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Cette évolution aux multiples facettes met en avant la complexité liée à la définition du terrorisme en ce quil prend de plus en plus dampleur, et permet ainsi de comprendre plus aisément la difficulté qua dû rencontrer la Communauté Internationale dans son travail...
Depuis les évènements du 11 septembre 2001, le terrorisme occupe les devants de la scène politique et médiatique internationale, et nul autre phénomène ne semble être autant dactualité que ces actes violents et traumatisants pour lopinion publique. Le terrorisme...
Comment pouvoir alors lutter efficacement contre le terrorisme et léradiquer ? La France a choisi la logique de répression « ciblée », cest le cas lorsque les réseaux de répression se développent, y compris dans les pays didéologie libérale, sous des formes plus...
La Grande Bretagne est habituée depuis fort longtemps aux attentats terroristes sur son territoire. En effet, elle a tout dabord connu un terrorisme dit intra-étatique. motivé par des mouvements de protestation politique ou sociale. Ainsi en a-t-il été du problème irlandais....
Insidieux comme le feu, le terrorisme jaillit spontanément là où lon ne lattend pas, couve sournoisement avant de se déclarer, se développe et se propage de manière irrationnelle, sassoupit pour renaître de ses cendres alors que chacun le croyait définitivement maîtrisé ....
Le Petit Larousse définit le terrorisme comme "l'ensemble des actes de violence commis par une organisation pour créer un climat d'insécurité ou renverser le gouvernement établi". Historiquement, le mot terrorisme (ainsi que terroriste et terroriser) est apparu pour la première fois...
Depuis 1986, mais plus encore depuis les attentats du métro St Michel de 1995, le législateur a encadré les moyens d'action des forces de lutte anti-terroristes. Les événements du 11 septembre ont conduit les démocraties occidentales à adapter leurs législations au terrorisme islamiste. La...
Devenue aujourdhui un combat dintérêt supérieur pour la communauté internationale, la lutte contre la délinquance financière est plus que jamais au cur de lactualité. A lorigine, elle visait essentiellement le blanchiment des capitaux illicites qui, selon le Fonds...
Devenue aujourdhui un combat dintérêt supérieur pour la communauté internationale, la lutte contre la délinquance financière est plus que jamais au cur de lactualité. A lorigine, elle visait essentiellement le blanchiment des capitaux illicites qui, selon le Fonds...
La France a été, au cours de la seconde moitié du XXe siècle, la cible de nombreux attentats. Plusieurs formes de terrorisme sont apparus : tout dabord, le terrorisme lié à des questions de politique intérieure, quil sagisse des attentats commis dans le contexte de...
Depuis 1963, lONU élabore des conventions, des protocoles, des études et des stratégies autour des actes terroristes ; la stratégie antiterroriste mondiale est la dernière en date. Cette construction juridique sest faite de manière ponctuelle pour réagir à des incidents ou des...
Au sens large, le terrorisme est une agression contre les valeurs essentielles de chaque démocratie. La montée du terrorisme représente une menace directe à lexistence de la démocratie. Cependant, le terrorisme est difficile à définir car si nous fixons une...
Ce n'est qu'en 1986, par la loi no 86-1020 du 9 septembre 1986, qu'un texte est établi pour s'appliquer spécialement aux infractions de terrorisme. Celui-ci fixe principalement des règles procédurales spécifiques. Ainsi, est créée, non une nouvelle infraction, mais « une nouvelle catégorie...
Puis, sous l'égide de la SDN, des tentatives d'élaboration d'une norme internationale définissant le terrorisme avaient été conduites.Deux textes avaient été élaborés suite à la saisine d'un comité d'experts. Ces deux conventions, « convention pour la prévention et la répression du...
« Éclaté, protéiforme et planétaire, tel sera le terrorisme du siècle prochain », a déclaré Jean-Louis Bruguière, premier vice-président de la section d'instruction lutte anti-terroriste du tribunal de grande instance de Paris. Cette citation démontre avec justesse à tel point le...
Depuis les attentats commis contre les Etats-Unis le 11 septembre 2001, une prise de conscience de la vulnérabilité des Etats face à certaines formes de criminalité et de l'insuffisance de la coopération judiciaire et policière s'est renforcée. Au sein de l'Union Européenne, de multiples...
« Le terrorisme transcendant les frontières nationales, lONU est la mieux habilitée à trouver des solutions collectives pour traiter ce problème » a déclaré C.B. Strozier, le directeur du Centre sur le terrorisme au magazine Chroniques ONU de 2005. En effet, lors du Sommet...
Les attentats du 11 septembre 2001 ont marqué un profond changement dans la politique américaine sur le sujet, ladministration BUSH a adopté une attitude clairement offensive et a recentré ses préoccupations autour de la protection du territoire national. Une nouvelle agence a été créée, le...
Le terme apparaît pour la première fois dans le langage juridique avec la Révolution française. Face à linvasion étrangère et aux menaces intérieures, la Convention nationale a adopté, au nom de la Terreur proclamée le 30 août 1793, un ensemble de mesures dexception (la...
« La guerre contre le terrorisme est également une guerre du droit contre ceux qui le combattent » est la belle expression de Aharon Barak, ancien président de la Cour suprême de l'État d'Israël. Au jour du 11 septembre 2001 lorsque l'organisation terroriste Al Qaïda a détourné des avions...
Un projet de loi, baptisé "Anti-terrorism Act", fut déposé au Congrès des États-Unis quelques jours après les attentats. Il s'agissait dun projet dense de cent vingt pages, comprenant des centaines de renvois. On peut donc légitimement douter que le texte ait réellement été rédigé à...
Le renouveau de la lutte contre le terrorisme depuis les attentats du 11 septembre 2001 a suscité de vifs débats. La question principale est en effet celle de larticulation de cette lutte avec le respect et la protection des droits de lhomme. De nombreuses méthodes de lutte...
Cest un des problèmes qui caractérisent tout particulièrement le terrorisme ; le définir est une tâche très difficile. En effet, on constate un nombre spectaculaire de définitions différentes, mais qui ont toutes un point commun ; un manque flagrant de précision sur le plan...
Les données nouvelles de la conflictualité avec le développement d'un menace terroriste généralisée et diffuse à la suite du 11 septembre ont mis l'accent sur le rôle des acteurs non gouvernementaux. La menace est d'ordre civil autant que militaire, et les réponses se situent également sur ces...
11 septembre 2001, les attentats aux Etats-Unis revendiqués par Al Quaïda, organisation terroriste non étatique inquiètent la communauté internationale sur le plan politique. Mais cet événement va également avoir des raisonnances sur le plan juridique. En effet, en droit international il y a "un...
Concept récent. Révolution française inaugure cette notion (Robespierre qualifié de terroriste lors de la chute du gouvernement qui a utilisé la terreur : c'est un terrorisme d'Etat).Le phénomène est antérieur (le fait préexiste au terme). Le plus ancien identifié serait celui des sicaires...
L'emploi de la force armée est, d'un point de vue légal, proscrit des relations internationales. Les différentes réserves que l'on peut opposer à l'effectivité de ce principe conduisent à reconnaître que la guerre demeure néanmoins l'un des modes de relations entre États. Aussi, ont-ils cherché à...
La directive qui est analysée au cours de ce travail est la directive 2005/60/CE du Parlement européen et du Conseil, datant du 26 octobre 2005 et relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme. Un marché unique...
Le terrorisme recouvre une réalité hétérogène. Dans les causes défendues, cela peut être cause religieuse, politique, nationaliste, extrême gauche ou droite. On voit des actes terroristes au nom de la cause animale. Les auteurs peuvent appartenir à des organisations structurées et...
Pour Yitzhak Rabin (1922-1985), "[i]l faut combattre le terrorisme comme s'il n'y avait pas de négociations, et négocier comme s'il n'y avait pas de terrorisme". Cette citation met en exergue le caractère tout à fait particulier qui existe lorsqu'il s'agit de la question du...