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Thème juridique : Cours de droit licence

Cours de droit licence

Nos documents

Filtrer par :

10 juil. 2007
doc

Cours de droit commercial - publié le 10/07/2007

Cours - 66 pages - Droit des affaires

Cours complet et exhaustif de droit commercial et plus particulièrement une introduction au droit commercial.

12 Oct. 2007
doc

Cours de droit des contrats des consommateurs

Cours - 10 pages - Droit des affaires

Cours détaillé sur les différents contrats passés par les consommateurs.

10 août 2007
doc

Cours de droit de la propriété intellectuelle (2003)

Cours - 53 pages - Propriété intellectuelle

Le terme de propriété intellectuelle est présent dans le droit français (voir le Code de la propriété intellectuelle). Il est un calque direct de l'anglais, « intellectual property ».

20 déc. 2007
doc

Cours de droit constitutionnel - publié le 20/12/2007

Cours - 8 pages - Droit constitutionnel

Cours de droit constitutionnel de première année de licence abordant et détaillant les notions d'état et d'état démocratique et libéral (éléments constitutifs, types de mandats, fonctions, particularités...).

18 Sept. 2007
doc

Cours de droit du commerce international

Cours - 91 pages - Droit autres branches

Fiche complète d'un cours dispensé à Lille 2 et traitant le droit du commerce international. Fiche constituée à base de prise de notes de cours de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales.

19 Sept. 2007
doc

Le régime des compétences (cours droit administratif)

Cours - 23 pages - Droit administratif

Cours de droit administratif sur le régime des compétences.

18 déc. 2007
doc

Cours de droit anglais : le droit des contrats et le droit de la responsabilité

Cours - 44 pages - Droit autres branches

Cours consacré à la globalité du droit anglais.

01 Nov. 2007
pdf

Cours complet de droit du travail (2007-2008)

Cours - 144 pages - Droit du travail

Il s'agit d'un cours de droit du travail très complet. Ce cours est un document d'étude de grande qualité, qui plus est extrêmement structuré.

08 juil. 2007
doc

Cours de droit des entreprises en difficultés à jour de la loi de 2006

Cours - 67 pages - Droit des affaires

Cours de droit des entreprises en difficultés à jour de la réforme de 2006. Cours destiné à des étudiants en droit notamment. Qu'est-ce que le redressement judiciaire, la sauvegarde, la conciliation, la liquidation judiciaire ?

07 Nov. 2007
doc

Cours de droit des contrats d'affaires

Cours - 57 pages - Droit des affaires

Cours complet et détaillé de droit des contrats d'affaires. Il s'articule en trois points principaux : d'une part les contrats en fonction de la personne contractante, d'autre part les contrats en fonction de son objet et enfin, les contrats en fonction de son mode...

01 juil. 2007
doc

Cours de droit international économique

Cours - 73 pages - Droit international

Cours de droit international économique. Ce droit privilégie l'aspect publiciste de ces relations, mais cette approche dominante n'exclue pas le recours au droit privé. Certains auteurs ont soutenu que le droit international économique serait le...

13 Janv. 2007
doc

Cours de droit de la dsitribution

Cours - 12 pages - Droit autres branches

Cours traitant du droit de la distribution, c'est-à-dire, l'ensemble des règles de droit qui fixent la distribution des produits et services. Ce document va traiter du paracommercialisme, de la prohibition du prix minimum imposé et de celle de la revente à perte, mais...

29 juil. 2007
doc

Cours complet de droit pénal du travail

Cours - 68 pages - Droit du travail

Cours complet de droit pénal du travail. Il est divisé en deux parties : l'une concernant la procédure à suivre pour constater les infractions, les auteurs aptes à les constater... ; et la deuxième partie énonçant les différentes infractions. Cette matière est assez complexe car...

27 Sept. 2007
pdf

Cours de droit de la fonction publique

Cours - 139 pages - Droit administratif

[...] Le but de ce cours est donc d'essayer de dissiper toute incertitude sur la notion de fonction publique et sur le droit qui lui est applicable, et également de démontrer que ce droit n'est pas, contrairement à une opinion assez répandue là encore, un droit...

20 déc. 2007
doc

Cours de droit judiciaire : l'action en justice, les principes directeurs du procès et le jugement

Cours - 78 pages - Droit pénal

Cours donné en licence de droit. Il se divise en plusieurs modules : l'action en justice, les principes directeurs du procès et se termine par le jugement.

27 Sept. 2007
doc

Cours de droit du travail : les relations collectives de travail

Cours - 77 pages - Droit du travail

Cours de droit du travail relatif aux "relations collectives du travail".

01 juil. 2007
doc

Cours de droit communautaire de la concurrence

Cours - 137 pages - Droit de la concurrence

Cours de droit communautaire de la concurrence. C'est avant tout un droit économique, c'est un droit mixte qui relève autant du droit public que du droit privé. Ce droit s'intéresse aussi au comportement des États lorsqu'ils se...

12 Nov. 2007
doc

Cours de droit niveau terminale STG

Cours - 36 pages - Droit autres branches

Synthèse de tous les chapitres de droit (19) de teminale STG. Chaque chapitre repose en général sur 2 pages avec à chaque fois un plan bien précis.

01 juil. 2007
doc

Cours de droit des contrats spéciaux - publié le 01/07/2007

Cours - 85 pages - Droit autres branches

Cours de droit des contrats spéciaux consacré principalement aux acteurs de l'entreprise (les commerçants, les auxiliaires) et aux biens de l'entreprise commerciale. Dans un système non formaliste comme le système français qui repose sur le consensualisme, le contrat peut...

19 juil. 2007
doc

Fiches de droit constitutionnel : programme complet de 1ère année de licence de droit

Cours - 28 pages - Droit constitutionnel

Document reprenant tout le programme de droit constitutionnel de la première année de licence de droit résumé sous forme de fiches. Celles-ci sont claires, détaillées et rédigées de telle façon qu'il est plus facile d'apprendre et d'assimiler rapidement tout le...

01 juil. 2007
doc

Cours de droit commercial

Cours - 93 pages - Droit des affaires

Cours de droit commercial consacré aux acteurs de l'entreprise (les commerçants, les auxiliaires) et aux biens de l'entreprise commerciale. Dans quelle catégorie classer le droit commercial ? A l'évidence, ce droit fait partie du droit privé, il...

25 Janv. 2007
doc

Cours de Droit social - publié le 25/01/2007

Cours - 12 pages - Droit autres branches

Cours de droit social permettant de disposer d'une synthèse sur les méthodes sociales en entreprise. Il a été réalisé à partir d'un cours dispensé par un professionnel (responsable des relations sociales), et retranscrit l'évolution des relations sociales en...

04 Sept. 2007
doc

Cours de droit constitutionnel sur l'Etat unitaire

Cours - 7 pages - Droit constitutionnel

Cours de droit constitutionnel sur l'Etat unitaire.

13 Sept. 2007
pdf

Cours complet de droit des affaires

Cours - 30 pages - Droit des affaires

Cours de droit des affaires. L'organisation judiciaire du commerce, les traitements des litiges commerciaux, le domaine du droit des affaires et les biens des commerçants sont traités dans ce cours.

13 Sept. 2007
doc

Cours de droit commercial : notion de commercialité, d'activité commerciale et de concurrence entre entreprises

Cours - 52 pages - Droit autres branches

Cours complet de droit commercial. Qu'est-ce que le droit commercial ? Définition d'un commerçant ? Définition d'un acte de commerce ? Que faire en cas de litiges ? Comment se règlent les litiges ? Quelles sont les restrictions et la source des restrictions à la...

31 Oct. 2007
doc

Cours de droit du travail - publié le 31/10/2007

Cours - 63 pages - Droit du travail

Cours de droit du travail incluant une jurisprudence abondante et commentée de la Cour de cassation.

29 juil. 2007
doc

Cours de droit des contrats spéciaux

Cours - 87 pages - Droit civil

Cours complet de droit des contrats spéciaux. Deux grands types de contrats spéciaux y sont envisagés en détail : le contrat de vente dans un premier temps et le contrat de mandat.

18 Mars 2007
doc

Cours de droit des libertés fondamentales - publié le 18/03/2007

Cours - 40 pages - Droit civil

Cours de droit des libertés fondamentales réalisé à partir de notes prises en cours de droit privé en licence. Ce cours se rapporte à l'ensemble des libertés fondamentales de l'homme et du citoyen. Un document très complet d'une quarantaine de...

20 déc. 2007
doc

Résumé de cours de droit commercial

Cours - 254 pages - Droit des affaires

Résumé de cours de droit commercial sous forme semi-rédigée.

03 févr. 2007
doc

Cours d'introduction à l'étude du droit

Cours - 4 pages - Droit autres branches

Nous pouvons définir un rapport entre Règle de Droit et Règle de Morale en gardant toutefois à l'esprit que ce sont deux choses distinctes. Dans la société première (Moyen Age), il existait en effet une confusion établie entre Règle de Droit et Règle Morale. Aujourd'hui...