Le droit de l'antiquité à la Renaissance

Extraits

[...] Le droit romain classique est l'ancêtre de notre droit actuel. Toutefois dans l'empire, au lieu de la loi faite par assemblée on avait la loi impériale, nommée constitution et comprenant : les édits, les décrets, les rescrits et les mandats. II. L'apparition des Codes au fondement de nos législations modernes Code Théodosien en 438 : promulgué par Théodose II c'est un recueil de décision dans lequel on trouve toutes les constitutions (toutes les lois impériales) émises depuis le règne de Constantin Ier code Justinien en 529 : promulgué par Justinien, c'est une ?uvre monumentale réalisée par une équipe dirigée par Tribonien à Constantinople. [...]

[...] Deuxième type de codification : les lois barbares qui mettent par écrit les coutumes germaniques. Parmi ces lois il faut retenir la Loi salique, promulguée en 510 par Clovis Ier, c'est cette loi qui met par écrit les coutumes des francs. Cette loi posera des problèmes de successions qui causeront notamment la guerre de 100 ans. Elle contient l'idée que le propriétaire d'une terre peut en disposer comme il veut (excluant les filles et leurs descendants) que le territoire se partage entre les différents héritiers mâles. [...]

[...] Droit écrit dans le sud droit coutumier dans le nord. Selon les parlements parfois, il fallait ajouter les droits canons, les ecclésiastiques ou les arrêts juridiques. Triomphe du positivisme juridique : depuis la révolution, une seule et unique source de droit, la loi édictée par le parlement. Le pouvoir législatif est donné au peuple. Code civil du 21 mars 1804, les auteurs de ce code sont : 4 juristes juristes du nord et 2 du sud. Au sud, Portalis et Maleville et pour le nord bigot de Préameneu et Tronchet. [...]

[...] Le droit de l'antiquité à la Renaissance I. De l'Antiquité au droit romain : une évolution du droit circonstanciée Mésopotamie : il y a 3000 ans, invention de l'écriture. Entre 3e et 1er millénaire premier texte de droit : Le Code d'Hammourabi (contrat et succession) 1750 av. J.-C. exposé au Louvre Apparition d'une justice publique, avant cela on avait recours à la vengeance privée, c'est-à-dire à la loi du Talion. Grèce Antique : Antiquité romaine : -753/-507 c'est la Rome Royale Romulus à le pouvoir d'impérium. [...]

[...] Les pouvoirs des juges sont renforcés. Les parlements appelés cours souveraines apparaissent, et dans chaque territoire français se trouvent un parlement qui est là pour rendre la justice au nom du roi. Le roi peut rendre : une ordonnance qui est un texte sur une matière importante ou une série de matière, un édit qui ne concerne qu'une question particulière ou un groupe de sujet, la déclaration royale qui est interprétée pour modifier l'édit ou l'ordonnance. La coutume persiste durant tout ce temps. [...]