commentaire du texte de condorcet sur l'esclavage
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
devoir: commentaire de texte de réflexions sur l'esclavage des nègre, réalisé à la demande d'un travaux dirigé d'introduction historique de 1ère année de licence. Devoir ayant reçu la note de 14/20 (peut varier en fonction des correcteurs) Problématique : ?Dans une société où...
Jules Ferry, héritier de Condorcet ?
Dissertation - 10 pages - Histoire du droit
Au XVIIIe siècle, le procureur général du Parlement de Rennes Louis-René De la Chalotais invente le terme d'éducation nationale dans son ouvrage « L'essai d'éducation nationale », où il préconise une éducation faite par l'Etat et pour l'Etat. La question est donc déjà posée de savoir quel est le...
Condorcet, "Le peuple m'a envoyé pour exposer mes idées, non les siennes" : dissertation
Dissertation - 4 pages - Droit autres branches
"La démocratie, c'est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple". Cette citation de Lincoln oppose historiquement la démocratie, dont les éléments clef sont les principes qui régissent les modes de consultation des populations, aux systèmes monarchiques ou oligarchiques où le...
Condorcet et l'égalité
Dissertation - 8 pages - Droit autres branches
« L'égalité entre les hommes n'est pas seulement un postulat philosophique, c'est aussi une vérité morale et sociale qui appelle, de façon urgente, une autre politique et d'autres comportements. » C'est cette obsession de l'injustice qui anima la lutte du Marquis de...
Histoire des institutions après 1789
Cours - 120 pages - Histoire du droit
Nous partirons de 1789 jusqu'en 1799 pour la période révolutionnaire où il y a le coup d'État de Bonaparte le 9 novembre 1999 avec une France qui sera placée sous l'autorité de Napoléon entre 1814/1815 (abdications avec la première restauration en 1814 par Louis XVIII, période des...
L'abolition de la peine de mort en France - publié le 08/06/2019
Cours - 3 pages - Histoire du droit
L'application de la peine de mort dans les systèmes judiciaires remonte à l'Antiquité, avec des pratiques telles que la lapidation. À l'époque gauloise, les condamnés étaient précipités du haut d'une falaise. Pendant la période gallo-romaine, les condamnés étaient crucifiés,...
Le droit répressif constitutionnel
Dissertation - 2 pages - Droit constitutionnel
Nicolas de Condorcet a dit que même sous la constitution la plus libre, un peuple ignorant est esclave. Le droit répressif permet en effet la bonne application du droit par les justiciables. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et notamment son article 7 indiquent que...
Histoire du droit, des institutions et des faits sociaux depuis 1789
Cours - 80 pages - Histoire du droit
Découvrez l'évolution des juridictions en France, de l'époque napoléonienne à la Deuxième République et au Second Empire. Étudiez comment ces institutions judiciaires spéciales ont été créées pour traiter les crimes politiques et terroristes, et comment elles ont impacté l'histoire de...
La République et son école, creuset d'une culture commune ? - publié le 23/09/2015
Cours - 41 pages - Histoire du droit
« La première république nous a donné la terre ; la deuxième, le suffrage ; la troisième, le savoir. » - Jules Ferry, Ministre de l'Instruction publique à trois reprise entre 1879 et 1883 (le terme « Éducation Nationale » n'apparaît qu'en 1932) La démocratisation de l'école doit être...
"De l'égalité de l'éducation", Jules Ferry (conférence donnée le 10 avril 1870)
Commentaire de texte - 12 pages - Droit autres branches
Dans son Rapport sur l'instruction publique présenté à l'Assemblée nationale législative les 20 & 21 avril 1792 », le Marquis de Condorcet affirmait « qu'il ne peut y avoir d'égalité si tous ne peuvent acquérir des idées justes sur les objets dont la connaissance est nécessaire à la...
Le référendum sous la 5ème république
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Dans ses théories du Contrat Social, Jean-Jacques Rousseau proclame que « la souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point ». Pour ce philosophe, le pouvoir...
Référendum et révision constitutionnelle
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Si l'on en croit Jean-Jacques Rousseau, théoricien du Contrat Social et chantre de la démocratie directe, « la souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente...
L'office du juge et la question de l'interprétation et de la justice
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
L'interprétation est l'acte par lequel le juge interprète une norme supérieure afin d'en appliquer le contenu à l'espèce donnée. Ainsi, dire du juge qu'il doit interpréter une norme, c'est admettre que celle-ci n'a pas d'application automatique. On peut rappeler à cet égard que Kelsen n'a pas la...
La pratique référendaire sous la Ve République entre controverse et déclin
Dissertation - 5 pages - Droit constitutionnel
Le référendum est un procédé de la démocratie semi-directe par lequel le peuple collabore à l'élaboration de la loi, qui ne devient parfaite qu'avec son consentement. Il existe différentes sortes de référendums : le référendum constituant, le référendum législatif, le référendum de...
La démocratie et le positivisme
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Le positivisme ambitionne de créer une politique qui soit le plus respectueux des lois naturelles. La sociologie de comte peut s'apparenter à une sociocratie (pouvoir de la société). Il va souhaiter que se constitue une politique qui s'affranchirait des modèles théoriques. On peut penser...
Comparaison de l'article 6 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen au regard de la Constitution de 1791 ainsi que le corrigé
Dissertation - 6 pages - Droit constitutionnel
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 aout 1789 marque le début de l'histoire constitutionnelle française. Ce texte reprends en partie les droits acquis lors de la nuit du 4 aout 1789. Il servira de base à la Constitution de 1791, de la première république, cette...
Introduction au Droit de la famille : historique, le couple, le divorce, l'enfant
Cours - 87 pages - Droit de la famille
La conception de la famille en D romain se caractérise par son aspect patriarcal et étendu : tous les descendants d'un ancêtre commun appartenaient à la domus (foyer) et étaient soumis à l'autorité du chef de famille (patriarche). Les familles constituent des groupes qui jouent un rôle important...
Histoire du droit public - publié le 04/07/2012
Cours - 107 pages - Droit constitutionnel
Dès 1789 on va expérimenter les différents régimes. On essaye la Monarchie Constitutionnelle, un échec. Plusieurs formes de Républiques, c'est chaotique. En 1800 on passe à un régime plus autoritaire, autre échec. On est donc dans une période de test politique. On estime qu'en 1799 la Révolution...
Les classifications des libertés fondamentales
Fiche - 2 pages - Libertés publiques
En 1819, Benjamin Constant prononce un discours « de la liberté des Anciens comparée à celle des Modernes ». Il opère une distinction : chez les Anciens (antiquité) la liberté était appréhendée selon différentes façons : la liberté consistait avant tout à l'exercice collectif du pouvoir, c'était...
L'évolution politique de la convention
Cours - 18 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du droit relatif à l'évolution politique de la convention.
Cours complet d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française
Cours - 76 pages - Histoire du droit
L'histoire de France est linéaire, on a toujours eu un roi du Xe siècle jusqu'en 1789. On est toujours resté dans le cadre d'une monarchie héréditaire. À partir d'Hugues Capet, les rois auront toujours pour objectif accroître leur pouvoir, le pouvoir n'étant alors pas un...
Cours d'Histoire du droit (1ère année Licence)
Cours - 87 pages - Histoire du droit
Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on...
Qui doit dire le droit ?
Dissertation - 8 pages - Histoire du droit
Certains ont le droit d'exiger d'autres qu'ils disent le droit. Si cet individu ne dit pas le droit que l'on exige de lui, il bafoue le droit des autres. Le juge doit être juste, il se doit d'être juste. Ce que l'on attend d'un juste c'est qu'il soit juste....
Cours d'Histoire du droit (L1/S2)
Cours - 93 pages - Histoire du droit
Ce cours traite de la période de la fin de l'Ancien Régime (1750) jusqu'à l'année 1814 qui marque la fin de l'expérience Napoléonienne. 1814 est une année charnière car on pense que c'est la fin de la Révolution avec le retour d'un roi carolingien (...)
Droit public
Cours - 155 pages - Droit administratif
Le droit est aussi ancien que la vie en société : à partir du moment où les hommes sont entrés dans l'ère de l'existence collective, ils ont éprouvé le besoin de régler leurs rapports. Depuis, l'époque primitive, le droit a subi de profondes mutations : la diversification des règles suit en effet...
La proclamation des libertés fondamentales dans les déclarations des droits
Cours - 22 pages - Droit constitutionnel
En France, longue période pendant laquelle aucune liberté publique n'était proclamée à la différence de l'Angleterre à partir de 1215 comme la Magna Carta. En France rien avant la Révolution française. Rien que sur la période révolutionnaire (1789 à 1795), pas moins de 4 déclarations des droits....
Corrélations entre suffrage et instruction
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Explication des liens et implications entre les deux institutions que sont le droit de suffrage et l'instruction à travers l'histoire constitutionnelle. Le passage d'un droit censitaire à un droit universel a-t-il été conditionné par l'instruction ? Comment le besoin d'une...
L'apparition de la première république (1792-1795)
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Le 10 août 1792, la monarchie constitutionnelle disparaît principalement pour deux raisons. D'une part, la guerre contre l'Autriche est votée en avril 1792. Cette guerre est votée presque à l'unanimité, car pour une partie de l'assemblée (gauche modérée, girondins) la guerre est...
Révolution politique et ordre familial (1789-1804)
Cours - 17 pages - Droit de la famille
On connait tous la DDHC, elle a été mise en préambule de la constitution de 1791 et de la constitution de 1793, cette DDHC met en place des droits naturels communs à tous les Hommes, c'est la liberté, l'égalité, la fraternité et le droit de la propriété. L'incapacité de la femme...
Représentation politique, souveraineté populaire et souveraineté nationale
Dissertation - 4 pages - Droit constitutionnel
Commentaire (1re licence) sur la représentation politique, la souveraineté populaire et nationale et leurs évolutions.
