L'héritage romain
Cours - 16 pages - Histoire du droit
La légende dit que la fondation de Rome a été faite par Romulus en -753. C'est autour du VIIIe siècle av. J.-C. que Rome apparaît dans l'histoire. Ce sont, de manière légendaire, les frères Rémus et Romulus qui fondent Rome (Romulus tuant son frère). Le territoire était déjà occupé par...
La famille à travers les civilisations européennes
Cours - 4 pages - Droit de la famille
Les liens du sang ne sont pas le seul moyen d'avoir une famille. Les liens du sang sont à l'origine du lignage, mais aussi de la faille clonique (dans un camp) il y a donc les liens d'amitié d'adoption. Lors de l'instauration de la république en 509, elle est dominée par le...
Institutes de Gaïus (IIe siècle ap. J.-C) - En quoi les contrats de société chez les Romains incombent-ils du principe de la liberté conventionnelle et quels inconvénients cela engendre ?
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
L'origine du contrat de société, contrat reconnu dans toutes les législations, remonte au premier âge de la période romaine. Il est naturel, en effet, que l'homme sentant sa faiblesse, unisse ses efforts à ceux de ses semblables pour triompher des difficultés que les forces individuelles...
La doctrine, la justice et la jurisprudence dans le droit Romain
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Justinien : Auteur du 5ème siècle appelé aussi Justinien le Grand. Il a été empereur Byzantin. Il a laissé une œuvre considérable sur le plan du régime législatif, de l'expansion des frontières de l'empire ou de la politique religieuse. Il a voulut « restaurer l'empire ». Il a uniformisé le...
Les créateurs du droit à Rome
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Il existe trois grandes époques : l'ancien droit (époque archaïque) l'époque classique, et le droit romain tardif. L'histoire de Rome s'étend du 753 av. J.-C. jusqu'à la dernière déposition par Romulus Augustus en 476. C'est Tite Live qui définit cette période de 1200 ans....
L'Antiquité romaine
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Texte consacré à toutes les sources du droit romain Gaius : jurisconsulte qui travaille au IIe siècle apr. J.-C. c'est-à-dire à l'apogée de la période classique du droit romain. Son œuvre la plus connue est l'œuvre des Institutes (manuel qui devait couvrir une année de droit d'un...
La redécouverte du droit romain au XIIe, XIIIe et XIVe siècles
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
À partir de la redécouverte des compilations de Justinien, les juristes recommencent à s'intéresser à la doctrine, à la science du droit. La compilation de Justinien = 4 œuvres dont une qui était une œuvre de doctrine ? se concentre sur le digeste c'est-à-dire sur la partie...
La loi Aquilia
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Dans son premier chapitre la loi Aquilia décide : « Celui qui aura tué sans raison un esclave, homme ou femme, appartenant à autrui, un animal à quatre pattes ou une bête de troupeau, sera obligé de donner au maître une quantité d'airain correspondant à la plus haute valeur qu'avait eu...
La compilation justinienne
Fiche de lecture - 3 pages - Droit autres branches
Le code Justinien représente aujourd'hui l'une des seules archives que l'on ait du Droit romain ainsi que sa plus grande compilation. C'est par ce fait qu'il donne l'occasion d'appréhender l'évolution historique du droit romain, ainsi que de comprendre pourquoi...
L'histoire des obligations : introduction et le Droit romain des obligations
Cours - 53 pages - Histoire du droit
Les sources du droit : - le Code civil de 1804 - le digeste de Justinien qui est une œuvre promulguée au VIème siècle. C'est une référence juridique de l'occident. Œuvre promulguée a Istanbul au VIème siècle. Justinien se réfère a des jurisconsultes célèbres tel que Caius,...
La définition de la notion d'investissement en droit international des investissements
Dissertation - 9 pages - Droit international
"Omnis definitio in jure civile periculosa est". Cet adage latin du Digeste de Justinien souligne des pierres d'achoppement, cachés dans les tentatives de revêtir en forme les définitions des règles, des normes, des notions. Le danger principal repose sur l'impossibilité de formuler une...
Introduction générale au droit : définition et sources du droit
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Qu'est-ce que le droit ? Le droit peut être défini comme l'ensemble des règles qui s'appliquent aux individus. Dans le "Digeste" de Justinien (compilation d'écrits datant du VIe siècle), Ulpien (grand juriste romain) donne sa propre définition du droit : « le droit...
Introduction au droit civil - publié le 25/02/2009
Dissertation - 73 pages - Droit civil
Le Digeste : Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis, est la plus grande compilation de droit romain antique, ouvrage présentant la somme du Droit romain depuis le IIe siècle avant J.C jusqu'au VIe siècle après J.C. Ce code est issu de...
Raisonnement juridique
Cours - 14 pages - Droit administratif
"Le droit c'est l'instrument privilégié par les hommes dans leur recherche du bien et du juste pour tous et pour chacun." "Le droit: l'art de l'équitable et du bien". Cette formule tirée du digeste (recueil de textes juridiques) à pour intérêt de mettre en avant 2...
Les obligations et contrats en droit romain
Dissertation - 15 pages - Histoire du droit
Le droit romain des obligations est à la base du droit français en ce sens qu'il lui a donné ses concepts et principes de base. Toutefois, si le droit romain a fait évoluer considérablement la notion d'obligation, les efforts de systématisation ont été tardifs et insuffisants. Les jurisconsultes...
L'exécution en droit romain des obligations
Mémoire - 13 pages - Histoire du droit
Le droit primitif romain ignorait la notion d'obligation et de contrat telles qu'elles sont conçues aujourd'hui dans notre droit positif. La forme était mise au premier plan, et le principe du « contrarius actus » dominait. Dès lors, des procédés formalistes ont été mis en place en vue de...
L'exercice des droits savants en politique
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Michelet déclare à propos de la France du règne de Philippe le Bel qu'elle est "un légiste en cuirasse, un procureur bardé de fer ; elle emploie la force féodale à faire exécuter les sentences du droit romain et canonique" . Si cette opinion permet de constater, à posteriori, le rejet de...
La préface des Institutes de Justinien
Cours - 3 pages - Histoire du droit
La préface des Institutes, texte de nature normative, est le préambule d'un des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme également le...
L'homicide entre époux et ses conséquences civiles
Mémoire - 76 pages - Droit de la famille
Il arrive parfois lorsque les rapports conjugaux se dégradent, un époux brise brutalement les liens du mariage en supprimant son conjoint. Le décès de l'un des époux entraîne la rupture du lien matrimonial et l'ouverture de sa succession, ce qui oblige à deux liquidations successives. La...
Droit privé de l'ancien régime
Cours - 13 pages - Droit autres branches
15/16ème au 18ème : législation royale croît. Surtout ss louis 14 au 17ème. 1453 : Byzance. Rome laisse droit écrit. -450 : loi des 12 tables. Droit des préteurs(magistrat) romains. Droit des contrats. Droit réfléchi par des jurisconsulte ss auguste et invente gd principe par ex « nul ne peut se...
Droit romain : l'animus et le corpus
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Remarques préliminaires : Systématisation de tout ce qui se trouve dans le digeste. En droit romain même, on peut dire que l'on avait de la casuistique. Nous avons aujourd'hui le même phénomène lorsque l'on adopte une nouvelle loi. Les tribunaux vont prendre une décision. Cette...
Les voies de recours ordinaire
Dissertation - 6 pages - Droit civil
Après la plainte de la première instance voici l'appel comme si la procédure judiciaire ne se construisait que sur des cris. Ces termes marquent une procédure longtemps exclusivement et durablement orale. Pour l'appel ça montre une hardiesse inattendue car la justice a été rendue et il...
Préambule des Institutes de Justinien
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Le nom de Justinien demeure, par excellence, le symbole de la codification. En effet, dès le début de son règne, il s'applique à une grande réforme juridique. Diverses commissions choisies par Justinien sont chargées de cette réforme et cela aboutit, entre 529 et 565, à une immense œuvre...
Gaius, Institutes, I, 1-7 : le droit privé romain
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
A travers ses études, Gaius a pour objectif d'exposer le droit privé romain et cela de manière réfléchie en classifiant les notions et les matières traitées. Le fruit de son travail est la rédaction de son œuvre Institutes qui peut être comparée à un manuel à l'introduction de l'étude du...
Histoire du droit privé - publié le 22/05/2023
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire) mais va survivre en...
"Libro singulari enchiridii" de Pomponius, développements onze et douze
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
A la fin du IIe siècle, Ulpien affirme dans son Digest I que « ce qui a plu au prince a force de loi ». Il y a eu de profondes transformations de la société romaine au cours de l'époque classique, avec la naissance de sources nouvelles du droit et la mainmise progressive de l'empereur sur le...
Introduction aux Institutes de Justinien attribués à Irnerius
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Le texte qui nous est soumis est un extrait d'un traité introductif des Institutes de Justinien, rédigé par Irnerius dans les années 1120/1130 sous la forme d'une série de closes relative aux définitions de la justice et du droit. Les Institutes sont un manuel d'enseignement destiné...
L'acculturation des droits barbares et romains
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
La première migration des barbares est survenue au IIe siècle, ils s'installèrent avec l'accord de Rome, mais plusieurs interventions militaires ont eu lieu par la suite. En 376, les Wisioths traversent le Danube sous la pression des Huns, pour être sous la protection de Rome. En 406, ce...
Le moment du transfert de propriété
Dissertation - 7 pages - Droit des affaires
La maxime de Loysel « On n'a pas plus tôt vendu la chose qu'on n'y a plus rien » est représentative de l'état actuel du droit positif en matière de transfert de propriété. Effectivement le contrat de vente opère à lui seul le déplacement de la propriété du vendeur à l'acheteur, sans nécessité de...
Le régime général des obligations
Cours - 44 pages - Droit des obligations
Classiquement, on définit « le droit de » comme l'ensemble des règles relatives « à ». Le droit des obligations est donc le droit relatif à l'ensemble des obligations. Le régime général s'oppose aux régimes particuliers. Ce sont les règles gouvernant les obligations une fois nées. On parle de...
