Cours de droit du travail (version 3)
Fiche - 316 pages - Droit du travail
Document: Cours de droit du travail extrèmement complet de plus de 300 pages.
Le travail des enfants
Mémoire - 71 pages - Droit international
Malgré des efforts importants pour remédier à la situation insupportable que constitue l'ampleur du travail des enfants, la communauté internationale n'a toujours pas réussi à endiguer ce fléau. Il faut donc reconnaître la relative impuissance de la communauté internationale devant...
L'intégration professionnelle de personnes handicapées sous le prisme du droit communautaire et international
Dissertation - 28 pages - Droit du travail
L'intégration sociale des personnes handicapées passe indiscutablement par leur intégration professionnelle que l'ensemble des pays de la communauté internationale se doit d'assurer au nom de l'égalité des chances sur le marché du travail prônée par les instances communautaires et...
Modernisation du marché du travail: avancée ou regression sociale?
Dissertation - 32 pages - Droit du travail
Moderniser le marché du travail pour relancer l'économie et réduire le chômage vaste chantier s'il en est. Issue de la négociation collective impulsée par l'Elysée, la loi de modernisation du marché du travail du 25.06.2008 modifie de manière importante les relations du...
Le droit du travail en France, de son invention à aujourd'hui
Cours - 26 pages - Droit du travail
L'histoire du droit humain ne se confond pas avec le droit du travail. C'est un droit très récent, une véritable législation sociale se développe à notre époque. (Evolutions sociales, politiques, juridiques, à la faveur de la révolution industrielle : groupements de salariés...
Les sources du droit du travail et la hiérarchie des normes
Cours - 16 pages - Droit du travail
Cours de droit du travail énumérant et analysant les sources du droit du travail au niveau national, européen et contractuel.
Le principe de la hiérarchie des normes en droit du travail
TD - 3 pages - Droit du travail
En cas de conflit entre les 2 normes internes, quelles sont les 2 principes à mentionner ? Il est souvent amené à ce que 2 lois se contredisent, dans ce cas laquelle prime sur l'autre ? Droit du travail : Ensemble des règles régissant les relations de travail individuelles et...
Cours de droit du travail - publié le 23/11/2007
Cours - 72 pages - Droit du travail
Cours de droit du travail concernant plus particulièrement le contrat de travail. Ainsi, il aborde, point par point, l'élaboration du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail et la fin de celui-ci. Cours semi-rédigé.
L'environnement du droit du travail, le recrutement et l'exécution du contrat de travail
Cours - 14 pages - Droit du travail
Le droit du travail est un droit relativement jeune. Même s'il en est question dès 1936 voire 1895. Il se développe surtout après mai 68. C'est un droit très protecteur car issu d'un contexte économiquement favorable, mais l'harmonisation européenne devrait revenir sur certains acquis....
Les sources internationales et communautaires du Droit social
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
La mission est de promouvoir la justice sociale qui est le meilleur moyen d'assurer une paix durable et d'éliminer la pauvreté. Il s'agit de fournir aux hommes et aux femmes de tous les pays de meilleures possibilités d'obtenir un travail et un revenu décent, la sécurité de l'emploi pour...
Introduction au droit du travail : sources et acteurs
Dissertation - 13 pages - Droit autres branches
Une des grandes questions : le droit du travail va-t-il mourir ? N'est-ce pas une phase dépassée de notre organisation sociale ?
En quoi la saisie de la CIJ par l'OIT démontre-t-elle que son fonctionnement tripartite est un frein à la reconnaissance du droit de grève ?
Étude de cas - 7 pages - Droit du travail
À la suite d'une demande soumise par le groupe des travailleurs et soutenue par 36 gouvernements, le Conseil d'administration du Bureau international du travail (BIT) a décidé, lors de sa 349e session bis tenue le 10 novembre 2023, de soumettre le différend de...
Cours de droit du travail - publié le 31/10/2007
Cours - 63 pages - Droit du travail
Cours de droit du travail incluant une jurisprudence abondante et commentée de la Cour de cassation.
Les cadres normatifs et institutionnels du droit du travail
Cours - 24 pages - Droit du travail
Les règlements et les directives sont obligatoires et généraux : ils s'appliquent à tous les états et n'ont pas besoin d'être ratifiés dans tous les états. Ils ont une différence : les règlements sont applicables immédiatement, ils ont primauté sur le droit national (si contraire, le...
Les firmes multinationales acteurs secondaires des relations internationales
Dissertation - 3 pages - Droit international
Les relations internationales ne se limitent pas aux aspects politiques ou diplomatiques : elles ont également une dimension économique qui se manifeste par l'existence des firmes ou sociétés multinationales, un phénomène caractéristique de l'expansion du capitalisme international. Leur...
Droit et relations inviduelles du travail : le contrat et le licenciement
Dissertation - 106 pages - Droit du travail
Le droit du travail c'est le système juridique qui organise la relation de travail entre l'employeur et le ou les salariés. Il faut relever le choix qui a été opéré par le droit français : d'autres relations juridiques mettent en lien également 2 personnes et portent...
Les instruments de lutte contre la traite des êtres humains
Mémoire - 42 pages - Droit international
La traite des êtres humains est l'un des crimes contre l'humanité le plus répandu dans le monde, touchant des millions de personnes chaque année. Cette pratique est contraire aux Droits de l'Homme définis par les conventions européennes et internationales. Face à cette réalité, de...
Le droit du travail - publié le 17/01/2014
Cours - 34 pages - Droit du travail
L'ensemble des règles qui ont pour base les relations au travail existant entre un employeur et un ou plusieurs salarié(s). Le droit du travail régit tout d'abord la relation individuelle : celle établie entre un salarié et l'employeur. Il régit aussi toutes les relations...
La fraude sociale en droit positif béninois
Cours - 21 pages - Droit du travail
L'apparition, aux quatre coins du monde, de mécanismes de protection sociale extrêmement diversifiés avec leur éventail de dispositifs fondés sur la solidarité intracommunautaire, témoigne du caractère universel de ce besoin chez l'être humain. Ainsi, l'Organisation Internationale du...
Droit pénal du travail
Cours - 71 pages - Droit du travail
Document: Cours de droit pénal du travail à jour de 2008 Extrait: La répression pénale suppose une règle prévoyant que la méconnaissance de l'obligation expose à une sanction. Les obligations sont de 2 natures : contractuelle (obligation de sécurité du chef d'entreprise =...
Comment le système de protection sociale français se classe-t-il au sein de l'Europe sociale ?
Dissertation - 6 pages - Droit de la sécurité sociale
L'expression d'« Europe sociale » ne figure ni dans les traités ni dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, même si le caractère « social » d'une activité, d'un service ou d'une politique, est reconnu dans le droit de l'Union européenne et...
Cours de Droit international public - publié le 22/11/2007
Cours - 58 pages - Droit international
Le droit international public reste un mécanisme de régulation : il respecte la volonté des Etats, mais y apporte des limites (Droits de l'Homme). Les Etats doivent toujours s'y référer pour justifier leur politique internationale. Une opinion publique internationale est apparue :...
Introduction au droit des relations collectives de travail
Mémoire - 70 pages - Droit du travail
Le droit des relations collectives du travail rassemble l'ensemble des normes et des mécanismes qui assurent le fonctionnement de la démocratie sociale dans ses deux composantes principales que sont la négociation collective et le paritarisme. La place des groupements y est déterminante...
Le droit du travail africain à l'épreuve
Fiche - 16 pages - Droit international
Le droit du travail africain est trés différent de celui de la France, même si le premier code était d'inspiration métropolitaine au Sénégal
Cours de droit social - histoire du droit du travail, les syndicats professionnels
Fiche - 60 pages - Droit du travail
Document: Cours de licence 3 (1er semestre) de droit social. Cours de 85 pages. Plan: Cours en 10 leçons
Cours complet droit du travail
Dissertation - 88 pages - Droit du travail
Document de 88 pages au format Word traitant du droit de travail. Ce devoir a été réalisé à partir d'un cours universitaire. Ce cours traite de : - L'existence du contrat de travail : L'objet du droit du travail, le développement historique du droit du...
Violence et harcèlement au travail
Mémoire - 46 pages - Droit du travail
Violence et Harcèlement au travail : voilà un thème d'actualité qui est vaste et difficile à aborder. Il est au croisement de plusieurs domaines : médical, social, judiciaire, le monde du travail, le politique. Il fait régulièrement la une de nombreux journaux : "le harcèlement...
La formation, l'exécution et la disparition de la relation de travail et les relations collectives de travail
Cours - 49 pages - Droit du travail
L'objet du droit du travail Critères du droit du travail : - envisage le travail en tant qu'activité économique : existence d'une contrepartie financière - existence d'une relation de subordination ?? travail indépendant - concerne le secteur privé ? droit du...
Droit du travail et de la sécurité sociale : la mise en place du contrat de travail, le licenciement, le comité d'entreprise, etc.
Dissertation - 22 pages - Droit du travail
Avant de déclencher un recrutement l'employeur doit vérifier s'il n'existe pas dans l'entreprise des salariés, des personnes qui bénéficieraient d'une priorité sur la mission à pourvoir ou s'il n'y aurait pas de personnes qui pourraient bénéficier à l'extérieur...
Cours d'introduction au droit du travail
Cours - 9 pages - Droit du travail
Cours d'introduction au droit du travail. Il y est bien sûr traité du droit du travail, mais surtout de son histoire, de la pluralité de ses sources, et enfin de la juridiction prud'hommale.
