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 Robespierre

Robespierre

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Nos documents

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18 déc. 2007

Discours de Maximilien de Robespierre édité en 1789

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Commentaire de droit constitutionnel concernant le discours de Robespierre sur son refus du droit de veto du roi.

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28 avril 2020

La constitution montagnarde de l'an I peut-elle être qualifiée de constitution fantôme ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

"Le but du gouvernement constitutionnel est de conserver la République ; celui du gouvernement révolutionnaire est de la fonde". Telle était la position de Robespierre dans son discours à la Convention le 5 nivôse an II (25 décembre 1793). C’est ainsi que Robespierre justifiant...

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05 août 2021

Le refondation de la justice par l'Assemblée constituante

Cours de 7 pages - Histoire du droit

Trois régimes se succèdent durant cette période révolutionnaire, chacun va proposer d'ambitieuses réformes de la justice. - La période de la monarchie constitutionnelle est fondée par l'Assemblée nationale constituante, de 1789 à 1792 ; - En 1792, disparition de la royauté et avènement de la...

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08 août 2014

Les constituants de 1789 et l'Ancien Régime

Cours de 4 pages - Histoire du droit

« La Royauté est anéantie, la noblesse et le Clergé ont disparu, le règne de l’égalité commence ». Ces paroles prononcées par Robespierre, avocat, homme politique français et figure de la Révolution, témoignent de la rupture créée par la Révolution de 1789 entre les institutions de...

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22 Mars 2008

Discours préliminaire au projet de Constitution de Boissy d'Anglas, le 23 juin 1795 à la Convention nationale

Dissertation de 6 pages - Droit constitutionnel

« La Constitution de 1793 est, d’abord et avant tout, une contre Constitution de 1793 (…) elle espère la jeter par dessus bord pour en faire une autre tout à fait différente ». C’est ainsi que le professeur Jean Jacques Chevalier définissait, dans l’un de ses ouvrages traitant...

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12 Nov. 2013

Le gouvernement révolutionnaire (1792-1799)

Cours de 7 pages - Histoire du droit

On peut diviser cette période en deux : • Une période de violence d’août 1792 jusqu’à la chute de Robespierre en juillet 1794, où dominent les Jacobins et les Montagnards. • Une période d’accalmie (la République thermidorienne), car elle débute au mois de...

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07 Sept. 2007

En quoi la constitution de 1795 vise-t-elle éviter le retour d'un gouvernement d'assemblée ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Les constituants de 1795 étaient des révolutionnaires modérés qui refusaient la Monarchie et la Terreur jacobine. Issus de la Convention thermidorienne, ils étaient dominés par une ambition majeure qui a d’ailleurs donné sa teneur au projet final de la constitution adoptée par plébiscite en...

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28 avril 2011

Commentaire du décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)

Commentaire d'arrêt de 7 pages - Histoire du droit

Après de nombreux épisodes révolutionnaires, la République est proclamée le 21 septembre 1792. Le 21 janvier 1793, le Roi Louis XVI, dernier symbole de la monarchie absolue de droit divin, est exécuté. C'est le commencement d'une nouvelle ère. Toutefois, en février 1793 a lieu une nouvelle...

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04 févr. 2009

Bicamérisme et garantie des libertés

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

Le rapporteur du projet de la Constitution 5 fructidor an III, Boissy d'Anglas, déclara : « je m’arrêterai peu de temps à retracer les dangers inséparables de l’existence d’une seule assemblée, j’ai pour moi votre propre histoire et le sentiment de vos consciences. [..] Il...

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26 mai 2009

Les réformes judiciaires de l'Assemblée Constituante, principes et institutions

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

"L'exercice du pouvoir judiciaire a été si étrangement dénaturé, en France, qu'il est devenu nécessaire, non seulement d'en rechercher les vrais principes, mais de les tenir sans cesse présent à tous les esprits, et de préserver à l'avenir les juges, les administrateurs et la nation elle-même des...

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31 Janv. 2010

L'ère des codifications

Dissertation de 6 pages - Histoire du droit

La codification napoléonienne n’aurait pas été possible sans le mouvement doctrinal favorable au droit commun coutumier. Pourtant l’entreprise impériale fait aussi à sa manière table du passé, elle met fin à la diversité coutumière qui caractérisait la constitution même de...

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02 févr. 2010

L'enfant naturel en France de l'an II de la république au code civil de 1804

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

« La bâtardise et ses effets sont supprimés comme contraires aux droits de l’homme, à la justice naturelle, au bonheur des familles, à l’amour familial et aux devoirs de l’autorité domestique. ». Tel était l’article 1er du projet de loi de Peuchet sur les droits successoraux...

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31 mai 2010

La pratique référendaire sous la Ve République entre controverse et déclin

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Le référendum est un procédé de la démocratie semi-directe par lequel le peuple collabore à l'élaboration de la loi, qui ne devient parfaite qu'avec son consentement. Il existe différentes sortes de référendums : le référendum constituant, le référendum législatif, le référendum de consultation,...

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28 juin 2010

La jurisprudence peut-elle être contraire à la loi ?

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

Dans un sens formel, la jurisprudence désigne l'ensemble des décisions, rendues par les cours et les tribunaux. Elle peut aussi être entendue comme la solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit, une habitude des tribunaux de juger un litige de telle ou telle manière....

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03 août 2009

La lutte contre le terrorisme en Droit international public spécial

Cours de 8 pages - Droit international

Concept récent. Révolution française inaugure cette notion (Robespierre qualifié de terroriste lors de la chute du gouvernement qui a utilisé la terreur : c'est un terrorisme d'Etat). Le phénomène est antérieur (le fait préexiste au terme). Le plus ancien identifié serait celui des...

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14 Oct. 2009

Quel est l'intérêt du Sénat en France ?

Dissertation de 11 pages - Droit constitutionnel

Si l'on se réfère à l'étymologie, le terme "sénat" vient du vocable latin"senatus" qui signifie "Conseil des Vieillards", c'est donc à l'initiative de Rome que l'on doit cette appellation de "Sénat" introduite dans nos institutions par la Constitution du 22 frimaire an VIII. L'article 24 de la...

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10 déc. 2014

L'échec de la constitution de l'an I, dite la constitution « montagnarde » (1793)

Dissertation de 5 pages - Histoire du droit

La constitution du 24 juin 1793 ou constitution « montagnarde » est un ensemble de règles écrites qui déterminent la forme de l'état, l'organisation des institutions et les conditions de l'exercice du pouvoir. C'est l'une des plus célèbres constitutions de l'histoire constitutionnelle française...

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20 févr. 2019

L'application de la Constitution du 24 juin 1793

Cours de 3 pages - Histoire du droit

En réalité, ces différents principes se trouvent déjà dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. La Constitution de 1793 reconnaît notamment le droit à l'insurrection du peuple si le gouvernement viole les droits du peuple (Article 35). La peine capitale est prévue contre les...

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28 juin 2021

La Convention et le Directoire

Cours de 2 pages - Histoire du droit

Le 1er acte de la Convention qui se réunit le 21 septembre 1792 est la première République française. On a la mise en place du calendrier révolutionnaire. Cette nouvelle constitution sera votée le 24 juin 1793, mais ne sera jamais appliquée. On aura un gouvernement révolutionnaire sans...

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21 févr. 2019

L'apparition de la première république (1792-1795)

Cours de 2 pages - Histoire du droit

Le 10 août 1792, la monarchie constitutionnelle disparaît principalement pour deux raisons. D'une part, la guerre contre l'Autriche est votée en avril 1792. Cette guerre est votée presque à l'unanimité, car pour une partie de l'assemblée (gauche modérée, girondins) la guerre est un moyen de...

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04 Oct. 2018

Peut-on parler de rupture entre la Constitution du 24 juin 1793 et la Constitution du 3 septembre 1791 ? - publié le 01/10/2018

Dissertation de 5 pages - Droit constitutionnel

Si a priori la Constitution du 3 septembre 1791 en instaurant sa monarchie constitutionnelle semblait préserver ce qu'il restait de la monarchie qui était en place jusqu'alors en gardant son monarque jusqu'à son instauration effective, ce n'est pas le cas de la Constitution du 24 juin 1793...

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15 Nov. 2018

Rapport de Boissy d'Anglas sur le projet de Constitution à la Convention nationale (23 juin 1795)

Dissertation de 5 pages - Histoire du droit

Ce texte narratif est un extrait du rapport de Boissy d'Anglas sur le projet de Constitution présenté à la Convention nationale le 5 messidor an III (23 juin 1795). L'auteur y rapporte les grandes lignes de la future Constitution et la nature des institutions du futur régime. François-Antoine de...

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18 déc. 2018

La filiation naturelle de l'Antiquité à nos jours

Cours de 4 pages - Histoire du droit

À Rome, on a coutume de dire qu'il "n'y a que des mères naturelles et des pères légitimes". L'adage symbolise le fait que la paternité naturelle n'existe pas. Seuls le mariage ou l'adoption peuvent créer à Rome un lien de filiation entre un père et son enfant. Aucun lien de quelque nature qu'il...

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20 févr. 2019

L'apparition de la Constitution de l'an III (22 août 1795)

Cours de 2 pages - Histoire du droit

À la toute fin du XVIIIe siècle, le pays est fragilisé par des institutions désorganisées. Le pouvoir politique doit être assumé par une large alliance pour éviter les clivages politiques extrêmes. Les thermidoriens rassemblent des républicains et des monarchistes constitutionnels : deux courants...

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20 juin 2019

L'abolition de la peine de mort en France

Cours de 3 pages - Histoire du droit

L'application de la peine de mort dans les systèmes judiciaires remonte à l'Antiquité, avec des pratiques telles que la lapidation. À l'époque gauloise, les condamnés étaient précipités du haut d'une falaise. Pendant la période gallo-romaine, les condamnés étaient crucifiés, décapités, utilisés...

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08 avril 2017

Cours complet d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française

Cours de 76 pages - Histoire du droit

L'histoire de France est linéaire, on a toujours eu un roi du Xe siècle jusqu'en 1789. On est toujours resté dans le cadre d'une monarchie héréditaire. À partir d'Hugues Capet, les rois auront toujours pour objectif accroître leur pouvoir, le pouvoir n'étant alors pas un pouvoir absolu. Un roi...

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28 févr. 2019

Histoire des institutions après 1789

Cours de 120 pages - Histoire du droit

Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des cent jours),...

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19 Mars 2008

Cours d'Histoire du droit (L1/S2)

Cours de 93 pages - Histoire du droit

Ce cours traite de la période de la fin de l'Ancien Régime (1750) jusqu'à l'année 1814 qui marque la fin de l'expérience Napoléonienne. 1814 est une année charnière car on pense que c'est la fin de la Révolution avec le retour d'un roi carolingien (...)

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13 Sept. 2007

Histoire de la vie politique : de la révolution politique à la IIIème République

Cours de 56 pages - Droit autres branches

2. Policy : la politique est une activité ou plus concrètement un ensemble d'actions menées par celui qui détient le pouvoir ou avec la participation de ceux qui sont soumis au pouvoir, c'est-à-dire, les gouvernés (...)

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01 Sept. 2011

Etude des constitutions françaises (cours de Droit, 1ère année)

Cours de 44 pages - Droit autres branches

Les peuples européens ont une histoire commune ; ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie. La preuve de cette racine commune est le travail des linguistes qui ont constaté une même connotation dans la plupart des mots fondamentaux des différentes langues européennes. Ces...