Doc du juriste

Consultez plus de 41592 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Accueil › 
 Esclavage

Esclavage

Esclavage

Nos documents

.doc
17 Mars 2010

Le Droit et le commencement de la vie

Cours de 5 pages - Droit civil

Ce sujet pose de nombreux problèmes juridiques. - Concept de personne juridique : avoir la personnalité juridique, c'est être titulaire de droits et de devoirs, d'obligations. Dans le concept classique du Droit privé, il y a peu de détails sur cette question. Il y a toutefois une différenciation...

.doc
25 Mars 2010

Droit du travail : relation individuelle, conditions de travail, etc.

Cours de 17 pages - Droit du travail

C'est un droit « jeune ». Il est apparut fin XIXème siècle. Avant ce droit les relations professionnelles étaient soumises au Code Civil (CC). Art 1780 du CC : Louage de service. Les salariés louaient leurs services aux entreprises. L'employeur devait faire référence au CC pour ne pas faire comme...

.doc
07 Janv. 2011

La protection contre les discriminations

Cours de 10 pages - Droit autres branches

L'Histoire n'a cessé de venir confirmer ce qu'avait dit Montesquieu il y a quelques siècles. De l'esclavage aux crimes contre l'Humanité en passant par les ségrégations, les discriminations faites à certaines catégories d'individus (handicapés, homosexuels, juifs...) n'ont pas de répit et...

.pdf
01 déc. 2010

Les moyens d'exécution de l'obligation envers le débiteur

Dissertation de 4 pages - Droit civil

En 1936, Ripert écrivait une chronique intitulée Le droit de ne pas payer ses dettes. Auteur conservateur et juriste imminent, il blâme dans cette chronique une tendance qu'il va jusqu'à qualifier de "révolte du débiteur", de "désordre d'où rien d'utile ne peut sortir", faisant ainsi ressortir...

.pdf
24 avril 2015

Doit-on assimiler sujet de droit et être humain ?

Dissertation de 9 pages - Droit civil

« Un commerce d’hommes! Grand Dieu! Et la nature ne frémit pas ? S’ils sont des animaux, ne le sommes-nous pas comme eux ? » disait Olympe de Gouges, en référence à la traite des nègres qui sévissait au XVIIIe siècle. En précisant qu’il s’agit bien d’un « commerce...

.pdf
07 juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - L'Egypte

Fiche de 3 pages - Histoire du droit

- L’époque Thinite : vieille civilisation égyptienne constituée en deux parties... - L’Ancien Empire égyptien : plusieurs dynasties avec égalité homme/femme, pas d’esclavage... - La première période intermédiaire : dure 100 ans, explosion politique où l’on voit naître plein...

.pdf
07 juin 2016

Histoire des institutions de l'antiquité - La Grèce

Fiche de 5 pages - Histoire du droit

Terre découpée avec plein d’îles, circulation maritime. Surface géographique restreinte mais territoire en expansion. Grève vit en autarcie. Le peuple croit qu’il est ce qu’il y a de mieux au monde. Etranger = barbare. Civilisation inégalitaire sur le plan social. Société...

.doc
03 avril 2018

La protection de la personne humaine et la personnalité juridique

Dissertation de 4 pages - Droit civil

Notre droit est caractérisé par une summa divisio essentielle, qui distingue sujet de droit et objet de droit. La notion de sujet de droit renvoie à celle de la personnalité juridique qui représente l'aptitude à être titulaire de droits et assujetti à des obligations qui appartient à toutes les...

.doc
31 Mars 2021

Que sont la constitution et le contrôle de constitutionnalité de la loi ?

Dissertation de 4 pages - Droit constitutionnel

"Si l’esclavage n’est pas mauvais, rien n’est mauvais", Abraham Lincoln en 1864. Les Américains étaient dans cette époque, des personnes intellectuelles ou physiquement fortes, elle prônait l’égalité pour tous comme le montre cette citation. Le 4 juillet 1776, le Congrès...

.doc
31 Mars 2021

Le commencement de la personnalité juridique des personnes physiques

Dissertation de 3 pages - Droit civil

Tous les êtres humains sont considérés comme des personnes physiques. En effet, tout être humain possède une personnalité juridique reconnue par le droit à condition de naître vivant et viable. Le droit a donc évolué, car dans le monde antique, et même un peu plus tard, un nombre considérable...

.doc
16 Janv. 2017

Introduction historique au droit : le droit existe-t-il ? Le droit est-il juste ?

Cours de 32 pages - Histoire du droit

Nous éprouvons, dans notre vie quotidienne, des sentiments inverses au raisonnement juridique et on entend dire dans les médias qu'il y a un "vide juridique" notamment à propos de l'euthanasie. On parle aussi dans les quartiers chauds que ce sont des terres de non-droit, également on disait que...

.doc
14 Janv. 2008

Le droit européen et le droit interne concernant la personne et les biens

Cours de 71 pages - Droit européen

Le droit de recours est reconnu à toute personne, toute organisation non gouvernementale ou tout groupe de particuliers. Pour les personnes, il n'y a aucune condition de nationalité, résidence ou de capacité. La seule condition : une violation des droits garantis par la CEDH. Il faut être victime...

.doc
20 juil. 2009

L'intégrité de la personne et les atteintes à celle-ci

Dissertation de 4 pages - Droit autres branches

Définition donnée par les Nations Unies en 1984 : « La torture désigne tout acte par lequel une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales sont intentionnellement infligées à une personne aux fins d'obtenir d'elle... » - Des douleurs physiques ou mentales aiguës infligées...

.doc
23 févr. 2016

Cour de Cassation, Chambre sociale, 10 mai 2006, Époux Moukarim c/Isopehi

Commentaire d'arrêt de 5 pages - Droit du travail

En l’espèce, une femme de nationalité nigérienne est engagée en qualité d’employée de maison par un employeur britannique résidant au Nigéria par un contrat rédigé en langue anglaise à Lagos. La convention prévoyait que la famille de la jeune fille ne pouvait pas mettre fin au contrat...

.doc
31 mai 2010

Le droit au respect de la vie humaine

Dissertation de 9 pages - Droit civil

S'agissant de la recherche ou expérimentation sur le corps humain, le principe de base est posé par l’article 1128 du Code civil : c’est l’indisponibilité du corps humain. Concernant le consentement aux dons d’organes, avant la mort, on admet à des fins d’intérêt général...

.doc
09 août 2010

La Convention européenne des Droits de l'Homme : nature, droits, etc.

Cours de 35 pages - Droit européen

La Conv. EDH crée un espace juridique spécial dans le cadre du Conseil de l'Europe. Cet espace juridique spécial ne se confond pas avec le cadre du Conseil de l'Europe lui-même puisque cet espace juridique est doté d'organes propres qui fonctionnent dans le cadre du Conseil de l'Europe sans y...

.doc
26 juin 2012

Histoire du droit de la famille du VIIIe av. J.C jusqu'à la fin du XIXe siècle

Cours de 63 pages - Droit de la famille

La personne et la personnalité juridique : l’une des divisions fondamentales (une des summa divisio) autour desquelles s’organise notre droit, c’est celle qui distingue les personnes et les biens. Cette distinction entre les personnes et les biens (les choses), c’est une...

.doc
23 avril 2017

Cours de droit européen et international des libertés fondamentales

Cours de 101 pages - Libertés publiques

On a quatre critiques complexes du phénomène des droits de l'Homme que l'on peut séparer en deux types, entre les deux critiques d'ordre théorique et les deux critiques d'ordre idéologique. D'abord, s'agissant des critiques théoriques, l'idée serait que les droits de l'Homme seraient irréels et...

.doc
11 Mars 2006

La traite des enfants à des fins sexuelles: la protection juridique internationale et européenne

Mémoire de 71 pages - Droit international

La traite des enfants à des fins sexuelles n’est pas un phénomène nouveau. Il connaît, cependant, depuis quelques années, dans le monde, une expansion considérable. Profitant de certains paramètres politiques, sociaux et notamment de la vulnérabilité des enfants, les réseaux de criminalité...

.doc
19 mai 2008

La bioéthique du point de vue du droit

Cours de 20 pages - Droit autres branches

Le droit de disposer de son corps et le droit à l'intégrité physique sont les plus fondamentales des libertés physiques. L'inviolabilité et l'indisponibilité du corps humain, « libertés siamoises », semblent s'imposer d'évidence dés 1788 (abolition de la torture en France). D'ailleurs, la...

.doc
24 févr. 2019

Cours de droit privé européen des droits de l'homme - Droits et les libertés fondamentaux de la personne, droits spéciaux du justiciable

Cours de 99 pages - Droit européen

La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales (CESDH) a été signée à Rome le 4 novembre 1950. Il est entré en vigueur le 3 septembre 1953, alors que la France ne l'a ratifié que le 3 avril 1974. Ce texte est l'un des plus connus en tant que traité, il...

.doc
27 févr. 2008

Les violences sexuelles sous l'angle de la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux, le grand tournant

Dissertation de 25 pages - Droit international

C'est le TPIR qui pour la première fois, dans sa célèbre affaire Akayesuva proposer une définition du viol.

.doc
14 Oct. 2013

Histoire du Droit social: La conquête du travail libre et du Droit social

Cours de 90 pages - Histoire du droit

Ce cours d'histoire reste une discipline du droit privé; il se compose de manière traditionnelle de l'histoire du travail et de ses conditions d'exercice. Il se complète par les éléments du droit de la sécurité sociale qui nous amènent à l'époque contemporaine. L'objet de ce cours restera le...

.doc
19 Sept. 2014

Liberté publique : théorie générale, et régime commun de protections des droits et libertés fondamentaux

Cours de 63 pages - Libertés publiques

Pour la 1ère fois, les juges définissent ce qu’est la liberté (notamment la liberté publique) dans un arrêt de 1977. Cet arrêt nous dit « les libertés publiques sont des droits reconnus et aménagés par l’autorité publique ». Le problème est que cette 1ère définition manque de...

.doc
06 déc. 2011

Droit des libertés fondamentales : la dignité, la liberté et l'égalité

Cours de 92 pages - Droit autres branches

Longtemps, les débats doctrinaux ont porté sur la détermination de la valeur juridique accordée à la DDHC et du Préambule de 46. Ces textes sont les principales sources en droit interne, consacrant les Droits de l'Homme. La question des sources prend une dimension supranationale, en particulier...

.pdf
21 Janv. 2016

Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours

Cours de 35 pages - Droit de la famille

L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu’a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L’HSD est en soi une matière jeune. Elle repose...

.doc
16 juin 2008

Les libertés publiques et droits de l'homme

Cours de 30 pages - Libertés publiques

Fiche de cours de Droit (Licence 3) consacré aux libertés publiques et aux droits de l'homme.

.doc
20 Oct. 2008

Cours d'Histoire du droit (1ère année Licence)

Cours de 87 pages - Histoire du droit

Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on assiste de nos jours...

.pdf
08 févr. 2012

Droit des libertés fondamentales : les principes de dignité, liberté et égalité

Cours de 65 pages - Droit autres branches

Longtemps les débats doctrinaux, s'agissant de la question des sources, ont porté sur la détermination de la valeur juridique de la DDHC et du préambule de la Constitution de 1946, qui sont les deux textes principaux en droit interne, de consécration des droits de l'Homme. C.C 1971, Liberté...

.doc
17 Mars 2016

Les aspects internationaux de droit pénal public et privé - Droit international pénal

Cours de 70 pages - Droit international

Historiquement, la société internationale est une société égalitaire car tous les États sont souverains. À ce titre, la notion de droit pénal est inconnue à l'origine en droit international, car on ne juge pas son égal : un État n'avait donc pas compétence pour juger un autre État ou des...