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Cicéron est un des grands hommes de l’histoire romaine, c’est un grand juriste et orateur, né en 103 et mort en 43 avant J.-C. Il fait partie d’une grande famille aristocratique des alentours de Rome. Il deviendra un des plus grands avocats de Rome en raison de ses talents...
Ce texte fait partie des écrits politiques de Ciceron, qui, s'inspirant des titres de Platon, a écrit un traité sur La république et un traité sur Les lois. Mais l'inspiration de ces textes, et surtout de ce passage, est nettement stoïcienne. Elle repose en effet sur un principe essentiel...
« Il n’y a rien de pire que l’anarchie, c'est-à-dire de vivre sans gouvernement et sans lois », tels furent les propos du prédicateur et écrivain français Jacques Bossuet qui dès le XVIIe siècle met en garde le roi Louis XIV d’un éventuel désordre international qui pourrait mettre...
Le droit romain comporta en son sein les plus illustres avocats de tous les temps. Ciceron, Marc-Antoine, Hortensius, tels sont les noms que l’on entend encore aujourd’hui. Le droit romain présente cette caractéristique d’être partagé en plusieurs périodes. La période qui...
La transmission d’une information doit-elle faire l’objet d’une obligation? Cette question qui anime depuis très longtemps la doctrine a notamment été soulevée par Cicéron dans un cas moral très instructif. Ce cas est le suivant : « Si par exemple un homme de bien a amené...
Le droit romain des obligations est à la base du droit français en ce sens qu’il lui a donné ses concepts et principes de base. Toutefois, si le droit romain a fait évoluer considérablement la notion d’obligation, les efforts de systématisation ont été tardifs et insuffisants. Les...
C'est la règle de droit et on parle fréquemment à propos de celle-ci de source du droit. Cette expression est attribuée à Cicéron et celle-ci s'efforce de répondre à la question essentielle : d'où vient le droit ? A partir de quand est-on en présence du droit ? La notion de source du droit...
“ Un marchand sachant qu’il y a une famine à Rhodes va y vendre son blé à un prix très élevé, sans dire qu’il a dépassé un convoi de navires chargés de froment, qui le suivait de près avec la même destination ”, Ciceron, Les Offices III. A la lumière de cette citation...
La loi possède plusieurs significations, variables selon les périodes historiques et les différents régimes politiques. Deux définitions principales lui sont rattachées : l’une lui donne un sens matériel, l’autre formel. La loi matérielle est un acte juridique à valeur abstraite, à...
Jean Bodin (1530-1596), juriste remarquable ayant un esprit encyclopédique, homme engagé, qui introduit la notion fondamentale de souveraineté avec les Six livres de la République (1576), un texte juridique plus particulièrement un traité. Le pays est alors divisé par les querelles...
Rome est à l’origine une société patriarcale où la propriété est commune et où le droit est pratiquement insignifiant. Avant la loi des Douze Tables, il n’y pratiquement aucune mesure de droit des affaires. Avant d’essayer de voir les règles, il faut essayer de comprendre qui à...
Depuis l’époque de la Grèce Antique, le secret médical a subi de nombreuses évolutions, et quelques périodes d‘oubli. Ainsi, sous l’empire Romain, il était connu, mais seulement mentionné, par Cicéron notamment, sans jamais cependant avoir de valeur juridique ou éthique. À...
La notion de patrimoine est une notion clé en droit des biens. Cependant il apparaît clairement que celle-ci ait été « boycottée » par le code civil, puisque le code civil ignore cette notion. Ainsi la notion de patrimoine est le fruit de la doctrine, en particulier d’une doctrine élaborée...
Ainsi qu’on le définit en général, le droit constitue l’ensemble des règles appliquées en un lieu et à une époque donnés. Il évolue relativement aux mutations sociétales. Il existe bien sûr plusieurs manières de le créer. Ce sont cesdites manières que l’on nomme sources du droit...
En relatant le fait que, plus de trois siècles après la publication de la loi des Douze Tables, les écoliers l’apprenaient encore par cœur, Cicéron nous illustre tout le prestige ainsi que l’importance qu’elle a pu avoir aux yeux des Romains. En -509, le Royaume, dont...
CICERON est le premier à utiliser la métaphore des sources du droit. Les sources du droit sont les forces d'où surgit le droit, les forces d'où provient le droit. Il existe plusieurs types de sources du droit et notamment les sources matérielles (ce sont le facteur politique, historique,...
Contrairement à la pensée de Cicéron selon laquelle « Tout moyen est honnête pour sauver nos jours lorsqu'ils sont exposés aux attaques et aux poignards d'un brigand et d'un ennemi ». La légitime défense est enfermé au sein d’un carcan jurisprudentiellement défendu. C’est ainsi...
Le droit pénal est une branche du droit qui édicte les infractions (ou crimes) commises à l'encontre de la loi et fixe les peines correspondantes pour sanctionner les contrevenants pour leur préjudice à l'encontre de la société. C'est pourquoi le droit pénal est aussi appelé droit criminel....
Très longtemps, le droit a été lié à une dimension dogmatique et idéologique. Le dogme l'a souvent emporté sur la critique et le mythe l'a souvent emporté sur l'histoire. On peut résumer en disant que l'histoire de la pensée juridique a été marquée par la notion de tradition. On chercherait parmi...
On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont changé...
Définition d'Aristote du citoyen : celui qui est né de 2 parents citoyens, son père et sa mère. Si ces aïeux participaient à la politique, ils étaient citoyens.Les femmes : citoyennes mais ne participent pas au pouvoir politique et ont une capacité juridique restreinte (toujours assistées d'un...
L’association des notions de propriété et de créance paraît, de prime abord, très difficile. En effet, en droit civil actuel, la propriété est le droit le plus absolu sur une chose ; elle est donc un droit réel. En revanche, la créance est un rapport de droit entre deux ou plusieurs...
La question philosophique par excellence est la question « qu'est-ce que ? » qui avait été posée par Platon. Donc qu'est-ce que le droit ? Le droit peut se définir comme un ensemble un système de normes, système juridique qui désigne un agencement hiérarchisé de normes. Une réflexion sur le...
L'organisation politique de la Grèce est fondée sur la police c'est-à-dire sur la Cité. C'est une Cité-Etat qui est composée de 3 éléments principaux : un territoire, un peuplement et une communauté civique :Toute Cité suppose un territoire, le coeur de ce territoire est la ville qui donne son...
Cette période de 200 ans est décisive dans l'évolution de la civilisation romaine. Elle est mieux que la période précédente car on a des témoignages contemporains.Cette période est marquée par l'achèvement de la conquête des rives de la Méditerranée. Rome établit donc sa domination dans le bassin...
Code civil traite des obligations au sein de son livre trois intitulé des différentes manières dont on acquiert la ppté.Trois titres qui présentent le régime des obligations : au sein du 3e titre du 3e livre, st évoquées les contrats et obligations conventionnelles. Article 1101 jusqu'à...
Dans son traité théologico politique, Spinoza affirme qu'en aucun cas le droit de penser ne peut être aliéné. Chacun possède le droit de penser. Qu'est-ce que le droit ? C'est un ensemble de règles qui régissent les rapports des hommes constituant une même société. Ainsi les hommes sont...
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires.Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de Droit...
Avant d’étudier la notion réticence dolosive il convient de la resituer dans le contexte plus général des conditions relatives à la validité du contrat. Dans le chapitre II du Code civil sur les « conditions essentielles pour la validité des conventions », l’article 1108 précise...
La loi de 1901 sur la liberté d’association connait un franc succès depuis sa création. L’association apparait donc comme un moyen privilégié pour se rassembler et coopérer. L’idée de faire société consiste, pour un individu, à former avec ses semblables un tout cohérent permettant...
