Histoire du droit et des institutions (Ve-XIIIe siècles)
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On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire).
La romanisation de la Gaule
200 av JC : annexion de la Provence, fondation de Narbonne qui devient un centre de rayonnement de la culture romaine en Gaule. 58-51 av JC : César conquit la Gaule pour l'argent et la puissance. 52 av JC : le siège d'Alésia. 27 av JC : fin de la crise à Rome, Auguste succède à César et crée l'Empire.
(...)
Sommaire
Introduction : les origines romaines
I) Les institutions romaines II) La fin de l'Empire romaine d'Occident III) Le testament juridique de Rome
TITRE PRELIMINAIRE : LES INSTITUTIONS DE LA PERIODE FRANQUE
Chapitre 1. Le pouvoir royal
Section 1. Clovis
I) La conquête de la Gaule II) La conversion
Section 2. Les Mérovingiens
I) La conception du pouvoir II) Partages et réunifications
Section 3. Le passage aux Pippinides
Section 4. Les Carolingiens
I) L'idéologie impériale II) L'échec de l'empire III) L'apparition des Robertiens
Chapitre 2. L'organisation administrative
Section 1. L'administration centrale
I) Le personnel II) Les assemblées
Section 2. L'administration locale
I) Les comtes et leurs subordonnés II) Les missi dominici III) Les grands commandements militaires IV) L'administration de la justice
Chapitre 3. Les sources du droit
Section 1. Le recul du droit romain
Section 2. Le relais insuffisant de la législation
I) Les Lois nationales des barbares II) Les capitulaires
Chapitre 4. Les institutions ecclésiastiques
Section 1. La hiérarchie ecclésiastique
I) Le clergé séculier II) Le clergé régulier
Section 2. La juridiction ecclésiastique
I) La compétence II) La procédure
TITRE 1. LE CONTEXTE INITIAL, LA FEODALITE
Chapitre 1. L'élément personnel, la vassalité
Section 1. La vassalité franque
I) Les origines
Chapitre 2. L'élément réel, le fief
Section 1. Les origines franques : le bénéfice
Section 2. La nature du fief
I) La nature économique II) La nature juridique III) La nature politique
Section 3. L'évolution vers la patrimonialité
I) Le développement de l'hérédité II) L'apparition de l'aliénabilité
Chapitre 3. Le pouvoir sur le commun, la seigneurie
Section 1. Les origines franques de la seigneurie
I) Les conditions économiques II) Le modèle des immunités III) L'appropriation des prérogatives de puissance publique IV) L'usurpation spontanée de la puissance publique
Section 2. Les prérogatives du seigneur banal
I) Le ban seigneurial II) La justice seigneuriale
Section 3. La condition des terres et des personnes dans la seigneurie banale
I) La condition des terres II) La condition des paysans
TITRE 2. LA RECONSTRUCTION DU POUVOIR CENTRAL PAR LES CAPETIENS
Chapitre 1. La monarchie féodale
Section 1. Le Roi seigneur féodal
I) Le morcellement territorial II) L'extension du domaine royal
Section 2. Le Roi suzerain
I) La place spécifique du Roi dans la pyramide féodo-vassalique II) L'intervention sur la guerre privée
Section 3. Le Roi souverain
I) A l'égard de l'extérieur : le Roi de France ne doit l'hommage à personne II) La souveraineté à l'intérieur : les prérogatives régaliennes
Chapitre 2. Le statut du pouvoir royal
Section 1. Le sacre
I) Le rituel II) Sacre et succession
Section 2. L'entourage royal
I) Le statut de la famille royale II) La régence
Chapitre 3. Les facteurs du renouveau
Section 1. L'évolution économique
Section 2. Les sources du droit
I) Le droit coutumier II) Le développement du droit savant III) La législation royale
Section 3. L'Eglise
I) La réforme grégorienne II) La querelle des décimes III) Le statut de clerc IV) La juridiction ecclésiastique
Section 4. Les villes
I) Les institutions municipales
Introduction : les origines romaines
I) Les institutions romaines II) La fin de l'Empire romaine d'Occident III) Le testament juridique de Rome
TITRE PRELIMINAIRE : LES INSTITUTIONS DE LA PERIODE FRANQUE
Chapitre 1. Le pouvoir royal
Section 1. Clovis
I) La conquête de la Gaule II) La conversion
Section 2. Les Mérovingiens
I) La conception du pouvoir II) Partages et réunifications
Section 3. Le passage aux Pippinides
Section 4. Les Carolingiens
I) L'idéologie impériale II) L'échec de l'empire III) L'apparition des Robertiens
Chapitre 2. L'organisation administrative
Section 1. L'administration centrale
I) Le personnel II) Les assemblées
Section 2. L'administration locale
I) Les comtes et leurs subordonnés II) Les missi dominici III) Les grands commandements militaires IV) L'administration de la justice
Chapitre 3. Les sources du droit
Section 1. Le recul du droit romain
Section 2. Le relais insuffisant de la législation
I) Les Lois nationales des barbares II) Les capitulaires
Chapitre 4. Les institutions ecclésiastiques
Section 1. La hiérarchie ecclésiastique
I) Le clergé séculier II) Le clergé régulier
Section 2. La juridiction ecclésiastique
I) La compétence II) La procédure
TITRE 1. LE CONTEXTE INITIAL, LA FEODALITE
Chapitre 1. L'élément personnel, la vassalité
Section 1. La vassalité franque
I) Les origines
Chapitre 2. L'élément réel, le fief
Section 1. Les origines franques : le bénéfice
Section 2. La nature du fief
I) La nature économique II) La nature juridique III) La nature politique
Section 3. L'évolution vers la patrimonialité
I) Le développement de l'hérédité II) L'apparition de l'aliénabilité
Chapitre 3. Le pouvoir sur le commun, la seigneurie
Section 1. Les origines franques de la seigneurie
I) Les conditions économiques II) Le modèle des immunités III) L'appropriation des prérogatives de puissance publique IV) L'usurpation spontanée de la puissance publique
Section 2. Les prérogatives du seigneur banal
I) Le ban seigneurial II) La justice seigneuriale
Section 3. La condition des terres et des personnes dans la seigneurie banale
I) La condition des terres II) La condition des paysans
TITRE 2. LA RECONSTRUCTION DU POUVOIR CENTRAL PAR LES CAPETIENS
Chapitre 1. La monarchie féodale
Section 1. Le Roi seigneur féodal
I) Le morcellement territorial II) L'extension du domaine royal
Section 2. Le Roi suzerain
I) La place spécifique du Roi dans la pyramide féodo-vassalique II) L'intervention sur la guerre privée
Section 3. Le Roi souverain
I) A l'égard de l'extérieur : le Roi de France ne doit l'hommage à personne II) La souveraineté à l'intérieur : les prérogatives régaliennes
Chapitre 2. Le statut du pouvoir royal
Section 1. Le sacre
I) Le rituel II) Sacre et succession
Section 2. L'entourage royal
I) Le statut de la famille royale II) La régence
Chapitre 3. Les facteurs du renouveau
Section 1. L'évolution économique
Section 2. Les sources du droit
I) Le droit coutumier II) Le développement du droit savant III) La législation royale
Section 3. L'Eglise
I) La réforme grégorienne II) La querelle des décimes III) Le statut de clerc IV) La juridiction ecclésiastique
Section 4. Les villes
I) Les institutions municipales
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Extraits
[...] De fait l'archevêque de Reims devient un personnage politique important car il est le seul à pouvoir sacrer. Au 9e siècle Hincmar de Reims est le moteur du sacre de Hugues Capet : Une bulle du pape Urbain II consacre le rituel du sacre comme étant associé à Reims. I Le rituel La promesse du sacre La promesse du sacre diffère d'engagement solennel du serment. C'est un engagement moral qui permet au Roi de ne jamais être sanctionné. Le rituel évolue : 877 : avènement de Louis le Bègue, Hincmar de Reims ait du sacre un engagement du Roi de protéger l'Eglise, de faire respecter la justice, la paix (Roi-juticier, Roi-législateur) : Croisade contre les Albigeois, le sacre devient aussi un engagement à lutter contre l'hérésie : Avènement de Charles le sacre est un engagement à ne pas aliéner le domaine royal. [...]
[...] La réception du droit romain Les pays méridionaux vont faire disparaître leurs coutumes. Au 15e siècle, le code de Justinien se répand en Europe centrale (rôle marqué de la doctrine, le pandectrisme). III La législation royale Du Roi justicier au Roi législateur Le pluralisme juridique demeure en France jusqu'à la révolution : La 1ere ordonnance s'appliquant à tout le royaume, ce qui nécessite un consensus politique autour des seigneurs. Le Roi veut réformer les mauvaises coutumes la cour du roi devient un organe normatif. [...]
[...] Le tribunal du Palais est une juridiction d'exception pour les affaires graves. La procédure Il s'agit d'une procédure accusatoire (l'accusation est menée par les parties). Les gloses malbergiques sont les phrases à prononcer en France de façon obligatoire sous peine de voir la procédure annulée. Afin de trancher, on fait appel à plusieurs preuves irrationnelles : - Les serments - Les ordalies Celles-ci peuvent être unilatérales (ordalie du chaudron, ordalie du pain et du fromage) ou bilatérales (duel à mort). [...]
[...] La balance des pouvoirs entre le chef du temporel et le chef du spirituel bascule, dans une lettre de Gélase à l'empereur d'Orient, celui-ci parle de l'autorité des pontifes et de la puissance des rois (Auctoritas et Potestas). En Gaule, le christianisme apparaît dans les villes en 100. Léon Le Grand établit l'autorité du pape sur l'occident. L'Eglise primitive s'articule sur l'évêque et ses diocèses : Le rôle des évêques prend de l'importance : L'Eglise accumule du gros patrimoine foncier. Une juridiction épiscopale se développe, basée sur le privilège du for (un ecclésiastique doit être jugé par un autre ecclésiastique). Elle se réunit en conciles et synodes. [...]
[...] Le royaume est menacé par un affaiblissement du pouvoir à l'intérieur et par les Vikings à l'extérieur. La désagrégation de l'empire 842 : Le serment de Strasbourg scelle l'alliance entre Charles le Chauve et Louis le Germanique : Lothaire est vaincu, l'empire est partagé en : mort de Lothaire. III L'apparition des Robertiens 877 : Le roi n'a plus qu'un pouvoir législatif. Louis le Bègue succède à son père, et pouvoir est devenu quasi-électique. Au cours du 9e siècle, les Robertiens sont devenus par leurs faits d'arme, les défenseurs de la patrie. [...]
