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En Angleterre, la classe ouvrière na pas été élevée de la même manière quen France. Au XVIIIe siècle une importante réforme agraire donne lieu au mouvement des enclosures qui conduit au remembrement des terres. Cest un mouvement par lequel des terres rurales (qui...
Le droit du travail est lensemble des règles juridiques qui vont régir les relations individuelles et collectives entre les employeurs et les salariés. Très rapidement, sest posée la question de déterminer à quelle époque est né ce droit. On remarquera que ce droit est marqué par...
L'histoire du droit du travail ne se confond pas, loin s'en faut, avec l'histoire du travail. Le travail remonte aux origines mêmes de l'humanité même si celui-ci ne s'est développé que très récemment à l'échelle du travail. Il y a toujours eu un régime du travail mais le droit du travail n'a pas...
Le syndicalisme fait son apparition en Europe dans la seconde moitié du XIXe siècle, tout dabord au Royaume-Uni, puis principalement en France et en Allemagne. La révolution industrielle étant la cause de la création de différents syndicats ouvriers, car celle-ci va faire naître à...
Le syndicat peut être défini comme un groupement dans lequel plusieurs personnes exerçant une activité professionnelle conviennent de mettre en commun dune manière durable et au moyen dune organisation interne leur activité et une partie de leurs ressources en vue dassurer la...
Les substances naturelles qui modifient le comportement de lhomme ont traversé les siècles et les cultures : le Cannabis en Orient, lOpium dans le continent asiatique, le Coca en Amérique Latine et lalcool dans le Bassin méditerranéen. Lalcool est un donc un produit...
La France a eu des initiatives en matière de dialogue social curieuses. Elle institue dabord les conseils des prudhommes, en 1806, pour régler les différends entre employeurs et salariés, elle tolérera les grèves de 1864 et créera linspection du travail en 1874. Mais les...
1. La Révolution françaiseOn abolit un certain nombre de règles et surtout on proclame le principe de la liberté au travail = loi Le Chapelier (1791) avec le contrat de louage de services. On considère que les employeurs et les salariés sont égaux. Il y a également le principe de fraternité :...
3000 morts par an, 100000 décès prévus dici à 2025. Voici le bilan catastrophique de lexploitation massive de lamiante dans lindustrie et la construction jusquà son interdiction totale en 1997 en France. La raison de cette situation est simple : pendant longtemps...
Au XIXe siècle, siècle de lindustrialisation, le risque quun accident survienne au cours du travail est devenu beaucoup plus fréquent. En effet, sous lévolution du machinisme et lapparition de nouveaux appareillages, le travail est devenu plus dangereux. Les ouvriers...
Avec la libération de la parole, la législation ouvrière va se développer à un rythme insoupçonné. Les années 1870-1914 sont une période où les jalons de la matière sont posés avec une conciliation entre exigences pratiques de légalité sociale avec les principes de la liberté et...
Les effectifs syndicaux sont très faibles. On estime dans les années 1880 quil y a 64 000 syndiqués pour une population ouvrière de 64 millions de personnes. Cela sexplique par la méfiance de certains syndicalistes. Cela sexplique aussi quau départ les grandes...
Il existe des classes sociales depuis l'antiquité si on raisonne sous le modèle de Marx. Sous l'ancien Régime, on parle d'ordre. Il existe trois ordres : Clergé, Noblesse, Tiers État.La structure sociale d'ancien Régime est une structure verticale. La hiérarchie des degrés s'opère d'après...
Le Front Populaire na pas été la première tentative dunion des forces de gauche. Né dans la lutte pour la révision de laffaire Dreyfus, le Bloc des Gauches associait radicaux et socialistes sous la direction de Waldeck-Rousseau, président du conseil de juin 1899 à mai 1902. En...
Les années 1870 à 1890 sont marquées par des évolutions sur le plan économique et social, mais aussi politique. Dun point de vue économique, le visage du capitalisme français se modifie en profondeur : il sagit dune nouvelle étape dans lindustrialisation de la société. On...
Le droit du travail est né au XIXe siècle avec lapparition du mouvement ouvrier. Ce mouvement est mis en exergue par la parution du rapport Villermé de 1840 qui sintitule "Tableau physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures de coton, de laine et de soie". Celui-ci...
Ainsi, ce nest quà partir de la moitié du XXe siècle que lexpression « droit du travail » fait son apparition, jusque-là, on parlait de législation industrielle ou ouvrière. Si cette terminologie pouvait paraître dans un 1er temps approprié, les premières lois...
Le Droit pénal est un ensemble de règles stables mais évolue quand même : responsabilité pénale des personnes morales, règles sur la récidive et les peines...Le Droit pénal évolue moins vite que le Droit social (recodification du Code).Les infractions du DPT (Droit pénal du travail) s'attachent à...
La Seconde République naît dans un contexte économique et social instable : cest en effet une révolution sociale, menant bientôt à une véritable guerre des classes en juin 1948, qui met fin à la monarchie parlementaire instituée par la Charte révisée de 1830. Cette République est...
Lors de la signature du PATRIOT Act, le président Bush déclara « Avec ma signature cela donnera de nouveaux instruments aux services de renseignements et à la police pour combattre les dangers actuels. ».Cette phrase prise hors contexte annonce « la couleur » de cette nouvelle loi.Le USA PATRIOT...
Intro : rappel du caractère personnel, privé et non public de la notion de santé. Or, de tout temps l'homme a tenté de se prémunir collectivement contre les maladies et décès prématurés, en mettant en place des systèmes d'assainissement à grande échelle pour lutter contre la pollution (aqueduc)...
L'aide sociale : ensemble de prestations correspondant à des droits subjectifs, spécialisés à caractère alimentaire et attribués sans contribution préalable des bénéficiaires, c'est-à-dire sans cotisations. Ces prestations vont être attribués par les services de l'aide sociale à des personnes qui...
La loi Le Chapelier des 14 et 17 juin 1791 a interdit les syndicats. Faisant écho à la peur des bourgeois parisiens devant l'agitation ouvrière, la loi a exprimé l'hostilité aux corps intermédiaires. Les citoyens sont égaux entre eux devant l'État. C'est le prix à payer de la démocratie si...
Nike est une entreprise critiquée pour les conditions de travail de ses ouvriers dans les usines des sous-traitants de la marque en Asie et au Mexique, souvent employés dans des zones franches de taxe, plusieurs autres marques sportives et pratiquent le même type de délocalisation afin de...
Le site Internet Wikipédia définit le droit comme suit : "Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le...
« Lorsquune chose évolue, tout ce qui est autour évolue avec elle » Paulo Coelho, ainsi peut être résumé lévolution du droit du travail. En effet, cest avec les révolutions industrielles qua émergé le besoin détablir des règles visant à encadrer et protéger les...
Par le référendum du 21 octobre 1945, les Français se sont en effet majoritairement prononcés contre un retour à la IIIème République et ont élu une première Assemblée constituante, dominée par le Parti communiste français (PCF) et la Section française de l'Internationale ouvrière (SFIO)....
Face à la diversité des systèmes, les juristes ont classé, ordonnancé en se fondant sur la comparaison des systèmes en vigueur. Il est fondé sur lanalyse des fondements, de leur logique interne, de leurs divers éléments (sources, etc.). Pour faire ce travail, les juristes ont...
Le second semestre que nous abordons avec ce premier enregistrement est entièrement consacré à la Ve république sous tous ses aspects, et bien entendu, et de manière tout à fait logique, il convient d'examiner en tout premier lieu la manière dont cette Ve république s'est installée.Il faut bien...
"L'Union des républiques socialistes soviétiques est un état socialiste pour l'ensemble du peuple, qui exprime la volonté et les intérêts des travailleurs, paysans et de l'intelligentsia, les travailleurs de toutes les nations et les nationalités du pays" (Article 1 de la Constitution de 1977)...