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Je vais définir la Justification de manière assez sommaire, à savoir comme une tentative de montrer de manière argumentée quune décision est préférable à une autre. En dautres termes, on peut en parler comme létablissement du bien-fondé de quelque chose par la persuasion ou la...
« La liberté cest le respect des droits de chacun, lordre cest le respect des droits de tous ». Cette citation de Marbeau illustre qui est nécessaire de mettre en place un droit contraignant qui simpose sur tous afin permettre une certaine liberté de chacun. Depuis...
La notion de crime contre lhumanité est un legs du XXe siècle, même si, dans leur matérialité, les attentats à lhumanité sont bien antérieurs (pour sen tenir aux faits, lextermination des tribus amérindiennes au XVIe siècle en Amérique centrale et au XIXe siècle aux...
Définition et objet du Droit Pénal Spécial : C'est une branche du droit pénal : ensemble des règles juridiques qui réglementent le recours de l'Etat à l'emploi des sanctions pénales. Le droit pénal général consiste à étudier les règles applicables à l'ensemble des infractions ou tout du moins à...
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires.Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de Droit...
Les codes napoléoniens sont la fondation de lédifice juridique contemporain. Pour lessentiel, ils étaient encore en vigueur il y a quelques années. Les grands changements en matière pénale sont récents. Depuis 2000, il est possible de faire un recours contre un arrêt de cour...
En droit pénal spécial, on voit le détail des grandes incriminations, mais pas que, surtout les importantes. Il y a entre 15 000 et 20 000 incriminations pénales. Nous allons essayer de suivre le plan du Code pénal qui distingue 4 livres : Le 1er s'intitule « Dispositions générales » qui...