Les droits économiques et sociaux dans les pays africains
Mémoire - 69 pages - Droit autres branches
La question que l'on pourrait se poser pour bien étudier ce sujet serait : quelle est la place des droits économiques dans les pays africains ? Il s'agira non seulement de mesurer en théorie quelle est cette place dans les instruments de protection des droits de l'homme tels la Charte...
La Commission de vérification des titres sur les 50 pas géométrique (département : Martinique)
Mémoire - 47 pages - Droit autres branches
En 1996 entre 100 000 et 150 000 personnes en Guadeloupe et en Martinique installées sur le bord de mer depuis des générations se croyant de bonne ou mauvaise foi, propriétaires de leur bien alors qu'ils occupent ceux ci sans titre de propriété ou en vertu de titres illégaux. Menacés...
Mécénat et partenariat
Mémoire - 21 pages - Droit autres branches
A l'heure actuelle, on constate deux évolutions majeures. D'abord, le terme 'mécénat' ne désigne plus que la contribution de l'initiative privée (des particuliers comme des entreprises) à des actions d'intérêt général, culturelles mais pas exclusivement. D'autre part,...
Le droit de prêt public du livre
Mémoire - 47 pages - Droit autres branches
En raison du droit sur la propriété intellectuelle et de la Directive européenne de 1992 concernant le droit d'auteur et en raison des groupes de pression, nous allons tout d'abord nous pencher sur les enjeux du débat. Puis, nous découvrirons la position des différents acteurs pour se...
La Vestale
Mémoire - 15 pages - Droit autres branches
Les débuts de l'histoire légendaire des Vestales à Rome sont confus. Les uns attribuent l'institution du culte de Vesta à Romulus, les autres lui donnent une origine sabellique et en rapporte l'organisation à Numa : 'c'est lui, dit Cicéron, qui institua les vierges Vestales,...
