Le droit pénal environnemental: le crime écologique
Cours - 37 pages - Droit pénal
Le droit est « une forêt de symboles » et la défense de la Nature se dessine progressivement comme un de ces symboles les plus marquants. En effet, l'environnement fait l'objet de préoccupations grandissantes dans notre société en raison des répercussions écologiques de sa...
L'originalité du Droit japonais
Dissertation - 11 pages - Droit autres branches
« C'est dans l'histoire d'un peuple qu'on trouve l'explication de ses lois. Et c'est dans l'histoire que ces lois du passé qu'on trouve l'explication de celles du présent ». Aussi, l'histoire du pays du Soleil Levant est une histoire juridique mouvementée...
Histoire du droit - Du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Cours - 34 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit est la manière dont le droit vient au monde à travers l'histoire : comment a t-on construit la matière juridique ? Les sources du droit interviennent en marge de textes. Quand on produit du droit, ce qui est caractéristique c'est...
Introduction historique au droit : droit romain et droit canonique
Cours - 70 pages - Histoire du droit
Histoire de l'origine du droit et des différentes formes du droit aux cours des siècles. Présentation de la formation du système juridique français tel qu'il apparait au courant du 19ème siècle. On va surtout voir le droit privé. Il serait absurde de présenter cette évolution...
Chronologie du droit : de l'antiquité à nos jours
Cours - 78 pages - Droit autres branches
En langue française, le mot droit a deux significations :  « droit » : il désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire...
Histoire du droit : De la chute de l'empire romain à la periode révolutionnaire (1789 - 1810)
Cours - 100 pages - Histoire du droit
Le droit c'est une règle qui est ressentie par une société comme légitime, obligatoire et assortie de sanction. Il n'y a pas de droit sans fondement, en l'absence de fondement à une règle il ne s'agit pas de droit mais de voie de fait. Le caractère obligatoire...
Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national
Cours - 70 pages - Histoire du droit
L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit...
L'harmonisation et l'enrichissement des sources du droit de la fin du Moyen Age aux derniers siècles de l'Ancien Régime (XIIème - XVIIème siècle)
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Quand on parle du droit savant, on fait bien sûr référence au droit romain, mais aussi au droit canonique, au droit de l'Église. En ce qui concerne le droit romain, il s'agit d'une redécouverte, d'une renaissance, puisque c'est à la fin du 11e siècle, que l'on...
Cours complet et détaillé en droit international public
Cours - 141 pages - Droit international
Le droit international peut être écrit ou non écrit. Ecrit, il prend la forme de conventions internationales ou d'actes unilatéraux émanant d'une organisation internationale gouvernementale. Les conventions peuvent être de trois natures : bilatérales unissant deux sujets de droit...
Des origines romaines de notre droit à l'essor du droit français
Cours - 75 pages - Histoire du droit
La naissance du droit naturellement est aussi ancienne que l'Homme et que donc c'est dès les premières civilisations connues que l'on a trace de règlements de droit qui sont appelés à régir les relations individuelles (entre individus), les relations au sein de la famille et les...
Histoire du droit suisse
Cours - 131 pages - Histoire du droit
L'intégration des populations germaniques de la première vague d'invasion va être faite par l'hospitalitas. Il s'agit de droit romain qui traite du cantonnement des troupes à l'intérieur de l'empire. Aux 3-4èmes siècles, il n'y a pas de logement qui puisse héberger les troupes romaines qui...
Histoire du droit des institutions : l'Europe médiévale
Cours - 100 pages - Histoire du droit
L'origine de l'expression moyen-âge est péjorative elle signifie époque intermédiaire. Cette expression a été inventée par les humanistes italiens et notamment Pétrarque qui considérait la transition médiévale avec mépris comme une période de profonde décadence dans le domaine culturel,...
Droit comparé : les principaux systèmes juridiques, leurs interactions et convergences
Cours - 44 pages - Droit autres branches
Dès qu'il y a société, il y a du droit. Chaque société a son propre droit, et donc il est possible de le comparer avec le nôtre ou comparer les systèmes normatifs entre eux. La comparaison peut s'effectuer à différents niveaux : - Entre droits semblables, mais qui se...
droit international public licence 3
Cours - 84 pages - Droit international
Le basique pour le droit international. On y trouve les différents sujets du droit international comme l'Etat et les organisations internationales. Les compétences de chacun et aussi la place des personnes privées dans le droit international public.
Histoire du droit
Cours - 116 pages - Histoire du droit
Pour les origines anciennes, le droit provenait des dieux. Mais les Grecs nous disent que le droit vient des hommes (mais quels hommes ?), le droit n'est pas né de rien. Il y a une filiation de règles de droit, une sédimentation). Pourquoi on obéit à la règle de...
Les relations internationales et le droit
Cours - 136 pages - Droit international
Cherchons à définir les relations interétatiques : on prend la situation suivante : le Président de la République se rend au Maroc en visite officielle et négocie des conventions qui vont être conclues entre la France et le Maroc. Durant cette période, le Président de la République se trouve à...
Les finalités du droit de Rome au XXe siècle
Cours - 67 pages - Histoire du droit
Au cours de l'histoire plusieurs réponses ont été apporté à la question : « Qu'est-ce que le droit ? » Alors que définir cette matière n'est pas évident, certains prétendent que c'est même impossible. On ne pourrait définir le droit. Pourtant il est l'objet de réflexions théoriques...
Une introduction historique aux ouvrages de droit
Cours - 66 pages - Histoire du droit
Définition la plus fréquente actuellement du droit insiste sur l'importance de la règle. Ensemble des règles obligatoires d'une société donnée. Partant de cette définition, on voit mal comment l'histoire peut être utile au juriste ! Il semble n'avoir qu'à apprendre,...
Histoire du droit des obligations - Obligation à Rome, obligations contractuelles et délictuelles
Cours - 101 pages - Histoire du droit
Moment fondateur du droit des obligations, le concept même d'obligation est né à Rome, ce n'est pas le seul concept que l'on doit au Romain. Ex concept de contrat a une origine droit romain, ce sont les Romains qui ont envisagés différence entre obligation délictuelle et...
Les modes de formation du droit internationale
Cours - 61 pages - Droit international
On peut donner une définition du droit international. Habituellement et simplement, l'on dit que ce droit régit les rapports entre Etats, entre Etats et organisations internationales et encore entre organisations internationales. Cette définition est insuffisante et même fausse...
Les origines du droit et la période médievale
Cours - 98 pages - Histoire du droit
Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l'on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de...
Cours de droit international
Cours - 110 pages - Droit international
Les définitions du droit international public (DIP) Def 1 : Le DIP peut être défini selon les sujets : l'ensemble des règles juridiques régissant les sujets du droit international... Difficulté : l'activité de ces sujets peut aussi être régie par le droit interne. Def 2 : Le...
L'époque médiévale - Le droit de la féodalité (Fin du IXe siècle jusqu'à la fin du XVe siècle)
Cours - 12 pages - Histoire du droit
Le droit privé dans la monarchie franque était déterminé d'une façon très particulière. Il était soumis au régime des lois personnelles, variant en fonction de l'ethnie à laquelle appartenaient le père et la mère.
Histoire du droit : de l'Empire romain aux temps modernes et contemporain
Cours - 48 pages - Histoire du droit
La loi des 12 tables fixe les droits de la famille, des biens, contient également des éléments de droit pénal avec une définition des délits et des peines encourues par le vol, les atteintes aux récoltes, l'ascension des faux témoignages mais le droit pénal est assez...
Formation et évolution du droit international
Cours - 29 pages - Droit international
Selon l'article 38 du statut de la Cour internationale de justice, la Cour applique la coutume comme une preuve de pratique générale acceptée comme principes généraux de droit reconnus par les nations civilisées. La coutume s'appuie sur un processus d'élaboration du...
Les sources du droit privé avant le Code Civil
Dissertation - 10 pages - Histoire du droit
Le code civil n'est pas une création juridique ex nihilo. Il s'inspire très largement des droits en vigueur sous l'Ancien Régime et du droit révolutionnaire. En ce sens, c'est un oeuvre de compromis entre la Révolution et la Tradition. Pour le comprendre, il est donc...
Introduction historique au droit : du droit romain à l'Etat moderne
Cours - 57 pages - Histoire du droit
Le droit est à la fois éthique et positif. Si l'on considère l'évolution du droit à travers les siècles, on constate que chaque période s'inscrit en réaction avec celle qui la précède. Même s'il y a rupture avec les usages de la période qui se termine, on note une dynamique de...
Cours de droit international public - publié le 04/06/2012
Cours - 97 pages - Droit international
Les acteurs des relations interétatiques sont les Etats. Il ne faut pas confondre Etat et pays ; un pays est une notion de fait alors que l'Etat est une pure notion de droit. L'Etat est une personne morale, qui agit par des organes et des agents personnes physiques. Trois ordres...
Eléments d'histoire de la philosophie du droit
Cours - 38 pages - Histoire du droit
Le droit est le résultat de la loi qui résulte de la volonté des représentants du peuple souverain. Droit résultat de la politique. Pas toujours cette manière de concevoir les choses. Calqué sur pratique sociale de manière spontanée dans un groupe. Source intellectuelle qui...
Cours complet en droit privé comparé
Cours - 120 pages - Droit autres branches
L'harmonisation des droits, c'est l'amélioration du droit interne, c'est l'articulation des normes. On essaie d'articuler les normes nationales aux normes internationales et européennes. Le pluralisme des définitions: RODIERE « le droit comparé...
