L'histoire du Droit des obligations
Dissertation - 57 pages - Histoire du droit
L'obligation est un lien de droit qui relie 2 personnes & qui de ce fait restreint la liberté d'action de l'un au profit de l'autre. Donc toute obligation suppose un sujet passif appelé le débiteur & un sujet actif le bénéficiaire appelé créancier. De cette façon l'obligation...
Empire et droit romain (histoire du droit)
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement...
Introduction à l'histoire européenne des institutions
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Le premier des historiens grecs, Hérodote, se posait la question de savoir d'où venait le terme Europe. Hérodote est le père des historiens. C'est un historien voyageur. Au cours de ses voyages il écrit l'histoire de son temps. C'est un témoin. Il est l'auteur d'un ouvrage...
De anathematis vinculo - Gélase Ier
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Gélase Ier fut Pape au premier siècle de cette période, de 492 à 496. Premier Pape kabyle, il succède au Pape Félix III dès le jour du décès de ce dernier, après avoir été son proche collaborateur. L'histoire n'a laissé que peu d'éléments biographiques à son sujet, toutefois sa pensée...
Histoire du Droit pénal
Dissertation - 97 pages - Droit pénal
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires. Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de...
Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique - publié le 31/03/2009
Fiche - 61 pages - Histoire du droit
Document: Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique, 56 pages Extrait: Le droit apparaît pour la plupart des gens comme l'apprentissage d'une technique juridique c'est à dire des modes d'expression et de mise en ?uvre du droit positif (c'est le droit qui...
Jean Golein, Traité du sacre des rois de France (1372) commentaire sur la cérémonie du sacre
Commentaire de texte - 7 pages - Histoire du droit
Ce texte est un traité de Jean Golein. Un traité est un ouvrage didactique, qui traite d'une matière particulière ou d'un sujet particulier, ici, il Jean Golein, vise à instruire sur le cérémonial du sacre. Le sacre est une cérémonie religieuse pour le couronnement d'un souverain. Ce...
L'époque Franque : Le pouvoir personnel et l'anarchie.
Cours - 27 pages - Histoire du droit
Inst° : ce qui est établi par les hommes, elle n'a rien de naturel. Structures fondamentales d'org° sociales établies par la loi ou la coutume d'un gpe humain donné. 2 caractéristiques : -Idée de réglementation : règles qui fixent la structure, l'org°. Ex : l'Etat. -Idée de continuité, de durée...
Histoire du droit des obligations - publié le 12/05/2009
Commentaire de texte - 61 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit des obligations, cours d'histoire du droit de 60 pages Extrait: La définition de Justinien de Obligation est la suivante : obligatio est juris vinculum quo necessitate astricunum ac icujus solven dae rei secundum nostrae civitatis jura = Obligation est un lien...
Histoire des institutions: du I au XVème siècle
Cours - 53 pages - Histoire du droit
Le droit est un produit de l'histoire. « Nul juge ne doit homme, femme condamné à mort si justice ne trouve chose claire ou apparent, ainsi doit être toute justice plus ému d'absoudre que de condamné et tous doivent croire qu'ils sont bons jusqu'à temps qu'il soit prouver du contraire ». Cette...
Histoire du droit public : les institutions de l'antiquité
Cours - 123 pages - Histoire du droit
Rien de nouveau en politique depuis les grecs. Cadre particulier de la cité. La démocratie n'a existé qu'à Athènes. Jacqueline de Romilli : « la démocratie est un fantasme occidental ». Jamais le peuple ne décidera seul. Il n'y a que des démocraties représentatives. Nous vivons en...
Introduction à l'histoire du droit
Cours - 63 pages - Histoire du droit
C'est du temps des Grecs que nous vient l'héritage de pensée politique fondée sur la démocratie (Demoskratosà Le pouvoir par le peuple). Les Grecs ont établi leur société sur la formation de cités (polis) et ont inspiré la pensée occidentale jusqu'à nos jours (les pays occidentaux sont...
Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...
Histoire du droit - Les temps médiévaux, diversité et unité
Cours - 16 pages - Histoire du droit
Les conditions de l'essor du droit savant Le droit car savant car il est supérieur. Le doit commun existe car il y a une véritable unité européenne et parce qu'il est connu de tous du fait de l'enseignement reçu dans les universités de l'époque médiévale.
Citoyenneté dans l'antiquité et génèse de la constitution
Fiche - 17 pages - Histoire du droit
Droit : terme qui provient du latin directum ce qui signifie direction droite. Il s'agit de l'ensemble des règles régissant la vie d'une communauté, ces règles doivent être reconnues comme telles et observées par cette collectivité. Vocabulaire propre à la science du droit qui désigne...
Les grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
Cours - 87 pages - Histoire du droit
A partir du VIIIème siècle, les Grecs se sont étendus. Chez les Grecs, on accorde une importance assez grande au droit, à la loi et à la cité. La pensée grecque va porter un culte particulier à ceux qui ont été chargé au soin de la loi et de la cité. Ce sont les 7 sages qu'il faut noter, les...
Histoire du droit des affaires : du prêt maritime grec à l'apparition du concept de droit des affaires
Fiche - 30 pages - Histoire du droit
Il est extrêmement important puisque c'est la principale source de financement du commerce maritime. Démosthène dans un de ses plaidoyers disait que « la bonne marche des affaires n'est pas due aux emprunteurs, mais aux prêteurs, pas un navire, pas un marin, pas un passager qui puisse prendre la...
Le Bas-Empire romain : l'étatisation du droit
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Deux constats s'imposent dans cet esprit de contrôle social : l'Etat multiplie les règles, et un effort technique est donc réalisé par les juristes pour y voir plus clair. Au Bas Empire, les modes de production du droit se sont simplifiés, puisque tout le droit émane désormais de l'Empereur....
Qu'est-ce-que le droit ?
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Depuis la Révolution française, il existe le dualisme juridictionnel (juridiction de l'ordre judiciaire, c'est-à-dire privé, ou juridiction de l'ordre administrative c'est à dire publique). Du fait de cette existence, la distinction entre droits public ou privé est importante en...
Conseils méthodologiques du droit international: les grands systèmes juridiques actuels
Cours - 35 pages - Droit international
La notion de système juridique a été construite à partir d'un constat selon lequel les systèmes normatifs des différents états sont non seulement distincts mais en plus présentent suffisamment de différences pour traduire des conceptions étroitement liées à la culture du pays qui leur a donné...
Histoire du droit de la famille du VIIIe av. J.C jusqu'à la fin du XIXe siècle
Cours - 63 pages - Droit de la famille
La personne et la personnalité juridique : l'une des divisions fondamentales (une des summa divisio) autour desquelles s'organise notre droit, c'est celle qui distingue les personnes et les biens. Cette distinction entre les personnes et les biens (les choses), c'est une distinction qui date du...
La féodalité et le système seigneurial
Cours - 29 pages - Histoire du droit
Section I. : La formation du système féodo-seigneurial : A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont...
Histoire du droit des affaires
Dissertation - 72 pages - Droit des affaires
L'enseignement de l'histoire du droit des affaires est assez récent : un siècle tout au plus. Pourtant elle pose des questions intéressantes mais elle pose des problèmes de contenus et de sources. Auparavant on appelait Droit commercial le Droit des affaires. Pourquoi ce changement ? On...
Les royaumes francs
Cours - 36 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du droit sur les royaumes francs, destiné plus particulièrement aux étudiants de 1ère année de droit. Il traite des institutions, de l'organisation politique, du droit à cette époque. Ce document est idéal pour les révisions.
Histoire du droit des affaires - publié le 22/11/2007
Cours - 38 pages - Droit des affaires
Cours d'histoire relatif au droit des affaires.
Vocabulaire de droit et historique du vocabulaire politique
Cours - 47 pages - Histoire du droit
Définition d'Aristote du citoyen : celui qui est né de 2 parents citoyens, son père et sa mère. Si ces aïeux participaient à la politique, ils étaient citoyens. Les femmes : citoyennes mais ne participent pas au pouvoir politique et ont une capacité juridique restreinte (toujours assistées...
Histoire des institutions françaises
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire des institutions françaises. L'État est un peuple ou collectivité humaine, c'est un territoire borné par des frontières, et un pouvoir politique. Ce pouvoir politique détient la souveraineté c'est-à-dire un organe qui détient le monopole de la contrainte...
Les institutions politiques et sociales de l'Antiquité (Rome et Athènes)
Cours - 113 pages - Histoire du droit
L'organisation politique de la Grèce est fondée sur la police c'est-à-dire sur la Cité. C'est une Cité-Etat qui est composée de 3 éléments principaux : un territoire, un peuplement et une communauté civique : Toute Cité suppose un territoire, le coeur de ce territoire est la ville...
Cours d'introduction historique au droit - publié le 16/12/2008
Cours - 33 pages - Histoire du droit
L'Antiquité a eu une influence déterminante en droit privé (essentiellement de Rome, limité en Grèce au droit commercial maritime). Rome offre un caractère scientifique au droit qui auparavant ne consistait qu'en une série de pratiques sans lien, stade empirique (Grèce, Mésopotamie)....
L'histoire des institutions françaises et européennes au Moyen-âge
Dissertation - 45 pages - Droit autres branches
Au lendemain de la bataille de Soisson, il existe en Gaulle deux forces politiques : - Les barbares ; - L'Eglise qui est un pouvoir unifié. En Gaulle, à la fin du Vème siècle, l'Eglise est la seule structure laissée comme héritage par l'Empire romain. Les évêques sont les seuls à...
