Cours de droit constitutionnel : concepts fondamentaux, régimes politiques, ...
Cours - 94 pages - Droit constitutionnel
Cela signifie que l'autorité centrale est à l'origine de tous les pouvoirs, donc de toutes impulsions et initiatives. Les autres institutions seront secondaires, subordonnées et dépendantes. 2 ? Le pouvoir politique est généralisé et finalisé Les gouvernants bénéficient d'une...
Les éléments du Droit constitutionnel et les institutions politiques françaises
Cours - 96 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel sur le pouvoir politique et les institutions.
Droit constitutionnel: l'élaboration des lois constitutionnelles
Cours - 43 pages - Droit constitutionnel
Il y a eu d'abord l'épisode de la convention et donc la Constitution qui n'a jamais était appliquée en 1793, puis la seconde République avec la Constitution de 1848 qui s'est terminée avec un coup d'État napoléonien et c'est à la suite de ce Second empire que va commencer...
Le droit constitutionnel : régimes politiques, institutions politiques françaises,...
Cours - 80 pages - Droit constitutionnel
Cours de Droit constitutionnel abordant les éléments fondamentaux et les institutions politiques françaises.
Cours commenté de Droit constitutionnel
Cours - 75 pages - Droit constitutionnel
Distinction entre droit privé et droit public (Ulpien, IIIème siècle apr. J.-C.). Distinction plus présente en France qu'ailleurs, peut-être à cause de l'organisation de la carrière universitaire (qui distingue nettement les privatistes, les publicistes, et les historiens du droit), à caractère...
Les institutions politiques françaises
Cours - 56 pages - Droit constitutionnel
Les institutions politiques françaises: Cours très détaillé de 55 pages idéal pour les première années de droit ou d'IEP. Plan: Chapitre 1 : L'histoire constitutionnelle française Chapitre 2 : Les institutions de la Vème République
Histoire de l'Administration Locale - publié le 25/09/2013
Cours - 67 pages - Droit administratif
L'histoire de l'administration locale n'est pas l'histoire de l'État qui, lui, exerce des prérogatives régaliennes qu'il est seul à pouvoir assumer. Pour exercer ces prérogatives, l'État s'appuie sur les administrations centrales, qui sont toutes les administrations placées directement auprès du...
L'histoire des institutions françaises de 1870 à 1940
Cours - 21 pages - Histoire du droit
Avec la défaite de Sedan en 1870, c'est le modèle impérial qui s'effondre. En pleine crise identitaire, la France doit pourtant se relever face au vainqueur allemand : c'est l'instauration de la IIIe République, qui connaîtra les deux Guerres mondiales.
Histoire du droit constitutionnel et des fondements du système constitutionnel.
Cours - 55 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel comprend aujourd'hui l'étude des institutions d'un État et des pratiques gouvernementales, parlementaires et politiques, mais également l'étude de la justice constitutionnelle (ou contentieux constitutionnel). Il est plus que le droit des constitutions, il est aussi le...
Histoire constitutionnelle française - publié le 12/06/2008
Fiche - 18 pages - Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle française
Quelle place l'exécutif et le législatif ont-elle dans la logique 'parlementaire' de la IIIème République ?
Cours - 7 pages - Droit constitutionnel
Document: Dissertation ayant pour thème la place de l'exécutif et le législatif dans la logique 'parlementaire' de la IIIème République ? Extrait: La Troisième République va reprendre le principe d'un exécutif à double tête qui existait déjà dans les monarchies...
L'histoire de l'administration locale
Fiche - 140 pages - Droit administratif
INTRODUCTION - L'histoire de l'administration est un domaine qui s'est développé depuis longtemps mais il s'agit en même temps d'une discipline encore jeune - Les premiers travaux qui lui furent consacrés avaient comme point commun de confondre son étude avec celles des...
Cours de droit constitutionnel : l'histoire constitutionnelle de la France et de ses institutions politiques
Cours - 80 pages - Droit constitutionnel
La France connaît une histoire constitutionnelle exceptionnelle. La succession de ses régimes politiques, entre 1789, date et aujourd'hui (empire, monarchie constitutionnelle, république parlementaire), fait qu'elle a connu au cours des deux derniers siècles près de 15 Constitutions...
L'administration territoriale de l'état
Cours - 43 pages - Droit administratif
Dans un État comme la France, il est impossible pour l'État de gérer et de contrôler toutes ses missions depuis la capitale administrative seulement. L'État a besoin pour sa propre organisation de relais locaux. Il lui faut une représentation locale, et donc une administration...
Cours d'histoire du Droit et ses Institutions (1814-1914)
Cours - 46 pages - Histoire du droit
La France est un pays vaincu car Napoléon I a affronté la Prusse, la Russie, la Suède... et ses coalitions ont fini par avoir raison de la grande armée. Elle doit accepter de faire la paix dans des conditions défavorables. Un premier traité signé à Paris appelé le Premier Traité de Paris va...
Relations internationales : cours de première année
Cours - 89 pages - Droit international
Qu'est-ce qu'une Nation ? Pour l'Italie c'est une unité linguistico-culturelle. En Allemagne, une Nation c'est une unité qui serait ethnico-raciale (c'est une tradition allemande, bien avant Hitler). Pour la France c'est le vouloir vivre ensemble fondé sur une...
Droit constitutionnel international
Cours - 47 pages - Droit international
La naissance et la généralisation de l'État moderne. Né en Angleterre et en France. Monarchie qui étendent leurs autorité et arrive à imposer la priorité du droit de l'état sur la société. La société féodale du Moyen -Age a un pouvoir central faible, autonomie des principautés, le roi n'est qu'un...
Les Républiques parlementaires à la recherche d'une stabilité
Cours - 19 pages - Droit constitutionnel
Cours de droit constitutionnel sur les Républiques parlementaires à la recherche d'une stabilité.
Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention
Mémoire - 143 pages - Droit autres branches
“C'est une crise de sens, une crise de repères, une crise d'identité” Jamais sans doute de tels propos n'ont été autant justifiés que suite aux événements de violences urbaines sans précédent survenus lors de la première quinzaine du mois de novembre 2005, donnant ipso facto une...
Le Président sous la IIIe République
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La IIIe République a été jusqu'à nos jours le plus long des régimes républicains de France. Elle s'est construite suite à la défaite de la France face à la Prusse en 1870 (capitulation de Napoléon III) et s'est achevée le 10 juillet 1940 suite à la défaite face à l'Allemagne. La IIIe République...
Objet et spécificité du droit et de la science constitutionnelle
Cours - 47 pages - Droit constitutionnel
Les hommes, dès lors qu'ils vont être réunis en société, ont toujours mis en place un pouvoir politique, pouvoir politique qui a toujours existé même dans les sociétés les plus primaires. Existence de ceux qui gouverne ceux et qui sont gouvernés, ceux qui font les règles et ceux qui...
Les forces et faiblesses du droit constitutionnel, de sa création à nos jours
Cours - 25 pages - Histoire du droit
Avant 1789, était en place une souveraineté divine, où le monarque faisait figure d'unique pouvoir, on se pose alors la question du fondement du pouvoir étatique. A l'époque, il tirait ce pouvoir de Dieu, on parle alors de fondement théocratique. Des philosophes, comme Grotius, se sont alors...
TD Droit constitutionnel : Les Constitutions françaises de 1789 à 1958
TD - 25 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les Constitutions françaises de 1789 à 1958. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à...
Cours de Droit constitutionnel sur la Vème République - publié le 28/03/2011
Cours - 33 pages - Droit constitutionnel
LA REPUBLIQUE DANS LA CONTINUITE Il serait assez hâtif de ramener la Cinquième au dernier avatar d'un cycle perturbé. En effet, c'est un des rares régimes à faire efficacement la synthèse entre des influences aussi diverses. Il se donne ainsi une stabilité particulière. La Cinquième...
Droit constitutionnel: les fondements du droit et les modèles de régimes politiques
Cours - 132 pages - Droit constitutionnel
Le terme de constitution est défini comme un ensemble de règles qui fonde l'autorité du pouvoir politique et son exercice. On tient compte de l'objet constitutionnel, de l'acte juridique écrit qui contient des règles spéciales et met l'accent sur la valeur juridique de la constitution dans un...
La difficile instauration du régime parlementaire en France (de la Restauration à la IVème République)
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Guide retraçant l'histoire de l'évolution du droit constitutionnel en France : le passage par les différentes formes de gouvernement, le rôle de chaque membre de la société politique...
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de Gaulle a conçu la...
Le régime parlementaire rationalise et les autres particularités constitutionnelles de la Ve République francaise
Cours - 59 pages - Droit constitutionnel
Droit constitutionnel, cours très complet de 77 pages. Convient aux étudiants en première année de droit comme aux élèves plus expérimentés.
Histoire des institutions après 1789
Cours - 120 pages - Histoire du droit
Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des...
Les institutions administratives: L'administration territoriale et fonctionnelle
Cours - 56 pages - Droit constitutionnel
L'Etat désire une simplification administrative qui se traduit par des réformes. Ces réformes de l'Etat ne se limitent pas à la promotion de procédures dématérialisées. On va simplifier le contrôle des actes des collectivités territoriales (avant envoyé par courrier ou par internet). Guichet...
