L'ordre institutionnel - L'expérience des IIIe et IVe Républiques
Cours - 15 pages - Droit constitutionnel
La IVe République est de loin une réplique et une adaptation de la IIIe République. Elle tentera de remédier aux maux de cette dernière, de contenir l'instabilité gouvernementale, mais sans y parvenir. Les acteurs institutionnels de la IIIe République...
Le discours de Mac Mahon du 14 décembre 1877 est-il un événement important dans la IIIe République ?
Commentaire de texte - 4 pages - Droit constitutionnel
Le document étudié est un discours du Président de la République Mac Mahon du 14 décembre 1877 à Versailles, s'adressant aux chambres. Dans son message, Mac Mahon revient sur la crise du 16 mai 1877. Cette crise débuta par la démission de Jules Simon, le président du conseil,...
La IIIe République
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
D'un point de vue historique, la IIIe République est un régime qui est né d'une défaite, et qui va disparaitre à la suite d'une autre défaite en 1940 contre l'Allemagne nazie. La troisième République est considérée comme une référence, c'est avec elle que l'on...
Histoire Constitutionnelle de la France, de 1789 à nos jours - Marcel Morabito (2012) - La crise du 16 Mai 1877 et ses répercussions sur le système politique - Introduction et plan détaillé
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Il s'agit ici d'un extrait de l'ouvrage Histoire Constitutionnelle de la France, de 1789 à nos jours, écrit par Marcel Morabito et publié en 2012. Marcel Morabito est un universitaire et historien. Il évoque dans ce texte deux conceptions de la Constitution...
Histoire des institutions : le 19e siècle français
Cours - 76 pages - Histoire du droit
Au niveau de l'arrondissement, l'agent unique est le premier préfet, nommé et révocable par le premier consul. Il doit faire appliquer les ordres donnés par le préfet au niveau de l'arrondissement, veiller au maintien de l'ordre dans son arrondissement, et...
Décret du Maréchal Mac Mahon du 14 décembre 1877 : une réponse à la crise du 16 mai 1877
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Le décret du Maréchal Mac Mahon a été un acte important, permettant d'assurer la continuité de la IIIe République. Il l'a rédigé le 14 décembre 1877 en tant que Président de la République française. Ce personnage atypique a succédé à Thiers en raison des problèmes que...
La mise en place de la IIIe République
Cours - 6 pages - Histoire du droit
Le 4 septembre 1870, Napoléon III perd la bataille de Sedan, il capitule, c'est la fin de l'Empire. La fin de l'Empire se fait par des manifestations parisiennes qui proclament la République le 4 septembre 1870 faite par Gambetta. Mise en place d'un...
L'orientation de la IIIe République vers le régime d'assemblée était-elle prévisible en vue de la crise du 16 mai 1877 ?
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
L'instabilité de la France, elle est marquée de plus en plus, même si cette fragilité institutionnelle n'était pas le but du Maréchal. Jules Simon est aussitôt remplacé par un royaliste, le duc de Broglie en 1877. La France est pleine crise institutionnelle,...
L'instabilité gouvernementale sous les IIIe et IVe Républiques
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
Le 2 septembre 1870, Napoléon III est défait à Sedan et capitule face à la Prusse : le Second Empire est en échec. Deux jours plus tard, un gouvernement provisoire se constitue. Présidé par le Général Trochu, ce gouvernement comprend notamment Gambetta, Ferry, Simon et Favre ; il décide alors...
En quoi la crise du 16 mai 1877 a-t-elle permis l'acceptation puis l'affirmation d'une République parlementaire ?
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Le discours qu'il revient d'étudier est prononcé le 14 décembre 1877, date à laquelle Mac Mahon est président de la République. Successeur de Adolph Thiers, il est élu le 24 mai 1873 et désigne Albert de Broglie comme président du Conseil. Ils sont tous...
Message du Président de la République Patrice de Mac Mahon aux sénateurs et aux députés le 14 décembre 1877 sur la crise du 16 mai
Dissertation - 3 pages - Droit constitutionnel
Ce document est un message du président de la République le Maréchal Patrice de Mac Mahon s'adressant aux sénateurs ainsi qu'aux députés au sujet de la crise institutionnelle que connait cette période. Patrice de Mac Mahon a vécu entre 1808 et 1893, c'est...
Message du Président de la République - Comte de Mac Mahon (14 décembre 1877) - En quoi ce discours marquant la fin de la crise de 1877 métamorphose-t-il la politique qui régnait sur le pays ?
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
La troisième République a été la plus longue mise en place en France puisqu'elle a duré de 1875 à 1940. Ces soixante-cinq années ont marqué un réel changement dans les institutions politiques de l'époque, ainsi que dans les moeurs de la société. Patrice de Mac...
La déformation du régime parementaire (dissertation)
TD - 8 pages - Droit constitutionnel
A ce jour, la 3ème république demeure le régime le plus long qu'ait connut la France, depuis la révolution de 1789. Un régime parlementaire est un régime dans lequel l'organe du pouvoir exécutif ou un organe partiel de ce pouvoir, le cabinet ou le gouvernement, est...
Commentaire d'un passage du Président Grévy devant le Sénat le 6 février 1879
Commentaire de texte - 5 pages - Droit constitutionnel
La IIIe République s'inscrit à la suite de la défaite de Sedan et de la capture de Napoléon III, qui marque la chute de l'Empire. Elle est promulguée le 4 septembre 1870 au balcon de l'hôtel de Ville. Après la démission du Président républicain Adolphe...
Discours de Jules Grévy adressé au Sénat le 06 février 1879
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
«J'y suis, j'y reste». Cette phrase dénote bel et bien de l'état d'esprit du Maréchal Patrice de Mac-Mahon, élu Président de la République par la majorité monarchiste de l'Assemblée Nationale le 24 mai 1873, à la suite du limogeage d'Adolphe...
Commentaire du message du président Mac Mahon le 14 décembre 1877 à Versailles - La fin de la crise du 16 mai 1877 et ses conséquences politiques
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le texte qui nous est donné est le message de Mac Mahon, alors président de la République, le 14 décembre 1877 à Versailles. Mac Mahon est le successeur de Thiers qui lui est le premier chef du pouvoir de la République française à partir de 1871. Or Thiers a une...
Quelles sont les raisons qui ont permis la longévité de la 3e République ?
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Joseph Barthélémy, juriste français du début du 20ème siècle, définissait la Constitution de 1875 comme « l'œuvre de monarchistes résignés, acceptée avec tristesse par les Républicains » Pourtant, cette Constitution à sa naissance reste aujourd'hui, avec ses 65 ans, le régime...
Institutions politiques de la cinquième république
Cours - 52 pages - Droit constitutionnel
La VIème république 1946-1958, elle a dérivé vers le même type de déséquilibre que la IIIème république alors même que les constituants de 1946 avaient tout fait pour éviter cette dérive. Il y a donc un paradoxe de la IVème république. Sous ces 2 régimes c'est une période...
L'histoire constitutionnelle française
Cours - 30 pages - Histoire du droit
La Constitution de la 5ème république présente aussi et surtout des différences. En effet, les 3ème et 4ème républiques connaissaient une prépondérance excessive du pouvoir législatif, qui se traduisait par une instabilité ministérielle chronique. Et donc, le Général de...
Le Président de la République sous la IIIe République - publié le 15/04/2013
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Suite à l'amendement Wallon voté le 30 janvier 1875 qui deviendra l'article 2 de la loi du 25 février 1875, le Président de la République « est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale »....
Cours complet: Introduction au droit constitutionnel
Cours - 52 pages - Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel moderne a un triple objet. Tout d'abord, le droit constitutionnel a pour objet de décrire les institutions politiques, d'étudier les problèmes juridiques qui les concernent, d'exposer quelles sont les bases constitutionnelles des institutions...
La 3e République : la République et le régime parlementaire
Cours - 5 pages - Droit constitutionnel
La mise en place des institutions de la 3e République a pris 5 ans. Si la 3e République a été proclamée en 1870, les lois constitutionnelles n'ont été adoptées qu'en 1875. Cette Constitution a pris la forme de 3 lois constitutionnelles qui forme une Constitution. Il a fallu 5...
Le parlementarisme sous la 3ème République
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Quand la France va se donner sa première Constitution (en 1791), le régime parlementaire ne va pas y trouver sa place. En effet, la Constitution du 3 septembre 1791, comme celle de 1795, va être orientée vers une forme de gouvernement en totale opposition avec l'idée d'un régime...
L'intervention du président de la République devant les assemblées parlementaires
Mémoire - 13 pages - Droit constitutionnel
En 2007, le comité Balladur rendait un rapport préconisant certaines modifications constitutionnelles, notamment la possibilité pour le président de la République de s'exprimer devant les assemblées parlementaires réunies au Congrès. Cette modification allait mettre fin à 130...
Définitions, citations, plan de dissertation et informations clés
Cours - 38 pages - Droit constitutionnel
Le constitutionnalisme est la théorie du droit qui considère que le pouvoir souverain et les droits fondamentaux doivent être garantis par une constitution écrite. Le constitutionnalisme moderne se définit comme l'effectivité de la constitution sur l'ordre juridique. La...
Analyse de la crise du 16 mai 1877
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La crise du 16 mai 1877
L'histoire constitutionnelle française: le Président du Conseil sous la IIIème République
Mémoire - 6 pages - Droit constitutionnel
La Troisième République (1871-1940), pour l'instant la plus longue de l'histoire constitutionnelle républicaine française, fut marquée par une instabilité chronique des gouvernements : on en vit s'y succéder 106. Certains parvinrent à durer deux, trois ans tout au...
Dans quelle mesure des pouvoirs publics instables ont-ils permis à la IIIe République de consacrer définitivement la victoire des républicains sur les monarchistes ?
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Les pouvoirs publics de la IIIe République entretenaient des rapports pour le moins surprenants : en effet, le rôle du chef de l'État (Président de la République) apparaît en principe comme étant primordial au sein de l'exécutif, alors qu'en...
Commentaire des articles 1er, 2, 3, 5 et 6 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875, de l'article 8 de la loi constitutionnelle du 24 février 1875 et des articles 6 et 7 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875
Commentaire d'article - 5 pages - Droit constitutionnel
«?La prépondérance du pouvoir parlementaire, s'exerçant par la responsabilité ministérielle est la première condition du gouvernement du pays par le pays, que les lois constitutionnelles ont eu pour but d'établir?», telle est la déclaration de Léon Gambetta le 17 mai 1877, lors de...
Les institutions de la IIIe République à l'épreuve des faits
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Le 2 septembre 1870, la défaite de Sedan provoque la chute du 2nd Empire et dès le 4 septembre se constitue un « Gouvernement de la Défense nationale » qui proclame la République. Cependant, il faut attendre 1875 pour que cette République de fait devienne effective,...
