Doc du juriste

Consultez plus de 42471 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Accueil › 
 Second Empire

Second Empire

Second Empire

Nos documents

.doc
03 Janv. 2011

Seconde République et Second Empire (1848-1870)

Cours de 4 pages - Histoire du droit

Le gouvernement n'est pas uni, les Républicains sont divisés : 2 clans : - Les Républicains libéraux attachés aux libres échanges et également au laissé faire. - Les Républicains démocratiques ont des idées radicalement différentes : ces Républicains attendent beaucoup de l'Etat, il faut...

.doc
27 avril 2014

La Seconde république et le Second empire : en quête de décentralisation

Dissertation de 7 pages - Droit administratif

Le premier de ces projets est voulu par Béchard. Il va s’attacher à délimiter les intérêts locaux et nationaux. Il établit cette distinction pour « empêcher les administrations locales d’empiéter sur la politique générale de la nation ». On voit là le caractère illogique. Il se veut...

.doc
05 Janv. 2011

La Constitution de 1848 et le Second Empire

Cours de 3 pages - Droit constitutionnel

Avec la chute de la Monarchie de Juillet et la proclamation de la République, un gouvernement provisoire est formé. Et ce gouvernement prend le 5 mars 1848 un décret convoquant le corps électoral pour l'élection d'une assemblée constituante. Or ce décret précise qu'est électeur tout homme d'au...

.doc
11 août 2009

Le Second Empire (2 décembre 1852 - 4 septembre 1870)

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

Il s'inscrit tout d'abord dans la répression. Il veut une justice expéditive ; il va alors mettre en place des commissions mixtes départementales composées de trois hommes : le préfet, un magistrat, un militaire. Ces commissions statuent après une instruction sommaire et sans appel. Ce contexte...

.doc
01 Mars 2019

Le Second Empire de 1852 à 1860

Dissertation de 2 pages - Histoire du droit

Ce régime a été qualifié par Jules Simon de démocratie sans liberté. Louis-Napoléon Bonaparte est un personnage contradictoire. En effet, d'un côté il est soucieux des aspects sociaux (développement industriel, amélioration des conditions de vie, inspiration de Saint-Simon), mais d'un autre côté,...

.doc
10 févr. 2015

Dans quelle mesure la Constitution du 14 janvier 1852 marque-t-elle une transition vers le Second Empire ?

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

« La bonne politique est de faire croire aux peuples qu’ils sont libres. » En disant cela, Napoléon Bonaparte résume le principe du régime plébiscitaire repris par Louis Napoléon dans la Constitution du 14 janvier 1852 : il est autoritaire, mais recherche l’approbation du peuple. Il...

.doc
12 Nov. 2013

La Seconde République et le Second Empire

Cours de 9 pages - Histoire du droit

On a pensé qu’avec la fin de la restauration, on en avait fini avec la monarchie. Avec la Seconde République, on renoue avec une certaine tradition révolutionnaire. Les apports parlementaires qui se sont développés sous la monarchie de Juillet vont être repris. Dans un deuxième temps,...

.doc
08 Nov. 2013

L'organisation du pouvoir exécutif dans la constitution de 1848 et dans le Second Empire

Dissertation de 2 pages - Droit constitutionnel

Après la fin de la période de la démocratie bourgeoise et constitutionnellement l’introduction en France du régime parlementaire apparait une autre période après 1848. C’est une période de l’histoire constitutionnelle française qui est très variée. De 1848 à 1875 divers régimes se...

.doc
27 mai 2010

Le Second Empire d'un point de vue constitutionnel

Dissertation de 2 pages - Droit constitutionnel

Louis-Napoléon Bonaparte a donc pris le pouvoir par le coup d’État du 21 décembre 1851. Trois semaines après, le futur Napoléon III dispose d’une évidente légitimité populaire. Il est certain en tout cas que Louis-Napoléon se trouve en position de force. Comme la loi référendaire (ou le...

.doc
10 août 2007

Les institutions du second empire

Dissertation de 7 pages - Droit autres branches

Synthèse présentant les évolutions législatives, institutionnelles et administratives du second empire. Elle explique la dérive autoritaire intervenue après la seconde République ainsi que l'ouverture de la fin du régime.

.doc
08 Mars 2018

Quelle est la place des assemblées sous la IIIe République ?

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Suite à la défaite des troupes impériales à Sedan face à l'armée prussienne, la IIIe République est déclarée le 4 septembre 1870 et met fin au Second Empire. Cette nouvelle République va poser une question fondamentale : faut-il poursuivre la guerre contre les Prussiens ? Cette...

.doc
16 avril 2020

L'instabilité gouvernementale sous les IIIe et IVe Républiques

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Le 2 septembre 1870, Napoléon III est défait à Sedan et capitule face à la Prusse : le Second Empire est en échec. Deux jours plus tard, un gouvernement provisoire se constitue. Présidé par le Général Trochu, ce gouvernement comprend notamment Gambetta, Ferry, Simon et Favre ; il...

.doc
08 déc. 2009

L'histoire constitutionnelle de la France de la Révolution de 1789 à la Ve République

Dissertation de 51 pages - Droit constitutionnel

L'histoire constitutionnelle française ne commence en 1789 car ce sont des siècles de monarchie qui avait auparavant façonné les institutions et dégager les règles coutumières sous la forme de ce qu'on a appelé les lois fondamentales du royaume. La Révolution de 1789 n'a pas fait totalement table...

.doc
08 Nov. 2006

L'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958

Dissertation de 16 pages - Droit constitutionnel

Cours de droit constitutionnel ayant pour objet : "L'histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1958". Ce cours est absolument indispensable pour les étudiants en droit. Il traite de l'instabilité institutionnelle de 1789 à 1870 (La Monarchie limitée au Second Empire) ainsi...

.doc
08 Janv. 2009

Cours de droit constitutionnel sur la Vème République

Cours de 59 pages - Droit constitutionnel

La première République naît en 1792 lors de la Révolution française, mais ne donnera naissance à aucun véritable régime républicain. La seconde République, 1848, actualise la culture républicaine. Elle débouche sur un coup d´Etat en 1851 de Napoléon III, puis sur le Second Empire....

.doc
07 juin 2008

Les fondements du droit chez Hauriou et Duguit

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

- L’adoption d’un droit administratif par l’Angleterre Au XIXe siècle, l’Angleterre, première puissance mondiale et à la tête d’un vaste empire colonial, doit faire face à de nouvelles dépenses publiques, qui obligent l’Etat libéral à s’organiser....

.doc
19 févr. 2009

La IIIème République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Avant d'aborder la troisième République et le rôle du président, il faut rappeler le contexte dans lequel va naître la Constitution et l'une des républiques les plus longues de l'histoire constitutionnelle, mais également d'une Constitution, à l'origine provisoire et fonctionnelle, qui servira de...

.doc
21 févr. 2008

La responsabilité politique en droit constitutionnel.

Dissertation de 7 pages - Droit constitutionnel

La responsabilité politique, en droit constitutionnel, désigne très largement la perte du pouvoir : -il peut s'agir de la démission des gouvernements quand ils perdent l'accord de la chambre sur leur politique ; -ou d'une contrainte à la démission exercée par les parlementaires sur le cabinet,...

.pdf
01 juil. 2009

L'expression du peuple dans la démocratie

Dissertation de 27 pages - Droit constitutionnel

Au XIXe siècle, en France, le scrutin majoritaire a d'abord été un scrutin de liste (1848), c'est-à-dire la première élection au suffrage universel. Cette première élection au suffrage universel a eu lieu en 1848 dans un cadre départemental, de plus elle a eu lieu au scrutin majoritaire de listes...

.doc
25 mai 2010

L'évolution du Régime parlementaire sous la IIIème République

Cours de 5 pages - Droit constitutionnel

En 1870, la chute du Second Empire de Louis Napoléon Bonaparte sonne le glas d'une histoire constitutionnelle instable. En effet, cette chute va alors marquer la naissance de la République la plus longue qu'ait connue la France : la IIIème République. Cette forme de gouvernement...

.doc
22 avril 2008

Le Président de la République sous la Troisième République

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

La Troisième République fut stricto sensu le régime politique de la France de 1875 à 1940. Cependant, on inclut généralement sous cette appellation les 5 années d'hésitation précédant ce régime (depuis la chute du Second Empire en 1870). En 1870, la France perd la guerre contre la...

.doc
23 juin 2010

Le président de la République dans la Constitution de 1852

Dissertation de 3 pages - Droit constitutionnel

Nous allons plus particulièrement nous intéresser à la Constitution du 14 janvier 1852 adoptée par Louis Napoléon Bonaparte, approuvée par le plébiscite du 22 décembre 1851 (avalisant le coup d’État du 2 décembre 1851 de Napoléon Bonaparte), qui donna au prince « les pouvoirs nécessaires...

.doc
11 févr. 2011

Le contrôle des gouvernants par les institutions françaises

Dissertation de 9 pages - Droit constitutionnel

Les Français ont connu une Monarchie absolue et arbitraire durant des siècles. La population n’avait aucun contrôle sur le Roi et son pouvoir. Cette situation a été un point important pour les révolutionnaires de ce qu’il ne fallait pas reproduire. À l’issue de la Révolution...

.doc
14 Oct. 2009

Régimes politiques contemporains : peuple souverain, règne du président, etc.

Dissertation de 105 pages - Droit constitutionnel

En 1958, la 5ème République naît dans un contexte révolutionnaire, mais s'il s'agit d'une révolution particulière très largement reniée par ses propres acteurs et bénéficiaires, qui pour des raisons tactiques et stratégiques vont assez rapidement mettre en avant des éléments de continuité avec la...

.doc
25 juin 2007

La constitution Grévy

Fiche de lecture de 4 pages - Droit constitutionnel

La troisième république voit le jour après la chute du second empire et au lendemain de la défaite contre le jeune empire Allemand en 1871. Adolphe Thiers en est le premier président et c’est le maréchal de Mac-Mahon qui lui succède en 1873. Monarchiste convaincu, il va...

.doc
01 juin 2010

Les libertés publiques (2010)

Cours de 7 pages - Libertés publiques

La notion de liberté publique apparaît pour la première fois à l’article 9 de la constitution montagnarde du 24 juin 1793. Cet article proclame que la loi doit protéger la liberté publique et individuelle contre l’oppression de ceux qui gouvernent. Le régime de Lamontagne sera un régime...

.doc
06 avril 2013

Les prérogatives du Sénat sous la IIIe République

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

C’est avec la Révolution que la France est entré dans l’aire constitutionnelle moderne. Pour la première fois, la France se dote d’une Constitution moderne. Plusieurs régimes politiques se succèdent alors de 1789 à 1870, qui constituent une période de forte instabilité...

.doc
23 Oct. 2009

Deuxième chambre civile de la cour de cassation, 10 mars 2004 - nécessité du double consentement des époux pour résilier le contrat d'assurances du logement familial

Commentaire d'arrêt de 7 pages - Droit de la famille

Émile Augier, auteur dramatique français dont l'œuvre est le reflet des grands idéaux de la bourgeoisie du Second Empire, affirmait que « le mariage est un duo ou un duel ». Cette conception n'a pas véritablement changé aujourd'hui, en effet le mariage peut aisément devenir un...

.doc
21 mai 2010

La déconcentration n'obéirait-elle pas à d'autres logiques que celle de la subsidiarité ?

Dissertation de 8 pages - Droit administratif

La déconcentration des services de l’Etat obéit à une logique ancienne qui recoupe à la fois les critères d’efficacité et ceux de meilleure administration. Les administrations décentralisées dans une forme semblable à celle que nous connaissons encore datent de la Révolution française...

.doc
16 Janv. 2013

Les libertés publiques

Cours de 50 pages - Droit civil

Il faut des règles pour protéger les libertés. Le mot « publique » dénote ainsi une intervention du pouvoir politique pour reconnaitre la liberté et la protéger. Pourquoi emploie-t-on le pluriel ? Parce que différents aspects de liberté ont été érigés en libertés publiques. La première...