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Depuis les temps carolingiens, le roi accède à la royauté par la cérémonie du sacrement, qui est elle-même inspirée de lexemple biblique de Saül qui, en 1025 avant Jésus Christ, est choisi comme roi par le prophète Samuel, et reçoit lonction sainte par le prophète afin...
Pour nos esprits du XXe siècle, le monopole de l'Etat sur la Justice paraît une évidence. Mais ce principe est à nuancer vis-à-vis du pouvoir royal exercé en la personne du roi se définissant comme justicier suprême. De tout temps, la Justice a été considérée comme un attribut essentiel de...
Charles V affirme dans une ordonnance de 1374 concernant ladministration de la régence que « loffice des Roys est de gouverner et administrer sagement toute la chose publique ». Ainsi, le rôle du roi se cantonne dans un rôle dadministration du domaine qui lui est légué,...
Le Gallicanisme, ou une souveraineté religieuse du roiSuite au schisme de 1378 intervenu au sein de l'Eglise catholique, et aux désordres liés aux conciles, le roi proclama en 1438 la pragmatique sanction de Bourges, laquelle reprenait des dispositions du concile de Constance de 1418, afin...
Le pouvoir royal ne cesse de s'accroître durant toute la période médiévale (du Xème au XVème siècle). Le roi passe d'un statut de suzerain à un statut de souverain. Les termes « suzerain » et « souverain » sont issus du latin « superanus » qui désigne la supériorité. Le suzerain est celui...
« La souveraineté est la puissance perpétuelle et absolue dune République ». En 1576, Jean Bodin conceptualise pour la première fois dans Les Six livres de la République la notion de souveraineté. Il ne linvente pas, mais il sera le premier à en donner une définition abstraite. Ce...
Le type de souveraineté est encore un sujet de discorde pour les constitutionnalistes et hommes politiques daujourdhui. Il sagit de savoir à qui remettre la souveraineté pour quelle soit exercée de la manière la plus légitime quil soit. Ainsi les débats sont-ils...
Jean Bodin (1530-1596), juriste remarquable ayant un esprit encyclopédique, homme engagé, qui introduit la notion fondamentale de souveraineté avec les Six livres de la République (1576), un texte juridique plus particulièrement un traité. Le pays est alors divisé par les querelles...
« Quod principi placuit habet vigorem » Ce qui plaît au prince à force de loi. Daprès cet adage la loi apparaît comme le domaine réservé du Roi ainsi la loi tire sa force de la suprématie du souverain. Le texte ici étudié illustre bien le pouvoir législatif du Roi en son...
Le conflit entre lAngleterre et ses colonies dAmérique, achevé en 1776 par la déclaration dindépendance, a confirmé lattachement des colons aux textes écrits : lhistoire anglaise leur a, en effet, appris que larbitraire du pouvoir royal se fondait aussi grâce...
Afin de consolider la situation politique et constitutionnelle du Roi, la constitution de 1791a admis un droit de veto utilisable par le monarque. Ce droit lui permet, après le vote d'une loi par l'Assemblée de suspendre l'application effective du texte pendant deux législatures....
Louis XVI est le dernier monarque de l'Ancien Régime. Il a été le dernier roi de France et de Navarre (entre 1774 et 1789) puis roi des Français (de 1789 à 1792). Il a été guillotiné le 21 janvier 1793.
Au lendemain de la bataille de Soisson, il existe en Gaulle deux forces politiques :- Les barbares ;- L'Eglise qui est un pouvoir unifié.En Gaulle, à la fin du Vème siècle, l'Eglise est la seule structure laissée comme héritage par l'Empire romain. Les évêques sont les seuls à avoir une vision...
La métaphore qui est particulière aimée à la fin du Moyen Age: « le roi est la tête ».Le roi est le sommet de la construction, il est au dessus de ses semblables. Cette position est la conséquence de sa nature humaine.Les capétiens sont marqués par une tache liée à la prise de...
A compter du 13ème siècle c'est un droit français qui se distingue des autres systèmes comme le saint empire germanique ou la papauté. Ce droit français se distingue car le royaume de France lui même se distingue. L'indépendance politique du royaume est la condition préalable à son indépendance...
Au moment de l'élection de Hugues Capet par les Grands en 987, l'autorité royale est au plus bas. Le roi Capétien n'est qu'un seigneur parmi d'autres. La lente restauration de son autorité joue autant sur les règles de la féodalité que sur la spécificité de la fonction royale. Le...
À l'origine, engagement personnel, d'homme à homme : besoin de protection. Puis, engament réel : les vassaux veulent des fiefs constitutifs de seigneuries et de richesse. C'est le fief qui devient la clé de voûte des relations féodales. Donc : Les vassaux veulent toujours plus de fiefs, ils...
Léglise pendant les temps féodaux a pris acte de la faiblesse du roi et a assuré le relais. Elle a repris une mission de paix, visant à réguler le désordre et le terrorisme seigneurial. Elle essaie de pacifier les rapports féodaux. Le roi va prendre modèle sur lÉglise et...
« La souveraineté est le pouvoir de commander et de contraindre sans être commandé ni contraint ». Cette citation est extraite du livre de Jean Bodin, Les Six livres de la République, paru pour la première fois en 1576. Celle-ci illustre parfaitement lextrait à commenter qui...
Guy Coquille était un jurisconsulte et poète français du XVIe siècle (1523-1603). Il représenta le Tiers-État aux États généraux de Blois en 1576 puis en 1588. Ce texte fait partie de son oeuvre post-mortem, parue en 1607, intitulée "Institution au droit des français". Guy Coquille est également...
Le sujet doit faire place à la situation politique particulière de lEspagne au début du règne de Juan Carlos, le roi ayant pris une part décisive dans la transition démocratique au tournant des décennies 1970-1980 (I). Il doit prendre en compte la personnalité du monarque (II), que...
Le cheminement médiéval de la royauté française a toujours démontré une lutte perpétuelle de celle-ci pour une maîtrise de lordre féodal et une subordination des seigneurs félons à sa toute-puissance, ainsi que la justice ecclésiastique qui empiète souvent sur plusieurs domaines. La justice...
Au XVIe siècle apparaît labsolutisme, cest le siècle des guerres de religion, des guerres et querelles. Le roi concentre alors lessentiel des pouvoirs. Ce renforcement va se mettre en place au XVIIe siècle avec Richelieu ministre de Louis XIII. Cette monarchie absolue...
Entre le XIIe et le XIVe siècle, la souveraineté royale se déploie sur les plans internationaux et internes. Il sagit daffirmer lindépendance du royaume de France à légard des deux pouvoirs qui prétendent à lhégémonie : lEmpire et la papauté. Contre les...
Lautorité de la royauté sest gravement altérée sous les derniers Carolingiens, mais la survie du sens royal permet aux premiers rois capétiens de singulariser la fonction royale. Princes territoriaux parmi les autres, les souverains français utilisent les structures féodales à...
Il faudra attendre 1804 pour voir lunification du droit français dans le Code Napoléon qui deviendra notre Code Civil. Jusquà la chute de lAncien Régime, le droit français est essentiellement dorigine coutumière. Le XIe siècle voit la renaissance du droit romain. Le jus...
Lattribut essentiel de lEtat est la souveraineté, définitivement théorisée au 16ème siècle. Au Moyen Age, le roi nest pas encore souverain, sinon suzerain suprême. Cela dit, la souveraineté émerge entre le 13ème et le 15ème siècle. En même temps, de façon corrélée, le...
Une lettre de commission datée du 8 août 1761 nommant Turgot Intendant de la généralité de Limoges décrit la fonction. Ce texte est éminemment intéressant puisque c'est le couronnement de la carrière de Turgot qui connaîtra plus tard une fonction encore plus prestigieuse. Cette lettre fait de...
Lordonnance de Montils-Lez-Tours fut édictée par le roi Charles VII en avril 1454. Charles VII fut roi de France de 1422 (sacré en 1429) à sa mort et sétait autoproclamé régent en 1418. Il était le fils de Charles VI (1368-1422) et dIsabelle de Bavière. Charles VII...
La monarchie absolue nest pas une spécialité française. En effet, cette forme de gouvernement est très présente dans lEurope de lépoque du 16e siècle jusquau 19e siècle. Mais par contre, il est vrai que cest véritablement en France que la monarchie absolue a acquis...