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« On peut presque se demander si, entre les partisans du droit naturel et les positivistes juridiques, il y a beaucoup plus qu’une querelle de mots », c’est la conclusion de Marcel Waline dans son texte extrait de son ouvrage, Défense du positivisme juridique, paru en 1939. Le...
Le positivisme ambitionne de créer une politique qui soit le plus respectueux des lois naturelles. La sociologie de comte peut s'apparenter à une sociocratie (pouvoir de la société). Il va souhaiter que se constitue une politique qui s'affranchirait des modèles théoriques. On peut penser...
On qualifie le XVIIIe siècle de siècle des Lumières, et le XIXe siècle est, dit-on, le siècle du progrès. L'esprit des Lumières désigne les courants de pensée du XVIIIe siècle qui ont permis à la science de faire des progrès décisifs, notamment dans l'étude de l'homme en société. Ce qui...
On peut partir d'un constat qui a plus de deux cents et que l'on doit à Kant dans sa fameuse édition de la Critique de la Raison Pure en 1787. Kant y écrit : « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La question majeure est de savoir si les choses ont changé...
On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire).La romanisation de la Gaule200 av JC :...
Depuis l'établissement des grandes dynasties royales en Europe et même sous l'Empire Romain, les puissants monarques ont toujours cherché à maintenir la cohésion au sein de leur peuple en créant des institutions compétentes à différents niveaux de la société.On entend par « fonction », les...
A Rome, il y avait deux droits superposés :- Le droit des citoyens (droit civil) ;- Le droit prétorien.Il s'est produit à Rome, au cours de la période classique, un fait à peu près unique dans l'histoire : au lieu d'appliquer le droit, voire de l'interpréter, le magistrat a créé du droit. Cette...
Philippe de Beaumanoir est un grand jurisconsulte, un juriste coutumier du Moyen-âge. Né en Beauvaisis ou Gâtinais vers 1250, mort en 1296. Il fut bailli de plusieurs domaines royaux et notamment du comté de Clermont (Clermont en Beauvaisis) ; le bailli étant un représentant du roi....
Section I. : La formation du système féodo-seigneurial :A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont...
Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D'une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au moment du décès de son mari. Philippe,...
Une expérience unique dans l'espace et dans le temps.Rome incarne une expérience tout à fait unique, dans l'espace et dans la durée.Une expérience unique dans l'espace. Rome est passée d'une modeste cité à un empire gigantesque. Cet empire a couvert une bonne partie de l'Europe actuelle et il l'a...
La lettre du Pape Innocent III à Jean sans Terre datant du 31 octobre 1203 fait suite à un événement important qui va par la suite, complètement modifier le fonctionnement de la vie politique de la fin du Moyen-âge, caractérisée par la montée en puissance du pouvoir exercé par le roi capétien. En...
Tout commence avec la monarchie franque née avec Clovis qui a tout d'abord renforcé son autorité puis a connu un fléchissement de la monarchie avec les Carolingiens et l'émergence de la féodalité. La justice primitive est de mise jusqu’au VIe siècle avant J.C, l’idée de justice est...
Jusqu’alors juridiction suprême grâce à ses attributions héritées des empereurs Auguste romains, le roi perd son autorité judiciaire en même temps au XIXe siècle au profit des comtes et des ducs, agents locaux du pouvoir royal. Avec les invasions, ce sont auprès d’eux que...
L’autorité de la royauté s’est gravement altérée sous les derniers Carolingiens, mais la survie du sens royal permet aux premiers rois capétiens de singulariser la fonction royale. Princes territoriaux parmi les autres, les souverains français utilisent les structures féodales à leur...
Il faut attendre le IIIe siècle av. J.-C. pour que le divorce (divortium) apparaisse. À l'époque où la seule forme de répudiation existait, il suffisait au mari de renvoyer sa femme avec une formule consacrée : "prends tes affaires avec toi". À partir du IIIe siècle av. J.-C., il faut envoyer une...
Le pouvoir législatif est critiqué, car il est considéré comme trop moderne. Au Moyen Âge, les lois désignaient les lois romaines : on parle donc de pouvoir normatif ou édictal. Le dernier capitulaire a été édicté en 884, puis le pouvoir normatif du roi tombe en désuétude pendant deux siècles...
La famille patriarcale, beaucoup de peuples l'ont eu en commun. La famille est fondée exclusivement sur l'autorité politique du pater familias, de sexe masculin, le chef de famille. Rome c'est la cité des pères, l'ensemble des pères citoyens qui ont la vocation de donner à la cité ses futurs...
La famille est la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte dc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a, dès le départ, assister à l'union durable...
La notion même de liberté fondamentale suppose un certain environnement idéologique et on essaye parfois de faire remonter ces libertés fondamentales le plus loin possible et notamment à l'Antiquité. Toutefois, la notion de liberté à cette époque-là n'est pas du tout la même. Ainsi, Benjamin...
La loi s’impose aux individus comme aux juges, nul ne peut l’ignorer et dérober à son application. Cependant il y a différents degrés dans la force obligatoire de la règle de droit, on parle de lois impératives qu’on ne peut se refuser à appliquer et de lois interprétatives de...
Dissertation réalisée dans le cadre d'un TD de droit privé (droit civil) et s'appuyant sur des citations d'auteurs célèbres, qui ont permis d'étoffer la réflexion.
L'histoire du droit est une section de l'histoire qui est également utile aux praticiens du droit.
Il existe des classes sociales depuis l'antiquité si on raisonne sous le modèle de Marx. Sous l'ancien Régime, on parle d'ordre. Il existe trois ordres : Clergé, Noblesse, Tiers État.La structure sociale d'ancien Régime est une structure verticale. La hiérarchie des degrés s'opère d'après...
A partir du 19ème siècle se développent des courants d’idées favorables à un cadre administratif plus étendu que les départements. Pourtant ces régions se heurtent à bon nombre de difficultés. L’ambiguïté d’un concept: cette ambiguïté résulte au fait qu’elle est le résultat...
Le XIXème siècle, avec son importante évolution économique et sociale, a vu l'essor de nouvelles couches sociales, que par défaut on a appelé "classes moyennes". Des petits libéraux à la bourgeoisie intellectuelle en passant par les employés du tertiaire, les "classes moyennes" englobent une...
Ce document est un cours complet présentant les sources et les caractères du droit, ainsi que les moyens permettant la réalisation des droits subjectifs. En voici quelques extraits : "Le droit à plusieurs origines, chacune va contribuer à la création du droit dans son ensemble, même si le droit...
Cours d'introduction au droit des obligations.
A l'évidence puisque l'on cherche à organiser le groupe social, le droit régit les rapports entrent gouvernant et gouverné et entre particulier, il cherche donc à assurer la paix sociable.-> Règle de comportement.Puisqu'on cherche à pacifier la société le droit cherche aussi à préserver les...
Exposé de culture juridique sur le droit. Qu'est-ce que le droit ? Comment le définir ? Quelle est son histoire ?
Conseils juridiques 