaçant. Cette dernière, ayant pris peur pour sa vie, a attaqué violemment l’homme, qui par la suite s’est retrouvé à l’hôpital avec un arrêt de travail de plus de huit jours,...

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10 juil. 2010

Les incapacités en droit civil

Cours de 49 pages - Droit civil

En France, la règle est la liberté d'action : toute personne est libre de faire les actes qui lui conviennent. Cette liberté comporte trois sortes de limites. D'abord, celle qui tient à la condition économique de la personne : la « pleine » capacité juridique de celui qui n'a ni ressource ni...

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19 juil. 2016

Les tests salivaires dans l'entreprise

Fiche de 2 pages - Droit du travail

Comme on le sait, l’employeur est tenu envers ses salariés à une obligation de sécurité, de résultat laquelle figure à l’article L. 4121-1 du Code du travail. Il se doit donc de prévenir le risque constitué par la consommation de drogues. Pour cela il doit articuler son...

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19 avril 2009

Chambre Criminelle de la Cour de Cassation, 10 février 1999 - applicabilité de la loi pénale française pour les actes de complicité commis en France d'un acte commis à l'étranger

Commentaire d'arrêt de 3 pages - Droit pénal

Dans la revue de sciences criminelles de 1995, M. Masse évoque l’idée d’une « tendance déjà relevée de profiter de la moindre occasion pour étendre la compétence française » des juridictions pénales. L’idée de Masse se retrouve confirmée par les dispositions de l’article 113-5...

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29 Sept. 2009

Cour européenne des droits de l'Homme, 25 juin 2002 - la liberté d'expression

Commentaire d'arrêt de 7 pages - Droit européen

La Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH), signée à Rome le 4 novembre 1950, ratifiée par la France par une loi du 31 décembre 1973 et publiée par un décret du 3 mai 1974, est devenue partie intégrante de l’ordre juridique interne...

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18 Mars 2008

Cas pratique sur l'objet et la cause

Cas Pratique de 3 pages - Droit civil

Il a passé un contrat de location avec M. Dominguez, directeur du Chic room, boite de nuit très sélecte et réputée du sud de la France. Selon les termes du contrat, M. Dominguez, moyennant la somme de 100 000 euros, a réservé le restaurant dans son intégralité pour une soirée privée le samedi 8...

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20 févr. 2007

La coopération policière et judiciaire en matière pénale

Dissertation de 6 pages - Droit pénal

Une des nombreuses conséquences néfastes de la mondialisation est le développement de la criminalité organisée, du terrorisme, du trafic de drogue, etc. à l’échelle mondiale. Avec l’ouverture des frontières, cette réalité est encore plus criante au niveau de l’espace...

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21 mai 2011

La condition pénale du mineur délinquant au Maroc

Dissertation de 14 pages - Droit pénal

Le Maroc a adhéré aux principales conventions internationales relatives à l'enfance, à commencer par celle des Nations unies sur les droits de l'enfant, ratifiée en 1993, ainsi qu'aux règles de Beijing sur l'administration de la justice pour mineurs. En vertu de l'article 1 de la Convention...

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30 mai 2006

CJCE, 29 juin 1999, Coffeeshop « Siberië » vof

Dissertation de 5 pages - Droit des affaires

L'inapplicabilité de la TVA au trafic de stupéfiant est-elle en effet justifiée par la spécificité de ce secteur d'activité ? En effet, la jurisprudence « happy family » considère que des « circonstances particulières » touchent ces produits puisqu'ils font l'objet d'une « interdiction totale de...

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03 févr. 2018

Que faire face à un salarié sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants au travail ?

Cours de 2 pages - Droit du travail

Il est scientifiquement et légalement admis que la consommation d'alcool et/ou l'usage de stupéfiants ont un impact sur la santé, le comportement et la sécurité de celui qui en consomme, voire des individus qui l'entourent. Pour se prémunir, l'entreprise doit miser sur la prévention de ces...

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30 juin 2006

Le cadre juridique du troisième pilier

Dissertation de 4 pages - Droit européen

« JAI »- « Justice et Affaires intérieures », c’est sous ce curieux vocable que, dans les négociations européennes, se cachent certains dossiers : police, justice, immigration, terrorisme, drogue, asile, frontières extérieures, criminalité organisée…Toutefois, depuis que le...

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17 juin 2008

La mise en oeuvre des recommandations du GAFI dans l'ordre juridique communautaire

Dissertation de 39 pages - Droit international

Devenue aujourd’hui un combat d’intérêt supérieur pour la communauté internationale, la lutte contre la délinquance financière est plus que jamais au cœur de l’actualité. A l’origine, elle visait essentiellement le blanchiment des capitaux illicites qui, selon le Fonds...

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04 juil. 2008

La mise en oeuvre des recommandations du gafi (groupe d'action financière internationale) dans l'ordre juridique communautaire.

Mémoire de 29 pages - Droit européen

Devenue aujourd’hui un combat d’intérêt supérieur pour la communauté internationale, la lutte contre la délinquance financière est plus que jamais au cœur de l’actualité. A l’origine, elle visait essentiellement le blanchiment des capitaux illicites qui, selon le Fonds...

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09 avril 2009

Chambre criminelle de la Cour de cassation, 13 juin 1989 - l'utilisation des écoutes téléphoniques et le monopole du juge d'instruction

Commentaire d'arrêt de 3 pages - Procédure pénale

Adoptée à la suite de la condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l’homme le 24 avril 1990 (Aff. Kruslin et Huvig), la loi du 10 juillet 1991 a organisé le régime juridique applicable aux écoutes téléphoniques. L’arrêt présenté émanant de la Chambre criminelle de...

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16 Nov. 2009

Assemblée plénière de la Cour de cassation, 6 avril 2007 - le régime d'indemnisation des victimes des accidents de la circulation

Commentaire d'arrêt de 4 pages - Droit civil

Selon un rapport rendu en juin 2006 par l’observatoire français des drogues et des toxicomanies, en 2004 9,5% des accidents corporels et 30,7% des accidents mortels sont dus à l'alcool ou à la drogue. En outre 27 à 28% des accidents auraient pu être évités si aucun conducteur...

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24 Nov. 2009

Cas pratiques sur la garde à vue

Cas Pratique de 5 pages - Procédure pénale

Le premier cas que nous étudierons portera sur Bandit et son fils de 15 ans tous deux arrêtés le 20 août 2007 à Béziers, quelques heures après avoir commis des vols à la roulotte dans un parking municipal. Le fait que les deux protagonistes, Bandit et son fils mineur aient été arrêtés « quelques...

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11 déc. 2009

Les faits justificatifs - cas pratiques

Cas Pratique de 3 pages - Droit pénal

Dans un premier cas, deux femmes, Pierrette et Julie, rivales lors de concours de beauté font acte de violence verbale l’une envers l’autre. Par la suite, l’une d’elles, Julie, gifle l’autre qui se venge deux jours plus tard en mettant en scène une agression dont Julie...

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03 déc. 2013

Etude de cas sur l'homicide en droit pénal spécial

Étude de cas de 5 pages - Droit pénal

Cas pratique n°1 : Marcel décide de tuer son épouse Germaine, il lui expédie alors un colis piégé. Cependant, le facteur déposé le colise au voisin qui décide de l’ouvrir. Ce dernier est grièvement blessé et 3 autres habitants de l’immeuble également. Cas pratique n°2 : Robert...