Leges, t. I, 2. 1 - Ludwig Rudolf von Salis(1892) - La loi des Burgondes (501-506) - Analyse et plan détaillé
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Les Burgondes sont des barbares. Le mot barbare désignait initialement les étrangers à l'Empire romain c'est-à-dire ceux qui se situaient au-delà des frontières de l'Empire (alors que les pérégrins étaient des étrangers installés à l'intérieur des...
Leges nationum germanicarum - Dans quelles mesures la loi ripuaire a-t-elle participé à l'assimilation de populations d'origines différentes ?
Commentaire d'article - 4 pages - Histoire du droit
Ce recueil s'inscrit dans la période du haut Moyen-Âge, une période marquée par la division de l'ancien Empire romain, qui en 476 explose et se subdivise en plusieurs royaumes dans la partie occidentale après les migrations des peuples germaniques. Depuis longtemps attirés...
Dans quelle mesure les lois romaines ont-elles perduré et influencé la constitution du droit post-romain en Occident entre le Ve et le VIIIe siècle ?
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le sujet nous invite à traiter une période allant du Ve au VIIIe siècle après J.C, et ce en se concentrant sur la condition des lois romaines après la chute de l'empire d'Occident et exclusivement dans cette région. Au Ve siècle, accablé par les invasions barbares,...
La loi salique dans la société franque
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
En 476, l'Empire romain d'Occident chute. En réalité, l'Empire est en déclin depuis bien longtemps, avec les premières invasions barbares aux environs de 375 (arrivée des Huns en Europe), et la célèbre mise à sac de Rome par Alaric en 410. À l'abdication...
Commonitoire du Bréviaire d'Alaric adressé au comte Timothée, Préface de la loi romaine des Wisigoths (506) - Une entreprise politique majeure ?
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Le Bréviaire d'Alaric (breviarum alarici) ou, de son nom officiel, Lex romana wisigothorum, la loi romaine des Wisigoths, a vocation à remplacer les différentes sources du droit romain en circulation et à régler, de façon exclusive, les litiges dans lesquels un sujet...
Histoire juridique
Cours - 19 pages - Histoire du droit
On pense que la cité de Rome a véritablement été construite en -753 avant J.-C. Les Romains ont été vaincus par les Étrusques et ont vécu sous une monarchie où les chefs de clans ont pris l'habitude de se réunir pour des raisons religieuses, politiques et...
L'ancien droit français (Ve-XVIIIe siècle)
Cours - 17 pages - Histoire du droit
L'Empire romain d'Occident, à sa chute, subit l'invasion de peuples germaniques. On va avoir une juxtaposition des peuples. Les populations autochtones vont rencontrer des populations qui viennent s'installer et avec qui elles vont devoir cohabiter. On...
L'histoire des concepts fondamentaux
Cours - 28 pages - Histoire du droit
Toute source de droit est l'oeuvre d'acteurs. L'histoire des sources est avant tout une histoire politique. L'intérêt des acteurs est de maintenir leur légitimité. À l'origine, cette distinction vient de la doctrine romaine, elle est interne...
De l'Esprit des lois, livre XXVIII, chapitre II - Montesquieu (1748) - Que les lois des barbares furent toutes personnelles - Analyse et plan détaillé
Dissertation - 11 pages - Histoire du droit
Charles-Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu est né en 1689 ; il décède en 1755. On retient généralement de Montesquieu qu'il a été l'un des philosophes des Lumières. Montesquieu philosophe, une philosophie politique comme le révèle son...
Histoire du droit - Du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Cours - 34 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit est la manière dont le droit vient au monde à travers l'histoire : comment a t-on construit la matière juridique ? Les sources du droit interviennent en marge de textes. Quand on produit du droit, ce qui est caractéristique c'est l'acte de volonté...
La personnalité et territorialité des lois à l'époque franque
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
« Sous quelle loi vis-tu ? », cette question est posée lorsqu'un plaideur se présente en justice devant le mallus. Le plaideur doit alors faire part de sa réponse qui constitue la professio legis. A l'époque des mérovingiens, chaque personne suit la loi de...
65 fiches de révision en histoire du droit
Fiche - 51 pages - Histoire du droit
Ce document contient 65 fiches de révision en histoire du droit. Chaque fiche concerne un thème et décrit les grandes notions, dates et personnalités à connaitre.
Histoire du droit privé
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire)...
Les conflits de loi dans l'histoire
Cours - 8 pages - Droit autres branches
Les questions de Droit international Privé découlent de l'existence de mouvements de biens et de personnes entre groupes sociaux distincts, soumis à des règles distinctes. Si l'on admet que de tels mouvements ont toujours existé, on doit donc...
La personnalité et la territorialité des lois
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
« La loi doit avoir autorité sur les hommes, et non les hommes sur la loi » disait Pausanias le Périégète géographe et écrivain Grec du IIe siècle. Cela veut dire que chaque homme est soumis à une loi lorsqu'un conflit avait lieu. Les deux systèmes de lois pouvant être...
Histoire du droit et des institutions : la famille, les mondes romain et chrétien, etc.
Cours - 47 pages - Histoire du droit
L'opposition royaliste blâme la Révolution d'avoir détruit la famille traditionnelle. Toutefois, les réformes révolutionnaires étaient conformes aux pensées des gouvernements et aux attentes de l'opinion en général. À partir de mai 1789, de façon tout à...
Les fondements du modèle romain
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Le concept d'Empire ne naquit pas à Rome, mais exista auparavant en Chine, en Perse et en Grèce (malgré les conceptions traditionnelles). Toutefois, c'est le modèle romain qui a inspiré tous les modèles occidentaux, de ce fait, on ne peut aborder la notion d'Empire sans aborder celle...
Introduction historique au droit: comment en est-on arrivé au droit actuel ?
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La loi : regroupe les textes à portée générale votés par le Parlement, elle émane de la volonté populaire. C'est la première source de droit. La jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Quand il dit « le droit », le juge applique une...
Des temps germaniques aux temps féodaux : l'époque franque
Cours - 7 pages - Histoire du droit
L'Empire romain est agressé par les Barbares. Dès le milieu du 2e siècle, une première migration est intervenue, mais c'est surtout au 5e siècle que les Romains ne peuvent plus contenir ces invasions. En Gaule, on voit s'établir 3 peuples : • Les Wisigoths en Aquitaine et en Espagne...
Le droit après la chute de l'Empire romain
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
L'expression « La chute de l'Empire romain », pour reprendre le terme utilisé par Edward Gibbon dans son étude Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire romain, illustre parfaitement l'effondrement de l'Empire romain d'Occident en 476. C'est cet...
La personnalité des lois
Dissertation - 4 pages - Droit civil
"Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la...
Le droit de la famille sous l'ancien droit
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
A partir de l'installation des barbares (fédérés au Ve siècle) et jusqu'à la Révolution française, a régné en matière de droit privé une certaine diversité. La chute de Rome marque le point final de l'Empire romain d'occident en 476 et désormais, l'Europe...
Les sources du droit à la chute de l'Empire romain (476)
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Quand, ruiné par deux siècles d'infiltration de peuples barbares l'Empire d'Occident s'éffondre en 476, la Gaule voit l'installation et la stabilisation sur le sol gallo-romain de peuples germaniques venus du Centre et de l'est de l'Europe:...
Les apports du Moyen-Âge : évolution des structures politiques, sources du droit et droits savants
Dissertation - 19 pages - Histoire du droit
La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares. Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde. La conversion est essentielle, car...
Le système de la personnalité des lois
Cours - 3 pages - Histoire du droit
À l'époque franque, la Gaule est peuplée d'éléments hétérogènes (Gallo-romains, Francs, Burgondes, Wisigoths). Cette hétérogénéité s'accroît avec l'expansion du royaume franc sous les Carolingiens (Lombards, Alamans, Bavarois, Saxons, Frissons…). Cette diversité de populations...
La personnalité et la territorialité des lois à l'époque franque
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
« Sub qua lege vivis (sous quelle loi vis-tu) ? », c'est par cette question qu'un juge devait déterminer la loi applicable à un plaideur lorsqu'un conflit était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question est caractéristique de la...
Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes
Dissertation - 77 pages - Histoire du droit
En langue française, le mot droit a deux significations : - « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire...
Les définitions essentielles en Droit français
Cours - 24 pages - Droit autres branches
Lex = droit privé de chaque peuple rédigés par les Rois barbares (romaines ou barbares). Bréviaire d'Alaric = celles des romains. Clovis conquiert Alaric en 507 et rend son recueil applicable à la Gaulle. Lois françaliennes = les lois des tribus de...
La preuve pénale à l'époque franque
Dissertation - 3 pages - Droit pénal
L'époque franque s'étend de la chute de l'Empire romain d'orient en 476 jusqu'au Xème siècle, elle a été occupée par deux dynasties, la première est mérovingienne ce nom provenant du roi Mérovée, ancêtre de Clovis, elle dura jusqu'au VIIIème siècle. La seconde est...
Histoire du droit pénal de l'époque romaine à la fin de l'Ancien Régime
Cours - 47 pages - Histoire du droit
[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la...
