Théorie pure du droit (pages 46-48) - Hans Kelsen (1953) - Qu'est-ce qu'une norme valide selon Hans Kelsen ?

Extraits

[...] Il n'y a pas de droit posé qui peut attester de sa validité. La Première Constitution repose donc sur autre chose, valide aussi. B. La norme supposée La première Constitution est basée sur une norme « supposée » et non posée, qui est la Grundnorm, c'est-à-dire la norme fondamentale, dont repose l'entièreté du système hiérarchique. Cette norme supposée est nécessaire pour la validité de la hiérarchie, en tant que certains faits ont été créateur de normes pour « l'existence » d'une norme suprême qui sert de base à notre système hiérarchisé. [...]

[...] Dans sa théorie, Kelsen rejette toute existence d'un Dieu dans le droit, et ainsi s'oppose fortement à la conception naturaliste du droit qui affirme que Dieu commande aux hommes de se conduire d'une certaine façon. Le droit doit être une science qui n'est pas étudiée à partir de fait selon lui. Qu'est-ce qu'une norme valide selon Hans Kelsen ? Dans une première partie, nous verrons la structure hiérarchique des normes puis dans une seconde partie le fondement de cette structure (II). I. La structure hiérarchique Il faut d'abord distinguer l'être (Sein) du devoir être (Sollen) pour comprendre la norme pour ensuite en déduire sa validité A. [...]

[...] C'est ainsi que Kelsen parle d'une norme qui est une « hypothèse », et non une norme du droit posé, il ne peut ni l'affirmer ni la chercher. Kelsen montre ici que le droit ne résulte pas de la nature, ni de la morale, en tant qu'elle n'a pas de « valeur » dans la théorie pure du droit, car ce serait contraire au système hiérarchique de la théorie des normes, qui repose sur un droit posé, une conception positiviste du droit, et non un droit immanent à l'homme, à la nature, ou a Dieu. [...]

[...] L'acte de volonté est l'être, et est posé par la norme qui devient le devoir-être. L'acte indépendant n'a aucune signification juridique puisqu'il n'est pas établi d'une manière « légale », de sorte qu'on ignore sa validité, s'il est juste ou non. Sachant que dans un système ordonné et juridique, l'acte doit être essentiellement légal pour qu'il soit valide. Et donc la norme ne découle pas d'un acte de volonté, mais elle donne une signification juridique à cet acte, en d'autres termes la norme est la signification de cet acte. [...]

[...] Mais le devoir être ne suffit pas à le rendre norme juridique. B. La validité Premièrement, comme nous l'avons vu, pour qu'une norme soit valide il faut d'abord la distinguer des actes de volonté qui sont jugés illégaux par le système des normes, et qui pourtant sont d'apparence « semblable » avec les normes légales, juridiques. Ainsi une norme valide c'est d'abord une norme qui appartient au Sollen. Mais elle est surtout juridiquement légale et valide parce qu'elle renvoie à une autre norme juridique, et qui n'est pas n'importe laquelle. [...]