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 Concordat de Boulogne

Concordat de Boulogne

  

Nos documents

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10 Mars 2009

Histoire du droit public

Dissertation de 56 pages - Histoire du droit

Dans l'antiquité occidentale (Rome et Grèce) :- Dans l'antiquité grecque surtout connue pour sa démocratie mais connu pour tous ces systèmes politiques (expérimente tous les régimes politiques) donc une conception de l'Etat (chose publique) avec un intérêt spécifique. Sauf que chez les Grecques,...

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10 août 2007

Cours d'Histoire des Institutions publiques (1789-1870)

Cours de 59 pages - Histoire du droit

Cours de 1ère année de Droit sur l'Histoire des Institutions publiques de la Révolution à 1870.

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22 déc. 2010

Introduction historique au droit public de la fin de l'Ancien Régime à 1870

Cours de 63 pages - Histoire du droit

C'est une monarchie, le gouvernement d'un seul, que nous allons étudier à son époque d'apogée, au temps de l'absolutisme monarchique, sous le règne personnel de Louis XIV (1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L'absolutisme - même s'il y a...

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29 Nov. 2011

L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge

Cours de 90 pages - Histoire du droit

Le droit n’est ni plus ni moins qu’un produit de l’histoire. Il existe une règle qui permet de s’en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d’absoudre que de...

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12 févr. 2010

L'expropriation, les travaux et droits de propriétés publiques

Cours de 87 pages - Droit administratif

Les origines du domaine public remontent à l’Ancien Régime, et plus exactement à l’ordonnance de Moulins de février 1566 qui consacrait la règle de l’inaliénabilité du domaine de la couronne. On dissociait donc les biens de la couronne des biens personnels du roi et des biens...

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20 avril 2012

Les droits du Roi sur l'Eglise de France (XIVème - XVIIIème siècle)

Dissertation de 2 pages - Histoire du droit

« Dieu gouverne tous les peuples et leur donne un Roi » affirme Bossuet. Le Roi de France tient sa légitimité dans le fait qu’il a été choisi par Dieu parmi les grands seigneurs. L’appellation du Roi « très chrétien » était à l’origine décernée par le pape, le Roi de France devient...