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Thème juridique : Babeuf

  
Babeuf

Nos documents

Filtrer par :

16 juin 2016
doc

Commentaire de la Deuxième lettre aux patriotes d'Arras, de Gracchus Babeuf

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

« Si le peuple est souverain, il doit exercer lui-même tout le plus qu'il peut de souveraineté ». Ainsi se trouvait exprimée la pensée de Gracchus Babeuf en 1790 dans le Journal de la confédération. Il est intéressant de constater que son opinion n'a pas changé cinq ans après....

29 Sept. 2021

Discours de Carion-Nisas sur le titre sur le contrat de mariage (19 pluviose an XII) - Introduction et plan

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Pour encadrer le droit de propriété, le législateur doit opter pour le régime le plus avantageux à la conservation de la propriété et ainsi, au fonctionnement de toute l'institution étatique. C'est-ce qu'affirme également Carion-Nisas dans son discours prononcé au tribunal le 19...

20 févr. 2019
doc

L'application de la Constitution de l'an III

Cours - 2 pages - Histoire du droit

La Constitution est rigide, et la politique des thermidoriens indécise. Ces derniers oscillent entre la droite et la gauche. Ils sont rassemblés par un retour de la monarchie, et craignent une politique de gauche. Ils cherchent un sens sans véritable projet politique. Elle se manifeste avec de...

29 avril 2009
doc

Décision conformée du Conseil Constitutionnel, 7 juillet 2005 - le principe d'égalité : égalité de droit et de fait

Commentaire d'arrêt - 6 pages - Droit constitutionnel

De tous les principes du droit positif, l'égalité est sans doute le plus ambigu. Il exprime à la fois le désir individuel d'être au moins aussi bien traité que le mieux traité et une conception politique de la justice sociale. L'ambivalence de l'égalité résulte de ce qu'elle est à la...

08 avril 2017
doc

Cours complet d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française

Cours - 76 pages - Histoire du droit

L'histoire de France est linéaire, on a toujours eu un roi du Xe siècle jusqu'en 1789. On est toujours resté dans le cadre d'une monarchie héréditaire. À partir d'Hugues Capet, les rois auront toujours pour objectif accroître leur pouvoir, le pouvoir n'étant alors pas un...

12 Nov. 2013
doc

Le gouvernement révolutionnaire (1792-1799)

Cours - 7 pages - Histoire du droit

On peut diviser cette période en deux : • Une période de violence d'août 1792 jusqu'à la chute de Robespierre en juillet 1794, où dominent les Jacobins et les Montagnards. • Une période d'accalmie (la République thermidorienne), car elle débute au mois de Thermidor (juillet 1794). C'est...

08 Oct. 2007
doc

Le régime du directoire : Constitution du 5 fructidor de l'an 3

Cours - 14 pages - Histoire du droit

Cour d'histoire du droit relatif au régime du directoire et plus particulièrement la Constitution du 5 fructidor de l'an 3.

23 févr. 2009
doc

Le principe de la souveraineté des gouvernés au sein de l'Etat

Dissertation - 29 pages - Droit constitutionnel

Selon les mots de Pierre Pactet, "la caractéristique essentielle de l'Etat est de constituer une collectivité irréductible aux autres collectivités, appartenant tant à l'ordre interne qu'à l'ordre international". A cet effet, l'Etat, pour être qualifié comme tel, doit...

04 Mars 2006
doc

Définition juridique du terrorisme

Cours - 3 pages - Droit international

Donner une définition juridique du terrorisme : d'emblée, la tâche paraît difficile. En effet, la définition du terme revêt des enjeux politiques et symboliques, particulièrement après les attentats du 11 septembre 2001. Si la plupart des gouvernements mondiaux s'entendent désormais ? du...

13 Sept. 2007
doc

Histoire de la vie politique : de la révolution politique à la IIIème République

Cours - 56 pages - Droit autres branches

2. Policy : la politique est une activité ou plus concrètement un ensemble d'actions menées par celui qui détient le pouvoir ou avec la participation de ceux qui sont soumis au pouvoir, c'est-à-dire, les gouvernés (...)

30 mai 2008
doc

Histoire des institutions depuis la Révolution

Cours - 75 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire des institutions étudiant les institutions de la France contemporaine depuis la Révolution de 1789.

26 févr. 2006
doc

La cité grecque et le citoyen

Dissertation - 23 pages - Droit autres branches

Les sections sont présidées par un magistrat qui prépare le procès et entend les parties, témoins et rend la sentence ...

16 Janv. 2013
doc

Les libertés publiques

Cours - 50 pages - Droit civil

Il faut des règles pour protéger les libertés. Le mot « publique » dénote ainsi une intervention du pouvoir politique pour reconnaitre la liberté et la protéger. Pourquoi emploie-t-on le pluriel ? Parce que différents aspects de liberté ont été érigés en libertés publiques. La première...

14 Oct. 2013
doc

Histoire du Droit social: La conquête du travail libre et du Droit social

Cours - 90 pages - Histoire du droit

Ce cours d'histoire reste une discipline du droit privé; il se compose de manière traditionnelle de l'histoire du travail et de ses conditions d'exercice. Il se complète par les éléments du droit de la sécurité sociale qui nous amènent à l'époque contemporaine. L'objet de ce...

08 Janv. 2009
doc

TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958

TD - 80 pages - Droit constitutionnel

L'Etat n'a pas toujours existé, et si l'on pense parfois le contraire, c'est parce que l'on confond l'Etat (proprement dit) et les formes indéterminées d'organisation du pouvoir ou de l'autorité. Pourtant une société nomade, un fief médiéval, une cité comme...

30 avril 2009
doc

Le principe d'Egalité et les Libertés

Dissertation - 11 pages - Droit constitutionnel

« La devise de la République est : Liberté, Egalité, Fraternité » affirme l'article 2 alinéa 4 de la constitution du 4 octobre 1958. Les rapports entre les deux premières valeurs de la devise républicaine sont intriqués, complexes, liés et opposés dans le même temps. En effet, la notion d'égalité...

06 avril 2010
doc

Les positivismes juridiques

Cours - 10 pages - Histoire du droit

Au sens large, on peut entendre par positivisme une doctrine qui considère le droit existant comme correspondant pour l'essentiel aux besoins de la société telle qu'elle fonctionne et comme un droit qui, soit par la loi, soit par la jurisprudence, s'adapte correctement à son évolution. Dans cette...

28 févr. 2007
doc

Le droit à la vie à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme

Dissertation - 11 pages - Droit international

Les gouvernements qui participent à la lutte contre le terrorisme doivent décider, si celle-ci fournit une occasion de réaffirmer les principes inhérents aux droits humains ou, au contraire, une nouvelle raison de les ignorer. Ils doivent décider si le moment est venu d'adhérer à des valeurs...

19 juin 2006
doc

Le Droit International face aux nouvelles formes de terrorisme

Mémoire - 26 pages - Droit international

Cette évolution aux multiples facettes met en avant la complexité liée à la définition du terrorisme en ce qu'il prend de plus en plus d'ampleur, et permet ainsi de comprendre plus aisément la difficulté qu'a dû rencontrer la Communauté Internationale dans son travail pour le combattre. Car...

11 Janv. 2008
doc

Commentaire de l'article 552 alinéa 1 du Code civil concernant la propriété du sol

Commentaire d'article - 4 pages - Droit civil

Commentaire de l'article 552 alinéa 1 du Code civil : "La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous". Cet article pose le principe que le propriétaire exerce son droit non seulement sur le volume supérieur mais aussi sur celui inférieur de son terrain. Principe créé en...

02 mai 2016
doc

Histoire des institutions publiques de 1789 à 1870

Cours - 60 pages - Histoire du droit

Cette France se définit par des structures sociales, économiques, psychologiques, administratives particulières qui se sont constituées très lentement, siècle après siècle. La monarchie rajoute des règles sans jamais en supprimer ; imbriquées, complexes, elles ont cependant une certaine...

21 mai 2008
doc

L'histoire des institutions françaises de 1870 à 1940

Cours - 21 pages - Histoire du droit

Avec la défaite de Sedan en 1870, c'est le modèle impérial qui s'effondre. En pleine crise identitaire, la France doit pourtant se relever face au vainqueur allemand : c'est l'instauration de la IIIe République, qui connaîtra les deux Guerres mondiales.

17 avril 2009
doc

Cours d'introduction au droit public : la théorie générale de l'Etat

Dissertation - 42 pages - Droit autres branches

Pourquoi y a-t-il un cours de Droit constitutionnel ? La connaissance du droit constitutionnel peut tout d'abord être utile à tout citoyen pour participer aux choses publiques... Il existe un cours de droit constitutionnel simplement parce qu'il existe un droit constitutionnel et une...

02 Sept. 2009
doc

La révolution assagie ou la République thermidorienne

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Celle de 1793 n'avait pas été appliquée, on aurait pu la reprendre mais elle était tout de même beaucoup trop liée avec le régime défunt. Comme celle de 1793 elle est ratifiée par référendum, 86% d'abstention et 96% de OUI. La constitution est précédée d'une déclaration des droits et...

06 Janv. 2010
doc

Les diverses théories de l'Etat

Dissertation - 3 pages - Droit autres branches

L'Etat moderne, apparu au XVIème siècle, donne lieu à sa théorisation dans la pensée politique et juridique (conceptions absolutistes, libérales, socialistes et théocratiques de l'Etat). L'existence de l'Etat nécessite la présence d'une population identifiée, d'un...

03 Janv. 2011
doc

Seconde République et Second Empire (1848-1870)

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Le gouvernement n'est pas uni, les Républicains sont divisés : 2 clans : - Les Républicains libéraux attachés aux libres échanges et également au laissé faire. - Les Républicains démocratiques ont des idées radicalement différentes : ces Républicains attendent beaucoup de l'Etat, il...

25 févr. 2011
doc

CAVEJ L2 : Fiches d'Histoire des idées politiques

Cours - 70 pages - Droit autres branches

Alexis de TOCQUEVILLE (1805-1859) et le libéralisme démocratique INTRODUCTION - Il naît en 1805 de noblesse normande, il fait du droit et devient magistrat. - Légitimiste, il refuse de prêter serment au nouveau régime et en 1830 il part en mission aux US pour y étudier le système pénitentiaire....

01 Sept. 2011
doc

Etude des constitutions françaises (cours de Droit, 1ère année)

Cours - 44 pages - Droit autres branches

Les peuples européens ont une histoire commune ; ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie. La preuve de cette racine commune est le travail des linguistes qui ont constaté une même connotation dans la plupart des mots fondamentaux des différentes langues européennes....